Introduction Bibliographie
Trésor des Chartes Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi Pairie Conseil du Roi 1. Les conseils de justice et d’administration Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances) Conseil privé (ou des parties) 2. Les conseils de gouvernement 3. Bureaux et Commissions Grande chancellerie Départements ministériels Département de la Guerre Département de la Marine Département des Affaires étrangères Département de la Maison du roi Département de la religion prétendue réformée Secrétariat d’État de la RPR Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs Contrôle général des finances Fermes Secrétariat d’État de Bertin
II.1. Juridictions royales ordinaires Parlement de Paris Grand Conseil Châtelet de Paris Autres justices ordinaires, royales et seigneuriales II.2. Juridictions financières Chambre des comptes de Paris Cour des aides de Paris Cour des monnaies de Paris Bureau des finances de la généralité de Paris Élection de Paris Cour du trésor Grenier à sel de Paris II.3. Juridictions d’exception ou d’attribution Connétablie et Maréchaussée Amirauté de France Eaux et forêts : table de marbre, maîtrise particulière de Paris Prévôté de l’Hôtel Requêtes de l’Hôtel Chambre des Bâtiments de Paris. Greffiers des Bâtiments de Paris. Chambre de la Marée. Bailliage de l’Arsenal. Bailliage du Palais. Chambre ecclésiastique des décimes. Bailliage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre. Tribunal des Cent-suisses de la Maison du roi. II.4. Institutions rattachées aux juridictions
Bureau des saisies réelles Bureau des consignations
Assemblées d'états
Bureau de la ville de Paris
Notaires de Paris Autres notariats et tabellionages
Siège apostolique Clergé de France (en général) Agence générale du clergé Déclarations des biens et revenus du Clergé de France Diocèse de Paris Évêché puis archevêché de Paris Chapitre de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois Collégiales Paroisses Séminaires Établissements réguliers (hors collégiales) Hôpitaux de Paris Autres diocèses de France Diocèses étrangers (Italie)
Université de Paris Sorbonne Collèges séculiers de l’Université de Paris Collège Louis-le-Grand Collège royal Écoles spéciales
Ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem, dit de Malte Ordre de Saint-Lazare et ordres réunis : Saint-Esprit de Montpellier et Notre-Dame du Mont-Carmel Autres ordres de chevalerie
Religion prétendue réformée : Consistoire
Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française Archives personnelles et familiales séquestrées à la Révolution française Archives personnelles, familiales et d’entreprises entrées postérieurement à la Révolution française
Sources législatives et réglementaires imprimées Actes royaux (hors actes imprimés) Bulles pontificales Moulages de sceaux Cartes et plans
1. Les conseils de justice et d’administration