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F1b à F1

F 1b. PERSONNEL ADMINISTRATIF
F 1b I. Objets généraux

Voir E.G.F., t. II, p. 108-111 ; (format Pdf)

Instruments de recherche généraux

F 1b I 1 à 878. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 152-155 et Supplément, p. 45-60.
F 1b I 1 à 291.

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6.Tome 1, F1a à F1e

Plus précis que l'instrument de recherche précédent pour divers groupes d'articles.

F 1b I 1

Ministres, secrétaires généraux, directeurs du ministre de l'Intérieur, 1791-1822. Inv.détaillé dact., par A. Labat, 1993.
Annexe au rép. num. de la sous-série F 1.

F 1b I 11 à 14

Personnel d'administration centrale du ministère de l'Intérieur, 1792-1820. Inv.détaillé dact., par A. Labat, 1993.

Annexe au rép. num. de la sous-série F 1.

F 1b I 155 1 à 180 et, partiel, F 1b I 297-391, 436-530, 579-686

Le personnel de l'administration préfectorale, 1800-1880, par Chr. Lamoussière et P. Laharie, Paris, Centre historique des Archives nationales, 1998, 1163 p. Répertoire nominatif, répertoire territorial.

Le personnel de l'administration préfectorale. Chiffres et graphiques. 1800-1914, par Patrick Laharie. Tiré à part de Histoire et Archives, n°5 (2e semestre 1999), p. 53-101

F1b I 1551 à 180, 297 à 391, 436 à 530, 579 à 686.

Fonctionnaires de l'administration préfectorale : dossiers individuels (an VIII-1930). Rép. Num. détaillé sur fiches par Chr. Lamoussière.

Indique les emplois successifs avec les dates de nomination et de cessation de fonctions

Les données de ce répertoire ont été intégrées à la base de données nominatives QUIDAM consultable en salle de lecture.

F 1b I 261 1 à 286. Dossiers personnels des fonctionnaires de l'Administration centrale du ministère de l'Intérieur (an VIII / 1800-1890). Répertoire nominatif sur fiches, par Mlle Bou, Mlle Querbel et par Mme Rebour, [1982]. Informatisé en 2000.
F 1b I 292 à 530, 562 bis à 686.

Dossiers individuels de fonctionnaires [administration centrale et administration préfectorale] (1869-1933). Rép. num. détaillé dact., 1919-1937, 146 p.

Formé par la réunion de bordereaux de versement complétés par l'indication des cotes, il donne les noms des fonctionnaires, leurs derniers grades, les dates de leurs sorties de l'administration, et comprend les parties suivantes (les dates indiquées étant celles des sorties de l'administration) :

F 1b I 292 à 296. Administration centrale, 1869-1900.
F 1b I 297 à 391. Administration préfectorale, 1880-1905.
F 1b I 401 à 435. Administration centrale, 1880-1913.
F 1b I 436 à 530. Administration préfectorale, 1881-1912.
F 1b I 562 bis à 578. Administration centrale, 1890-1933.
F 1b I 579 à 686. Administration préfectorale, 1905-1930.


– Administration préfectorale. Les groupes F 1b I 297 à 391, 436 à 530 et 579 à 686 ont depuis fait l'objet de répertoires numériques sur fiches et seront à terme disponibles sous forme imprimée (voir la rubrique ci-dessous).
– Administration centrale. Les groupes F 1b I 292 à 296, 401 à 435 et 562 bis à 578 ont été informatisés en 1999.

F 1b I 297 à 391, 436 à 530, 579 à 686, 693 à 864, 943 à 966, 1007 à 1013, 1036 à 1134

Le personnel de l'administration préfectorale, 1881-1926, par Chr. Lamoussière et P. Laharie, Paris, Centre historique des Archives nationales, 2001, 775 p.

Répertoire nominatif, répertoire territorial.
Le répertoire nominatif est intégré à la base Quidam (Romain --> François --> Quidam) consultable en salle de lecture.

F 1b I 687 à 878. Correspondance des préfets (1810-1817), objets divers (an IV-1890), dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration préfectorale sortis de l'administration de 1921 à 1946, Association de l'administration préfectorale (1907-1939). Rép. num. détaillé dact., par S. Olivier et S. Clémencet. 1939-vers 1950, 30 p.
F 1b I 693 à 864.

Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration préfectorale sortis de l'administration de 1921 à 1946. Rép. nominatif sur fiches, par M. Langlois (consultable à la Section du XXe siècle).

