Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE Introduction Bibliographie I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE Trésor des Chartes Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi Pairie Conseil du Roi        1. Les conseils de justice et d’administration                  Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)                  Conseil privé (ou des parties)        2. Les conseils de gouvernement        3. Bureaux et Commissions Grande chancellerie Départements ministériels       Département de la Guerre       Département de la Marine       Département des Affaires étrangères       Département de la Maison du roi       Département de la religion prétendue réformée                Secrétariat d’État de la RPR                Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs       Contrôle général des finances                Fermes       Secrétariat d’État de Bertin II.LES JURIDICTIONS LES JURIDICTIONS II.1. Juridictions royales de droit commun  Parlement de Paris  Grand Conseil  Châtelet de Paris  Autres justices ordinaires, royales et seigneuriales II.2. Juridictions financières  Chambre des comptes de Paris  Cour des aides de Paris  Cour des monnaies de Paris  Bureau des finances de la généralité de Paris  Élection de Paris  Cour du trésor  Grenier à sel de Paris II.3. Juridictions d’exception ou d’attribution  Connétablie et Maréchaussée  Amirauté de France  Eaux et forêts : table de marbre, maîtrise particulière de Paris  Prévôté de l’Hôtel  Requêtes de l’Hôtel  Chambre des Bâtiments de Paris. Greffiers des Bâtiments de Paris.  Chambre de la Marée.  Bailliage de l’Arsenal.  Bailliage du Palais.  Chambre ecclésiastique des décimes.  Bailliage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre.  Tribunal des Cent-suisses de la Maison du roi. II.4. Institutions rattachées aux juridictions  Bureau des saisies réelles  Bureau des consignations III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS Assemblées d'états IV. VILLE DE PARIS Bureau de la ville de Paris V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES Notaires de Paris Autres notariats et tabellionages      VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE Siège apostolique Clergé de France (en général)     Agence générale du clergé     Déclarations des biens et revenus du Clergé de France Diocèse de Paris Évêché puis archevêché de Paris     Chapitre de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois     Collégiales     Paroisses     Séminaires     Établissements réguliers (hors collégiales)     Hôpitaux de Paris Autres diocèses de France Diocèses étrangers (Italie) VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES Université de Paris Sorbonne Collèges séculiers de l’Université de Paris Collège Louis-le-Grand Collège royal Écoles spéciales VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE Ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem, dit de Malte Ordre de Saint-Lazare et ordres réunis : Saint-Esprit de Montpellier et Notre-Dame du Mont-Carmel Autres ordres de chevalerie IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES Religion prétendue réformée : Consistoire X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES. Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française Archives personnelles et familiales séquestrées à la Révolution française Archives personnelles, familiales et d’entreprises entrées postérieurement à la Révolution française XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME. Sources législatives et réglementaires imprimées Actes royaux (hors actes imprimés) Bulles pontificales Moulages de sceaux Cartes et plans

Département de la Maison du roi

Dates : XVII^e-XVIII^e s.Importance matérielle : 749 articles (série O¹).Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution.Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.Répertoire numérique imprimé de la sous-série O¹ : Répertoire numérique des archives de la Maison du roi (série O¹), par H. de Curzon, Bordeaux, 1903.

Historique du producteur.

En dépit d’un titre apparemment restreint, le secrétaire d’État de la Maison du roi a la tutelle d’un vaste domaine administratif. Il signe pour le roi les nominations aux offices et charges de cour, les décisions de pensions, les brevets et certaines lettres de naturalité. Il veille au bon fonctionnement des services de la maison civile gérés par les grands officiers de la Couronne, tels la chapelle, la maison-bouche, la chambre, les bâtiments, jardins, arts et manufactures, les haras, le garde-meuble, etc.). « Ministre de la cour », le secrétaire d’État de la Maison du roi est chargé de dresser les contrats de mariage des princes du Sang.

En 1749, il prend en charge également le département de la Religion prétendue réformée, ce qui lui vaut des attributions géographiques supplémentaires. En effet, souvent désigné comme le « ministre de Paris », le secrétaire d’État de la Maison du roi exerce des fonctions de police et d’administration générale non seulement à Paris et en Île-de-France, mais aussi dans un certain nombre de provinces centrales du royaume, en général des pays d’états : les généralités d’Orléans, Limoges, Soissons, La Rochelle, Poitiers et le Languedoc à la fin de l’Ancien Régime.

Historique de la conservation.

Bien que les archives du Secrétariat d’État de la Maison du roi soit les seules, avec celles de la Marine, à être conservées intégralement aux Archives nationales, rien ou presque n’en subsiste avant le ministère de Colbert. C’est en effet sous le règne de Louis XIV que le fonds d’archives s’est constitué et fut organisé dans une perspective de conservation durable. Originellement, le fonds d’archives comprenait, outre des minutes ou copies de lettres patentes, de décisions financières, de brevets et provisions de charges de cour et de décisions relatives à la gestion de la Maison civile, les minutes de la correspondance du secrétaire d’État avec les provinces de son ressort ou avec les édilités parisiennes, et les pièces de correspondance adressées par celles-ci. Si l’essentiel est conservé dans la série O¹, une partie de la correspondance reçue par le ministre a été intégrée aux dossiers provenant du Contrôle général des finances dans les sous-séries K et KK, H¹ (pour les provinces relevant du secrétariat d’État de la Maison du roi) et H² (pour la ville de Paris).

Présentation du contenu.

Sources complémentaires.

Centre historique des Archives nationales.

Papiers personnels de secrétaires d’État conservés parmi les fonds d’origine privée : Malesherbes (154 AP II, 263 AP et 399 AP), Maurepas (257 AP), Saint-Florentin (463 AP).
Archives de l’Opéra de Paris : sous-série AJ¹³.
Archives du Museum d’histoire naturelle (Jardin du roi) : sous-série AJ¹⁵.
Archives de l’Imprimerie royale : sous-série AJ¹⁷. On trouve quelques pièces d’Ancien Régime dans les versements effectués au XIX^e s. par le ministère des Beaux-arts, qui constituent aujourd’hui la sous-série F²¹ des Archives nationales.

Bibliothèque nationale de France.

Minutes d’expéditions faites par le secrétaire d’État de la Maison du roi, 1672-1706 : coll. Clairambault, vol. 665-704.

Bibliographie.

Luçay (Charles Hélion de), Des origines du pouvoir ministériel en France. Les secrétaires d’État depuis leur institution jusqu’à la mort de Louis XVI, Paris, 1881.Rempelberg (René-Marie), Aux origines du ministère de l’intérieur. Le ministre de la Maison du roi, 1783-1788. Baron de Breteuil, Paris, 1975.