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F 0 à F 1 a

F
ENREGISTREMENT DE LA CORRESPONDANCE
documents au format Pdf

Voir E.G.F., t. II, p. 94-99

Instrument de recherche général
F 1 à 7346 État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 1-138. Cet instrument de recherche est complété par un très utile tableau méthodique (p. 132-138).

F 1
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
F 1

Répertoire numérique des sous-séries F 1 à F 6, par A. Labat. Tome I. Rép. num. de la sous-série F 1, Paris, 1993, dact., 167 p.

Photocopie des fiches de l'ancien fichier F 1 à F 6, qui restent utiles parce que plus précises que le texte de l'État sommaire des versements, t. I ; cinq annexes constituent des inventaires détaillés de :

- F 1b I 1, Ministres, secrétaires généraux, directeurs du ministre de l'Intérieur, 1791-1822 ;

- F 1b I 11 à 14, Personnel d'administration centrale du ministère de l'Intérieur, 1792-1820 ;

- F 1c I 113, 187 A et B, Cérémonies funèbres, Funérailles nationales, an VI-1824 et 1863-1907 ;

- F 1c I 198 et 199, Adresses, comptes-rendus sur la situation politique et morale, fêtes, an VI-1870 ;

- F 1c VI 1, Convocation des conseils d'arrondissement et contrôle de l'assiduité de leurs membres, 1836-1846.


F 1a. OBJETS GÉNÉRAUX
Voir E.G.F., t. II, p. 100-107 ; t. V, p. 17-35.

Instruments de recherche généraux
F 1a 1 à 4263. État sommaire des versements... (série F). t. I, p. 140-152 et Supplément, p. 11-27.
F 1a 1 à 811.

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6. Tome 1, F1a à F1e

Plus précis que l'instrument de recherche précédent pour un grand nombre d'articles.

F 1a 65, 66 et 68. Circulaires relatives aux Ponts et chaussées, aux Travaux publics, aux Bâtiments civils, etc. (1792-1857); Rép. num. détaillé dact., par P. Jugie, 1987, 7 p.
F 1a 594.

Opérations du bureau du ministère de l'Intérieur chargé du triage des titres et papiers des comités de la Convention nationale (an IV-an IX), Inv. Anal. dact., par P. Caillet, 37 p
F 1a 609 à 911 Dépêches télégraphiques adressées au ministère de l'Intérieur. Février 1870-16 mars 1871. Rép num. dact., par A. Parmentier, 1 p.
F 1a 812 à 1999 8

Lois, décrets, arrêtés consulaires, ordonnances, actes des gouvernements provisoires, arrêtés ministériels (1792-1894). Rép. num. ms., par É. Chardon, 46 p.

La consultation des articles de ce groupe est aussi facilitée par l'existence de répertoires alphabétiques (parfois joints aux registres d'enregistrement correspondants), établis dans les bureaux du ministère et conservés dans les dépôts, à savoir : F 1a* 700 à 769. Répertoires des décrets, ordonnances, etc. de la période an IX-1869, correspondant aux registres d'enregistrement F 1a* 639 à 699 et aux actes contenus dans F 1a* 88 à 149 6 et F 1a 814 à 1775. F 1a* 774 à 787. Registres d'enregistrement (avec répertoires) des arrêtés ministériels des années 1812-1879, correspondant aux actes contenus dans F 1a 1968 5 à 1993 6. F 1a* 800 à 811. Répertoires des décrets des années 1870-1880, correspondant aux registres d'enregistrement F 1a* 150 1 à 160 12 et F 1a 1776 à 1894. F 1a* 2018 à 2021. Registres d'enregistrement (avec répertoires) des arrêtés ministériels des années 1879-1894, correspondant aux actes contenus dans F 1a 1994 1 à 1999 8. F 1a* 2022 à 2036. Répertoires des décrets des années 1881-1894, correspondant aux registres d'enregistrement F 1a* 2004 à 2017 et aux actes contenus dans F 1a* 161 1 à 174 et F 1a 1894 à 1968. F 1a* 3171. Répertoire des actes royaux pour l'année 1845. Voir la liste détaillée de ces répertoires dans État sommaire des versements... (série F). t. I, p. 150-151 et Supplément, p. 18-19.

