Ecrits et travaux. 1764-1788 et s.d. (512AP/22 à 512AP/34)

512AP/22 à 512AP/34 - Ecrits et travaux. 1764-1788 et s.d.

512AP/22 - Etudes sur la pairie. 1764 et s.d.

dossier 1 - Mémoire sur la pairie par Miromesnil. (s.d.)

trois cahiers reliés

dossier 2 - Notes préparatoires au mémoire sur la pairie : études de procès concernant les pairs de France. (s.d.)

dossier 3 - Transcriptions des remontrances sur la pairie par le parlement. (1764)

un registre

512AP/23 à 512AP/34 - Etude sur l'évolution de la magistrature. 1701-1788 et s.d.

512AP/23 - Mesures prises sur les offices du parlement, de Jean le Bon en 1356 à Louis XIV en 1672 : notes manuscrites. (s.d.)

19 chemises

512AP/24 à 512AP/29 - Etude sur la magistrature sous les règnes de Henri IV et Louis XIII. (s.d.)

512AP/24 et 512 AP/25 - Henri IV (vol. 2, vol. 3). (s.d.)

512AP/26 à 512AP/29 - Louis XIII (vol. 1, vol. 2, vol. 3, vol. 4). (s.d.)

512AP/30 - Documentation sur les offices au parlement. 1701-1757 et s.d.

Transcription du registre des olim du parlement (arrêts de 1299 à 1318). (s.d.)

Extrait des registres du parlement de 1458 à 1460. (s.d.)

copie

Recherches du secrétaire de Miromesnil : notes relatives aux édits, aux principales ordonnances. 1701-1757 et s.d.

Deux mémoires intitulés " recherches sur les officiers des parlements ". (s.d.)

512AP/31 - Lettres sur l'état de la magistrature en 1772, éloge de la magistrature parlementaire et notes sans titre. 1772 et s.d.

trois cahiers manuscrits

512AP/32 - Critique du parlement : pamphlets, poèmes et chansons satiriques sur les ministres et parlementaires. (s.d.)

512AP/33 et 512AP/34 - Recueils sur la révolution de la magistrature dans tous les parlements. (1788)

512AP/33 - Rouen, Paris, Bretagne, Bordeaux.

512AP/34 - Nancy, Grenoble, Aix, Toulouse, Pau, Besançon.