Déclarations des biens et revenus du Clergé de France
Dates : 1790.
Importance matérielle : 89 articles.
Modalités d’entrée : Versement révolutionnaire.
Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Historique du producteur.
Les Archives nationales conservent les dossiers relatifs à l’application du décret du 13 novembre 1789, qui obligeait tous les titulaires de bénéfices et tous les supérieurs des maisons et établissements ecclésiastiques à faire dans le délai de deux mois, devant les officiers municipaux, une déclaration détaillée de leurs biens mobiliers et immobiliers, ainsi que de leurs revenus.
Présentation du contenu.
Déclarations
ecclésiastiques de 1790, papiers relatifs à la
perception des décimes. Classement par ordre alphabétique
des diocèses : S 7472 à 7560.
Diocèse
de Paris : S 7490 à 7541, et S 7556 à 7560.