Fonds dit Le Rebours (CHAN T199) - répertoire numérique détaillé - Index des noms de lieux

Index des noms de lieux

A | B | C | D | E | F | G | I | J | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | V | W

La forme des descripteurs retenus est conforme à la norme AFNOR NF Z 44-081 de septembre 1993, Documentation. Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.

A [ retour au début ]

Alençon (Orne)

Jacques Gomard, maître charon à Paris et ses associés, principalement contre Pierre Hatte, sieur des Mureaux, président trésorier de France à Alençon (T199/42 - dossier n° 3)

Ancenis (Loire-Atlantique)

Remboursement de dettes à Marie de Luxembourg, duchesse de Mercoeur (T199/13 - dossier n° 2)

Arnay-le-Duc (Côte-d'Or)

Comté de Charny, baronnies d'Arnay-le-Duc et de Pouilly. (T199/18, dossier n° 1)

Arrembécourt (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Authumes (Saône-et-Loire)

Seigneuries d'Authumes et de Fretterans. (T199/18, dossier n° 5)

B [ retour au début ]

Bailly-le-Franc (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)

Procédures entre la maison d'Elbeuf et les héritiers de Henri de Lorraine, comte d'Harcourt, notamment à propos du règlement des frais du voyage de Bayonne à l'occasion des mariages royaux de 1615 (T199/21)

Beaumesnil (Eure)

Baronnie de Beaumesnil (T199/12 - dossiers nos 1 et 2 - dossier n° 2)

Beaune (Côte-d'Or)

Domaine de Beaune. (T199/18, dossier n° 3)

Beauvernois (Saône-et-Loire)

Seigneuries de Beauvernois et de Rye. (T199/18, dossier n° 6)

Bellancourt (Somme)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Binans (Publy, Jura ; lieu-dit)

Baronnie de Binand et Conliège. (T199/19, dossier n° 3)

Bordeaux (Gironde)

Pierre Thouron, greffier en chef de l'amirauté de Bordeaux, puis du grand prévôt de Guyenne, contre Marie Adam, veuve de Jean-Baptiste Bonhomme (T199/42 - dossier n° 5)

Bourg-Argental (Loire)

Concession des fours banaux de Bourg-Argental par les commissaires du roi à Guillaume Grisolon (T199/44 - dossier n° 3)

Bourgogne (France ; province) -- 1500-1789

Journal de comptes : « Papier journal contenant l'estat de ce qui a esté faict en Bourgogne par le sieur Libor, intendant des maisons et affaires de feue trés haulte et trés puissante princesse Madame Marguerite Chabot, duchesse d'Elbeuf aprés sa mort en execution des procurations de nosseigneurs les ducs d'Elbeuf et comte de Harcourt, ses enfants et heritiers en datte des premier et XVIIIe novembre 1652 » (T199/16*)

Comptes des revenus des terres dépendant des successions, avant et après le 29 septembre 1652, date du décès de Marguerite Chabot (T199/17 à T199/19)

Bourgogne. - « Second compte du sieur Forestier arresté le 15 décembre 1668 » pour l'administration des biens situés aux duché et comté de Bourgogne de 1658 à 1666, rendu à Charles III, duc d'Elbeuf, François-Louis, comte d'Harcourt, et Marie-Marguerite-Ignace dite Mademoiselle d'Elbeuf et aux directeurs des créanciers (T199/24*)

Bourguignon-lès-Morey (Haute-Saône)

Seigneuries de Montaigu et de Bourguignon. (T199/19, dossier n° 5)

Brandonvilliers (Marne)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Braux-le-Comte (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Brazey-en-Plaine (Côte-d'Or)

Domaines de Brazey et de Saint-Jean-de-Losne. (T199/17 - dossier n° 1)

Bretagne (France ; province) -- 1500-1789

Bretagne (T199/25)

Biens situés en Bretagne. (T199/27 - dossier n° 3)

Ventes passées par Charles III (T199/28 et T199/29)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Biens situés en Bretagne (T199/29 - dossier n° 3)

Biens situés en Bretagne dépendant de la succession de Henri de Guénégaud du Plessis, acquéreur (T199/29 - dossier n° 4)

