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F 2

F 2
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
(puis " Administration départementale et communale ")

F 2 à F 4.

Répertoire numérique des sous-séries F 1 à F 6, par A. Labat. Tome II. Rép. num. des sous-séries F 2 à F 4, Paris, 1993, 308 p. ms.

Photocopie des fiches de l'ancien fichier F 1 à F 6, qui restent utiles parce que plus précises que le texte de l'État sommaire des versements, t. I, avec corrections et mises à jour.


F 2 I. ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
Objets généraux

Voir E.G.F., t. II, p. 120-124. (fichier au format Pdfpdf)

Instruments de recherche généraux

F 2 I 1* à 1696. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 201-211 et Supplément, p. 107-115.
F 2 I 1* à 1414.

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6 tome 2, F2 à F4.

.

Plus précis que l'instrument de recherche précédent pour un grand nombre d'articles.

F 2 I 1* à 50*, 166 à 267, 1415 à 1692.

Registres de la sous-série F 2 I, archives départementales, communales et hospitalières. Rép. num. ms., par G. Bourgin, 1921, 31 p.

Est surtout utile pour les articles F 2 I 1415 à 1544. Pour les registres F 2 I 1* à 50* (analysés à la fin de l'inventaire), mêmes analyses que dans le répertoire précédent. Pour les articles F 2 I 166 à 267, analyses légèrement différentes de celles du répertoire de R. Mathieu, décrit ci-dessous. Pour le reste, mêmes analyses que dans l'État sommaire des versements... (série F).

F 2 I 101 à 121 16.

Rép. num. ms., par P. Bonnassieux, 1887, 10 p.

Mêmes analyses que dans le répertoire numérique des sous-séries F 1 à F 6 cité ci-dessus.

F 2 I 103 à 106 3. Organisation administrative des départements étrangers (en fait : bâtiments civils des départements belges et rhénans, an VIII-1814). Rép. num. détaillé dact., par A. Labat, 1982, 7 p.
F 2 I 106 13 à 15

Logement des préfets et sous-préfets. Rép. num. détaillé, par A. Labat, s.d. dact.en 2000, 2 p.

Voir fichier PDF Pdf(77Ko)

F 2 I 166 à 378 17.

Archives publiques diverses, bibliothèques administratives (1788-1889). Rép. num. ms., par R. Mathieu, 1944, 12 p.

Analyses légèrement différentes de celles du répertoire de G. Bourgin, décrit ci-dessus.

F 2 I 436 à 441.

Naturalisations exceptionnelles pour services rendus (an X-1826). Inv. anal. ms. sur fiches, par A. Imbert et S. Olivier, 1964.

Cet inventaire a été fondu avec celui des articles BB 11 1 à 96 2.

F 2 I 901 à 962.

Équipement hydraulique de la France préindustrielle. 1802-1865. Inventaire des travaux sur cours d'eau, par S. Giraud, avec la collaboration de A. Lejeune et D. Pierre, Paris, Archives nationales, 1993. 257 p., ill.

Inventaire-index (par cours d'eau et départements) avec index complémentaires des localisations et des matières et glossaire des mots techniques et géographiques.

F 2 I 1310 à 1404.

Correspondance et documents divers concernant l'administration du département des Bouches-du-Rhin (1809-1814). Rép. num. détaillé dact., par G. Le Moël et R. Gourmelon, 1962, 25 p.

Répertoire complété par un tableau de concordance avec les numéros des bobines de microfilm exécutées pour l'Algemeen Rijkarchief de La Haye et reproduisant l'ensemble du groupe d'articles cité ci-dessus.

F 2 I 1693 1 à 1693 6. Mission de récupération et de rétrocession de documents à la suite de la guerre de 1914-1918 (affaires franco-allemandes, 1918-1928). Inv. semi-anal. dact., par G. Bourgin et J.-N. Christiany, 1928-1934, 42 p.

F 2 II ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
Série départementale
Voir E.G.F., t. II, p. 124.

Instruments de recherche généraux

F 2 II Ain 1 à F 2 II Yonne 3.

État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 211-219 et Supplément, p. 115 (additions et corrections concernant les départements de la Nièvre et de Seine-et-Oise).

Reproduit intégralement la partie correspondante du répertoire numérique manuscrit des sous-séries F 1 à F 6.

F 2 II Ain 1 à F 2 II Yonne 3.

Inv. anal. informatisé (application informatique Serac-Delvoir).