On y trouve réunis en une seule série alphabétique les noms qui figurent dans deux listes successives du répertoire précédent. Donne des renseignements d'état civil et de carrière. Ce fichier a été informatisé en 1999 (voir plus bas).

F 1b I 879 à 899 Affaires politiques municipales (1944-1953). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 172 p.
F 1b I 900* à 966

Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 14 p.

- F 1b I 900* à 911* : Personnels de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur, an IV-1938 [registres matricules] :  
- F 1b I 900*-909* : Etats des services, an IV-1938.    
- F 1b I 910* et 911* : Pensions civiles, 1895-1906.
- F 1b I 912 à 918 : Affaires générales, 1872-1950.
- F 1b I 919 à 927 : Ministère de l'Intérieur du gouvernement de Vichy, 1940-1944.  
- F 1b I 928 et 929 : cotes vacantes.
- F 1b I 930 à 937 : Epuration, 1944-1946.
- F 1b I 938 : Etat du personnel préfectoral des départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges, 1940-1945.
- F 1b I 939 à 942 : [Direction du] Personnel, 1944-1950.
- F 1b I 943 à 966 : Dossiers individuels de fonctionnaires. Préfets (cessation de fonction de 1910 à 1952). Cette dernière séquence a été informatisée en 1999 (voir plus bas).

F 1b I 967 à 980

Dossiers individuels de fonctionnaires : Personnel de l'administration centrale (cessation de fonction de 1916 à 1950). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 4 p.

Cette séquence a été informatisée en 1999 (voir plus bas).

F 1b I 981 à 985 Organisation administrative (1939-1945). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 1 p.
F 1b I 986 à 1013

Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 1 p.

- F 1b I 986 à 1000 : Maires et conseillers généraux, maires et maires-adjoints de Paris (1946-1968).
- F 1b I 1001 à 1006 : Conseillers de préfecture, 1926-1959.
- F 1b I 1007 à 1013 : Dossiers personnels de conseillers de tribunal administratif (ayant cessé leurs fonctions entre 1962 et 1972).

Ces deux dernières séquences ont été informatisées en 1999 (voir plus bas).

F 1b I 1014 à 1035

Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 48 p.

- F 1b I 1014 et 1015. Activités politiques de fonctionnaires d'État. Associations des fonctionnaires du ministère de l'Intérieur. Association du corps préfectoral. 1940-1960.
- F 1b I 1016 à 1035. Affaires municipales. 1937-1962.

F 1b I 1036 à 1125

Dossiers individuels de fonctionnaires de l'Administration préfectorale ayant cessé leur activité pour la plupart en 1945. Rép. num. détaillé dact., par J. Pouëssel, s.d., 59 p.

Cette séquence a été informatisée en 1999 (voir plus bas).

F 1b I 1126 à 1134

Dossiers de carrière de membres du corps préfectoral nés entre 1881 et 1923. Rép. num. détaillé dact., par Chr. Noulet, 2000, 4 p.

Cette séquence a été informatisée en 2000 (voir plus bas). .

F 1b I 693 à 864, 943 à 980 et 1036 à 1134. Fichier informatisé, par P. Laharie (d'après les répertoires numériques signalés ci-dessus et le répertoire nominatif sur fiches de ces articles établi par J. Pouëssel et M. Langlois), 1999-2000.
Instrument de recherche sélectif

F 1b I 155 à 180.

Dossiers individuels de préfets (an VIII-1880). Voir Les préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870. Répertoires nominatif et territorial, par R. Bargeton, P. Bougard, B. Le Clère et P.-F. Pinaud, Paris, 1981, 423 p., 2 cartes h.t. (Archives nationales).

La première et principale partie de cet ouvrage (le répertoire nominatif) est à la fois un dictionnaire biographique (limité aux renseignements d'état civil et de carrière) et un répertoire sélectif du groupe F 1b I 155 à 180, où ne sont retenus que les dossiers des préfets nommés avant le 4 septembre 1870 et ceux des commissaires du gouvernement provisoire de 1848 à compétence départementale. La documentation fait appel à des sources complémentaires énumérées p. 19-24.

F 1b I, passim.

Dictionnaire biographique des préfets, septembre 1870-mai 1982, par R. Bargeton, Paris, Archives nationales, 1994, 557 p.

Donne pour chacune des notices les références des dossiers d'archives au CHAN - F 1b I (carrière), ou F 4 (pension) -, au CAOM ou au CAC.

F 1b II. Série départementale
Voir E.G.F., t. II, p. 111.
Instrument de recherche général

F 1b II Ain 1 à F 1b II Zuyderzée 4.

État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 155-165 et Supplément, p. 61-78.

