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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE
I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
       3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS
III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS
IV. VILLE DE PARIS
V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES

Notaires de Paris
Autres notariats et tabellionages
    

VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE
VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES
VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE
IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES
X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.
XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.


Collèges séculiers de l’Université de Paris

Dates : XIIe s-1839.

Importance matérielle : plus de 800 articles.

Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution.

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

Sous-série H: répertoires méthodiques et numériques, dactylographiés.
Série M (M 1 à M 257C) : inventaire analytique dactylographié.
Série MM : répertoire numérique dactylographié.
Série S (S 6181 à 6210, 6233 à 6258) : inventaire sommaire manuscrit.

Historique du producteur.

Les premiers collèges furent créés au sein de l’Université de Paris à partir du milieu du XIIIe s. par des fondations pieuses qui offraient des bâtiments, des terres et des rentes pour l’hébergement, le couvert et l’entretien d’étudiants pauvres boursiers ; ils ont profondément évolué aux XVIe et aux XVIIe s. La plupart accueillaient des étudiants boursiers, des pensionnaires et des externes. Certains restèrent de simples maisons pour étudiants boursiers (on les appellait « petits collèges »), d’autres assurèrent l’enseignement des humanités jusqu’à la philosophie (on les appelle collèges de plein exercice). En 1719, la gratuité des études pour les externes, instaurée par Mazarin au collège des Quatre-Nations, fut étendue à tous les collèges. Un concours général entre les collégiens fut institué en 1747. En 1766 fut créé le concours d’agrégation pour assurer le recrutement des régents.

L’expulsion des Jésuites en 1763 donna lieu à une grande réforme qui unit les 26 petits collèges encore existant au collège Louis-le-Grand et permit l’ouverture de nouvelles bourses pour les étudiants.

Historique de la conservation.

Les archives provenant des collèges sous l’Ancien Régime ont été séquestrées en vertu de la loi de suppression des corporations du 18 août 1792. Une grande partie se trouvaient déjà réunies au collège Louis-le-Grand (devenu collège Égalité puis Prytanée français) depuis la réforme de 1763. Les archives des collèges restés en activité après 1763 furent envoyées soit à la section domaniale des Archives nationales, soit au dépôt du département de la Seine à l’Hôtel de Ville, soit au Prytanée français, qui finit par verser en 1806 tous les papiers provenant des anciens collèges au dépôt de l’Hôtel de Ville. En 1809, le garde des Archives nationales obtint la restitution des papiers du dépôt de l’Hôtel de Ville, qui rejoignirent ceux de la section domaniale (série S).

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Présentation du contenu.

Ne sont présentés ici que les collèges séculiers de l’Université de Paris, ainsi que les collèges des Écossais, des Irlandais et des Anglais, échappant à la tutelle de l’Université. Les grands ordres religieux (Cluny, Grands Augustins, Cordeliers, Jacobins, Prémontrés, Bernardins, Pères de la Merci) avaient au sein de leur établissement un collège réservé à leurs religieux désireux de passer les grades universitaires ; ils sont signalés pour mémoire : les sources relatives aux étudiants sont sporadiques et à rechercher dans les archives des établissements (voir la notice consacrée aux établissements réguliers).

Le collège jésuite de Clermont, appelé ensuite Louis-le-Grand, n’a jamais réussi, malgré ses efforts, à être intégré à l’Université de Paris ; il fait l’objet d’une notice spéciale dans le présent Guide, de même que les séminaires.

Les autres écoles et établissements d’enseignement fondés par les congrégations enseignantes nées de la Contre-Réforme Catholique sont présentés avec ces congrégations.

La répartition des documents entre les séries est normalement la suivante :

Titres de fondation des collèges depuis l’origine, fondations de bourses, de chapelles, et d’obits ; donations de livres ; statuts et règlements ; nécrologes ; pièces concernant les principaux, procureurs, boursiers (provisions de bourses, discipline, contentieux) ; pièces de procédures, mémoires sur la gestion des collèges, leur réforme ; pièces relatives aux bâtiments du collège, biens, rentes. XIIIe s. – 1791.

Série M (cartons)

Cartulaires (recueils de titres) et délibérations du bureau ; titres et comptes des fondations, états de boursiers et de pensionnaires, catalogues de bibliothèques ; comptes ; mémoires historiques ; recueils de notes et de titres du Père Léonard de Sainte-Catherine. XIIIe s. – 1791.

