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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE
I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
       3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS
III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS
IV. VILLE DE PARIS
V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES
VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE
VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES
VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE
IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES
X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.
XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.


Archives du Siège apostolique


Dates : [1216] 1421-1808

Importance matérielle : 190 articles.

Modalités d’entrée : Archives transférées du Vatican à Paris sous le Premier Empire.

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

Série L : inventaire manuscrit.

Historique de la conservation.

Napoléon Ier ordonna le transfert à Paris des archives du Vatican. Après la chute de l’empereur, leur retour à Rome eut lieu et était achevé en 1817. Cependant, les représentants du Vatican ont abandonné volontairement à Paris certaines portions d’archives jugées de peu d’intérêt ou gravement détériorées lors de leur transport.

Présentation du contenu.

Les archives du Vatican conservées aux Archives nationales n’étant que des articles isolés, elles sont présentées ici dans l’ordre des séries du cadre de classement entre lesquelles elles ont été dispersées.

L 24 à 52.

Registres financiers. 1434-1784.


Registres de la Camera apostolica :


Obligations pour communs et menus services. 1473-1484.


Obligations d’annates. 1434-1563.


Obligations particulières. 1484-1525.


Quittances d’annates. 1441-1784.


Paiements faits in Cancellaria. 1540-1629.


Consentements et résignations. 1550 et 1555.


Registres de la Camera Urbis :


Douane du sel. 1444-1457.


Gabelle du vin. 1468-1515.


Compte du trésorier de la province dite Patrimoine de saint Pierre. 1450-1452.


Douane de Ripa Grande à Rome. 1481-1482.

L 53 à 84.

Registres de copies de bulles. 1572-1644.


Grégoire XIII. 1572-1584.


Urbain VIII. 1623-1644.

L 85 à 163.

Répertoires de la Congrégation des Évêques et des Réguliers contenant, pour chaque séance, le résumé très succinct des affaires soumises par voie de requête [avec l’indication des diocèses — généralement italiens — ou des Ordres religieux d’où elles proviennent] et de la décision prise. 1594-1810.

L 164 à 166.

Résidus : fragments de registres de la Camera apostolica et de la Camera Urbis. XVe-XVIe s.

L 167a et 167b.

Minutes de bulles en rouleaux de papier. 1693-1705.

L 372 à 399.

Inventaires d’archives du Vatican, dressés au début du XIXe s.

LL 1a et 1b.

Légation du cardinal de Boisy en France et en Dauphiné. 1519-1520.

LL 2.

Correspondance diplomatique originale entre la Cour de Rome et la France. 1643-1657.

LL 3.

Extraits des registres d’Honorius III. 1216-1227.

LL 4a.

Formulaire d’actes diplomatiques de Martin V. 1421-1427.

LL 4b.

Copies de bulles et brefs de Paul II. 1470-1471.

LL 5.

Brefs de Sixte IV, Paul IV, Sixte-Quint, Clément VIII et Paul V. 1472-1606.

LL 1723.

Journal des Commissiones. 1693-1706.

LL 1724A et 1724B.

Rome : Status animarum (tableaux de la population par paroisses). 1598-1772.

K 1334.

Sacrée congrégation de la Propagande pour l’Orient : copies de lettres. 1808 (quelques pièces).

M 879 à 884.

Suppliques en cour de Rome provenant de diocèses de tous pays. [XVIe s.] – XVIIe s.

MM 852.

Diaria Urbis par Boniface Vannozzi (copie). 1494-1512.

MM 853.

Suppliques présentées au pape pour l’extension du culte de Notre-Dame-del-Pilar de Saragosse. 1723-1729.

AB XIX 532-549.

Fonds de la nonciature de France. 1621-1672.

Sources complémentaires.

Les archives médiévales et modernes de la papauté, particulièrement riches, sont conservées et accessibles au Vatican : s’adresser à l’Archivio segreto vaticano (site Internet : http://www.vatican.va/library_archives/vat_secret_archives/index_fr.htm). On peut en avoir une première idée grâce aux deux ouvrages suivants :
A survey of the Vatican archives and of its medieval holdings, par Leonard E. Boyle, Toronto, 1972 (Pontifical Institute of Medieval Studies).
Vatican Archives : an inventory and guide to historical documents of the Holy See, par Francis X. Blouin Jr., Leonard A. Coombs, Elizabeth Yakel, Claudia Carlen, Katherine J. Gill, New York, 1998.

Les publications fondées sur les archives du Saint-Siège sont recensées par :
Poncet (Olivier), Les entreprises éditoriales liées aux archives du Saint-Siège, Rome, 2003 (Collection de l’École française de Rome, 318).

Les fonds ecclésiastiques des Archives nationales conservent de nombreuses bulles pontificales. À la Révolution, la plupart d’entre elles ont été extraites des fonds pour former un « bullaire » factice conservé en tête de la série L (articles L 220 à 366).

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