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Nom du
fonds :
|
CHARBONNAGES DE FRANCE
|
|
Entrées :
|
2002 056,
2004 001,
2005 030,
2006 019,
2006 027, 2006 069,
2007 001, 2007 002,
2007 003, 2007 005, 2007 007, 2007 008,
2007 009, 2007 010,
2007 038, 2007 038,
2007 044, 2007 046, 2007 047, 2007 054,
2007 055, 2007 062
2007 081,
2008 009,
2008 010, 2008 026,
2008 038,
2009 030
2010 030
2011 012
2016 062
2017 034
|
|
Niveau
de description :
|
fonds
|
|
Fonds
rattachés :
|
1994 008,
etc. HBNPC Houillères du Bassin du Nord Pas-de-Calais
|
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1994 014
HUG (MICHEL), directeur des CdF de 1982 à 1985.
|
|
1998
019 Jacques PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis
directeur des CdF de 1959 à 1989,
|
|
2001 012
Agglonord (Société
anonyme Agglomération du Nord), filiale des
Charbonnages de France (Douai, Nord)
|
|
2006 001et
2008 030 Agence nationale pour la garantie des droits
des mineurs - ANGDM.
|
|
2007
052 Fonds Maurice Grailles, médecin
chercheur de la pneumoconiose et de la silicose au Centre
d'études médicales minières, Sin-le-Noble
(Nord). Années 1950-1970.
|
|
2008
029 Comité d'établissement du Siège des
Charbonnages de France à Rueil-Malmaison de 1947 à
2008.
|
|
1994 055
Mines de Lens
|
|
Dates
extrêmes :
|
1850-2017
|
|
Importance
matérielle :
|
2
350,50 mètres linéaires
|
|
Statut :
|
archives
publiques
|
|
Modalités
d'entrée :
|
versement
|
|
Conditions
d'accès :
|
communicable
suivant délais légaux
|
|
Indisponibilité
en salle de lecture :
|
Les
cotes 2008 003 279 et 283 sont momentanément
incommunicables pour des raisons de conservation.
Les
cotes suivantes sont momentanément incommunicables :
2007 008 4054-4201 et 14383-14416 ; 2007 009 1-370
|
|
Instruments de recherche :
(bordereaux
de versement)
|
(pdf 829 Ko)
|
2002 056
|
Archives
centrales.
|
|
(pdf 1 390 Ko)
|
2004 001
|
Archives
centrales. Site de Billy-Montigny (Pas-de-Calais).
|
|
(pdf 096 Ko)
|
2005 030
|
Archives
centrales.
|
|
(pdf 012 Ko)
|
2006 019
|
Archives
centrales.
|
|
(pdf 064 Ko)
|
2006 027
|
Archives
centrales. Direction financière. Service Plan-Budget.
|
|
(pdf 254 Ko)
|
2006 069
|
Archives
centrales.
|
|
(pdf 138 Ko)
|
2007 001
|
Archives
centrales. Direction Communication. Bibliothèque.
|
|
(pdf 318 Ko)
|
2007 002
|
Archives
centrales. Direction Communication. Vidéothèque.
|
|
(pdf 089 Ko)
|
2007 003
|
Archives
centrales. Service communication. Cinémathèque.
|
|
(pdf 050 Ko)
|
2007 005
|
Archives
centrales. Direction Communication. Sonothèque.
|
|
(pdf 048 Ko)
|
2007 007
|
Archives
centrales. Direction Communication. CD-thèque.
|
|
(pdf 239 Ko)
|
2007 008
|
Services
centraux. Archives photographiques du service communication.
(répertoire numérique)
|
|
(pdf 1 824 Ko)
|
2007 009
|
Siège
Social de C.d.F. Service de communication. Photothèque.
