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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE
I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
       3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS
III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS
IV. VILLE DE PARIS
V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES
VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE
VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES
VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE
IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES
X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.
XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.


Hôpitaux

Dates : XIIe-XVIIIe s.

Importance matérielle : 200 articles environ

Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution.

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

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Historique du producteur.

L’histoire de l’assistance publique en France sous l’Ancien Régime témoigne d’une ambiguïté permanente entre un souci de charité et d’assistance, et une volonté d’assurer l’ordre public en réprimant l’errance et la mendicité. C’est pour cette raison que, dès la fin du Moyen Age, les pouvoirs publics intervinrent de plus en plus directement dans l’administration de ces établissements, qui avait jusque là été réservée au clergé ; il fallait de surcroît pallier l’insuffisance des ressources de certains établissements.

Ainsi, l’administration de l’Hôtel-Dieu, le plus ancien hôpital de Paris, qui était placé à l’origine sous le contrôle du chapitre de Notre-Dame, fut remise par un arrêt du Parlement du 2 mai 1505 à un conseil de huit commissaires laïques.

En 1544, François Ier confia au prévôt et aux échevins de Paris le soin des pauvres parisiens, qui incombait jusque là au Parlement de Paris ; ainsi fut établi le « Grand bureau des pauvres », qui disposait de deux maisons hospitalières, la Trinité pour les enfants, et les Petites-Maisons.

Par un édit de 1612, le grand aumônier de France fut chargé de la réforme des hôpitaux, et une commission extraordinaire du Conseil, dite « Chambre de la réformation des hôpitaux », fut constituée pour connaître du contentieux suscité par cette réforme. Nombre d’établissements furent alors réunis. À Paris, Louis XIV créa, par édit d’avril 1656, l’Hôpital général, vaste établissement qui réunit jusqu’à dix anciennes institutions, et dont l’administration était contrôlée conjointement par l’archevêque de Paris, le procureur général au Parlement, le lieutenant de police et le prévôt des marchands.

En 1788, Paris comptait quarante-huit hôpitaux  : outre l’Hôpital général, l’Hôtel-Dieu et les établissements qu’il administrait (Saint-Louis, les Incurables et Sainte-Anne ou la Santé), et les deux maisons hospitalières du Grand bureau des pauvres, c’étaient la Charité, fondé en 1601 par les frères de Saint-Jean-de-Dieu, Charenton, les Quinze-Vingts, ainsi que de nombreux hospices paroissiaux.

La loi du 16 vendémiaire an V (7 octobre 1796) plaça les hôpitaux sous la surveillance des municipalités. L’administration des hôpitaux parisiens fut unifiée par la création du Conseil général des hospices, en 1801, auquel succède la direction générale de l’Assistance publique à Paris, créée par la loi du 10 janvier 1849.

Historique de la conservation

L’Hôtel-Dieu manifesta très tôt le souci d’une bonne conservation de ses archives, ce qui se traduisit à la fin du XVIIe s. par la création d’un poste de garde des archives, puis par la construction d’un dépôt spécifique. Par suite de la mise en place d’une institution unique pour administrer les différents hôpitaux parisiens, les archives de ces derniers furent naturellement accueillies dans le bâtiment de l’Hôtel-Dieu. Un service d’archives fut ensuite institué au sein du Conseil général des hospices. Aujourd’hui encore, la collecte, la conservation et la communication des archives des hôpitaux parisiens est donc assurée par l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris, sauf quelques exceptions (hôpital des Quinze-Vingts).

Dans ces conditions, les Archives nationales ne conservent que quelques épaves de titres domaniaux, ainsi que des documents transmis aux différentes commissions de réformations.

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Présentation du contenu.

Tous établissements.


Titres domaniaux des commanderies, hôpitaux et maladreries, retirés du greffe de la Chambre de réformation (XIIe-XVIIIe s.).

S 4812 à 4945.

Titres, jugements et pièces se rapportant aux hôpitaux, hôtels-Dieu et maladreries (XIIIe-XVIIIe s.).

M 30 à 32, 47 à 56, MM 218-235.

Titres d’hôpitaux, collections d’arrêts et de jugements des commissaires réformateurs (XVIe-XVIIe s.)

MM 218 à 237.


Hôpitaux parisiens.


Hôpitaux de la Charité, rues des Saints-Pères, du Bac et Vieille-du-Temple. 1324-an III.

M 58, S 6102 à 6107.

Hôpital Sainte-Catherine, rue Saint-Denis. 1188-1790.

S 6108 à 6113.

Hôpital des Incurables, devenu hôpital du Saint-Nom-de-Jésus, rue du Faubourg-Saint-Martin. 1618-1783.

M 53, S 6114.

Hôtel-Dieu, à Saint-Denis, 1203-1551 ; hôpital de la Trinité, rue Saint-Denis, et à Coeuilly (Val-de-Marne). 1328-1562.

S 6115.

Hôpital non parisien.


Hôpital Saint-Joseph de la Grave, à Toulouse. 1563-1780.

S 6116 et 6117.

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Sources complémentaires.

- Centre historique des Archives nationales

Commissions extraordinaires du Conseil chargées des hôpitaux et maladreries : voir la notice consacrée aux commissions extraordinaires.
Congrégations charitables : voir la notice consacrée aux établissements ecclésiastiques.
Ordres militaires et hospitaliers : voir la notice consacrée aux ordres militaires et hospitaliers.
Nombreux documents intéressant l’assistance et la charité dans les fonds du Conseil, du secrétariat d’État de la Maison du roi, etc. : se reporter au guide de J.-P. Gutton, cité dans la bibliographie.

- Autres services

Les archives des hôpitaux parisiens sont normalement conservées au service des archives de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris. Un guide de ces archives a été publié :

Archives de l’AP-HP, Des hôpitaux à Paris Texte imprimé : état des fonds des archives de l'AP-HP, XIIe-XXe siècle, par Sophie Riché, sous la dir. de Sylvain Riquier, Paris, 2000.

L’hôpital des Quinze-Vingts assure lui-même la conservation de ses archives. Il existe un inventaire dactylographié des archives anciennes.

 

Bibliographie.

Gutton (Jean-Pierre), Guide du chercheur en histoire de la protection sociale. Volume 1, Fin du Moyen âge – 1789, Paris, 1994 (Comité d'histoire de la sécurité sociale).

Hildesheimer (Françoise), Gut (Christian), L'Assistance hospitalière en France, Paris, 1992.
Imbert (Jean), dir., Histoire des hôpitaux en France, par Michel Mollat, Jean-Pierre Gutton et al., Toulouse, 1982.

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