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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE
I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
       3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS
III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS
IV. VILLE DE PARIS
V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES
VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE
VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES
VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE
IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES
X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.
XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.


Chapitres de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois

 

Dates : VIe-XVIIIe s.

Importance matérielle : plus de 1400 articles.

Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution.

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

Série H5 : répertoire numérique dactylographié.
Série L : inventaire manuscrit.
Série LL : répertoire numérique dactylographié.
Série S : inventaire imprimé. Le temporel du chapitre de Notre-Dame et de ses filles : inventaire des articles S 1A à 942, par M. Le Roc’h Morgère et M. Bimbenet-Privat, Paris, 1990, 273 p.
Sous-série Z1O : répertoire numérique multigraphié.

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Historique du producteur.

- Chapitre de Notre-Dame de Paris.

L’existence du chapitre cathédral de Paris est attestée dès 829 dans un canon du concile qui s’est tenu à Paris cette même année. Sa création s’inscrit dans la volonté de l’évêque de Paris de rétablir la discipline ecclésiastique.

L’organisation du chapitre se fixe peu à peu. Dès le XIIe s., il est composé de 51 chanoines avec à leur tête 8 dignitaires (le doyen, le chantre, les 3 archidiacres de Paris, Brie et Josas, le chancelier, le sous-chantre et le pénitencier). Deux chanoines assurent la gestion du temporel : le chambrier et l’agent des affaires. Cette organisation restera stable jusqu’à la suppression du chapitre en 1790.

Autour du chapitre gravite tout un personnel (environ 200 personnes) composé de nombreux laïcs et surtout d’ecclésiastiques, assurant au quotidien le fonctionnement du chapitre. Une école y est aussi rattachée. Elle est réservée aux enfants de chœur et l’on y apprend à partir du XIVe s. le nouvel art polyphonique.

Les revenus du chapitre se dégradant sensiblement à l’époque moderne, le chapitre est réuni en juillet 1740 à celui de Saint-Germain-l’Auxerrois.

Chapitre de Saint-Germain-l’Auxerrois.

Le chapitre de Saint-Germain-l’Auxerrois est attesté à partir du milieu du VIIe s. Il occupe une place importante dans le diocèse de Paris. Il contrôle en effet plusieurs paroisses et le cimetière des Saints-Innocents.

L’organisation du chapitre ne se fixe véritablement qu’au XIIe s. Il est alors composé de 12 chanoines, dont le doyen et le chantre, assistés de 10 vicaires, 14 chapelains et de nombreux officiers inférieurs.

Les importants revenus du chapitre ne cessent de s’accroître jusqu’au XVIIIe s., garantissant aux chanoines une prospérité enviable. L’union au chapitre de Notre-Dame, conclue par un décret du 18 juillet 1740, suscite l’opposition de quelques chanoines, soutenus par l’Université. Renouvelé le 30 décembre 1743, le rattachement n’est définitivement exécuté que le 1er septembre 1744.

Comme partout en France, le chapitre cathédral de Paris est supprimé en application de la Constitution civile du Clergé du 24 août 1790 qui met fin immédiatement et totalement à tous les chapitres existant en France.

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Présentation du contenu.

Chapitre de Notre-Dame-de-Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois


Chapitre de Notre-Dame et Chapitre de Saint-Germain-l’Auxerrois. [528] 1191-1792.

H5 3383 à 3607, L 463 à 599, LL 76 à 434bB, S 1 à 839.

Officialité de l’archidiacre de Paris. 1426-1530.

Z1O 1 à 10 et 12 à 25.

Officialité du chapitre de Notre-Dame de Paris. 1486-1498.

Z1O 27.

Officialité de Saint-Germain-des-Prés. 1407-1781.

Z1O 242 et 243.

Autres chapitres, et confréries


Chapelains de l’Église de Paris. [1223] 1241-1788.

S 847 à 850.

Marguilliers laïcs du chapitre de Notre-Dame. 1227-1790.

S 852 à 854.

Grande Confrérie de Notre-Dame aux Bourgeois-de-Paris. XIIIe s.-1791.

LL 435 à 443, S 855 à 888.

Chapitres de Saint-Paul et Saint-Denis de l’Estrée, à Saint-Denis. 1570-1792.

H5 4763 et 4764, LL 668a à 677.

Bibliographie.

Delmas (Ernest), Essai historique sur le chapitre de Saint-Germain-l’Auxerrois de Paris : VIIe-XVIIIe siècle, Paris, 1905.

Gane (Robert), Le chapitre de Notre Dame de Paris au XIVe siècle : étude sociale d’un groupe canonial, Saint-Étienne, 1999.

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