Autres terres. (512AP/73 à 512AP/94)

512AP/73 - Comptabilité générale. 1664-1811 et s.d.

512AP/74 - Bauville. (1625-1892)

dossier 1 - Titres de propriété. (1625-1816)

Acquisition par Charles de La Londe d'un acre et demi de terre. (1625)

Contrat d'acquisition par Jacques Asselin seigneur de Bretteville et Bauville de domaines sis à Bauville. (1708-1709)

Fieffé par Monsieur Asselin d'une maison sise à Bauville. (1723-1765)

Délais sur clameur féodale d'une terre sise à Bauville. (1723-1772)

Acquisition par Madame Le Bret d'une pièce de terre sise à Bauville. (1816)

dossier 2 - Bail. (1816)

dossier 3 - Gestion des affaires courantes. (1739-1892)

Arpentage. (1739)

Notes manuscrites pour des procédures. (1830)

Résiliation de la ferme de Bauville : litige entre le marquis de Flers et Monsieur Auvray. (1865-1892)

512AP/75 - Becthomas. (1632-1805)

dossier 1 - Titres de propriété. (1742-1805)

Observations, mémoires pour l'établissement d'une régie sur l'exploitation des droits seigneuriaux de la terre de Marans, jugement sur la succession de François Marie Fargues, seigneur de Marans. (1742)

Acquisition d'une forge par le marquis de Becthomas. (1777-1792)

Cession de Madame Le Bret à Monsieur Vannier de terres de la succession de Marie Anne Françoise Aimée Languedor de Becthomas, sa cousine, décédée en 1785. an XIII (1804-1805).

dossier 2 - Gestion du domaine. (1789-1802)

Baux. (1789-1800)

Comptes. (1795-1802)

dossier 3 - Affaires concernant des rentes dues par : Monsieur Duhequet de Varengeville, Richard Le Boullenger, Pierre Legris. (1632-1720)

512AP/76 - Brametot et Autigny. (1713-1830)

dossier 1 - Ventes de terres. (1713-1811)

dossier 2 - Gestion des affaires courantes. (1748-1830)

Quittances pour des réparations au moulin de Brametot. (1748)

Affaire concernant la famille Brissard qui possède des baux sur la terre de Brametot : bordereaux de créances, titres relatifs à une rente. (1765-1830)

512AP/77 - Crasville-la-Roquefort. Constitution de rente viagère au profit de Madame Le Bret sur une ferme. (1811)

512AP/78 - Criquetot-sur-Ouville. Quittance pour la vente d'une ferme. (1809)

512AP/79 - Grainville-la-Renard. (1751-1830)

dossier 1 - Contrat de vente d'une ferme. (1751)

dossier 2 - Gestion du domaine. 1830 et s.d.

Table des numéros et contenances du plan géométrique de la paroisse de Grainville avec les noms des propriétaires et fermiers. (s.d.)

Constitution de rente par Madame Le Bret. (1830)

dossier 3 - Affaire de fermage opposant Monsieur Le Bret à Jean Baptiste Le Marchand : pièces de procédure. (1775-1787)

512AP/80 - Partage de la terre de la Roque. (1573)

512AP/81 - Lindebeuf et le Torp Mesnil. Titres de propriété. (1720-1727)

actes incomplets

512AP/82 - Longueville. (1714-1766)

dossier 1 - Extrait des appréciations du bailliage, des grains et autres du bailliage royal vicomtal de Longueville. (1714-1723)

dossier 2 - Echange d'une rente foncière avec les religieux de Longueville. Contrainte pour droit d'amortissement pour cause d'échange avec le président Duhamel pour une rente foncière, note de compte avec les religieux pour la rente sur la succession du président Duhamel, quittance. (1737-1766)

512AP/83 - Miromesnil. (1575-1846)

dossier 1 - Vente du château et des terres de Miromesnil : remboursement du marquis de Flers à Messieurs Chesneau et Hue. (1828-1846)

dossier 2 - Gestion du domaine. 1735-1736 et s.d.

Etat des revenus de la terre de Miromesnil. (s.d.)

Ordonnances de l'intendant de la généralité de Rouen pour la restitution du quart du dixième pour différents moulins : Miromesnil, Tourville, Baumets… auquel Monsieur de Vallin avait été imposé. (1735-1736)

dossier 3 - Gestion des affaires courantes. (1575-1804)

Distribution et donation : sentence de distribution de deniers. (1575)

Rôles des amendes sur les vassaux par Suzanne Angélique Hébert veuve de Jean Baptiste Hue. (1721-1722)

Affaire entre la famille Miromesnil et le commandeur de Saint-Vaubourg au sujet des droits demandés par ce dernier sur l'héritage de la terre de Miromesnil. (1724-1749)

Travaux à Sauqueville. (1782)

Curage de la Scie : réponses faites à la pétition de Saint-Requier adressée au sous préfet de l'arrondissement de Dieppe. An XII (1803-1804).