Brienne-le-Château (Aube)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Brohan (Caden, Morbihan ; lieu-dit)

Seigneurie de Trédion et forêt de Brohan (T199/29 - dossier n° 5)

Buzançais (Indre)

Seigneuries de Buzançais et des Bordes-Guénand. (T199/27 - dossier n° 1)

C [ retour au début ]

Caden (Morbihan)

Seigneurie de Trédion et forêt de Brohan (T199/29 - dossier n° 5)

Chamelart (Mélisey, Yonne ; lieu-dit)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Champagne (France ; province) -- 1500-1789

Biens situés en Champagne (T199/3)

Charny (Côte-d'Or)

Comté de Charny, baronnies d'Arnay-le-Duc et de Pouilly. (T199/18, dossier n° 1)

Chassericourt (Chavanges, Aube ; lieu-dit)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Chastellier (Chavanges, Aube ; lieu-dit)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Chaumont (Haute-Marne)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Seigneuries de Chaumont, Saint-Dizier et Vassy (T199/37 à T199/39)

Seigneuries de Chaumont et Vassy. - Procédures intentées par la direction des créanciers contre les fermiers des domaines (T199/38)

« Etat des domaines » de Chaumont et Vassy engagés à Françoise Mignot, veuve de François de L'Hospital, maréchal de France, contenant la description des domaines et les droits féodaux dus à cause des terres mouvantes (T199/38 - dossier n° 3*)

Chavanges (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Chinon (Indre-et-Loire)

François de la Barre, lieutenant particulier au bailliage de Chinon, contre la veuve et les héritiers de Jacques de Voyer, chevalier, vicomte de Paulmy (T199/42 - dossier n° 1)

Colombier (Haute-Saône)

Seigneuries de Montaigu et de Bourguignon. (T199/19, dossier n° 5)

Conliège (Jura)

Baronnie de Binand et Conliège. (T199/19, dossier n° 3)

Courcelles-sur-Voire (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

D [ retour au début ]

Dienville (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Comté de Rosnay, seigneuries de Dienville, Lesmont, Précy-Saint-Martin et dépendances (T199/35 et T199/36)

Dijon (Côte-d'Or)

Maison de la sénéchaussée à Dijon. (T199/18, dossier n° 2)

Seigneurie de Neublanc. (T199/19, dossier n° 4)

Dommarien (Haute-Marne)

Terre de Dommarien. (T199/19, dossier n° 2)

E [ retour au début ]

Elbeuf (Seine-Maritime)

Duché d'Elbeuf. (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossiers nos 1 à 4 - dossier n° 1)

Duché d'Elbeuf et dépendances. (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossier n° 5)

Gestion des biens, administration et justice du duché d'Elbeuf et de ses dépendances (T199/26 - dossier n° 7)

Biens situés en Normandie, dans le duché d'Elbeuf et le comté de Lillebonne. (T199/28 - dossier n° 1)

Duché d'Elbeuf, Routot et autres biens en Normandie (T199/29 - dossier n° 1)

F [ retour au début ]

Fégréac (Morbihan)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Fretterans (Saône-et-Loire)

Seigneuries d'Authumes et de Fretterans. (T199/18, dossier n° 5)

G [ retour au début ]

Gravenchon (Notre-Dame-de-Gravenchon)

Baronnie de Routot et bois de Gravenchon (avec adjudication des bois du domaine royal). (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossier n° 6)

Grosley-sur-Risle (Eure)

Fermes de Groslay et la Huanière. (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossiers nos 1 à 4 - dossier n° 3)

Guyenne (France ; province) -- 1500-1789

Pierre Thouron, greffier en chef de l'amirauté de Bordeaux, puis du grand prévôt de Guyenne, contre Marie Adam, veuve de Jean-Baptiste Bonhomme (T199/42 - dossier n° 5)

I [ retour au début ]

Immersel (Morbihan)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

J [ retour au début ]

Joinville (Haute-Marne)

Procédures au sujet des droits de relief de la principauté de Joinville (T199/38 - dossier n° 1)

Joncreuil (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

L [ retour au début ]

L'Huître (Aube)

Maison à Lhuistre. - Acquisition (T199/3 - dossier n° 6)

