Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE Introduction Bibliographie I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE Trésor des Chartes Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi Pairie Conseil du Roi        1. Les conseils de justice et d’administration                  Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)                  Conseil privé (ou des parties)        2. Les conseils de gouvernement        3. Bureaux et Commissions Grande chancellerie Départements ministériels       Département de la Guerre       Département de la Marine       Département des Affaires étrangères       Département de la Maison du roi       Département de la religion prétendue réformée                Secrétariat d’État de la RPR                Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs       Contrôle général des finances                Fermes       Secrétariat d’État de Bertin II.LES JURIDICTIONS LES JURIDICTIONS II.1. Juridictions royales de droit commun  Parlement de Paris  Grand Conseil  Châtelet de Paris  Autres justices ordinaires, royales et seigneuriales II.2. Juridictions financières  Chambre des comptes de Paris  Cour des aides de Paris  Cour des monnaies de Paris  Bureau des finances de la généralité de Paris  Élection de Paris  Cour du trésor  Grenier à sel de Paris II.3. Juridictions d’exception ou d’attribution  Connétablie et Maréchaussée  Amirauté de France  Eaux et forêts : table de marbre, maîtrise particulière de Paris  Prévôté de l’Hôtel  Requêtes de l’Hôtel  Chambre des Bâtiments de Paris. Greffiers des Bâtiments de Paris.  Chambre de la Marée.  Bailliage de l’Arsenal.  Bailliage du Palais.  Chambre ecclésiastique des décimes.  Bailliage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre.  Tribunal des Cent-suisses de la Maison du roi. II.4. Institutions rattachées aux juridictions  Bureau des saisies réelles  Bureau des consignations III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS Assemblées d'états IV. VILLE DE PARIS Bureau de la ville de Paris V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES Notaires de Paris Autres notariats et tabellionages      VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE Siège apostolique Clergé de France (en général)     Agence générale du clergé     Déclarations des biens et revenus du Clergé de France Diocèse de Paris Évêché puis archevêché de Paris     Chapitre de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois     Collégiales     Paroisses     Séminaires     Établissements réguliers (hors collégiales)     Hôpitaux de Paris Autres diocèses de France Diocèses étrangers (Italie) VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES Université de Paris Sorbonne Collèges séculiers de l’Université de Paris Collège Louis-le-Grand Collège royal Écoles spéciales VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE Ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem, dit de Malte Ordre de Saint-Lazare et ordres réunis : Saint-Esprit de Montpellier et Notre-Dame du Mont-Carmel Autres ordres de chevalerie IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES Religion prétendue réformée : Consistoire X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES. Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française Archives personnelles et familiales séquestrées à la Révolution française Archives personnelles, familiales et d’entreprises entrées postérieurement à la Révolution française XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME. Sources législatives et réglementaires imprimées Actes royaux (hors actes imprimés) Bulles pontificales Moulages de sceaux Cartes et plans

Département de la Guerre

Pour mémoire, le fonds n’étant pas conservé aux Archives nationales.

Historique du producteur.

Sous l’Ancien Régime, le chef du département de la guerre était appelé auparavant « secrétaire d’État de la guerre » ou « secrétaire d’État ayant le département de la guerre », même si le terme de « ministre de la guerre » était devenu d’usage courant au XVIII^e s. Simon Fizes, baron de Sauve, fait secrétaire d’État en 1567, est habituellement regardé comme le premier des secrétaires d’État chargés nommément de la guerre ; mais les rouages du département ne se mirent vraiment en place qu’entre la fin du XVI^e et le début du XVII^e s., et ne prirent la forme qu’ils connaissaient à la veille de la Révolution que grâce à l’action énergique des trois membres de la famille Le Tellier qui se succédèrent dans la charge de secrétaire d’État de la guerre sous Louis XIV : Michel Le Tellier, nommé en 1643, son fils Louvois, mort en 1691, et le fils de celui-ci, le marquis de Barbezieux (1691-1701). Dès la fin du règne du Grand roi, le département de la guerre représentait, avec le contrôle général des finances, le plus gros des départements ministériels, et son importance ne se démentit pas au XVIII^e s., non plus que celle du département de la marine, apparu plus tardivement, à la fin du règne de Louis XIII.

