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F 3 à F 6

 

F 3
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
ADMINISTRATION COMMUNALE
F 3 I. OBJETS GÉNÉRAUX

Voir E.G.F., t. II, p. 129. (fichier au format Pdfpdf)

Instruments de recherche généraux

F 3 I 1 à 17. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 220.
F 3 I 1 à 17. Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6 tome 2, F2 à F4.  Plus précis que l'instrument de recherche précédent.

F 3 II. SÉRIE DÉPARTEMENTALE
Voir E.G.F., t. II, p. 129.

Instruments de recherche généraux

F 3 II Ain 1 à F 3 II Yssel-Supérieur et Zuyderzée. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 221-238 et Supplément, p. 141 (addition concernant le département de l'Isère).
F 3 II Ain 1 à F 3 II Yssel-Supérieur et Zuyderzée. Inv. semi-anal. informatisé (application Serac-Batcom). Base de données consultable sous forme de listings, à la Section du XIXe siècle, pour quelques départements : Aisne (en partie), Corse (en entier), Puy-de-Dôme (en entier), Bas-Rhin (en partie), Vendée (en partie).
F 3 II Seine 18 à 55. Ville de Paris (1791-1867). Rép. num. détaillé ms., 7 p.
F 3 II Seine 18 à 55. Ville de Paris (1791-1867). Index ms. sur fiches des noms topographiques (rues, édifices, etc.), de personnes et de matières, par R. Teulet, 1883, env. 2.800 fiches (consultable à la Section du XIXe siècle). Beaucoup plus détaillé que le répertoire précédent, cet index a été établi directement d'après les documents et ne correspond à aucun inventaire ou répertoire présentant les documents dans leur ordre de classement réel.

Instrument de recherche sélectif

F 3 II Ain 1 à F 3 II Yonne 11. Rép. num. ms. sur fiches des documents des sous-séries F 2 II et F 3 II relatifs à la période révolutionnaire (1790-an VIII), par P. de Vaissière, 1895, env. 2.000 fiches (consultable à la Section du XIXe siècle). Partie utile et conservée d'un instrument de recherche devant à l'origine porter sur l'ensemble de la série F. Sur un total d'environ 2.000 fiches, 1.850 environ concernent la sous-série F 3 II.

 

F 4
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

Voir E.G.F., t. II, p. 130-141 ; t. V, p. 53-54 et 343-344. (fichier au format Pdfpdf)

Instruments de recherche généraux

F 4 1* à 3174. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 239-253 et Supplément, p. 142-145.
F 4 1* à 2880.

Rép. num. ms. Des sous-séries F 1 à F 6,tome 2, F2 à F4.

En général beaucoup plus précis que l'instrument de recherche précédent.

F 4 1017 à 1022.

Comptabilités particulières (fêtes nationales, police, travaux de Paris, secours, instruction publique, théâtres, sciences et arts, etc., 1779-1819). Rép. num. détaillé dact., par E. Pietri, 1967, env. 25 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 4 1038 à 1050. Dossiers individuels de créanciers de l'État, demandeurs de secours ou indemnités, etc. (xviiie s.-début xixe s.). Inv. anal. ms. sur fiches, env. 4.500 fiches (consultable à la Section du XIXe siècle).
F 4 1940.

Pensions, xviiie s. : objets généraux et documents collectifs (1716-1759). Index ms. sur fiches, par A. Cros, env. 11.000 fiches (consultable au Caran, microfiches 3611 à 3636).

Index des noms de pensionnaires classés alphabétiquement à l'intérieur des catégories suivantes : Militaires, Affaires étrangères, Finances, Maison du Roi, Marine, Religieux, Parlement, Divers.

F 4 1946 à 1965 5.

Pensions, xviiie s. : dossiers individuels. Rép. num. détaillé ms. sur fiches, par Th. Tour, 1942, env. 6.000 fiches (consultable au Caran, microfiches 3636 à 3657).

Complété par un index dit " classement matières ", comportant aussi des noms géographiques sous la rubrique " organisation, villes et provinces " (env. 1.000 fiches).

F 4 1975 à 1979.

Pensions, 1789-1830 : objets généraux et documents collectifs (an II-1826). Index ms. sur fiches, par A. Cros, 1956, env. 17.000 fiches (consultable au Caran, microfiches 3658 à 3696).