On trouvera dans le tome I le répertoire numérique des dossiers classés dans l'ordre chronologique, et dans le Supplément celui des dossiers classés dans l'ordre alphabétique des communes (maires et conseillers municipaux).


F 1c. ESPRIT PUBLIC, ÉLECTIONS, CONSEILS GÉNÉRAUX, CONSEILS D'ARRONDISSEMENT

F 1c I. Esprit public

Voir E.G.F., t. II, p. 112-114 ; (format Pdf)

Instruments de recherche généraux

F 1c I 1 à 209. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 165-167 et Supplément, p. 79-81.
F 1c I 1 à 136.

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6. Tome 1, F1a à F1e

Plus précis que l'instrument de recherche précédent, surtout pour les articles F 1c I 11 à 74.

F 1c I 113, 187 A et B.

Cérémonies funèbres, Funérailles nationales, an VI-1824 et 1863-1907. Inv.détaillé dact., par A. Labat, 1993.

Annexe au rép. num. de la sous-série F 1.

F 1c I 198 et 199.

Adresses, comptes-rendus sur la situation politique et morale, fêtes, an VI-1870. Inv.détaillé dact., par A. Labat, 1993.

Annexe au rép. num. de la sous-série F 1.

F 1c I 210 à 235 Rép. num. détaillé dact., par M. Daudet et R. de La Coste-Messelière, s.d., 108 p.
F 1c I 236 à 266 Bureau des affaires politiques (1941-1957). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 9 p.
Instruments de recherche sélectifs

F 1c I 1 à 196. Documents relatif à la ville de Paris et à l'ancien département de la Seine (1790-1912). Inv. semi-anal. dact., par Y. Lanhers, 330 p.
F 1c I 33.

Bulletins de police concernant le département de la Seine (1831-1832). Voir La Préfecture de police sous la monarchie de Juillet, suivi d'un inventaire sommaire et d'extraits des rapports de la Préfecture de police conservés aux Archives nationales, par J. Tulard, Paris, 1964, 177 p.

Édition (p. 119-123) de huit bulletins jugés particulièrement significatifs. Index des noms géographiques et de personnes.

F 1c I 131 à 133 Gouvernement de Défense nationale, guerre de 1870-1871, occupation allemande, commune de Paris : organisation et fonctionnement du ministère de l'Intérieur (1870-1873). Occupation allemande : correspondance entre les préfets et le ministère de l'Intérieur (1871-1873). Rép. num. détaillé dact., par A. Parmentier, s.d., 4 p.
F 1c II. Élections
Voir E.G.F., t. II, p. 114 ; t. V, p. 39-42.

Instruments de recherche généraux

F 1c II 1* à 130. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 167-168 et Supplément, p. 82-83.
F 1c II 1* à 96. Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6.Tome 1, F1a à F1e
Plus précis que l'instrument de recherche précédent pour les articles F 1c II 1* à 46.
F 1c II 105 à 754. Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 79 p.

Instruments de recherche sélectifs

F/1cII/135 à 141 Dossiers de parlementaires (députés et sénateurs), 1879-1940. Rép. num. détaillé, par S. Le Goëdec, 2002, 104 p.

F 1cIII. Esprit public et élections

Voir E.G.F., t. II, p. 114 ; t. V, p. 42-43.
Instruments de recherche généraux

F 1c III Ain 1 à F 1c III Zuyderzée 2.

État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 168-189 et Supplément, p. 83 (corrections et additions concernant les départements de l'Ardèche, de l'Aveyron et du Zuyderzée).

Reproduit intégralement la partie correspondante du répertoire numérique manuscrit des sous-séries F 1 à F 6.

F 1c III 1125 à 1134. Rapports des préfets sur l'esprit public, la vie économique et la vie politique (1917-1927). État sommaire des versements... (série F), Supplément, p. 84.
F 1c III 1125 à 1134.

Rapports des préfets sur l'esprit public, la vie économique et la vie politique (1917-1927). Rép. num. détaillé dact., par A. Labat, 1990, 4 p.

Analyses et dates rectifiées par rapport à l'État général des fonds et à l'État sommaire des versements... La plupart des documents concernent néanmoins la période 1918-1924, indiquée dans ces ouvrages. Ce répertoire remplace et annule l'inventaire 1045 décrit dans l'État des inventaires... Supplément (1937-1954), p. 23.

F 1c III 1135 à 1369

Rapports des préfets sur l'esprit public, la vie économique et la vie politique (1940-1959). Rép. num. dact., auteur inconnu, s.d., 61 p.