La Huanière (Le Plessis-Sainte-Opportune, Eure ; lieu-dit)

Fermes de Groslay et la Huanière. (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossiers nos 1 à 4 - dossier n° 3)

Labraux (Chavanges, Aube ; lieu-dit)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Lanthes (Côte-d'Or)

Seigneurie de Lanthes et du Meix. (T199/18, dossier n° 7)

Larré (Morbihan)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Le Meix (Lanthes, Côte-d'Or ; lieu-dit)

Seigneurie de Lanthes et du Meix. (T199/18, dossier n° 7)

Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire)

Seigneuries de Buzançais et des Bordes-Guénand. (T199/27 - dossier n° 1)

Le Plessis-Sainte-Opportune (Eure)

Fermes de Groslay et la Huanière. (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossiers nos 1 à 4 - dossier n° 3)

Les Bordes-Guénand (Le Petit-Pressigny, Indre-et-Loire ; lieu-dit)

Seigneuries de Buzançais et des Bordes-Guénand. (T199/27 - dossier n° 1)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Comté de Rosnay, seigneuries de Dienville, Lesmont, Précy-Saint-Martin et dépendances (T199/35 et T199/36)

Liancourt (Somme)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Lignières (Aube)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Lillebonne (Seine-Maritime)

Comté de Lillebonne (T199/12 - dossiers nos 1 et 2 - dossier n° 1)

Biens situés en Normandie, dans le duché d'Elbeuf et le comté de Lillebonne. (T199/28 - dossier n° 1)

Longepierre (Saône-et-Loire)

Seigneurie de Longepierre. (T199/18, dossier n° 8)

M [ retour au début ]

Marac (Haute-Marne)

Terre de Marac. (T199/19, dossier n° 1)

Marzen (Morbihan)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Mélisey (Yonne)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Claude Le Rebours, rapporteur. - Procédures intentées contre la succession de François d'Igny, baron de Fontenay, par ses créanciers, avec saisie réelle de la seigneurie de Novéant (T199/4)

Montaigu (Colombier, Haute-Saône ; lieu-dit)

Seigneuries de Montaigu et de Bourguignon. (T199/19, dossier n° 5)

Mortagne-sur-Gironde (Charente-Maritime)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

N [ retour au début ]

Neublans (Jura)

Seigneurie de Neublanc. (T199/19, dossier n° 4)

Noirlieu (Marne)

Noirlieu. - Perception des droits seigneuriaux dus par les habitants de la paroisse (T199/3 - dossier n° 5)

Normandie (France ; province) -- 1500-1789

Biens de Charles Ier. - Acquisition et gestion des biens situés en Normandie (T199/12 - dossiers nos 1 et 2)

« Forestz de Normandie dont jouist son Altesse par contrat d'angagement du dernier septembre 1649 » (T199/22 - dossiers nos 1 à 5 - dossier n° 4*)

Normandie (T199/26)

Biens situés en Normandie. (T199/27 - dossier n° 2)

Ventes passées par Charles III (T199/28 et T199/29)

Biens situés en Normandie, dans le duché d'Elbeuf et le comté de Lillebonne. (T199/28 - dossier n° 1)

Duché d'Elbeuf, Routot et autres biens en Normandie (T199/29 - dossier n° 1)

Notre-Dame-de-Gravenchon (Seine-Maritime)

Baronnie de Routot et bois de Gravenchon (avec adjudication des bois du domaine royal). (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossier n° 6)

Novéant-sur-Moselle (Moselle)

Claude Le Rebours, rapporteur. - Procédures intentées contre la succession de François d'Igny, baron de Fontenay, par ses créanciers, avec saisie réelle de la seigneurie de Novéant (T199/4)

O [ retour au début ]

Ormont (Arrembécourt, Aube ; lieu-dit)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Outines (Marne)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

P [ retour au début ]

Pagny-le-Château (Côte-d'Or)

Ventes passées par Marie-Marguerite-Ignace, dite Mademoiselle d'Elbeuf. - Seigneurie de Pagny (T199/30)

Biens situés à Paris (T199/2)

Activités au parlement de Paris (T199/4 à T199/8)

