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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE
I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
       3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS
III.ASSEMBLÉES D’ÉTATS
IV. VILLE DE PARIS
V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES
VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE
VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES
VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE
IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES
X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.
XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.


X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.

 

Présentation du contenu.

Les Archives nationales conservent de nombreux fonds d’archives personnelles et familiales pour la période de l’Ancien Régime. Ces archives intéressent, soit des individus, soit des familles, soit des principautés et des seigneuries.

La manière dont ces documents sont entrés aux Archives nationales détermine la manière dont ils sont classés et organisés :

Seigneuries ayant rejoint le domaine royal avant la Révolution.


Archives de la maison de la Tour[-d’Auvergne] (chartrier de Mercurol), XIIIe – XVIIIe s.

J 1054 à 1145.

Seigneurie de Puy-Paulin à Bordeaux (acquise en 1707), 1267-1693.

J 1146 à 1164B.

Principauté de Dombes (acquise en 1762), XVIe – XVIIIe s.

Reconstitution du fonds, aujourd’hui éclaté entre plusieurs services, dans l’ouvrage suivant : Archives départementales de l’Ain, Les archives de la principauté et « souveraineté » de Dombes (Ain). Répertoire des fonds, par Humbert de Varax, Bourg-en-Bresse, 1996.

E 27841 à 2791 ; K 1198 ; V8 1 à 6.

Duchés de Lorraine et de Bar (archives transférées à Paris en 1766), XIIIe – XVIIIe s. 

E 2861 à 32721, K 875 et 876, K 1184 à 1195, KK 498 et 499, KK 1116 à 1181.

Archives personnelles et familiales séquestrées à la Révolution française.


Princes apanagés et princes du sang.

Répartition entre les séries K et R : voir la notice.

Fonds de familles nobles, ou d’individus suspectés, arrêtés ou émigrés.

Série T ou M : voir la notice.

Archives personnelles et familiales entrées postérieurement à la Révolution française.


Cas général : fonds entrés par voie de don, de dépôt, d’achat ou de dation.

Classés parmi les fonds d’origine privée : séries AP (archives personnelles et familiales), AQ (archives d’entreprises) et AB XIX. Voir la notice.

Cas particuliers.


Principauté de Montbéliard (archives démembrées en 1839). XIIIe – XVIIIe s.

K 1724 à 2365, KK 1422B et 1422C, Z2 1374 à 2378.

Seigneurie de Montperroux dans le Morvan (remis en 1840). 1286-1790.

K 2366 à 2376.

Duché de Thouars (documents remis par le duc de la Trémoïlle). XIIIe – XVIIIe s.

1 AP 1 à 2258 ; Z2 4815 à 4942.


Dans la plupart des cas, le chercheur ignore la manière dont les archives qui l’intéressent ont pu entrer aux Archives nationales. Il lui faut donc penser à consulter les instruments de recherche des différentes séries concernées.

 

Par ailleurs, les propriétaires de fonds d’archives personnelles ou familiales ont fort bien pu, s’ils ne conservent pas encore eux-mêmes les documents, les remettre à d’autres institutions que les Archives nationales, notamment aux archives départementales lorsque la famille concernée, tout en ayant joué un rôle « national », était possessionnée en province.

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