Affaires générales (T199/9 à T199/11)

T199/9 - Personnel. - Directeurs des créanciers, nomination et pouvoirs (1681-1699)

Etats récapitulatifs, procurations.

T199/10 - Bilans financiers généraux (1671-1707)

dossier n° 1 - Années 1671-1675 (1671-1683)

Avec des pièces justificatives.

dossier n° 2 - Années 1665-1688 (1688)

Etat de comptes.

dossier n° 3* - Années 1701-1707. - « Deuxième compte que rend Daniel Royer, sieur de Montry, à Messieurs les créanciers de leur chef et directeurs des droits des autres créanciers des successions de deffunts Monseigneur Charles de Lorraine, second du nom duc d'Elbeuf, Madame Catherine-Henriette légitimée de France, son épouse, et Mademoiselle Marie Marguerite Ignace de Lorraine d'Elbeuf leur fille, de la recette et dépence par luy faite des revenus et effets de laditte direction... » (1707)

Etat de comptes.

T199/11 - Remboursement des créanciers (XVII^e siècle-1725)

Ordres des créanciers, états de paiement, pièces de procédure.

Note : Voir d'autres ordres des créanciers sous les cotes T199/31, dossier n°4 et T199/22, dossier n°2.

dossier n° 1 - Créanciers colloqués sur les ventes des terres de la maison d'Elbeuf (XVII^e siècle)

dossier n° 2* - « Ordre des créanciers de la maison d'Elbeuf, du dernier décembre 1725, avec une table de ce qui y est contenu, et ensuite un bref estat ou abrégé du mesme ordre » (1725)