Index des noms de pensionnaires, parmi lesquels on trouve quelques noms géographiques et de matières, le tout classé en une seule série alphabétique. L'article F 4 1980, qui contient des documents semblables de la période 1827-1830, n'a pas été dépouillé.

F 4 1981 à 1995. Pensions, 1789-1830 : dossiers individuels. Rép. num. détaillé ms. sur fiches, par A. Cros, 1956, env. 4.800 fiches (consultable au Caran, microfiches 3696 à 3706).
F 4 2882 à 3159.

Subventions accordées à des œuvres sur le produit des jeux (1908-1943). Rép. num. ms. et dact., par É. Chardon, env. 70 p.

Pour les articles F 4 2882 à 2976, 3153 et 3159, il s'agit d'un répertoire numérique détaillé, donnant la liste des œuvres concernées.

F 4 3200 à 3272. Pensions, xixe-xxe s. : dossiers individuels de commissaires et d'inspecteurs de police. Rép. num. détaillé dact., 71 p.

Les données de ce répertoire numérique ont été intégrées à la base de données nominatives Quidam consultable en salle de lecture

 
F 4 3273 à 3308. Pensions, xixe-xxe s. : dossiers individuels de fonctionnaires divers (sauf de police). Rép. num. détaillé dact., 57 p.

Les données de ce répertoire numérique ont été intégrées à la base de données nominatives Quidam consultable en salle de lecture

 
F 4 3309 à 3313. Pensions, xixe-xxe s. : dossiers individuels de fonctionnaires de la France d'outre-mer. Rép. num. détaillé dact., 6 p. Informatisé en 1999.
F 4 3314* à 3341*. Registres de la comptabilité centrale du ministère, 1942-1952. Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 6 p.
F 4 3342 à 3392. Contentieux général des pourvois, 1940-1951. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 59 p.
F 4 3393 à 3429 Contentieux général des pourvois, 1944-1965. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 67 p.
F 4 3430* et 3431* Subventions accordées sur le produit des jeux,1927-1933. Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 1 p.

 

F 5
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
COMPTABILITÉ DÉPARTEMENTALE
[Cette sous-série est actuellement (2000) conservée
au Centre des archives contemporaines à Fontainebleau]
F 5 I. OBJETS GÉNÉRAUX

Voir E.G.F., t. II, p. 142-143. (fichier au format Pdfpdf)

Instruments de recherche généraux

F 5 I 1* à 440. [Au CAC, Fontainebleau] État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 255-256.
F 5 I 1* à 440. [Au CAC, Fontainebleau]

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6, tome 2, F2 à F4.

Plus précis que l'instrument de recherche précédent, mais parfois moins exact.


F 5 II. SÉRIE DÉPARTEMENTALE
Voir E.G.F., t. II, p. 143.

Instruments de recherche généraux

F 5 II Ain 1 à F 5 II Zuyderzée 1. [Au CAC, Fontainebleau] État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 256-271 et Supplément, p. 146.
F 5 II Ain 1 à F 5 II Zuyderzée 1. [Au CAC, Fontainebleau]

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6, tome 2, F2 à F4.

Beaucoup plus précis que l'instrument de recherche précédent.


F 6
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
COMPTABILITÉ COMMUNALE
[Cette sous-série est actuellement conservée
au Centre des archives contemporaines à Fontainebleau]
F 6 I. OBJETS GÉNÉRAUX

Voir E.G.F., t. II, p. 144-145. (fichier au format Pdfpdf)

Instruments de recherche généraux

F 6 I 1 à 54. [Au CAC, Fontainebleau] État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 272-273.
F 6 I 1 à 44. [Au CAC, Fontainebleau]

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6, tome 2, F2 à F4.

Plus précis que l'instrument de recherche précédent.


F 6 II. SÉRIE DÉPARTEMENTALE
Voir E.G.F., t. II, p. 145.

Instruments de recherche généraux

F 6 II Ain 1 à F 6 II Zuyderzée 21. [Au CAC, Fontainebleau] État sommaire des versements... (série F), t. I. p. 274-286.
F 6 II Ain 1 à F 6 II Zuyderzée 21. [Au CAC, Fontainebleau]

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6, tome 2, F2 à F4.

Beaucoup plus précis que l'instrument de recherche précédent.