512AP/84 - Montalet. (1756-1810)

Contrats de rentes, acquisition du mobilier. (1756-1786)

pièces rassemblées dans une chemise

Procuration des enfants Miromesnil concernant la succession d'Armand Thomas Hue à Montalet. An IV-An VI (1795-1798).

Adjudication du domaine de Montalet avec quittance. (1810)

512AP/85 - Oissel. Vente des fermes et héritages de la terre de Cailly par Marie Scot de Fumechon à Jean Louis de Lamperière. (1718)

512AP/86 - Paris. (1653-1660)

Vente par Marie Courtin, veuve de Pierre Thiersault, d'une maison sise à Paris. (1653-1658)

copies de contrats

Acquisition par Nicolas Courtin de deux maisons. (1660)

512AP/87 - Rouen. (1723-1737)

Rente et quittance au sujet d'un grand corps de logis rue de la Seille par Louis Marie Duhamel. (1723-1737)

Rente foncière due par Jean Noël pour cause de fieffé de plusieurs héritages situés paroisse Saint-Paul. (1726)

512AP/88 - Saint-Just et Sasne. 1721-1830 et s.d.

dossier 1 - Titres de propriété. (1721-1813)

Acquisition par le président Duhamel des terres de Sasne et Saint-Just. (1721-1734)

Vente d'une terre par Madame Le Bret. (1813)

dossier 2 - Gestion du domaine. 1752-1830 et s.d.

Baux. (1752-1830)

Table des numéros et contenances du plan géométrique de la paroisse Saint-Just avec les noms des propriétaires et fermiers. (s.d.)

dossier 3 - Gestion des affaires courantes. (1732-1806)

Arpentage des bois de Sasne. (1732-1734)

Affiche : "A louer pour la saint Michel 1806 une ferme de Biville-la-Rivière et par extension de la commune de Saint-Just ". (1806)

512AP/89 - Saint-Laurent-en-Caux. Vente d'un terrain. (1863)

512AP/90 - Vente par Louis Marie Duhamel de la ferme de Saint-Léger. (1734)

512AP/91 - Sassetot-la-Mal-Gardée. Renouvellement de rentes foncières. (1731-1830)

512AP/92 - Vente de la terre de Tostes par Armand Thomas Hue, avec un tableau des rentes. (1769-1795)

512AP/93 - Terres sans rapport apparent avec la famille Miromesnil. (1530-1786)

dossier 1 - Angoulin. Instance en la grande direction entre Nicolas Godde sous-fermier des domaines et droits, Jean Charles Daguier, et Auguste Baudouin de La Noue poursuivant sur le curateur à la succession vacante du marquis de Gabarec, la vente et adjudication de la terre et châtellenie d'Angoulin. (1752-1755)

dossier 2 - Dourdan. Rentes et baux. (1757-1786)

dossier 3 - Grandville. Bail concédé par Marguerite Heraud à Thomas Feilles, constitution de rente et bailliage par le sieur Heraud, serment de fidélité du fief et moulin de Grandville rendus par Etienne Palleau au seigneur d'Angevilliers, cession de vignes, paroisse Saint-Maurice et de trois arpents de terre à Etienne Palleau. (1735-1787)

dossier 4 - Titre nouvel du moulin, masure et terre de Gronteau. (1530)

dossier 5 - Troyes. Etat des terres et seigneuries dépendantes de la baillie de Troyes dont les déclarations ont été fournies au papier terrier. (s.d.)

dossier 6 - Valmont. Affaires concernant les terres et rentes de Charles de Tourneroche de Valmont puis contrat de cession de celui-ci à Louis Jubert de Bonnemare. (1653-1663)

512AP/94 - Terres non identifiées. (1597-1791)

dossier 1 - Titres de propriété. (1597-1791)

ordre chronologique

Succession de Marguerite de Bonnal baronne de Châteauneuf (en rapport avec Jean Logerot ?) et de Jean de Fabas, vicomte de Castes, baron d'Auroch, seigneur de Barie. (1597-1661)

Vente de terres par Jean Phillipet. (1659)

Vente de terres par Simon Boullet, sieur des Hameaux. (1672)

Extraits de la Chambre des Comptes pour fois et hommages des terres de Refuge, Orbec et Bouquetot. (1685)

Acte de cession et d'union entre Jean Du Plessis et ses créanciers, contrat d'union et d'abandonnement fait par ledit Du Plessis de tous les biens à ses créanciers. (1716-1738)

Foi et hommage rendu par Philippe seigneur de Quitry au Roi au bureau de la chambre des comptes (1622) avec demande d'extrait par Chaumont de Quitry (un des descendants de cette famille marié à la nièce de Marie Anne Catherine Du Fay) (1750).

Vente d'une auberge par la famille Ladoux, héritiers de Françoise Claire Bernard, leur mère, à Etienne Aubin Le Comte. (1791)

dossier 2 - Gestion des affaires courantes. 1718 et 1755

Deux actes concernant une rente foncière due par Nicolas Collé à Jean Mignot. (1718)

Requête concernant la famille Barbelet qui devrait payer des arrérages. (1755)