Voir aussi pour F 1c III 1135 à 1233, État sommaire des versements faits aux Archives nationales... (Série F), Supplément, Paris, 1962, p. 84-85 (moins précis).

Instruments de recherche sélectifs

F 1c III Ain 4 à F 1c III Yonne 4.

Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 à l'an II conservés aux Archives nationales et dans les archives départementales, par L. Lecestre, Paris, 1891, xiv-182 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire de France).

Y sont aussi catalogués les comptes rendus de gestion des directoires des départements, notamment ceux qui sont conservés dans le même groupe d'articles.

F 1c III Mont-Tonnerre 2 et 3, F 1c III Sarre 2 à 4. Répertoire très sélectif, par F. Engerand, Inventaire des principaux documents des Archives nationales relatifs aux régions de la Sarre et de la rive gauche du Rhin, dans Chambre des députés... Annexe au procès-verbal de la séance du 25 septembre 1920... 2e rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi créant un Office des mines domaniales de la Sarre..., Paris, 1920, p. 144-160 et 172-173.
F 1c III Seine 13 à 20.

Rapports de police (an II-an VIII). Édition sélective et abrégée, par A. Aulard, Paris pendant la réaction thermidorienne et sous le Directoire..., Paris, 1898-1902, 5 vol. in-8° (Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution française et l'époque contemporaine...).

Ce recueil de textes fait appel à d'autres sources (sous-séries F 7, AF II, AF III, AF IV et BB 3, journaux) et les documents y sont publiés dans l'ordre chronologique, sans distinction d'origine. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 1c III Seine 13 et 27.

Rapports de police (1793-an II). Édition sélective et légèrement abrégée, par P. Caron, Paris pendant la Terreur. Rapports des agents secrets du ministre de l'Intérieur, Paris, 1910-1964, 6 vol. in-8° (Société d'histoire contemporaine, puis Société de l'histoire de France).

Ce recueil fait également appel à d'autres sources (sous-séries F 7 et F 11, série W) et les textes y sont aussi publiés dans l'ordre chronologique, sans distinction d'origine.

F 1c IV. Conseils généraux : généralités
Voir E.G.F., t. II, p. 114 ; t. V, p. 43-44.
Instruments de recherche généraux

F 1c IV 1 à 9. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 189 et Supplément, p. 85.
F 1c IV 1 à 9.

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6.Tome 1, F1a à F1e

Plus précis que l'instrument de recherche précédent pour les articles F 1c IV 1 à 3.

F 1c V. Conseils généraux : série départementale
Voir E.G.F., t. II, p. 114.
Complément : sous-série F 1c III (procès-verbaux des sessions des conseils généraux dans quelques départements, 1790-an II).

Instruments de recherche généraux

F 1c V Ain 1 à F 1c V Zuyderzée 1.

État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 189-194.

Reproduit intégralement la partie correspondante du répertoire numérique manuscrit des sous-séries F 1 à F 6.

Instruments de recherche sélectifs

F 1c V Sarre 1.

Quelques extraits dans Inventaire des principaux documents des Archives nationales relatifs aux régions de la Sarre et de la rive gauche du Rhin, , par L. Engerand, dans Chambre des députés... Annexe au procès-verbal de la séance du 25 septembre 1920... 2e rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi créant un Office des mines domaniales de la Sarre..., Paris, 1920, p. 192.

F 1c VI. Conseils d'arrondissement : généralités

Voir E.G.F., t. II, p. 115.
Instrument de recherche général

F 1c VI 1 à 10

Rép. num. ms. des sous-séries F1 à F6.
L’article F/1cVI/1 est détaillé l’instrument de recherche (relié au sein du répertoire sur fiches commun à F/1-F/6) dans :

Convocation des conseils d'arrondissement et contrôle de l'assiduité de leurs membres (1836-1846). Rép. num. détaillé dact., par A. Labat, 1990, 1 p.

F 1c VII. Conseils d'arrondissement : série départementale
Voir E.G.F., t. II, p. 115.

Instrument de recherche général

F 1c VII 1 à 62.

État sommaire des versements... (série F), Supplément, p. 87-88.

Remplace et annule l'inventaire provisoire donné aux pages 195-196 du tome I du même ouvrage. Reproduit intégralement la partie correspondante du répertoire numérique manuscrit des sous-séries F 1 à F 6.

F 1d. CANDIDATURES, AFFAIRES PARTICULIÈRES, RÉCOMPENSES HONORIFIQUES
F 1d I. Candidatures administratives
Voir E.G.F., t. II, p. 115-116 ; (format Pdf)

Instruments de recherche généraux

F 1d I 1* à 115. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 196 et Supplément, p. 89-90.
F 1d I 1* à 35.