F 1a* 2000 1 à 2000 104. Plans d'alignement des rues de Paris (1817-1880). Rép. Méthodique dans l'ordre alphabétique des noms de voies de Paris : copie dact. du rép. coté F 1a* 636, 66 p.
F 1a* 2001 1 à 2001 29.

Plans divers (surtout alignements de rues) concernant les communes autres que Paris (1815-1855). Rép. méthodique dans l'ordre alphabétique des communes : copie dact. du rép. coté F 1a* 637, 12 p.

Ce répertoire concerne également les communes annexées à Paris en 1859.

F 1a* 2002 1 à 2002 601. Plans d'alignement et plans divers des communes de France, en atlas (1re moitié du xixe s.). Rép. méthodique dans l'ordre alphabétique des communes : copie complétée du rép. sur fiches coté F 1a 638, 23 p.
F 1a* 2089 à 2118. Circulaires autographiées (1833-1869). Rép. alphabétique établi dans les bureaux du ministère et conservé dans les dépôts sous la cote F 1a* 3482.
F 1a 2125 à 3170*, 3401 à 3474.

Lois (1940-1952), décrets (1895-1952), arrêtés ministériels (1852-1853 et 1895-1952), circulaires (1870-1884). Rép. num. ms., par É. Chardon, 35 p.

La consultation des articles de ce groupe est aussi facilitée par les répertoires alphabétiques suivants, établis dans les bureaux du ministère et conservés dans les dépôts : F 1a* 2153 à 2175 (nombres impairs). Répertoires des décrets des années 1895-1906, correspondant aux registres d'enregistrement F 1a* 2152 à 2174 (nombres pairs) et aux actes contenus dans F 1a 2181 à 2426. F 1a* 2176 à 2180. Registres d'enregistrement (avec répertoires) des arrêtés ministériels des années 1895-1905, correspondant aux actes contenus dans F 1a 2427 à 2640. F 1a* 3103 à 3137. Répertoires des décrets des années 1907-1938, correspondant aux registres d'enregistrement F 1a* 3138 à 3154 et aux actes contenus dans F 1a 2658 à 3050 2. F 1a* 3155 à 3170. Répertoires des arrêtés ministériels des années 1906-1939, correspondant aux actes contenus dans F 1a 3051 à 3102. Voir la liste détaillée de ces répertoires dans État sommaire des versements... (série F), Supplément, p. 19-20 et 22.

F 1a 3188 et 3189.

Rép. num. détaillé, par A. Labat, s.d., dact., 1 p. 

F 1a 3188. Emprunt pour la paix. Contribution des préfets à sa propagande. 1920. F 1a 3189. Pourvois et recours concernant les élections municipales, cantonales et d'arrondissement, suspension de maires, dissolution de conseils municipaux (1925-1940).

F 1a 3201 à 3390. Cabinet du ministre de l'Intérieur (1944-1947). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., II-170 p.
F 1a 3401 à 3626. Actes constitutionnels, lois, décrets, arrêtés, circulaires.
F 1a* 3485 à 3495. Circulaires autographiées (1870-1880). Rép. alphabétique établi dans les bureaux du ministère et conservé dans les dépôts sous la cote F 1a* 3483.
F 1a 3630 à 4503.

F 1a 3630 à 3680. Délégation du ministère de l'Intérieur en zone occupée (1940-1944).

F 1a 3683 à 3706. Ministère de l'Intérieur à Vichy.

Commissariat à l'Intérieur de Londres et Délégation à Londres du commissariat à l'Intérieur d'Alger (1941-1944).