Série MM (registres)

Pièces du XVIIIe s. principalement : comptes des recettes et dépenses des collèges ; pièces concernant les écoliers et les boursiers (extraits d’actes de baptêmes, attribution des bourses, listes ou catalogues d’écoliers, distributions faites aux élèves boursiers) ; pièces concernant les rentes (ventes, acquisitions, quittances) et les bâtiments (mémoires de travaux, loyers) ; inventaires de titres et de bibliothèques. XIVe-XVIIIe s.

Sous-série H3

Titres de propriété des terres, maisons, rentes et biens appartenant aux collèges ; quelques plans. XIIe-an X.

Série S

Plans. XVIIe-XVIIIe s.

Séries N et NN

- Collèges parisiens (sont signalés par un astérisque les collèges de plein exercice qui n’ont pas été unis à Louis-le-Grand en 1763)

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Collèges réunis à Louis-le-Grand : documents généraux (états de boursiers, nomenclature des collèges, administration, inventaire des titres, procès-verbaux de visite, délibérations du bureau de Louis-le-Grand). 1763-1804.

H3 *2524, 2555, 2563, 2565

M 77-78, M 153-154, M 157

Voir aussi la notice consacrée à Louis-le-Grand

Collège d’Arras.

H3 2489*-2491* et 2555, M 79, MM 333.

Collège d’Autun ou d’Annonay ou du Cardinal Bertrand.

H3 2492*, 2555, 2556B-2557, 2566-2568B, 2572A, 2574, *27871-*278717, 2790, 28993-28995

M 80-86, MM 334 à 340

S 6234-6235 et 63461-6350

Collège de Bayeux.

H3 2546A, 2556A, 2565, 2572A, 27841 à 5, 2900

M 87, MM 346-350

S 6234-6235 et 6353-6355 ; N IV Seine 13/2

Collège de Beauvais ou de Dormans.

H3 *2420, *2493-*2495, 2527, 2546A, 2554, 2556A, 2572A, 2768, 27762A-27762B, 2781-2782, *27851-*278559, *278562-*278567, *2811-2812, 2897-28991B

M 88-101, MM 351-365

S 6234-6235 et 6356-6369; N III Seine 1350

Collège des Bernardins.

voir les Établissements réguliers.

MM 366 ; N III Seine 16, 113, 114, 115

Collège de Boissy.

H3 2556A, 2557, 2563, 2565, 2572A, 2769, 27762A, *28131 et *28133, 28132 et 28134, *2814-2815

M 102-104, MM 367-368

S 6236-6237 et 63692-6372

Collège de Boncourt (jusqu’en 1638).

S 6233

N III Seine 465/1-4 et 838/3-6

N IV Seine 13/12

voir aussi collège de Navarre

Collège des Bons-Enfants de Saint-Honoré (chapitre de St-Honoré).

L 612, LL 498-519

Collège des Bons-Enfants de Saint-Victor.

H3 2546A, 2554, 2556B, 2562, 2572A, 2770A-2770B, 2768, 27762A

M 105-106

S 6236-6237 et 6373-6381

Collège de Bourgogne.

H3 2546A, 2564, 2572A, 2574, 2768, 27762A, 2778, *27991-*27995

M 107-108, MM 369-371

S 6382-6389

Collège de Calvi ou de petite Sorbonne

voir Sorbonne

Collège de Cambrai ou des Trois-Évêques de Bourgogne.

H3 *2496, 2546A, 2555, 2556B, 2768, 2773A, 27762A, 27961-27967, *2797

M 109-110, MM 372-373

S 6236-6237 et 6390-6391

N III Seine 1126/12, 24, 25, 40, 48

*Collège du cardinal Lemoine.

H3 2560, 2574, 2773B, *2791-*2793

M 145, M 182-183, MM 446

S 6243 et 6392-6401

N III Seine 1353

Collège des Carmes.

voir Établissements réguliers

Collège des Cholets.

H3 2546A, 2556A, 2563, 2574, 2565, 2572A, 2768, 27762A, 27771, 27771B, 27772, *28001-*280011

M 11-115B, MM 374-385

S 6236-6237 et 64021-6414

Collège de Clermont.

voir notice « collège Louis-le-Grand »

Collège de Cluny.

S 6415-6416

voir aussi Établissements réguliers

Collège Coqueret.

voir collège Sainte-Barbe

Collège des Cordeliers.

voir Établissements réguliers

Collège de Cornouailles.