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6. Tome 1, F1a à F1e

Plus précis que l'État sommaire des versements... pour les articles F 1d I 1* à 31.

F 1d I 37 à 115.

Rép. num. détaillé ms., 44 p.

Plus précis que l'État sommaire des versements... pour les articles F 1d I 183 à 115.

F 1d I 120 à 128. Rép. num. détaillé dact., 20 p.
F 1d II. Demandes diverses
Voir E.G.F., t. II, p. 116.
Instruments de recherche généraux

F 1d II A 1 à F 1d II X-Z 1.

État sommaire des versements... (série F), Supplément, p. 90-93.

Remplace et annule la simple mention de cette sous-série faite p. 197 du tome I du même instrument de recherche. Reproduit intégralement la partie correspondante du répertoire numérique manuscrit des sous-séries F 1 à F 6.

F 1d II A 1 à F 1d II X-Z 1.

Rép. num. détaillé dact., par P. de Vaissière et A. Imbert, 1967, 777 p.

Remplace et annule l'ancien inventaire de P. de Vaissière cité sous le n° 1047 dans l'État des inventaires... de 1937, où n'étaient répertoriées que les pièces antérieures à l'an VIII. Les rares dossiers classés sous des noms de lieux ou de matières sont répertoriés à part, à la fin de chaque article, ce qui correspond d'ailleurs à leur classement matériel.

F 1d III. Récompenses honorifiques
Voir E.G.F., t. II, p. 116-117.

Instruments de recherche généraux

F 1d III 1 à 599. État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 197 et Supplément, p. 93-103.
F 1d III 1 à 299.

Rép. num. ms. des sous-séries F 1 à F 6. Tome 1, F1a à F1e

Plus précis que l'instrument de recherche précédent pour quelques articles et notamment pour le groupe F 1d III 1 à 9.

F 1d III 101 à 12 2.

Légion d'honneur : propositions du ministre de l'Intérieur (série départementale, 1805-1880). Inv. anal. Dact. sur fiches, Ain à Corrèze.

F 1d III 29 à 32 1.

Récompenses honorifiques, vainqueurs de la Bastille. Inventaire-Index, par M. Mayeur , 2002, 54 p.

Les données de cet inventaire ont été intégrées dans la base de données nominatives Quidam consultable en salle de lecture.
voir le fichier PDF

F 1d III 42 à 78. Combattants et blessés de Juillet 1830. Inv.-index dact. par Monique Mayeur, Paris, Centre historique des Archives nationales, 2000, 395 p.

Les données de cet inventaire ont été intégrées dans la base de données nominatives Quidam comsultable en salle de lecture.

F 1d III 83 à 98.

Récompenses honorifiques, insurgés de 1848. Inventaire-Index, par M. Mayeur , 2001, 92 p.

Les données de cet inventaire ont été intégrées par P. Laharie dans la base de données nominatives Quidam.
voir le fichier

F 1d IV. Récompenses honorifiques
Voir E.G.F., t. II, p. 118.

Instrument de recherche général

F 1d IV A 1 à F 1d IV X-Z 1.

État sommaire des versements... (série F), Supplément, p. 103-106.

Remplace et annule la simple mention de cette sous-série faite au tome I du même instrument de recherche, p. 197.


F 1e. PAYS ANNEXÉS OU DÉPENDANTS
Voir E.G.F., t. II, p. 118-119. (format Pdf)

Instruments de recherche généraux
F 1e 1 à 205.

État sommaire des versements... (série F), t. I, p. 198.

Plus précis que l'État général des fonds pour le seul article F 1e 205.

F 1e 1 à 205.

Inv. semi-analytique ms., par R. Teulet et M. Prinet, 1900, env. 300 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Instruments de recherche sélectifs
F 1e 40 à 46. Répertoire sélectif et extraits dans Inventaire des principaux documents des Archives nationales relatifs aux régions de la Sarre et de la rive gauche du Rhin, par L. Engerand, dans Chambre des députés... Annexe au procès-verbal de la séance du 25 septembre 1920... 2e rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi créant un Office des mines domaniales de la Sarre..., Paris, 1920, p. 160-169 et 177-185.
F 1e 45, 53, 56, 61, 62, 90 et 174. Répertoire sélectif et extraits dans Inventaire des documents de la série F 1e (Archives nationales) relatifs aux Juifs, dans La Correspondance historique et archéologique, 1905, p. 46-56.