Eaux et forêts : Table de marbre. Maîtrise particulière de Paris
Dates : XVes.-1791.
Importance matérielle : 1169 articles.
Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution ; installation à l’Hôtel de Soubise, avec l’ensemble des fonds judiciaires, en 1847.
Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Instrument(s) de recherche principal(aux) :
Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.
Sous-série Z1E : répertoire numérique multigraphié.
Antoine (Michel), « Z1E, Eaux et Forêts », Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l’Ancien Régime, Paris, 1958, p. 285-299.
Hébert (Monique), Sources cartographiques des Archives nationales pour l’Histoire des forêts, Paris, Bibliothèque nationale, 1966.
Historique du producteur.
La juridiction des Eaux et Forêts est instituée dans le royaume au XIVe s. afin de contrôler, surveiller et juger toutes les activités liées à l’exploitation des bois et à la chasse et la pêche. L’organisation des Eaux et Forêts sera définitivement mise en place par l’ordonnance ou Code forestier de Colbert en août 1669. Cette juridiction d’exception est composée de trois niveaux :
- en première instance, les maîtrises particulières ou « grueries royales » ;
- en seconde instance les grandes maîtrises des Eaux et Forêts,
- enfin les « tables de marbre » établies auprès des parlements.
Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts sont généralisées dans chaque bailliage ou sénéchaussée à partir de 1555. Elles sont dirigées par un maître, puis maître particulier à partir de 1575, qui en matière judiciaire connaît de tous contentieux civils et criminels relatifs aux eaux et forêts et juge les violations aux règlements sur la chasse et la pêche. Le ressort des maîtrises particulières n’est pas identique à celui des bailliages. Ainsi, celui de la maîtrise particulière de Paris comprend le territoire de la prévôté et vicomté de Paris augmenté de ceux des bailliages d’Etampes, La Ferté-Alais, Brie-Comte-Robert et Corbeil.
À Paris, la Table de marbre tire son nom de la grande table de marbre de la salle du Palais à Paris où le Connétable, l’Amiral et le Grand Maître des Eaux et Forêts exerçaient leur juridiction jusqu’à sa destruction par un incendie en 1618. La Table de marbre juge soit à l’ordinaire (comme une grande maîtrise) soit, à dater d’un édit de mars 1558, en dernier ressort (en tant que Table de marbre).
- À l’ordinaire, le lieutenant général du Grand Maître juge des appels des jugements des maîtres particuliers de son ressort. Les jugements à l’ordinaire peuvent être portés en appel au Parlement.
- En dernier ressort, la Table de marbre rend des jugements souverains prononcés par les lieutenants général et particulier et les conseillers de la Table de marbre associés à des magistrats du Parlement et placés sous la présidence du premier président du Parlement. Dans ce cas, la procédure suivie est celle du Parlement.
Présentation du contenu.
Du fait de l’implantation commune, au Palais de justice, de la Table de marbre et de la maîtrise particulière de Paris, les archives de ces deux juridictions, donc des trois niveaux de justice, ont été versées en même temps aux Archives nationales et classées à la suite dans la même sous-série (Z1E). Des procès-verbaux de réformation de forêts y ont été joints, la plupart datant de l’époque antérieure à 1575 où il n’existait qu’un unique grand maître des Eaux et Forêts à Paris.
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Maîtrise particulière de Paris. 1544-1791. |
Z1E 1 à 315 |
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Table de marbre à l’ordinaire. 1509-1766. |
Z1E 316 à 868 |
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Table de marbre au souverain. 1536-1790. |
Z1E 869 à 1120 |
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Procès-verbaux de réformations de forêts. XVIe-XVIIIe s. |
Z1E 1130 à 1153. |
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Papiers provenant d’autres maîtrises. 1598-1790. |
Z1E 1146 à 1158 |
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Résidus judiciaires relatifs aux eaux et forêts. XVe-XVIIIe s. |
Z1E 1159 à 1169 |
Sources complémentaires.
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Arpentage et partage des forêts d’Île-de-France, Brie et Champagne provenant du dépôt de la Table de marbre du Palais. 1638. |
G3 8 |
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Copies d’actes royaux et arrêts du Conseil relatifs aux Eaux et Forêts. XIIIe- XVIIIe s |
U 688, 692, 701, 713 |
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Collection générale de textes relatifs aux eaux et forêts, à la chasse, aux droits seigneuriaux. 1299-1752. |
AD IV 1-7 |
Bibliographie.
Corvol (Andrée), L’homme et l’arbre sous l’ancien régime, Paris, 1984.
Les Eaux et Forêts du XIIe au XXe siècle, Paris, CNRS, 1987.
Groupe d’Histoire des forêts françaises, Histoire des forêts françaises, Guide de recherche. Paris, CNRS, 1982.
Waquet (Jean-Claude), Les grands maîtres des Eaux et Forêts en France, de 1689 à la Révolution, Genève, 1978.
1. Les conseils de justice et d’administration