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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE

Introduction
Bibliographie

I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
      3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS

LES JURIDICTIONS

II.1. Juridictions royales de droit commun
Parlement de Paris
Grand Conseil
Châtelet de Paris
Autres justices ordinaires, royales et seigneuriales

II.2. Juridictions financières
Chambre des comptes de Paris
Cour des aides de Paris
Cour des monnaies de Paris
Bureau des finances de la généralité de Paris
Élection de Paris
Cour du trésor
Grenier à sel de Paris

II.3. Juridictions d’exception ou d’attribution
Connétablie et Maréchaussée
Amirauté de France
Eaux et forêts : table de marbre, maîtrise particulière de Paris
Prévôté de l’Hôtel
Requêtes de l’Hôtel
Chambre des Bâtiments de Paris. Greffiers des Bâtiments de Paris.
Chambre de la Marée.
Bailliage de l’Arsenal.
Bailliage du Palais.
Chambre ecclésiastique des décimes.
Bailliage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre.
Tribunal des Cent-suisses de la Maison du roi.

II.4. Institutions rattachées aux juridictions

Bureau des saisies réelles
Bureau des consignations

III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS

Assemblées d'états

IV. VILLE DE PARIS

Bureau de la ville de Paris

V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES

Notaires de Paris
Autres notariats et tabellionages

VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE

Siège apostolique
Clergé de France (en général)
    Agence générale du clergé
    Déclarations des biens et revenus du Clergé de France
Diocèse de Paris
Évêché puis archevêché de Paris
    Chapitre de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois
    Collégiales
    Paroisses
    Séminaires
    Établissements réguliers (hors collégiales)
    Hôpitaux de Paris
Autres diocèses de France
Diocèses étrangers (Italie)

VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES

Université de Paris
Sorbonne
Collèges séculiers de l’Université de Paris
Collège Louis-le-Grand
Collège royal
Écoles spéciales

VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE

Ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem, dit de Malte
Ordre de Saint-Lazare et ordres réunis : Saint-Esprit de Montpellier et Notre-Dame du Mont-Carmel
Autres ordres de chevalerie

IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES

Religion prétendue réformée : Consistoire

X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.

ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.

Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française
Archives personnelles et familiales séquestrées à la Révolution française
Archives personnelles, familiales et d’entreprises entrées postérieurement à la Révolution française

XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.

Sources législatives et réglementaires imprimées
Actes royaux (hors actes imprimés)
Bulles pontificales
Moulages de sceaux
Cartes et plans

Diocèses étrangers (Italie)

Dates : XVIIe – XVIII^e s.

Importance matérielle : 19 articles.

Modalités d’entrée : Archives transférées à Paris sous le Premier Empire.

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

Série L : inventaire manuscrit.

Historique de la conservation.

Les articles décrits sous cette rubrique proviennent des saisies d’archives étrangères effectuées sous le Premier Empire.

Présentation du contenu.

L 400.	Analyses de pièces des archives des royaumes de Sardaigne et de Naples, de Sienne et de Milan.
LL 1725 à 1729.	Abbaye de Sainte-Sophie de Bénévent : dénombrements et plans de ses terres, commencés en 1713.
MM 880 à 892.	Inventaires et mémoriaux de divers établissements religieux italiens. XVII^e – XVIII^e s.

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