H3 2546A, 2556A, 2572A, 2574, 2768, 27762A, 2779, *28071-2

M 116-117, MM 390-394

S 6236-6237 et 6417-6420

Collège de Dace.

voir Établissements réguliers (Carmes)

Collège de Dainville.

H3 2554, 2556A, 2557, 2572A, 27741A-27751B, 27762A, 27742, *27981-*27986,

M 118-120, MM 391 et 394

S 6236-6237 et 6421-6425

Collège des Dix-Huit ou de Notre-Dame.

H3 2546B, 2555, 2556A, 2563, 2572A, 2574, 2768, 27762A, 2780, *28011-*28017,

M 121-122, MM 395-396

S 6238-6239 et 6426-6429

N IV Seine 13/10

voir aussi Sorbonne

Collège des Écossais, des Irlandais et des Anglais.

H3 2561A

voir aussi Séminaires

Collège de Fortet.

H3 2556B, 2557, 2563, 2565, 2572A, 2771A-2771B, 2772, 27762A, *27941-*27943, 2892,

M 123-131, MM 397-399

S 6238-6239 et 6430-6436

*Collège des Grassins ou d’Ablon.

H3 2546B, 2563, 2760A-2760B, 2761,

H5 3648

M 132, M 182-183, MM 447

S 6238-6239 et 6437-6438

N III Seine 709/1-10, N III Seine 1352

Collège des Grands Augustins.

voir Établissements réguliers

*Collège d’Harcourt.

H3 2574, 2762A-2764B, *2765, *2816-*2821,

M 133-134, MM 448-453

S 6238-6239 et 6439-6447

N III Seine 851/1-8

Collège de Hubant ou de l’Ave Maria.

H3 2528, 2546B, 2554, 2556A, 2561B, 25622, 2564, 2574, 2766-2767, *2802,

M 135-136, MM 406-410

S 6240-6241 et 6448-6451

Collège des Jacobins.

voir Etablissements réguliers

Collège de Justice.

H3 *2503, 2546B, 2556A, 2557, 2561B, 2572A, *27951-*27958,

M 137-139B, MM 411-415

S 6452-6455

Collège de Kérembert ou de Carembert ou de Léon (Tréguier).

H3 2556B, 2557, 2559, 2572B, 2574, 2768, 27762B, *28551-*28554, 2856-2857, 2890

M 193

S 6240-6241, 6246-6248 et 6581-6584

Collège de Laon.

H3 *2504, 2546B, 2556A, 2560, 2572A, 27762B, *28031-*280319

M 140-144B, MM 416-424

S 6240-6241 et 6456-6463

N II Seine 244

*Collège de Lisieux ou de Torcy.

H3 2554, 2561B, 2758A-B, 2759, *2804-*2806

M 146

S 6240-6241 et 6464-6473

N III Seine 1350

Collège Louis-le-Grand.

voir notice particulière.

*Collège des Lombards ou des Irlandais.

H3 2529, 2561B

M 147

Collège de Maître Gervais ou de Notre-Dame de Bayeux.

H3 *2497, 2546B, 2552B, 2556B, 2572B, *28751-*287510, 287511, 2876-2879, 2892.

M 163-169, MM 400-405

S 6238-6239 et 6474-6487

N IV Seine 13/5

Collège du Mans.

H3 2546B, 2556B, 2560, 2572B, *27762B, *27763-*27765, 2889, *2894

M 170, MM 425-427

S 6242, 6256A, 6257, 6260 et 6488-6490

*Collège de La Marche et de Winville.

H3 2887A

M 171-173, MM 454-459

S 6242 et 64911-6498

Collège de Marmoutiers.

voir collège du Plessis, collège Louis-le-Grand

*Collège Mazarin ou des Quatre-Nations.

H3 2549, 2554-2555, 2562, *2753, *2822-*2842, 2845,

M 174-176, MM 460-464

S 6243 et 6499-6506

N II Seine 21, 22

N III Seine 17, 18, 19, 710/1-38

Collège de la Merci.

MM 470. Voir Établissements réguliers

Collège Mignon ou de Grandmont.

H3 2554, 2572B, 2574, 2768, 27762B, 2557, *2866, 2867-2868, 2893

M 177, MM 428

S 6243 et 6511-6513

*Collège de Montaigu.

H3 2562-2563, *2846-*2847, 2848-2849, 2887B

M 178, MM 465-467

S 6244-6245 et 6514-6535

Collège de Narbonne.

