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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE
I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
       3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS
III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS
IV. VILLE DE PARIS
V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES
VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE
VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES
VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE
IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES
X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.
XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.



Université de Paris

 

Dates : XIIIe-XVIIIe s.

Importance matérielle : 270 articles environ (dont 150 pour la seule faculté de droit).

Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution ; versements de 1834 (bibliothèque Mazarine) et de 1932 (faculté de droit).

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

Sous-série H3 : répertoires méthodiques et numériques, dactylographiés.
Série M (M 1 à M 257C) : inventaire analytique dactylographié.
Série MM : répertoire numérique dactylographié.
Série S (S 6181 à 6210, 6233 à 6258) : inventaire sommaire manuscrit.

Historique du producteur.

Le terme « Université » désigne une association ou communauté autonome de maîtres et étudiants qui se dote de statuts (1215 pour Paris). L’Université de Paris a bénéficié rapidement de privilèges juridiques accordés par le pape et les rois de France. Les maîtres et étudiants sont répartis en quatre Nations : France, Normandie, Picardie et Angleterre (Allemagne à partir du XVIe s.). Les études se font au sein de Facultés, qui regroupent maîtres et étudiants d’une même discipline : Arts, Théologie, Droit (canon et civil) et Médecine. Il faut suivre le cycle de la Faculté des Arts avant d’entrer dans les Facultés supérieures. La Faculté des Arts est de loin la plus nombreuse et c’est parmi ses membres qu’est choisi le recteur de l’Université.

Les ressources financières de l’Université sont assurées par les revenus des messageries, véritable monopole du port des lettres et des paquets pour les étudiants et les particuliers, jusqu’à la création des messagers royaux en 1576. Les revenus tirés des messageries sont employés à partir de 1634 au paiement des professeurs de la faculté des Arts.

La lutte contre l’hérésie au XVIe s. et la concurrence apportée par les collèges d’humanités créés par les congrégations enseignantes entraînent une grave crise au sein de l’Université de Paris, qui est réformée et dotée de nouveaux statuts en 1598. Les principales réformes interviennent au XVIIIe s. : gratuité des études pour les externes en 1719, expulsion des Jésuites en 1762, suivie de l’installation du siège de l’Université au collège Louis-le-Grand, instauration du concours de l’agrégation en 1766 pour le recrutement des professeurs.

Opposée à la Constitution civile du clergé, l’Université disparaît sous la Révolution. Alors que de nouvelles écoles sont créées, comme l’École de médecine en 1794 et les écoles de droit et de pharmacie à partir de 1803, l’Université n’est rétablie qu’en 1808.

Historique de la conservation.

Le fonds de l’Université de Paris a été partagé à la Révolution entre les Archives nationales, la Bibliothèque nationale, la Bibliothèque Mazarine, les bibliothèques de la Sorbonne, celles des écoles de droit et de médecine et le ministère de l’Instruction publique (ce dernier fonds a été restitué en 1865 à la bibliothèque de la Sorbonne sous le titre « Archives de l’Université »). Le fonds des Archives nationales a été complété par un versement en 1834 de la Bibliothèque Mazarine et par un versement effectué en 1932 de 144 registres de la Faculté de droit de Paris.

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Présentation du contenu.

- Université

Statuts, organisation de l’Université, privilèges. Fondations de chapelles, collations de bénéfices. Relations avec les établissements ecclésiastiques, notamment Saint-Germain-des-Prés. XIIIe – XVIIIe s.

Pièces concernant les officiers et les libraires-jurés de l’Université, les libraires, les parcheminiers, les enlumineurs, les imprimeurs ; les messagers et la régie des messageries. XVe – XVIIIe s.

Projets de réforme, installation à Louis-le-Grand. XVIIe – XVIIIe s.

Catalogue de la bibliothèque. 1769.

M 65a-73, MM 241-267.

Comptes et pièces justificatives (1667-1790). Comptes des receveurs généraux de l’Université (1659-1732 et 1781-1789). Comptes des messageries (1719-1790).

Mémoires de maçonnerie pour l’hôtel de l’Université (1785).

H3 2576-2579, 2580-2586, *2592-*2597, *2624-*2625, 2754A-B

Titres, mémoires, rentes, censives concernant les biens de l’Université de Paris, le Pré-aux-Clercs. Plans. 1296-an II.

Plans (XVIIe-XVIIIe s).

S 6186-6192, 6203-6208

Plans de la censive de l’Université de Paris. XVIIIes.

N IV Seine 39

Plans du Pré-aux-Clercs. XVIIe s.

N II Seine 161, N III Seine 583-584

- Faculté des Arts

Statuts (1662), documents concernant la chaire de grec (1576-1685).

M 70

Nation de France : comptes des questeurs. 1790-1791.

Nation d’Allemagne : registres des procureurs ou conclusions de la Nation d’Allemagne (1552-1613), livres des questeurs (1425-1643),

Les livres du procureur ou conclusions sont des délibérations propres à chaque Nation.

