Autres notariats et tabellionages
Dates : XIVe-XVIIIe s.
Importance matérielle : 580 articles.
Modalités d’entrée : Prise en charge principalement à la Révolution.
Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Instrument(s) de recherche principal(aux) :
Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.
Sous-série ZZ1 : répertoire numérique manuscrit.
Historique de la conservation.
Des minutes antérieures à la Révolution sont entrées aux Archives nationales avant la loi du 14 mars 1928, soit avec les archives des seigneuries — laïques ou ecclésiastiques — dont dépendaient les notaires ou tabellions, soit avec les papiers d’anciennes prévôtés ou d’anciens bailliages dont les greffiers exerçaient également les fonctions de tabellion. Ces documents proviennent non seulement de la région parisienne mais de toute la France et, en particulier, du Midi.
D’autres minutiers sont entrés aux Archives nationales avec les fonds d’origine privée.
Présentation du contenu.
Minutes notariales entrées à la Révolution et au XIXe s., classées par ordre alphabétique des noms de lieux. XIVe-XVIIIe s. : ZZ1 1 à 580.
Minutes notariales contenues dans les fonds d’origine privée :
Ardèche, Bourg-Saint-Andéol, XIIIe-XVIe s. : 3 AP 306-343.
Loiret, Malesherbes, 1545-1548 : 399 AP 508.
Orne, Ceton, 1358- 1788 : 21 AP 6.
Yonne, Saint-Fargeau et Mézilles, 1386-1399 : 90 AP 172.
Val d’Oise, Boissy-l’Aillerie et Montgeroult, 1631-1740 : 60 AP 17-19.
Sources complémentaires.
Les
archives des notaires autres que ceux de Paris sont normalement
conservées dans les archives départementales (série
E).
1. Les conseils de justice et d’administration