Procédures entre la direction de créanciers et les héritiers et créanciers de Gédéon Berbier du Metz, président en la Chambre des Comptes de Paris, acquéreurs, opposants à la saisie du comté de Rosnay (T199/36 - dossier n° 1)

Jacques Gomard, maître charon à Paris et ses associés, principalement contre Pierre Hatte, sieur des Mureaux, président trésorier de France à Alençon (T199/42 - dossier n° 3)

Pierre Le Roux, garçon perruquier à Paris, contre Martin Richer de Valernaut et Catherine Le Poivre, ses anciens tuteurs, au sujet de la gestion de sa tutelle (T199/42 - dossier n° 4)

Claude Regnault, professeur en l'Université de Paris, et Marie-Magdelaine Guesnard de Monville, sa femme, contre leurs débiteurs (T199/42 - dossier n° 6)

Paris (France) -- Abbaye de Saint-Germain-des-Prés

Loge de commerce à la foire Saint-Germain. - Acquisition, partages, droits de propriété (T199/2 - dossier n° 1)

Paris (France) -- Hôpital Sainte-Catherine -- 1600-1789

Travaux à l'hôpital Sainte-Catherine, rue Saint-Denis à Paris (T199/44 - dossier n° 1)

Paris (France) -- Rue de Condé

Rue de Condé. - Paiement des impôts, location. (T199/2 - dossier n° 4)

Paris (France) -- Rue de Grenelle

Rue de Grenelle. - Location. (T199/2 - dossier n° 2)

Paris (France) -- Rue de l'Arbre sec

Rue de l'Arbre sec. - Réparations. (T199/2 - dossier n° 3)

Paris (France) -- Rue de la Vieille place aux Veaux

Rue de la Vieille place aux Veaux pour les maisons « de l'Image Notre-Dame » et « de la Douloire ». - Acquisition, partages, droits de propriété, location, paiement des impôts. (T199/2 - dossier n° 5)

Paris (France) -- Rue Saint-Denis

Travaux à l'hôpital Sainte-Catherine, rue Saint-Denis à Paris (T199/44 - dossier n° 1)

Péaule (Morbihan)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Peillac (Morbihan)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Poix (T199/3 - dossiers nos 3 et 4)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or)

Comté de Charny, baronnies d'Arnay-le-Duc et de Pouilly. (T199/18, dossier n° 1)

Précy-Saint-Martin (Aube)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Comté de Rosnay, seigneuries de Dienville, Lesmont, Précy-Saint-Martin et dépendances (T199/35 et T199/36)

Baronnie de Binand et Conliège. (T199/19, dossier n° 3)

Q [ retour au début ]

Quatremarre (Eure)

Baronnie de Quatremares. (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossiers nos 1 à 4 - dossier n° 2)

R [ retour au début ]

Rennes (Île-et-Vilaine)

« Role de taxe, de taux et amandes jugées par Monsieur Legrand, seigneur des Alliiez, conseiller du roy en ses conseils, commis par Sa Majesté à la charge de l'intendant général des eaux et foretz de Bretagne au siège de la Table de Marbre du Pallais à Rennes et commissaire deputté pour l'execution des arrez de la Chambre souveraine establie pour la refformation generale des foretz de lad. province [...] » pour les années 1663-1667 (T199/25 - dossier n° 6*)

Rieux (Fégréac, Morbihan ; lieu-dit)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Rieux (Morbihan)

Comptes de gestion des domaines de Rieux et de Rochefort rendus aux intendants généraux des affaires de la maison d'Elbeuf (T199/25 - dossier n° 1)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Rieux (Peillac, Morbihan ; lieu-dit)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Rieux (Rieux, Morbihan ; lieu-dit)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Rochefort-en-Terre (Morbihan)

Comptes de gestion des domaines de Rieux et de Rochefort rendus aux intendants généraux des affaires de la maison d'Elbeuf (T199/25 - dossier n° 1)

Comptes de gestion de la seigneurie de Rochefort et dépendances présentés par Jean Leprevost à Charles III, duc d'Elbeuf, François-Louis, comte d'Harcourt, Marie-Marguerite-Ignace dite Mademoiselle d'Elbeuf, et aux directeurs des créanciers (T199/25 - dossiers nos 2 à 5)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Seigneuries de Rochefort et de Trédion (T199/29 - dossier n° 2)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Comté de Rosnay, seigneuries de Dienville, Lesmont, Précy-Saint-Martin et dépendances (T199/35 et T199/36)

