Nom du fonds :

CHARBONNAGES DE FRANCE

Entrées :

2002 056,
2004 001,
2005 030,
2006 019, 2006 027, 2006 069,
2007 001, 2007 002, 2007 003, 2007 005, 2007 007, 2007 008, 2007 009, 2007 010,
2007 038, 2007 038, 2007 044, 2007 046, 2007 047, 2007 054, 2007 055, 2007 062
2007 081,
2008 009, 2008 010, 2008 026, 2008 038,
2009 030
2010 030
2011 012

Niveau de description :

fonds

Fonds rattachés :

1994 008, etc. HBNPC Houillères du Bassin du Nord Pas-de-Calais

1994 014 HUG (MICHEL), directeur des CdF de 1982 à 1985.

1998 019 Jacques PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis directeur des CdF de 1959 à 1989,

2001 012 Agglonord (Société anonyme Agglomération du Nord), filiale des Charbonnages de France (Douai, Nord)

2006 001et 2008 030 Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs - ANGDM.

2007 052 Fonds Maurice Grailles, médecin chercheur de la pneumoconiose et de la silicose au Centre d'études médicales minières, Sin-le-Noble (Nord). Années 1950-1970.

2008 029 Comité d'établissement du Siège des Charbonnages de France à Rueil-Malmaison de 1947 à 2008.

1994 055 Mines de Lens

Dates extrêmes :

1850-2010

Importance matérielle :

2 327,10 mètres linéaires

Statut :

archives publiques

Modalités d'entrée :

versement

Conditions d'accès :

communicable suivant délais légaux

Instruments de recherche :

(bordereaux de versement)

(pdf 829 Ko)

2002 056

Archives centrales.

(pdf 1 390 Ko)

2004 001

Archives centrales. Site de Billy-Montigny (Pas-de-Calais)

(pdf 096 Ko)

2005 030

Archives centrales.

(pdf 012 Ko)

2006 019

Archives centrales.

(pdf 064 Ko)

2006 027

Archives centrales. Direction financière. Service Plan-Budget

(pdf 254 Ko)

2006 069

Archives centrales.

(pdf 138 Ko)

2007 001

Archives centrales. Direction Communication .Bibliothèque

(pdf 318 Ko)

2007 002

Archives centrales. Direction Communication. Vidéothèque

(pdf 089 Ko)

2007 003

Archives centrales. Service communication. Cinémathèque

(pdf 050 Ko)

2007 005

Archives centrales. Direction Communication. Sonothèque

(pdf 048 Ko)

2007 007

Archives centrales. Direction Communication. CD-thèque

(pdf 239 Ko)

2007 008

Services centraux. Archives photographiques du service communication

(pdf 1 824 Ko)

2007 009

Siège Social de C.d.F. Service de communication. Photothèque.

(pdf 058 Ko)

2007 010

Archives centrales Service communication. Diapothèque

(pdf 083 Ko)

2007 038

Archives centrales CdF Energie, Direction des ressources humaines, Direction juridique

(pdf 286 Ko)

2007 044

Archives centrales.

(pdf 224 Ko)

2007 046

Archives centrales.

(pdf 046 Ko)

2007 047

Archives centrales.

(pdf 205 Ko)

2007 054

Archives centrales Direction générale, Direction des ressources humaines, Direction financière, Service Communication, Service Commercialisation.

(pdf 382 Ko)

2007 055

Archives centrales Cokerie de Drocourt (Pas-de-Calais)

(pdf 102 Ko)

2007 062

Archives centrales Service Communication.

(pdf 153 Ko)

2007 081

Archives centrales Direction générale, Secrétariat général, Service DAS CECA, Service communication, Service sécurité.

(pdf 203 Ko)

2008 003

Archives centrales Direction générale, Service Immobilier, Agglocentre, Agglonord, Filianor.

