Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE Introduction Bibliographie I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE Trésor des Chartes Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi Pairie Conseil du Roi        1. Les conseils de justice et d’administration                  Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)                  Conseil privé (ou des parties)        2. Les conseils de gouvernement        3. Bureaux et Commissions Grande chancellerie Départements ministériels       Département de la Guerre       Département de la Marine       Département des Affaires étrangères       Département de la Maison du roi       Département de la religion prétendue réformée                Secrétariat d’État de la RPR                Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs       Contrôle général des finances                Fermes       Secrétariat d’État de Bertin II.LES JURIDICTIONS LES JURIDICTIONS II.1. Juridictions royales de droit commun  Parlement de Paris  Grand Conseil  Châtelet de Paris  Autres justices ordinaires, royales et seigneuriales II.2. Juridictions financières  Chambre des comptes de Paris  Cour des aides de Paris  Cour des monnaies de Paris  Bureau des finances de la généralité de Paris  Élection de Paris  Cour du trésor  Grenier à sel de Paris II.3. Juridictions d’exception ou d’attribution  Connétablie et Maréchaussée  Amirauté de France  Eaux et forêts : table de marbre, maîtrise particulière de Paris  Prévôté de l’Hôtel  Requêtes de l’Hôtel  Chambre des Bâtiments de Paris. Greffiers des Bâtiments de Paris.  Chambre de la Marée.  Bailliage de l’Arsenal.  Bailliage du Palais.  Chambre ecclésiastique des décimes.  Bailliage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre.  Tribunal des Cent-suisses de la Maison du roi. II.4. Institutions rattachées aux juridictions  Bureau des saisies réelles  Bureau des consignations III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS Assemblées d'états IV. VILLE DE PARIS Bureau de la ville de Paris V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES Notaires de Paris Autres notariats et tabellionages      VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE Siège apostolique Clergé de France (en général)     Agence générale du clergé     Déclarations des biens et revenus du Clergé de France Diocèse de Paris Évêché puis archevêché de Paris     Chapitre de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois     Collégiales     Paroisses     Séminaires     Établissements réguliers (hors collégiales)     Hôpitaux de Paris Autres diocèses de France Diocèses étrangers (Italie) VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES Université de Paris Sorbonne Collèges séculiers de l’Université de Paris Collège Louis-le-Grand Collège royal Écoles spéciales VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE Ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem, dit de Malte Ordre de Saint-Lazare et ordres réunis : Saint-Esprit de Montpellier et Notre-Dame du Mont-Carmel Autres ordres de chevalerie IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES Religion prétendue réformée : Consistoire X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES. Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française Archives personnelles et familiales séquestrées à la Révolution française Archives personnelles, familiales et d’entreprises entrées postérieurement à la Révolution française XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME. Sources législatives et réglementaires imprimées Actes royaux (hors actes imprimés) Bulles pontificales Moulages de sceaux Cartes et plans

Pour mémoire, le fonds n’étant pas conservé aux Archives nationales.

Historique du producteur.

La conduite de la diplomatie française, prérogative éminemment régalienne, fut assurée directement par le Roi et son entourage direct jusqu’au XVI^e s.
Un règlement du 1^er janvier 1589 créa le secrétariat d’État des Affaires étrangères ; celui-ci fut supprimé en 1624 puis définitivement rétabli en 1626. Il était chargé de la correspondance avec les gouvernements étrangers et les ambassadeurs accrédités auprès de ceux-ci par la France. Ses attributions s’étendaient aussi au commerce extérieur concurremment avec le contrôleur général des finances et le secrétaire d’État de la Marine, mais les consulats dépendaient uniquement de ce dernier. Entre 1589 et 1791, on compta vingt-neuf secrétaires d’État (Richelieu, Colbert de Croissy, Torcy, Dubois, Bernis, Choiseul, Praslin et Vergennes, en particulier), dont les attributions demeurèrent inchangées jusqu’à la fin de l’Ancien Régime.

Historique de la conservation.