F 1a 3800 à 3825. Commissariat à l'Intérieur d'Alger (1943-1944).

F 1a 3826 à 4008. Mission militaire de liaison administrative (MMLA) (1943-1944).

F 1a 4020 à 4029 . Service central des commissariats de la République (1944-1946). Rép. num. détaillé par S. Le Goëdec, 2011, 21 p.

F 1a 4030 à 4503. Cabinet du ministre de l'Intérieur (1941-1953). Rép. num. détaillé dact., par P. Cézard, M.-Th. Chabord, J. Mady, s.d., III-133 p. Voir aussi pour F 1a 3630 à 4623, État sommaire des versements faits aux Archives nationales... (Série F), Supplément, Paris, 1962, p. 28-44. (Moins précis.).)
F1a 4510 à 4623. Inspection générale des services administratifs devenue Inspection générale de l'administration (1901-1960). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., X-227 p.
F 1a 4680 à 4696.

F 1a 4680 à 4686 : Section générale d'armistice du ministère de l'Intérieur (1940-1943).

F 1a 4687 à 4695 : Cabinet du ministre de l'Intérieur.

F 1a 4696 : Service intérieur du ministère de l'Intérieur. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 10 p.

F 1a 4707 à 4753. Cabinets des ministres de l'Intérieur du Gouvernement provisoire de la République française et de la Quatrième République (1944-1958). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 20 p.
F 1a 4754 à 4781. Cabinets des ministres de l'Intérieur du Gouvernement provisoire de la République française et de la Quatrième République (1944-1958) : Projets et propositions de lois intéressant le ministère de l'Intérieur (1946-1958). Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 34 p.
F 1a 4782 à 4834. Secrétariat général du ministère de l'Intérieur (1953-1959) : René Paira (1953-1957) ; Jean Mairey (1957-1959). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 14 p.
F 1a 4835 à 5006 Secrétariat général du ministère de l'Intérieur (1953-1959) : Circulaires du ministère de l'Intérieur (1945-1968). Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 11 p.
F 1a 5010 à 5136 Service des affaires musulmanes et de l'action sociale (SAMAS) devenu Service de liaison et promotion des migrants (1958-1969). Rép. num. détaillé dact., par Emilie Charrier et Sylvie Le Goëdec, 2009, 38p.
F 1a 5137 à 5142 Service d'accueil et de reclassement des Français d'Indochine et des Français musulmans (1963-1966). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., I-3 p.
F 1a 5143 à 5158 Bureau " organisation et méthode ". Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 21 p.
F 1a 5159 à 5190 Circulaires du ministère de l'Intérieur (1969-1972). Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 4 p.
F 1a 5191 à 5203 Inspection générale de l'administration (1949-1960). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 26 p.
F 1a 5204 et 5205 Commissariat à l'Intérieur à Londres. Rép. num. détaillé dact., par P. Gillet, s.d., 2 p.
F 1a 5206 à 5221 Service de diffusion clandestine en France du Commissariat national à l'Intérieur. Rép. num. détaillé dact., par J.-L. Crémieux-Brilhac et P. Gillet, s.d., 11 p.
F 1a 5222 Rép. num. détaillé dact., par Chr. Noulet, 1999, 1 p.

Instruments de recherche sélectifs
F 1a 409, 410 et 416. Administration des départements de la Dyle, de l'Escaut, des Forêts et de Jemmapes (1792-1809). Inv. semi-anal. dact., par E. Hosten, 7 p.
F 1a 550 à 551.

Correspondance des commissaires du Conseil exécutif provisoire (1793-an II). Édition partielle et complétée par d'autres sources, par P. Caron, Rapports des agents du ministre de l'Intérieur dans les départements (1793-an II), Paris, 1913-1951, 2 vol. in-4° (Collection de documents inédits sur l'histoire de France).

Index (très sommaire) des noms géographiques, de personnes et de matières.