Gestion des biens (T199/2 et T199/3)

T199/2 et T199/3 - Gestion des biens (1550-fin du XVIII^e siècle)

T199/2 - Biens situés à Paris (1634-fin du XVIII^e siècle)

dossier n° 1 - Loge de commerce à la foire Saint-Germain. - Acquisition, partages, droits de propriété (1634-fin du XVIII^e siècle)

Contrat de vente, testaments et accords entre héritiers, avec généalogies (XVIII^e siècle), pièces de procédure contre les abbés de Saint-Germain-des-Prés.

A signaler : deux mémoires de joailliers, deuxième moitié du XVIII^e siècle.

Note historique : Cette propriété fut acquise par Jean Péan en 1634. Jean Péan (génération I) était le père de Marie Péan (II), épouse Jean Chubéré, parents de Jean-Pierre Chubéré (III), père de Marie-Louise Chubéré (IV), épouse Jean-Baptiste-Auguste I^er Le Rebours, parents de Jean-Baptiste Le Rebours (V), père de Jean-Baptiste-Auguste II Le Rebours (VI).

dossiers n^os 2 à 5 - Maisons (1695-1777)

dossier n° 2 - Rue de Grenelle. - Location.

Contrat de bail.

dossier n° 3 - Rue de l'Arbre sec. - Réparations.

Etat des travaux envisagés.

dossier n° 4 - Rue de Condé. - Paiement des impôts, location.

Contrats de bail.

dossier n° 5 - Rue de la Vieille place aux Veaux pour les maisons « de l'Image Notre-Dame » et « de la Douloire ». - Acquisition, partages, droits de propriété, location, paiement des impôts.

Inventaire des papiers, contrat de vente, accords entre héritiers, pièces de procédure (rapports d'experts, mémoires judiciaires), sentences, contrats de bail, quittances.

T199/3 - Biens situés en Champagne (1550-1770)

dossier n° 1 - Saint-Mard-sur-le-Mont. - Acquisition (1671-1693)

Contrat de vente, procès-verbaux des adjudications, état des réparations envisagées.

Note historique : Cette propriété fut acquise par Claude Le Rebours en 1684.

dossiers n^os 2 à 5 - Poix et Noirlieu (1550-1770)

Lieu de conservation : Centre historique des Archives nationales

Papiers de Charles Jean de Nettancourt, marquis de Vaubécourt. (T510)

dossier n° 2 - Acquisition. - Procédures intentées contre Jean-Baptiste-Charles, marquis de Nettancourt, par ses créanciers (1723-1758)

Etats récapitulatifs des dettes, titres de créances, pièces de procédures, quittances.

dossiers n^os 3 et 4 - Poix (1660-1758)

dossier n° 3 - Acquisition et droits de propriété de deux pièces de terre

Contrats de vente, sentences, accords.

dossier n° 4 - Perception des droits seigneuriaux

Inventaire, quittances.

dossier n° 5 - Noirlieu. - Perception des droits seigneuriaux dus par les habitants de la paroisse (1550-1770)

Rôles annuels.

dossier n° 6 - Maison à Lhuistre. - Acquisition (1654-1699)

Transaction avec les héritiers et titres de la succession des familles d'Yanovist de Besme (alias Dianowitz de Bême) et de Courcelles.