(répertoire numérique)
|
|
(pdf 058 Ko)
|
2007 010
|
Archives
centrales Service communication. Diapothèque.
|
|
(pdf 083 Ko)
|
2007 038
|
Archives
centrales CdF Energie, Direction des ressources humaines,
Direction juridique.
|
|
(pdf 286 Ko)
|
2007 044
|
Archives
centrales.
|
|
(pdf 224 Ko)
|
2007 046
|
Archives
centrales.
|
|
(pdf 046 Ko)
|
2007 047
|
Archives
centrales.
|
|
(pdf 205 Ko)
|
2007 054
|
Archives
centrales Direction générale, Direction des
ressources humaines, Direction financière, Service
Communication, Service Commercialisation.
|
|
(pdf 382 Ko)
|
2007 055
|
Archives
centrales Cokerie de Drocourt (Pas-de-Calais)
|
|
(pdf 102 Ko)
|
2007 062
|
Archives
centrales Service Communication.
|
|
(pdf 153 Ko)
|
2007 081
|
Archives
centrales Direction générale, Secrétariat
général, Service DAS CECA, Service communication,
Service sécurité.
|
|
(pdf 203 Ko)
|
2008 003
|
Archives
centrales Direction générale, Service Immobilier,
Agglocentre, Agglonord, Filianor.
|
|
(pdf 114 Ko)
|
2008 009
|
Archives
centrales. Siège de Rueil :
Direction générale,
Direction des ressources humaines, Direction de
l'industrialisation, Direction financière, Service PEI,
Direction Filiales et Participations, Service communication,
Service immobilier.
|
|
(pdf 170 Ko)
|
2008 010
|
Archives
centrales
Siège de Rueil (Direction Filiales et
participations, Service juridique).
Siège des HBNPC à
Billy-Montigny (Service Immobilier des HBNPC, Comité
d'établissement des HBNPC).
|
|
(pdf 287 Ko)
|
2008 026
|
Archives
centrales. Siège de Rueil .
Direction générale,
Direction Financière, Direction Financières et
Stratégies, Direction des ressources humaines, Direction
juridique, Génie minier, Service Environnement.
|
|
(pdf 051 Ko)
|
2008 038
|
Archives
centrales Siège de Rueil Direction juridique,
Direction Financière.
|
|
(pdf 088 Ko)
|
2009 030
|
Archives
centrales. Siège de Rueil Direction générale,
Direction financière.
|
|
(pdf 215 Ko)
|
2010 030
|
Archives centrales. Siège
de Rueil et Cellule de liquidation de Nanterre.
Direction
générale, Direction comptabilité, Direction
Plan/Budget, Département technique et administratif, Génie
Minier, Filiales et Participations.
|
|
(pdf 91 Ko)
|
2011 012
|
Archives
centrales, Siège de Rueil et cellule de liquidation de
Nanterre.
|
|
(pdf 99 Ko)
|
2016 062
|
Charbonnages
de France et Houillères du bassin Nord-Pas-de-Calais,
service communication
|
|
(pdf 146 Ko)
|
2017 034
|
Archives
de la Cellule de liquidation à Paris et à
Freyming-Merlebach (Moselle).
|
|
Brochures
thématiques :
|
Mines
|
|
Généalogie
|
|
Comités
d'Entreprise
|
|
Numérisation :
|
(pdf 32 Ko)
|
Liste
des cotes numérisées
|
|
(pdf 360 Ko)
|
2010 065
|
Charbonnages
de France, Archives centrales, Service communication/Cinémathèque
(entrée 2007 003)
|
Présentation
de l'entrée
Il
s'agit des versements effectués par le siège de CdF à
Rueil-Malmaison et ce qu'il restait du siège CdF dans les
Houillères du Bassin Nord-Pas-de-Calais, entre 2002 et 2008,
et à partir de 2009 par la Cellule de liquidation, basée
à Nanterre puis à Paris. Le dernier versement est
effectué en 2017.
Il
reste à préciser que certains fonds de directeurs
(Michel HUG, Jacques PETITMENGIN) sont entrés autrement que
par voie de versement, car ces directeurs avaient conservés de
par-devers eux des archives publiques qui sont retournées aux
Archives nationales quand ils ont confié leurs papiers
personnels.
Enfin,
les Archives départementales de Saône-et-Loire
transfèrent aux Archives nationales du monde du travail en
2016 une partie du versement du service communication des Houillères
du Centre-midi en date du 28 septembre 1997 concernant des
supports audiovisuels relatifs aux Houillères du bassin
Nord-Pas-de-Calais.
Il
faut indiquer que les dossiers de personnel (mineurs, ingénieurs,
administratifs) sont conservés à l'ANGDM (Agence
nationale pour la garantie des droits des mineurs) à
Noyelles-sous-Lens. Ils sont progressivement versés aux ANMT,
à savoir tout dossier de personnel né avant 1900.