(pdf 114 Ko)

2008 009

Archives centrales. Siège de Rueil :
Direction générale, Direction des ressources humaines, Direction de l'industrialisation, Direction financière, Service PEI, Direction Filiales et Participations, Service communication, Service immobilier.

(pdf 170 Ko)

2008 010

Archives centrales
Siège de Rueil (Direction Filiales et participations, Service juridique).
Siège des HBNPC à Billy-Montigny (Service Immobilier des HBNPC, Comité d'établissement des HBNPC).

(pdf 287 Ko)

2008 026

Archives centrales. Siège de Rueil .
Direction générale, Direction Financière, Direction Financières et Stratégies, Direction des ressources humaines, Direction juridique, Génie minier, Service Environnement.

(pdf 051 Ko)

2008 038

Archives centrales Siège de Rueil Direction juridique, Direction Financière.

(pdf 088 Ko)

2009 030

Archives centrales. Siège de Rueil Direction générale, Direction financière.

(pdf 215 Ko)

2010 030

Archives centrales. Siège de Rueil et Cellule de liquidation de Nanterre.

Direction générale, Direction comptabilité, Direction Plan/Budget, Département technique et administratif, Génie Minier, Filiales et Participations

(pdf 91 Ko)

2011 012

Archives centrales, Siège de Rueil et cellule de liquidation de Nanterre.

Bordereau rédigé en 2011 par Charbonnages de France et

complété en 2012 par Gersende Piernas, chargée d’études documentaires.

Brochures thématiques :

Mines

Généalogie

Comités d'Entreprise

Numérisation :

(pdf 32 Ko)

Liste des cotes numérisées

(pdf 360 Ko)

2010 065

Charbonnages de France, Archives centrales, Service communication/Cinémathèque (entrée 2007 003)


Présentation de l'entrée

Il s'agit des versements effectués par le siège de CdF à Rueil-Malmaison et ce qu'il restait du siège CdF dans les Houillères du Bassin Nord-Pas-de-Calais, entre 2002 et 2008, et par la Cellule de liquidation à Nanterre à partir de 2009.

Il reste à préciser que certains fonds de directeurs (Michel HUG, Jacques PETITMENGIN) sont entrés autrement que par voie de versement, car ces directeurs avaient conservés de par-devers eux des archives publiques qui sont retournées aux Archives nationales quand ils ont confié leurs papiers personnels.


Il faut indiquer que les dossiers de personnel (mineurs, ingénieurs, administratifs) sont conservés à l'ANGDM (Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs) à Noyelles-sous-Lens. Ils sont progressivement versés aux ANMT, à savoir tout dossier de personnel né avant 1900.


Quant aux archives techniques (siège de Paris et Houillères de Bassin), elles ont été confiées au BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) afin de gérer l'après-mine. Il héberge aussi l'ancien site Internet de CdF et conserve aussi une collection iconographique de la Direction de la Communication. Pour plus d'information : prévention et sécurité minière (ouvre une nouvelle page)


Notice historique :

C’est la loi du 17/05/1946 qui instaure la nationalisation des charbonnages. A la veille de cette nationalisation, le morcellement caractérisait l’activité extractive. Pour le seul bassin du Nord Pas-de-Calais, 18 compagnies se partageaient l’extraction. Afin de mieux relancer la production et de s’associer efficacement au redressement économique du pays, l’activité minière nationalisée a vu son organisation rationalisée et composée d’une entreprise par bassin et d’un organisme coordinateur : Charbonnages de France.


Cet établissement central exerce la direction de l’ensemble, contrôle et coordonne l’activité des différents bassins qui conservent pour leur part un assez large pouvoir de décision dans leur gestion interne. A l’origine existaient 9 bassins : Nord Pas-de-Calais, Lorraine, Aquitaine, Auvergne, Blanzy (Saône-et-Loire), Cévennes, Dauphiné, Loire et Provence. Les sept derniers ont été regroupés en 1969 pour former le bassin du Centre-Midi. Les derniers bassins en partie toujours actifs sont ceux de Lorraine et du Centre-Midi, mais toute activité d’extraction aura cessé à l’horizon 2005. Le groupe Charbonnages de France a entrepris une profonde mutation : organisé en 3 établissements publics industriels et commerciaux, le groupe par la diversification de ses activités fut un des grands acteurs énergétiques d’Europe. Il cessa toute activité le 31 décembre 2007. Une cellule de liquidation s'est installée en 2008 à Nanterre.


