Fonds dit Le Rebours (T199) >
Papiers de la direction des créanciers des successions de la maison d'Elbeuf (T199/9 à T199/41) >
T199/41 - Liquidation de diverses successions (en particulier Catherine-Henriette légitimée de France). - Procédures avec les créanciers et gestion des affaires (1603-1755)
Inventaire de papiers, pièces de procédures et pièces justificatives.
Type de classement effectué : Sous cette rubrique sont regroupés quelques dossiers formés de papiers apparemment sans rapport entre eux. Nous les avons laissés en l'état pour ne pas s'obliger à effectuer un tri à la pièce.
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