Dates : XVIe – XVIIIe s.
Importance matérielle : Plus de 6000 articles.
Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution.
Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Instrument(s) de recherche principal(aux) : pour l’ensemble du fonds du Conseil du roi, y compris bureaux et commissions, voir : Antoine (Michel), Le fonds du Conseil d’État du roi aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris, 1955, in-8°, XIV-96 p.
Historique du producteur.
Le Conseil du roi, qui est l’héritier de la « cour du roi » médiévale, est au sommet de la vie politique du royaume sous l’Ancien Régime. Premier organisme de décision, il est aussi une instance judiciaire et administrative. En principe unique et inséparable de la personne du roi, longtemps informel, il se diversifie à partir du XVIe s. et surtout à partir de Louis XIV en conseils dits « de gouvernement », tenus par le roi et voués aux affaires les plus importantes (notamment celles relevant du domaine de la grande politique) et en « conseils de justice et d’administration » présidés par le Chancelier. Le Conseil était assisté de bureaux et commissions qui se multiplient au XVIIIe s.
La majorité des décisions prises par le Conseil prenaient la forme d’arrêts. On distingue les arrêts « simples » (rendus en principe en l’absence du roi, au cours des séances présidées par le chancelier), et les arrêts « en commandement », rendus en présence du roi.
Présentation du contenu.
1. Les conseils de justice et d’administration
Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
Conseil privé (ou des parties)
1. Les conseils de justice et d’administration