Présentation du contenu :

comptes rendus de réunions, commissions et comités ; rapports d’activités ; affaires juridiques ; comité d’entreprise (élections) ; supports de communication ; revues de presse ; déclarations d’accident du travail ; bilans ; rapports de gestion ; cours de formation ; travaux d’entretien aux logements ; statistiques commerciales, dossiers techniques, personnel, filiales, dossiers d’affaires traitées avec l’Algérie ; photographies ; documents audiovisuels.


État des versements Charbonnages de France aux ANMT :


Siège de CdF (Paris, puis Rueil-Malmaison, puis Nanterre). Archives publiques, versements


                                            Producteur

  N° du versement

     dates

Administration générale




Conseil d'administration

2008 026

1999-2006


Présidence :

2008 009

1940-2007


2008 026

1999-2007


Direction générale :

2004 001

1898-1990


2008 026

1984-2007

2004 001

1920-1992

2007 081

1944-2000

2007 044

1946-2006

2009 030

1946-2008

2002 056

1947-1979

2007 054

1955-2005

2007 047

1986-1988.

2010 030

2005-2009

Voir Fonds Michel HUG, directeur des CdF.

1994 014

1982-1985

Voir Fonds Jacques PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis directeur des CdF.

1998 019

1959-1989


Secrétariat général :

2008 009

1946-2006

2007 081

1973-2003

2008 026

1988-1995


Audit

Service Audit.

2008 009

1978-2007


Direction Communication

Fonctionnement

2007 054

1850-2007

Revues de presse :

2007 081

1945-2004

2002 056

1946-1994

Publications internes :

2007 054

1850-2007

2007 081

1945-2004

2002 056

1946-1994

Documentation

2007 054

1850-2007

Bibliothèque

2007 001

1921-2005

CDthèque

2007 007

1946-2006

Diapo thèque

2007 010

1965-2005

Filmothèque

2007 003

1947-1989

Photothèque :

2007 008

Fin XIXe-1973

2007 009

1960-2004

2007 062

1960-2004

Sonothèque

2007 005

1962-2006

Vidéothèque

2007 002

1950-2006


Ressources humaines et affaires sociales

Direction des ressources humaines :

2008 026

1891-2007

2007 044

1908-2005

2007 054

1935-2002

2008 009

1974-1999

Effectifs.

2002 056

1850-1991

Formation :

2007 038

1939-2000

2002 056

1944-1993

2004 001

1993-2002

Centre national de perfectionnement des cadres (CNPC) :

2007 038

1939-2000

2002 056

1943-1975

Médecine du travail

2002 056

1966-1990

Paye

2002 056

1947-1989

Plan Épargne Entreprise (PEE)

2002 056

1983-1997

Fonds national pour l'attribution de bourses d'études

2002 056

1946-1996

Règlement

2002 056

1938-1996

CECA :

2007 081

1975-2004

2008 026

1984-2002

2002 056

1989-1995

Travail et relations sociales (TRS)

2002 056

1936-1982


Direction des sites arrêtés

Sites arrêtés

2004 001

1957-1995


Direction financière et juridique

Direction des Services financiers et juridiques (DSFJ)

2002 056

1946-1994


Service Plan budget :

2006 027

1942-2002

2002 056

1946-1993

2009 030

1972-2009

2008 026

1978-2007

2008 009

1987-2000

2008 026

1999-2007

2010 030

1985-2010


Service la Trésorerie :

2008 026

1909-2006

2006 069

1946-2002


Service comptabilité :