Titres du comté de Rosnay (T199/35)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Procédures entre la direction de créanciers et les héritiers et créanciers de Gédéon Berbier du Metz, président en la Chambre des Comptes de Paris, acquéreurs, opposants à la saisie du comté de Rosnay (T199/36 - dossier n° 1)

Baronnie de Routot. (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossiers nos 1 à 4 - dossier n° 4)

Baronnie de Routot et bois de Gravenchon (avec adjudication des bois du domaine royal). (T199/26 - dossiers nos 1 à 6 - dossier n° 6)

Duché d'Elbeuf, Routot et autres biens en Normandie (T199/29 - dossier n° 1)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Seigneuries de Beauvernois et de Rye. (T199/18, dossier n° 6)

S [ retour au début ]

Saint-Dizier (Haute-Marne)

Seigneuries de Chaumont, Saint-Dizier et Vassy (T199/37 à T199/39)

Seigneurie de Saint-Dizier (T199/39)

Saint-Jean-de-Losne (Côte-d'Or)

Domaines de Brazey et de Saint-Jean-de-Losne. (T199/17 - dossier n° 1)

Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux (Seine-et-Marne)

Acquisition par Charles II, des seigneuries de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Vaucourtois et Villemareuil (T199/22 - dossiers nos 1 à 5 - dossier n° 5)

Saint-Mard-sur-le-Mont (Marne)

Saint-Mard-sur-le-Mont. - Acquisition (T199/3 - dossier n° 1)

Salive (Côte-d'Or)

Châtellenies de Salive et de Saulx-le-duc. (T199/17 - dossier n° 2)

Saulx-le-duc (Côte-d'Or)

Châtellenies de Salive et de Saulx-le-duc. (T199/17 - dossier n° 2)

Savoisy (Côte-d'Or)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Simard (Saône-et-Loire)

Seigneurie de Symard. (T199/18, dossier n° 4)

T [ retour au début ]

Tasnières (Chavanges, Aube ; lieu-dit)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Thourotte (Oise)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Tingry (Pas-de-Calais)

Titres de propriété (T199/35 - dossier n° 1)

Trédion (Morbihan)

Biens situés en Bretagne. (T199/28 - dossier n° 2)

Seigneuries de Rochefort et de Trédion (T199/29 - dossier n° 2)

Seigneurie de Trédion et forêt de Brohan (T199/29 - dossier n° 5)

V [ retour au début ]

Vaucourtois (Seine-et-Marne)

Acquisition par Charles II, des seigneuries de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Vaucourtois et Villemareuil (T199/22 - dossiers nos 1 à 5 - dossier n° 5)

Vervins (Aisne)

Partage de la seigneurie de Vervins entre héritiers (T199/43 - dossiers nos 1 et 2 - dossier n° 1)

Villacerf (Aube)

Papiers du receveur du bureau des gabelles du grenier à sel de Villacerf pour l'exercice 1766-1767 (T199/44 - dossier n° 4)

Villemareuil (Seine-et-Marne)

Acquisition par Charles II, des seigneuries de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Vaucourtois et Villemareuil (T199/22 - dossiers nos 1 à 5 - dossier n° 5)

W [ retour au début ]

Wassy (Haute-Marne)

Domaines. - Comptes présentés par Jean et Gilles Jacquinot aux directeurs des créanciers (T199/33 - dossiers nos 3 à 5)

Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d'Elbeuf (T199/34 - dossier n° 1)

Seigneuries de Chaumont, Saint-Dizier et Vassy (T199/37 à T199/39)

Seigneuries de Chaumont et Vassy. - Procédures intentées par la direction des créanciers contre les fermiers des domaines (T199/38)

« Etat des domaines » de Chaumont et Vassy engagés à Françoise Mignot, veuve de François de L'Hospital, maréchal de France, contenant la description des domaines et les droits féodaux dus à cause des terres mouvantes (T199/38 - dossier n° 3*)