Quant
aux archives techniques (siège de Paris et Houillères
de Bassin), elles ont été confiées au BRGM
(Bureau de recherches géologiques et minières) afin de
gérer l'après-mine. Il héberge aussi l'ancien
site Internet de CdF et conserve aussi une collection iconographique
de la Direction de la Communication. Pour plus d'information :
prévention
et sécurité minière
(ouvre une nouvelle page)
Notice
historique :
C’est
la loi du 17 mai 1946 qui instaure la nationalisation des
charbonnages. À la veille de cette nationalisation, le
morcellement caractérisait l’activité extractive.
Pour le seul bassin du Nord Pas-de-Calais, 18 compagnies se
partageaient l’extraction. Afin de mieux relancer la production
et de s’associer efficacement au redressement économique
du pays, l’activité minière nationalisée a
vu son organisation rationalisée et composée d’une
entreprise par bassin et d’un organisme coordinateur :
Charbonnages de France (CdF).
Cet
établissement central exerce la direction de l’ensemble,
contrôle et coordonne l’activité des différents
bassins qui conservent pour leur part un assez large pouvoir de
décision dans leur gestion interne. À l’origine
existaient 9 bassins : Nord Pas-de-Calais, Lorraine,
Aquitaine, Auvergne, Blanzy (Saône-et-Loire), Cévennes,
Dauphiné, Loire et Provence. Les sept derniers ont été
regroupés en 1969 pour former le bassin du Centre-Midi. Les
derniers bassins – ceux de Lorraine et du Centre-Midi –
ont cessé leur activité en 2006 : toute activité
d’extraction est alors terminée. Le groupe Charbonnages
de France cesse définitivement toute activité fin
décembre 2007, une cellule de liquidation prenant le relais
jusqu’en 2017.
Présentation
du contenu :
comptes
rendus de réunions, commissions et comités ;
rapports d’activités ; affaires juridiques ;
comité d’entreprise (élections) ; supports
de communication ; revues de presse ; déclarations
d’accident du travail ; bilans ; rapports de
gestion ; cours de formation ; travaux d’entretien
aux logements ; statistiques commerciales, dossiers techniques,
personnel, filiales, dossiers d’affaires traitées avec
l’Algérie ; photographies ; documents
audiovisuels.
État
des versements Charbonnages de France aux ANMT :
Siège
de CdF (Paris, puis Rueil-Malmaison, puis Nanterre), puis Cellule de
liquidation. Archives publiques, versements
|
Producteur
|
N°
du versement
|
dates
|
|
Administration
générale
|
|
|
|
Conseil
d'administration
|
2008
026
|
1999-2006
|
|
|
|
Présidence :
|
2008
009
|
1940-2007
|
|
2008
026
|
1999-2007
|
|
|
|
Direction
générale :
|
2004
001
|
1898-1990
|
|
|
2008
026
|
1984-2007
|
|
2004
001
|
1920-1992
|
|
2007
081
|
1944-2000
|
|
2007
044
|
1946-2006
|
|
2009
030
|
1946-2008
|
|
2002
056
|
1947-1979
|
|
2007
054
|
1955-2005
|
|
2007
047
|
1986-1988.
|
|
2010
030
|
2005-2009
|
|
Voir
Fonds Michel HUG, directeur des CdF.
|
1994
014
|
1982-1985
|
|
Voir
Fonds Jacques PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis
directeur des CdF.
|
1998
019
|
1959-1989
|
|
|
|
Secrétariat
général :
|
2008
009
|
1946-2006
|
|
2007
081
|
1973-2003
|
|
2008
026
|
1988-1995
|
|
|
|
Audit
|
|
Service
Audit.