Les registres du censeur contiennent les immatriculations des étudiants dans chaque Nation.

Les livres du receveur ou du questeur notent les droits perçus, en particuliers pour les grades.

H3 2587*-2591*

Nations de France, d’Allemagne, de Picardie : titres de maisons à Paris, états de revenus, inventaires. 1263-1786.

M 73

Titres des biens appartenant aux Nations de France, Picardie, d’Allemagne. 1370-an II.

S 6181, 6201-6202

- Faculté de théologie

Statuts, élections. Censures de livres. Consultations doctrinales. Bulle Unigenitus. XIIIe – XVIIIe s.

Recommandations faites en faveur d’étudiants, comptes. 1260-1790.

M 69a-72, MM 244-262

Comptes des recettes et dépenses. 1710-1790.

H3 2598*-2623*

Titres domaniaux. 1380-1792.

S 6193-6200

- Faculté de droit

Statuts, privilèges, règlements. 1384-XVIIIe s.

Registres d’inscription des étudiants aux cours. 1662-1793.

Résultats des examens. 1632-1793.

Rôles de bacheliers, licenciés et docteurs. 1492-1761, avec lacunes.

Mémoriaux de la faculté de droit (1415-1626), livres du doyen (1679-1792), thèses (XVIIIe-début XIXe s).

Recueil de pièces sur l’École de droit en 1819.

M 70, MM 263-265, MM 1049-1193

Plans de l’École de droit.

N III Seine 543

Titres domaniaux. 1790-an II.

S 6181

- Faculté de médecin

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Privilèges. Pièces concernant la chapelle, les chirurgiens, l’exercice de la médecine. 1449-1775.

Cartulaire. 1723-1784.

M 70, MM 245 et 266

Construction de l’amphithéâtre de l’École de médecine (1743-1755), comptes divers (1775-1781).

Pièces concernant l’École de médecine. 1803-1804.

H3 2554 et 2586

Titres domaniaux. 1389-1781.

S 6209-6210

Sources complémentaires.

Sources complémentaires de même provenance.

Compte tenu des partages effectués à la Révolution, les recherches sur l’Université et les facultés des arts, de théologie et de droit doivent être aujourd’hui poursuivies à la Bibliothèque nationale, à la Bibliothèque Mazarine, à la Bibliothèque Sainte-Geneviève et, bien sûr, à la bibliothèque de la Sorbonne, qui conserve un fonds d’archives spécifique.

Pour la faculté de médecine, les recherches doivent être effectuées à la bibliothèque de la faculté de médecine, ainsi qu’à la bibliothèque de l’académie de médecine.

Sources complémentaires sans lien de provenance.

Les Archives nationales conservent quelques documents sur les universités de province et sur l’université de Louvain.

Recueil de pièces sur les universités de Caen, de Reims, de Louvain, de Poitiers, d’Aix-en-Provence, d’Amiens, d’Angers, d’Avignon, de Besançon, de Bordeaux, de Bourges, de Dijon, de Douai, de Montpellier, d’Orléans, de Strasbourg et de Toulouse. XVIIIe s.

M 196-197

Comptes de l’Université de Louvain. 1798-1805.

H3 *2498-*2499, 2564

Université de Louvain. An VIII-an XIII.

F17 1517.

Bibliographie.

- Université

Charle (Christophe) et Verger (Jacques), Histoire des Universités de Paris, Paris, 1994.

Tuilier (André), Histoire de l’université de Paris et de la Sorbonne. Tome 1 : des origines à Richelieu. Tome 2 : de Louis XIV à la crise de 1968, Paris, 1994.

Verger (Jacques), Les universités au Moyen Âge, Paris, 1973.

Verger (Jacques, dir.), Histoire des universités de France, Toulouse, 1986.

- Facultés

Binet (Léon) et Vallery-Radot (Pierre), La Faculté de Médecine de Paris , cinq siècles d’Art et d’Histoire, Paris, 1952.

Feret (Pierre), La faculté de théologie de Paris et ses docteurs les plus célèbres, Paris, 1894-1912, 7 vol.

Fournier (Marcel), Van Moé (Emile) et Dorez (Léon), La Faculté de décret de l’Université de Paris au XVe siècle, Paris, 1895-1942, 3 vol. + 1 vol. de tables.

Glorieux (Palémon), La faculté des arts et ses maîtres au XIIIe siècle, Paris, 1971 (Études de philosophie médiévale, LIX).

Gres-Grayer (Jacques-M.), Le Jansénisme en Sorbonne, 1643-1656, Paris, 1996.

Gres-Grayer (Jacques-M.), Théologie et pouvoir en Sorbonne : la Faculté de théologie de Paris et la bulle Unigenitus 1714-1721, Paris, 1991.

Lemasne-Desjobert (Marie-Antoinette), La Faculté de Droit de Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, 1966.

On se reportera aussi à l’introduction de l’ouvrage de Compère (Marie-Madeleine), Les collèges français, 16e-18e siècles. Répertoire 3. - Paris, Paris, 2002, p. 11-71.

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