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Archives de l’Ancien Régime
Guide général d'orientation

0. INTRODUCTION GENERALE
I. LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

Trésor des Chartes
Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
Pairie
Conseil du Roi
       1. Les conseils de justice et d’administration
                 Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
                 Conseil privé (ou des parties)
       2. Les conseils de gouvernement
       3. Bureaux et Commissions

Grande chancellerie
Départements ministériels
      Département de la Guerre
      Département de la Marine
      Département des Affaires étrangères
      Département de la Maison du roi
      Département de la religion prétendue réformée
               Secrétariat d’État de la RPR
               Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
      Contrôle général des finances
               Fermes
      Secrétariat d’État de Bertin

II.LES JURIDICTIONS
III. ASSEMBLÉES D’ÉTATS
IV. VILLE DE PARIS
V. NOTARIAT ET TABELLIONAGES
VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE
VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES
VIII. ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE
IX. RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES
X. ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES.
XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME.


Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française

 

Dates : XIIe s. - 1840

Importance matérielle : Plus de 4000 articles.

Modalités d’entrée : Les archives des princes apanagés et des princes du sang furent saisies à la Révolution française. Elles furent restituées en partie à la Restauration, et réintégrées définitivement aux Archives nationales en 1848.

Conditions d’accès : Les documents des séries K et R, considérés comme « archives publiques », sont librement communicables sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents. En revanche, les conditions de consultation des documents des séries AP, considérés comme « archives privées », sont variables d’un fonds à l’autre (consulter les instruments de recherche plus détaillés).

Instrument(s) de recherche principal(aux) :

Les instruments de recherche en ligne sont consultables sur le site Internet du CHAN à l’adresse suivante : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/cadre_intro_fonds_SA.htm.

Série K, cotes K 531 à 573 : inventaire analytique dactylographié.
Série R3 : répertoire numérique imprimé. Maison de Conti. Répertoire numérique détaillé des papiers séquestrés à la Révolution française, par M.-Ad. Nielen, Paris, 2004.
Autres sous-séries de R : répertoires manuscrits.
Séries AP : état sommaire imprimé. État sommaire des fonds d’archives privées. Séries AP (1 à 629 AP) et AB XIX, par S. d’Huart, C. de Tourtier-Bonazzi, C. Sibille..., sous la direction de Chr. Nougaret, Paris, 2004.

Historique du producteur.

L’appellation « princes du sang », associée à l’origine à la totalité du lignage capétien, désigne, à l’époque moderne, les enfants de France (le dauphin et ses propres enfants), les frères, soeurs, neveux et nièces du roi, enfin les autres princes de sang royal pouvant prétendre à la succession.

Les archives des reines et des enfants de France sont décrites dans les chapitres précédents (le roi et la cour).

Les fils puînés du roi bénéficient de la constitution d’apanages ; il s’agit de donations en terres, prélevées sur le domaine royal et qui font retour à la Couronne si leur détenteur n’a pas d’héritier mâle direct. Le principe de constitution des apanages apparaît au XIIIe s., en faveur des fils de Louis VIII. Des apanages furent créés tout au long de l’époque moderne ; mais lorsqu’éclata la Révolution, il n’en existait plus que trois : ceux d’Orléans, de Provence et d’Artois, respectivement créés en 1661, 1771 et 1773.

Présentation du contenu.

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Apanage d’Artois

R1 1 à 529 :  archives de Charles-Philippe de France, comte d’Artois, futur roi Charles X.

Correspondance, comptabilité, décisions du comte et de la comtesse d’Artois. XVIIIe s.

Titres domaniaux en Angoumois (duché d’Angoulême, Cognac et Merpins), en Auvergne, en Berry (duchés de Châteauroux et de Berry, Argenton, Henrichemont, Crevant, Chassignoles et Saint-Aubin), en Champagne, en Île-de-France (marquisat de Maisons, capitainerie des chasses de Saint-Germain, châteaux de Saint-Germain, de Beauregard et de Bagatelle, Carrières, Maisonneuve, écuries de Versailles, Boulogne, Compiègne, Fontainebleau, hôtels à Paris), en Normandie (grèves du Mont-Saint-Michel), en Poitou (marais, comté de Poitou, Montreuil-Bonnin, Parthenay et La Meilleraye), en Ponthieu (marais, comté de Ponthieu, Domart, Noyelles, Picquigny, Saint-Valery). XVe – XVIIIe s.

Apanage d’Orléans

K 531 à 578 : pièces d’intérêt familial relatives aux maisons de Bourbon, de Condé, de Conti et d’Orléans. XIIIe-XVIIIe s.

R4 1 à 1190 : titres de famille, titres domaniaux, XIe – XIXe s.

Voir aussi 300 AP : archives de la Maison de France. XIIe – XIXe s.

Apanage de Provence

R5 1 à 541 : archives de Louis-Stanislas Xavier, comte de Provence : décisions, comptabilité et administration des maisons du comte et de la comtesse, titres domaniaux (possessions situées principalement dans l’Anjou, le Maine, le Perche, la Touraine et le Vendômois), XIIIe – XVIIIe s.

Autres apanages

Les archives des apanages revenus à la Couronne avant la Révolution française doivent être cherchées dans le Trésor des Chartes des rois de France et dans les archives de la Chambre des comptes.

Maison de Bouillon

R2 1 à 513 : titres de famille, titres historiques et généalogiques, titres domaniaux, XIIe-XVIIIe s.

À compléter par 273 AP 1 à 624 : fonds Rohan-Bouillon, et 274 AP 1-3 : fonds Bouillon.

Maison de Condé.

K 531 à 578 : pièces d’intérêt familial relatives aux maisons de Bourbon, de Condé, de Conti et d’Orléans ; documents domaniaux relatifs aux possessions des Condé. XIIIe-XVIIIe s.

KK 557 à 590 : correspondance du secrétaire des commandements, 1740-1759 ; correspondance du prince, 1785-1789 ; jugements, ordonnances et actes de la Chambre Saint-Louis, chargée d’administrer les biens confisqués sur le prince, 1654-1660 ; pièces diverses, XVIIIe s.

Maison de Conti.

K 531 à 578 : pièces d’intérêt familial relatives aux maisons de Bourbon, de Condé, de Conti et d’Orléans ; prétentions du prince de Conti à la succession de Neuchâtel et à la succession d’Orange ; domaines et revenus. XIIIe-XVIIIe s.

R3 1 à 1100 : titres de famille, activité des princes de Conti (Conseil, comptes et dépenses, activité de Louis-François comme grand prieur de France), titres domaniaux, titres relatifs à la maison de Longueville. XIIIe-XVIIIe s.

Maison de Penthièvre.

K 556 et K 576 à 578 : affaire des princes légitimés, maison de Savoie-Carignan, pièces diverses, XIVe – XVIIIe s.

KK 390 à 392 : Garde-robe du duc de Penthièvre, XVIIIe s.

G5 178 à 210 : comptes du duc de Penthièvre, amiral de France, 1765-1792.


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