Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

Bulles pontificales

Dates : 788-1787.

Importance matérielle : 151 articles

Modalités d’entrée : Prise en charge à la Révolution.

Conditions d’accès : Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents. Dans la pratique, la consultation se fait sur microfilm exclusivement.

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

Deux inventaires analytiques imprimés couvrent la quasi-totalité du « Bullaire » :

Période 1198-1415. Barbiche (Bernard), Les actes pontificaux originaux des Archives nationales de Paris, Cité du Vatican, 1975-1982, 3 vol. (C.I.S.H.-Commission internationale de diplomatique. Index actorum Romanorum pontificum ab Innocentio III ad Martinum V electum).
[Cet inventaire recense exclusivement les actes originaux, mais prend en compte ceux qui ne font pas partie du « bullaire » et sont restés dans leur fonds d’origine].

Période 1415-1787 et bulles des cardinaux. Bulles et brefs des papes et cardinaux de la Renaissance et de l’époque moderne conservés aux Archives nationales. Inventaire des articles L 319 à 357 et 367 à 370, par I. Cloulas, Paris, 1998, in-8°, 181 p.

Historique de la conservation.

À partir des fonds d’archives qui passaient entre leurs mains et qu’ils étaient chargés de répartir, conformément à la loi du 7 messidor an II, en documents d’intérêt historique, administratif, domanial et judiciaire, les membres du Bureau du triage des titres formèrent deux collections, l’une de diplômes royaux, l’autre de bulles pontificales, afin de constituer deux séries de documents intéressant respectivement l’histoire politique (« Monuments historiques » : actuelle série K du cadre de classement) et l’histoire ecclésiastique (« Monuments ecclésiastiques » : actuelle série L du cadre de classement).

Le « Bullaire » fut constitué en l’an VII (1798-1799). Aux bulles pontificales s’ajoutent quelques cartons de bulles de cardinaux.

Présentation du contenu.

Sources complémentaires.

Aux Archives nationales, voir principalement les fonds ecclésiastiques, ainsi que les épaves d’archives du Siège apostolique.