|
2008
009
|
1978-2007
|
|
|
|
Direction
Communication
|
|
Fonctionnement
|
2007
054
|
1850-2007
|
|
Revues
de presse :
|
2007
081
|
1945-2004
|
|
2002
056
|
1946-1994
|
|
Publications
internes :
|
2007
054
|
1850-2007
|
|
2007
081
|
1945-2004
|
|
2002
056
|
1946-1994
|
|
Documentation
|
2007
054
|
1850-2007
|
|
Bibliothèque
|
2007
001
|
1921-2005
|
|
CDthèque
|
2007
007
|
1946-2006
|
|
Diapothèque
|
2007
010
|
1965-2005
|
|
Filmothèque
et vidéothèque
|
2007
002
|
1950-2006
|
|
2007
003
|
1947-1989
|
|
2016
062
|
1980-1989
|
|
Photothèque :
|
2007
008
|
Fin
XIXe-1973
|
|
2007
009
|
1960-2004
|
|
2007
062
|
1960-2004
|
|
Sonothèque
|
2007
005
|
1962-2006
|
|
|
|
Ressources
humaines et affaires sociales
|
|
Direction
des ressources humaines :
|
2008
026
|
1891-2007
|
|
2007
044
|
1908-2005
|
|
2007
054
|
1935-2002
|
|
2008
009
|
1974-1999
|
|
Effectifs.
|
2002
056
|
1850-1991
|
|
Formation :
|
2007
038
|
1939-2000
|
|
2002
056
|
1944-1993
|
|
2004
001
|
1993-2002
|
|
Centre
national de perfectionnement des cadres (CNPC) :
|
2007
038
|
1939-2000
|
|
2002
056
|
1943-1975
|
|
Médecine
du travail
|
2002
056
|
1966-1990
|
|
Paye
|
2002
056
|
1947-1989
|
|
Plan
Épargne Entreprise (PEE)
|
2002
056
|
1983-1997
|
|
Fonds
national pour l'attribution de bourses d'études
|
2002
056
|
1946-1996
|
|
Règlement
|
2002
056
|
1938-1996
|
|
CECA :
|
2007
081
|
1975-2004
|
|
2008
026
|
1984-2002
|
|
2002
056
|
1989-1995
|
|
Travail
et relations sociales (TRS)
|
2002
056
|
1936-1982
|
|
|
|
Direction
des sites arrêtés
|
|
Sites
arrêtés
|
2004
001
|
1957-1995
|
|
|
|
Direction
financière et juridique
|
|
Direction
des Services financiers et juridiques (DSFJ)
|
2002
056
|
1946-1994
|
|
|
|
Service
Plan budget :
|
2006
027
|
1942-2002
|
|
2002
056
|
1946-1993
|
|
2009
030
|
1972-2009
|
|
2008
026
|
1978-2007
|
|
2008
009
|
1987-2000
|
|
2008
026
|
1999-2007
|
|
2010
030
|
1985-2010
|
|
|
|
Service
la Trésorerie :
|
2008
026
|
1909-2006
|
|
2006
069
|
1946-2002
|
|
|
|
Service
comptabilité :
|
2009
030
|
1906-2008
|
|
2004
001
|
1938-2001
|
|
2002
056
|
1941-1981
|
|
2005
030
|
1946-1993
|
|
2007
054
|
1952-2002
|
|
2006
069
|
1982-1998
|
|
2008
026
|
1989-2007
|
|
2017
034
|
1988-2017
|
|
|
|
Gestion
de la filiale Methamine :
|
2008
038
|
1988-2007
|
|
2009
030
|
2007-2008
|
|
2010
030
|
1968-2010
|
|
|
|
Contrôle
des Filiales et Participations (FIPA) :
|
2008
009
|
1943-1983
|
|
2008
010
|
1944-2000
|
|
2008
026
|
1944-2007
|
|
2006
069
|
1946-2005
|
|
2007
054
|
1953-2005
|
|
2006
019
|
1970-1987
|
|
2009
030
|
1996-2007
|
|
2010
030
|
1941-2010
|
|
2011
012
|
1997-2010
|
|
|
|
Service
juridique :
|
2008
003
|
1841-2006
|
|
2005
030
|
1872-1994
|
|
2007
038
|
1920-1990
|
|
2007
046
|
1937-2004
|
|
2008
026
|
1946-2007
|
|
2008
010
|
s.d.