H3 2556B, 2557, 2560, 2564, 2572B, 2768, 27762B, 2850, *28511-3, 2888

M 179, MM 430-431

S 6244-6245 et 6536-6539

N III Seine 428/1-45

*Collège de Navarre ou de Champagne.

H3 2552B, 2561B, 2564, 2574, 2755-2757, 2886, 2888

M 180-181, MM 468-469

S 6540-6546

N III Seine 712/1-17

*Collège du Plessis-Sorbonne.

H3 2748, *2749-*2752, *2852, *2854, 2889

M 182-184

S 6211-6232, 6244-6255, 6260, S 6547

N II Seine 241, N III Seine 1126/1, N III Seine 1212/1-19,

Collège des Prémontrés.

S 4342

voir aussi Établissements réguliers

Collège de Presles.

H3 2556B, 255, 2560, 2572B, 2768, 27762b, 2873, 28741-5, 28912

M 185-186, MM 432-433

S 6244-6245 et 6548-65582

Collège de Reims.

H3 2552A, 2554, 2556B-2557, 2572B, 2768, 27762B, *28801-*28806, 2881-2885, 2892, 2896

M 187, MM 434

S 6244-6245 et 6559-6561

Collège de Saint-Denis.

voir Etablissements réguliers

Collège Saint-Michel ou de Chanac-Pompadour.

H3 2556B, 2557, 2572B, *28691-*28695, 2870-2872, 2893

M 188, MM 429

S 64244-6245 et 6507-6510

Collège Sainte-Barbe.

H3 2546B, 2556B, 2557, 2572B, 2775A-B, 27761-27762A, *2788-*2789, *28081-*28084, *2809-*2810, 2895

M 188-190

S 6234-6235, 6260 et 6351-63522

Collège de Sées.

H3 2501, 2554-2555, 2556B, 2557, 2572B, *28581-*28585, 2859-2861, 28911

M 191, MM 436 et 437

S 6244-6245 et 6562-6575

Collège de Suède ou de Skara.

M 73

Collège de Thou.

pas de fonds

Collège de Tonnerre.

pas de fonds

Collège de Tournai (jusqu’en 1637).

S 6233,

voir aussi collège de Navarre (ou collège des Lombards)

Collège de Tours.

H3 2552A, 2554, 2557, 2572B, *28631-*28637, 2864-2865, 2890

M 192, MM 438 à 440

S 6246-6248 et 6576-6580

Collège du Trésorier.

H3 2556B, 2557, 2559, 2572B, 27762B, 2843-2844, *28621-*28623, 2887B

M 194-195, MM 442 et 443

S 65851-6589,

N IV Seine 13/1

- Collèges de province

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Collège de Strasbourg, collège du Mont à Caen.

M 196-197

Collège des Bons-Enfants à Saint-Quentin.

M 106

Collèges de la congrégation de l’Oratoire.

S 6774-6797

Collèges jésuites.

M 245-250 et MM 655A-655C

Collège de La Flèche (Sarthe).

H3 2773A, 2574

S *6284-*6318

Sources complémentaires.

Sources complémentaires de même provenance.

On consultera, au Centre historique des Archives nationales, la sous-série F17 (versements du ministère de l’Instruction publique), en particulier F17 1064-1065B : Collège Mazarin (1664-an II) ; F17 1318-1319 : acquisition du collège des Cholets par Louis-le-Grand (1785) ; F17 14736-14739 et 17764 : fondations écossaises et irlandaises, titres de propriété remontant au XIVe s.

Comme pour l’Université de Paris et la Sorbonne, des titres et des manuscrits de bibliothèque des collèges sont conservés dans les grandes bibliothèques parisiennes (Nationale, Mazarine, Sorbonne, Sainte-Geneviève).

Sources complémentaires sans lien de provenance.

J 736/20-27. Collège des Lombards. 1527-1529.
K 964-972. Titres de l’abbaye Saint-Germain-des-Prés : bourg et quartier Saint-Germain, faubourg Saint-Germain, Pré aux clercs, murs et ports. 1209-XVIIIe s.
U *860. Mémoires sur le collège Mazarin. XVIIIe s.

Bibliographie.

La bibliographie sur les collèges parisiens est abondante mais inégale. Elle est recensée collège par collège dans l’ouvrage suivant :

Compère (Marie-Madeleine), Les collèges français. 16e-18e siècles. Répertoire, Paris, 2002.

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