Historique de la conservation.

La tradition attribue à Louvois la création du dépôt des archives de la guerre en 1688. De fait, c’est à ce moment que Darbon de Bellou, premier commis, ancien chef du bureau des secrétaires, fut chargé de collecter les papiers et de faire exécuter des copies des pièces importantes. La décision de Chamillart, en 1701, de transférer les archives à l’hôtel royal des Invalides, en les séparant des bureaux, constitue la véritable création des archives de la guerre comme établissement indépendant. M. de Bellou demeura premier commis du dépôt de la guerre jusqu’à sa mort en 1719. Les archives rejoignirent en 1761 le nouvel hôtel de la guerre construit à Versailles. C’est à ce moment-là que le dépôt fut également chargé d’écrire des mémoires historiques sur les principales campagnes militaires, donnant aux archives le caractère qui est encore celui du service historique de la Défense, chargé à la fois de conserver les archives et de les mettre en œuvre dans des travaux historiques.

En 1791, les archives, rapatriées à Paris, furent installées dans un hôtel place Vendôme, puis transférées successivement en divers lieux, avant d’être installées en 1949 à Vincennes, où elles sont encore.

Le plan de classement des archives de la guerre a été constitué progressivement à partir de 1930.

En raison de leur organisation précoce, les archives du département de la Guerre sont toujours placées sous la responsabilité du ministère de la Défense, auquel il convient de s’adresser pour leur consultation. Les Archives nationales ne conservent que des ensembles isolés.

Présentation du contenu.

Les archives du secrétariat d’État de la Guerre sont décrites dans l’ouvrage suivant :

Ministère de la Défense, état-major de l’armée de terre, service historique, Guide des archives et de la bibliothèque, sous la dir. de J.-Cl. Devos et M.-A. Corvisier de Villèle, 2^e éd. revue et augmentée sous la dir. de Th. Sarmant et S. Gibiat, Vincennes, 2001.

Sources complémentaires.

Centre historique des Archives nationales.

Outre les minutes d’arrêts en commandement correspondant au département de la Guerre (fonds du Conseil du Roi) sont conservés :

- des registres d’expéditions faites par le secrétaire d’État de la Guerre, entre 1709 et 1779 : E 2750 à 2782 ;

- des dossiers relatifs à l’administration de l’île de Corse, placée sous la direction du département de la Guerre : K 685 et 686, K 1225 à 1229, KK 668 à 693, M 1018, Q¹ 201 à 298(8) ;

- des lettres reçues et des minutes de lettres écrites par le Grand maître de l’artillerie, 1703-1756 : M 1004 à 1016 ;

- des pièces et dossiers divers intéressant l’artillerie et le ministre Narbonne : M 1017, 1019 et 1020 ; MM 1194 à 1197 ;

- des archives de l’École militaire (voir la notice consacrée aux écoles spéciales) : M 251 à 257(A), MM 656 à 683.

Pour la période antérieure à la création du département de la guerre, les archives relatives à l’histoire militaire de la France doivent être cherchées dans le Trésor des Chartes (par exemple, J 470 à 472, J 724 et 725, J 935 : traités avec les Suisses, 1485 et 1584) et dans les pièces qui constituent la collection factice des « Monuments historiques » (notamment les comptes conservés en série KK).

On trouve de nombreux dossiers relatifs à l’histoire militaire dans les archives du Contrôle général des finances (séries G⁷ et H¹) et de la Chambre des comptes (recettes et dépenses des maréchaussées de 1759 à 1787 : P 5842 à 5858 ; états de la recette et dépense du taillon ou ordinaire des guerres de 1759 à 1790 : P 5859 à 5874).

On consultera également les archives de la Maison du Roi (pour la Maison militaire), les archives judiciaires de la connétablie et maréchaussée de France et celles du bailliage de l’Arsenal.

Bibliographie.

Audoin (Xavier), Histoire de l’administration de la guerre, Paris, 1811, 4 vol.
Corvisier (André), dir., Histoire militaire de la France, Paris, 1991-1994, 4 vol.

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