|
|
2008
038
|
1978-2007
|
|
2017
034
|
1946-2017
|
|
|
|
Direction
stratégie et développement
|
|
Service
Programme
|
2002
056
|
1937-1973
|
|
Direction
stratégie et développement
|
2002
056
|
1964-1995
|
|
Direction
Financière et Stratégie :
|
2002
056
|
1989-2005
|
|
|
2008
026
|
1992-2002
|
|
|
|
Patrimoine
|
|
Direction
immobilier :
|
2008
003
|
1824-2000
|
|
2005
030
|
1862-1994
|
|
2008
009
|
1949-1988
|
|
|
|
Direction
de la commercialisation
|
|
Service
commercialisation
|
2007
054
|
1945-1994
|
|
Commission
des marchés des houillères de bassin
|
2002
056
|
1949-1970
|
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|
|
Direction
Industrialisation
|
|
Service
Fonds d'industrialisation du bassin minier (FIBM)
|
2008
009
|
1978-1994
|
|
Service
Production et brevets industriels PBI. 1926-1976.
|
2008
009
|
|
|
|
|
Délégation
à la sécurité
|
|
Service
Sécurité
|
2007
081
|
1921-2001
|
|
|
|
Département
environnement et technique
|
|
Service
Environnement :
|
2002
056
|
1956-1999
|
|
2008
026
|
1997-2001
|
|
Service
technique :
|
2004
001
|
1831-2002
|
|
2002
056
|
1949-1980.
|
|
|
|
Département
technique et administratif
|
|
|
2010
030
|
1980-2010
|
|
2017
034
|
2000-2017
|
|
|
|
CdF
Energie
|
|
CdF
Energie
|
2007
038
|
1975-1998
|
|
|
|
CdF
Chimie
|
|
Voir
Fonds Jacques PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis
directeur des CdF.
|
1998
019
|
1959-1989
|
|
|
|
CdF
Ingénierie
|
|
CdF
Ingénierie/ Dossiers Algérie
|
2004
001
|
1962-1992
|
|
|
|
Génie
Minier
|
|
Génie
Minier :
|
2006
069
|
1964-1998
|
|
2008
026
|
1968-2003
|
|
2007
044
|
1982-1986
|
|
2010
030
|
1956-2001
|
|
|
|
Filiales
|
|
Agglocentre
/ Service comptabilité
|
2008
003
|
1990-2004
|
|
Agglonord
/ Service comptabilité
|
2008
003
|
1990-2007
|
|
2011
012
|
1997-1998
|
|
Filianor
/ Service comptabilité
|
2008
003
|
1945-2006
|
|
2011
012
|
1994-2005
|
|
|
|
Relations
avec le CE
|
|
Comité
d'établissement :
|
2006
019
|
1988-1998
|
|
2004
001
|
1976-2003
|
|
|
|
Cellule
de liquidation
|
|
|
2010
030
|
2008-2010
|
HBNPC.
Archives publiques.
|
Producteur
|
N° du
versement
|
dates
|
|
Siège
des HBNPC à Billy-Montigny :
|
|
|
2004
001
|
1894-1995
|
|
Service
immobilier
|
2008
010
|
1851-2007
|
|
Comité
d'établissement des HBNPC
|
2008
010
|
1984-1989
|
|
|
|
Cokerie
de Drocourt :
|
|
|
2004
001
|
1993-1999
|
|
Plans
|
2007
055
|
1936-2002
|
|
Démantèlement
|
2007
055
|
1961-2003
|
|
Comptabilité
|
2007
055
|
1980-2002
|
|
|
|
Centre
d'études médicales minières de Sin-le-Noble
créé en 1949
|
|
Archives
du docteur Graille : dossiers de patient, résultats.
|
2007
052
|
1938-1993
|
Archives
de fonctionnaires CdF. Archives publiques entrées autrement
que par versement.
|
Producteur
|
N°
d'entrée
|
dates
|
|
Michel
HUG, directeur des CdF.
|
1994
014
|
1982-1985
|
|
|
|
Jacques
PETITMENGIN, directeur de la chimie des CdF, puis directeur des
CdF.
|
1998
019
|
1959-1989
|
Agence
nationale pour la garantie des droits des mineurs ANGDM. Archives
publiques.
|
Producteur
|
N°
du versement
|
dates
|
|
Mines
de Lens. - Dossiers des mineurs nés avant 1900.
|
2006
001
|
1870-1983
|
Comité
d'entreprise CdF. Archives privées données à
l'État.
|
Producteur
|
N°
d'entrée
|
dates
|
|
C.E.
du Siège des Charbonnages de France à
Rueil-Malmaison.
|
2008
029
|
1947-2008
|