Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

Diocèse de Paris

Dates : VI^e-XVIII^e s.

Importance matérielle : Plus de 8000 articles.

Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution.

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm

Historique du producteur.

Comme pour les autres diocèses de France, le diocèse de Paris a été constitué à partir d’une circonscription territoriale administrative de l’Empire romain, la civitas Parisiorum, qui regroupait la cité même de Paris et les campagnes environnantes. L’Église de Gaule s’organise en provinces ecclésiastiques à la fin du iv^e ou au début du v^e s. ; le « diocèse de Paris » appartient alors à la province ecclésiastique de Sens. Il resta sous la juridiction de ce siège métropolitain jusqu’en 1622, lorsque le pape Grégoire XV érigea l’évêché de Paris en siège archiépiscopal. Les diocèses de Chartres, Meaux et Orléans devinrent alors suffragants de Paris, ainsi que le diocèse de Blois créé en 1697.

En 1790, le territoire du diocèse de Paris correspondait aux nouveaux départements de la Seine, de la Seine-et-Oise et d’une partie de la Seine-et-Marne, c’est-à-dire aux actuels départements de Paris, de l’Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, du Val-d’Oise, des Yvelines et de partie de la Seine-et-Marne.

L’organisation du diocèse de Paris est tracée au XIII^e s. et restera stable jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Le diocèse comprend 

- Trois archidiaconés ruraux :

- Archidiaconé de Paris, au nord, constitué par les doyennés de Gonesse (puis Sarcelles, puis Montmorency) et de Montreuil (puis Chelles) ;

- Archidiaconé de Brie, à l’est, composé des doyennés de Lagny et de Moissy (puis du Vieux-Corbeil)

- Archidiaconé de l’Hurepoix ou de Josas, au sud et à l’ouest, composé des doyennés de Linas (puis Essonnes, Longjumeau, Montlhéry) et de Châteaufort (puis Saclay ou Massy).

- Deux archiprêtrés urbains, pour la ville et la banlieue : l’un à Sainte-Madeleine-en-la-Cité pour les paroisses de l’île et de la rive droite, l’autre à Saint-Séverin pour les paroisses de la rive gauche.

Le diocèse de Paris possédait également une enclave dans le diocèse de Sens, le doyenné de Champeaux.

À la fin de l’Ancien Régime, l’archidiocèse de Paris comptait 492 paroisses, seize abbayes d’hommes, quatorze abbayes de femmes et detrès nombreuses autres communautés, couvents et monastères.

Historique de la conservation.

C’est la loi du 5 novembre 1790 relative à la vente des biens déclarés nationaux qui a prescrit de déposer auprès des archives des districts — remplacées en 1796 par les archives départementales — « les registres, les papiers, les terriers, les chartes et tous autres titres quelconques des bénéficiers, corps, maisons et communautés, des biens desquels l’administration est confiée aux administrations de département et de district ».

En application de ce texte, les archives des évêchés, des collégiales, des paroisses et des établissements réguliers de l’Ancien Régime ont été rassemblées, partout en France, dans les archives de leur nouveau département et, dans le département de la Seine, pour lequel il n’avait pas été créé d’archives départementales, aux Archives nationales.

Le territoire de l’ancien diocèse de Paris se trouvant partagé à la Révolution entre les départements de la Seine, de la Seine-et-Marne et de la Seine-et-Oise, les archives des établissements ecclésiastiques ont été transférées, selon le cas, aux Archives nationales (pour les établissements sis à Paris et dans des localités du département de la Seine) et aux archives départementales de Seine-et-Marne ou de Seine-et-Oise.

Lors de la création en 1965 de nouveaux départements (Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne et Val-d’Oise), le sort des archives des établissements ecclésiastiques d’Ancien Régime situés dans des localités correspondant à ces nouveaux départements n’a pas été le même selon qu’elles avaient été transférées aux Archives nationales ou dans les archives départementales :

- les archives conservées aux Archives nationales, et correspondant à des paroisses et établissements ecclésiastiques situés sur le territoire de l’ancien département de la Seine, sont demeurées aux Archives nationales.

Exemple : les archives de l’abbaye de Saint-Denis (aujourd’hui en Seine-Saint-Denis) ou des ermites du Mont-Valérien (aujourd’hui dans les Hauts-de-Seine).

- en revanche, les archives des paroisses et établissements qui étaient conservées aux archives départementales de Seine-et-Marne et de Seine-et-Oise ont été réparties dans les services départementaux correspondant à leur localisation.

Exemple : les archives des Capucins de Meudon, localité située à la Révolution dans le département de Seine-et-Oise et aujourd’hui dans le département des Hauts-de-Seine, sont conservées désormais aux archives départementales des Hauts-de-Seine.

Seuls sont ici pris en compte les fonds conservés aux Archives nationales. Ces fonds ont subi le tri méthodique imposé par la loi du 7 messidor an II, qui a conduit à leur dispersion dans les différentes séries du cadre de classement. À l’intérieur de la plupart de ces séries, en revanche, les dossiers sont restés heureusement groupés par établissement.

Le principe de répartition des archives entre les séries du cadre de classement est le suivant :

Dans la pratique cependant, cette répartition reste très théorique, et pour qui s’intéresse à une institution ecclésiastique, il est nécessaire de consulter les instruments de recherche de l’ensemble des séries ou sous-séries indiquées dans ce tableau.

Présentation du contenu.

Des notices particulières sont consacrées aux différentes catégories d’établissements :
Évêché puis archevêché de Paris
Chapitre de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois
Collégiales
Paroisses
Séminaires
Établissements réguliers (hors collégiales)

On y trouvera, pour chaque établissement dont sont conservées des archives, les principales cotes à consulter, étant entendu que pour les sous-séries Q¹ et Z² en particulier, pour lesquelles les documents ont été répartis selon des critères géographiques, les mentions qui suivent ne sont absolument pas exhaustives.

Par ailleurs, les Archives nationales conservent quelques dossiers généraux relatifs à la saisie des biens ecclésiastiques du diocèse de Paris, en particulier :

Bibliographie.

Plongeron (Bernard), dir., [Le diocèse de] Paris. I : Une histoire religieuse des origines à la Révolution, Paris, 1987 (Histoire des diocèses de France, 20).