2009 030

1906-2008

2004 001

1938-2001

2002 056

1941-1981

2005 030

1946-1993

2007 054

1952-2002

2006 069

1982-1998

2008 026

1989-2007


Gestion de la filiale Methamine :

2008 038

1988-2007

2009 030

2007-2008

2010 030

1968-2010


Contrôle des Filiales et Participations (FIPA) :

2008 009

1943-1983

2008 010

1944-2000

2008 026

1944-2007

2006 069

1946-2005

2007 054

1953-2005

2006 019

1970-1987

2009 030

1996-2007

2010 030

1941-2010

2011 012

1997-2010


Service juridique :

2008 003

1841-2006

2005 030

1872-1994

2007 038

1920-1990

2007 046

1937-2004

2008 026

1946-2007

2008 010

s.d.

2008 038

1978-2007


Direction stratégie et développement

Service Programme

2002 056

1937-1973

Direction stratégie et développement

2002 056

1964-1995

Direction Financière et Stratégie :

2002 056

1989-2005


2008 026

1992-2002


Patrimoine

Direction immobilier :

2008 003

1824-2000

2005 030

1862-1994

2008 009

1949-1988


Direction de la commercialisation

Service commercialisation

2007 054

1945-1994

Commission des marchés des houillères de bassin

2002 056

1949-1970


Direction Industrialisation

Service Fonds d'industrialisation du bassin minier (FIBM)

2008 009

1978-1994

Service Production et brevets industriels PBI. 1926-1976.

2008 009



Délégation à la sécurité

Service Sécurité

2007 081

1921-2001


Département environnement et technique

Service Environnement :

2002 056

1956-1999

2008 026

1997-2001

Service technique :

2004 001

1831-2002

2002 056

1949-1980.


Département technique et administratif


2010 030

1980-2010


CdF Energie

CdF Energie

2007 038

1975-1998


CdF Chimie

Voir Fonds Jacques PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis directeur des CdF.

1998 019

1959-1989


CdF Ingénierie

CdF Ingénierie/ Dossiers Algérie

2004 001

1962-1992


Génie Minier

Génie Minier :

2006 069

1964-1998

2008 026

1968-2003

2007 044

1982-1986

2010 030

1956-2001


Filiales

Agglocentre / Service comptabilité

2008 003

1990-2004

Agglonord / Service comptabilité

2008 003

1990-2007

2011 012

1997-1998

Filianor / Service comptabilité

2008 003

1945-2006

2011 012

1994-2005


Relations avec le CE

Comité d'établissement :

2006 019

1988-1998

2004 001

1976-2003


Cellule de liquidation


2010 030

2008-2010


HBNPC. Archives publiques.


                                        Producteur

N° du versement

dates

Siège des HBNPC à Billy-Montigny :


2004 001

1894-1995

Service immobilier

2008 010

1851-2007

Comité d'établissement des HBNPC

2008 010

1984-1989


Cokerie de Drocourt :


2004 001

1993-1999

Plans

2007 055

1936-2002

Démantèlement

2007 055

1961-2003

Comptabilité

2007 055

1980-2002


Centre d'études médicales minières de Sin-le-Noble créé en 1949

Archives du docteur Graille : dossiers de patient, résultats.

2007 052

1938-1993


Archives de fonctionnaires CdF. Archives publiques entrées autrement que par versement.


                                      Producteur

       N° d'entrée

     dates

Michel HUG, directeur des CdF.

1994 014

1982-1985


Jacques PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis directeur des CdF.

1998 019

1959-1989


Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs ANGDM. Archives publiques.


                                    Producteur

  N° du versement

     dates

Mines de Lens. - Dossiers des mineurs nés avant 1900.

2006 001

1870-1983


Comité d'entreprise CdF. Archives privées données à l'État.


                                  Producteur

   N° d'entrée

     dates

C.E. du Siège des Charbonnages de France à Rueil-Malmaison.

2008 029

1947-2008