À l’origine des archives des Affaires étrangères, on trouve la décision prise par Charles Colbert de Croissy, nommé secrétaire d’État de ce département le 22 février 1680, de faire relier les documents concernant ses négociations, ainsi que celles de ses prédécesseurs, Hugues de Lionne et Arnaud de Pomponne. Ce n’est qu’en 1710, toutefois, qu’un dépôt spécialement réservé à ces archives fut créé dans le donjon du Vieux-Louvre et que leur premier garde fut nommé en la personne du conseiller d’État Yves de Saint-Prest. Un demi-siècle plus tard, le 3 mai 1761, ce dépôt fut transféré à proximité du château de Versailles, dans les locaux de l’actuelle bibliothèque municipale. Après cette relative stabilité, le dépôt connut, au cours de la période post-révolutionnaire, plusieurs déménagements successifs : dans l’hôtel de Galliffet, rue du Bac, en 1795, dans l’hôtel contigu de Maurepas en 1798, enfin dans l’ancien hôtel des lieutenants de police, rue Neuve des Capucines, en 1822. Enfin, en 1853, il fut transféré dans l’immeuble nouvellement construit du Quai d’Orsay.

Le cadre de classement des fonds anciens, qui avait été élaboré au XVIII^e s., du temps de Colbert de Croissy, resta en vigueur jusqu’à l’adoption d’un nouveau cadre méthodique en 1901.

En raison de leur organisation précoce, les archives des Affaires étrangères sont toujours placées sous la responsabilité du ministère des Affaires étrangères, auquel il convient de s’adresser pour leur consultation. Les Archives nationales ne conservent que quelques ensembles isolés.

Présentation du contenu.

Les archives du ministère des Affaires étrangères sont décrites dans l’ouvrage suivant :
Les Archives du ministère des Relations extérieures, Paris, 1984, 2 vol.

Voir aussi le site Internet de la direction des archives des Affaires étrangères :
http://www.diplomatie.gouv.fr/archives.

Sources complémentaires.

Centre historique des Archives nationales.

Comme pour tous les secrétaires d’État, les Archives nationales conservent les minutes d’arrêts en commandement correspondant au département des Affaires étrangères (E 1684 à 2660(1), passim).

Des papiers d’ambassadeurs ont été classés dans la collection factice dite des « Monuments historiques » qui constitue aujourd’hui la série K des Archives nationales : papiers des ambassadeurs de la maison d’Usson, XVIII^e s., du marquis de Saint-Romain, ambassadeur en Suisse entre 1673 et 1676, du comte de Broglie, ambassadeur en Pologne, ainsi que d’autres pièces relatives au traité de Munster (K 1300 à K 1377 et KK 1355 à 1422, passim).

Une grande partie des papiers des postes consulaires de l’Ancien Régime, versés par le département de la Marine au nouveau ministère des Relations extérieures en 1796, furent transférés aux Archives nationales en 1932 et 1933. Ils sont décrits ci-après parmi les archives du département de la Marine.

Enfin, quelques mémoires intéressant les affaires étrangères sont conservés sous les cotes M 1032 à 1036 et MM 1200 et 1201.

Pour la période antérieure à la création du secrétariat d’État, les documents relatifs à l’histoire diplomatique de la France doivent être recherchés dans le Trésor des Chartes des rois de France (Archives nationales, série J). On y trouve également des dossiers intéressant l’époque moderne : traités de Louis XII et François I^er avec Henri VIII d’Angleterre et l’empereur Charles-Quint, 1514-1537 (J 918 à J 923), Traité de Münster, 1647-1664 (J 924 à J 929), Paix des Pyrénées, 1659-1660 (J 930), etc.

Les Archives nationales conservent une partie des archives de l’ambassade de Malte auprès du gouvernement français pour les XVII^e et XVIII^e s. : M 895 à 1000 et MM 1037 à 1048. Il s’agissait, à l’origine, des documents censés concerner les biens de l’ordre en France, à l’exclusion des papiers diplomatiques.

Bibliographie.

Académie diplomatique internationale, Dictionnaire diplomatique comprenant les biographies des diplomates du Moyen Âge à nos jours..., sous la dir. de A.-F. Frangulis, Genève-Paris-New-York-Montevideo-Londres, s. d. [1962].

Bély (Lucien), Soutou (Gaston), Theis (Laurent) et Vaïsse (Maurice), dir., Dictionnaire des ministres des Affaires étrangères (1589-2004), Paris, 2005.