Cet instrument de recherche est utilisable sous la forme de 19 volumes de listings, dont les uns sont des inventaires proprement dits et les autres des répertoires, où les analyses sont présentées dans un ordre alphabétique différent de l'ordre de classement matériel des articles et dossiers. L'ensemble de ces listings se présente ainsi sur les rayons du Caran : 1° Délimitations : inventaire analytique, 2 vol. 2° Délimitations et voirie : répertoire départemental (ordre alphabétique des départements, puis des communes, hameaux, etc.), 5 vol. 3° Délimitations et voirie : répertoire national (ordre alphabétique des communes, hameaux, etc., sans distinction de départements), 5 vol. 4° Voirie : inventaire analytique, 1 vol. 5° Voirie : répertoire du département de la Seine par noms de communes (sous-classement par noms de voies), 1 vol. 6° Voirie : répertoire du département de la Seine par noms de voies (sans distinction de communes), 1 vol. 7° Délimitations et voirie : répertoire départemental des plans, 2 vol. 8° Délimitations et voirie : répertoire national des plans, 2 vol. Tous ces instruments de recherche donnent les informations suivantes : cote et nom (ou numéro) du dossier, date, noms de lieux ou voies intervenant dans l'affaire, nature de l'action administrative (délimitation de commune, alignement de rue, etc.), état d'avancement de l'affaire (projet, ajournement, réalisation, etc.), pièces à signaler (plans, pièces anciennes, etc.).

F 2II Seine 1 à 37.

Inv. anal. ms., par L. Lecestre, 1928, env. 100 p.

Index : 1° des objets généraux (noms de matières) ; 2° des voies et édifices de Paris ; 3° des communes suburbaines (index ms. sur fiches [env. 2.900 fiches] consultable à la Section du XIXe siècle).


Instrument de recherche sélectif

F 2 II Ain 3 à F 2 II Yonne 1.

Rép. num. ms. sur fiches des documents des sous-séries F 2 II et F 3 II relatifs à la période révolutionnaire (1790-an VIII), par P. de Vaissière, 1895, env. 2.000 fiches (consultable à la Section du XIXe siècle).

Partie utile et conservée d'un instrument de recherche devant à l'origine porter sur l'ensemble de la série F. Environ 150 fiches concernant la sous-série F 2 II.


F 2 2000 et suivants
ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE
Voir E.G.F., t. II, p. 124-128 ; t. V, p. 46-52 et 343.

Instruments de recherche généraux

F 2 2000 à 3195. État sommaire des versements... (série F), Supplément, p. 115-140.
F 2 2000 à 2948. Objets généraux (1806-1947) et dossiers départementaux (xixe s.-1940). Rép. num. détaillé dact., par G. Beaujouan et M. Claudel, 1954, env. 150 p.
F 2 2949 à 3195. Vicinalité, voirie, lotissements (1886-1948). Rép. num. détaillé dact., par R. de La Coste-Messelière, 26 p.
F2 3201 à 3672

Rép. num. détaillé dact., par M.-M. Daudet et D. Devos, s.d., 137 p.

- F2 3201 à 3213 : Urbanisme (1939-1945). - F2 3214-3456 : Administration financière (1940-1953).
- F2 3457-3672 : Plan d'équipement national (1945-1952). [Partiel, suite ci-dessous.]

F 2 3673 à 3969

Rép. num. détaillé dact., par R. de La Coste-Messelière, M.-M. Daudet et D. Devos, s.d., 177 p.

- F2 3673-3961 : Plan d'équipement national (1945-1952). Crédits globaux, voierie et crédits d'équipement (série départementale de dossiers).
- F2 3962-3969 : Aide aux sinistrés et facilités de crédits accordées aux victimes de calamités publiques (classement départemental), 1950-1957.

F 2 3971 à 4128 Administration financière. Finances départementales, 1943-1961 (surtout 1948-1958). Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 7 p.
F 2 4130 à 4178

Administration financière. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 74 p.

- F2 4130-4169 : Garantie départementale pour le remboursement des emprunts contractés par les organismes d'H.L.M. et des sociétés de crédit immobilier, 1949-1952.
- F2 4170-4178 : Finances départementales, 1949-1960.

F 2 4180 à 4199 Administration financière. Expériences de comptabilité communale, 1954-1955. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d, 3 p.
F 2 4200 à 4234

Urbanisme et équipement. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, 50 p.

- F2 4200-4204 : Urbanisme, reconstruction, H.B.M. : législation, 1919-1959
- F2 4205-4234 : Aménagment de la région parisienne, 1919-1961.

F 2 4235 à 4315 Urbanisme et équipement. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, 53 p.
F 2 4316 et 4317 Urbanisme et équipement. Administration financière. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, 1 p.
F 2 4320 à 4333 Urbanisme et équipement. Services publics départementaux et communaux à caractère industriel et commercial : fonctionnement et gestion, 1947-1957. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, 45 p.
F 2 4339 à 4360 Urbanisme et équipement. Calamités publiques, 1948-1960. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, 3 p.
F 2 4361 à 4407 Urbanisme et équipement. Dossiers territoriaux (série départementale), 1943-1962. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, 9 p.
F 2 4408 à 4428 Vivinalité et voierie, 1930-1955. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, 40 p.
F 2 4429 à 4470 Recensements, 1946-1967. Dossiers de principe ; recensement général de 1954 ; recensement général de 1962. Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 8 p.