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Document du mois d'août 2020

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Sur les rails, la fraude

fraudesÉtat nominatif de voyageurs poursuivis pour fausses déclarations de bagages entre mars et juin 1894. ANMT 202 AQ 1633, Compagnie du chemin de fer du Nord.

Action de tromper la loi, la fraude est très présente sur les chemins de fer.

On en trouve des traces dans les archives de la Compagnie du chemin de fer du Nord dès la fin du XIXe siècle.

Face à ces actes malhonnêtes qui l’exposent non seulement à une mauvaise réputation mais aussi à des sanctions judiciaires, la compagnie tient les comptes mais tente surtout de développer des réponses appropriées.

FRANMT_202_AQ_1633_002Affiche prévenant les voyageurs des mesures de contrôle, 1895. ANMT 202 AQ 1633, Compagnie du chemin de fer du Nord.

Les fraudes commises par les usagers rappellent ce que l’on connaît de nos jours.

FRANMT_202_AQ_1634_002_001Billet de train aller-retour perforé lors d’un contrôle (recto), 1884.
ANMT 202 AQ 1634, Compagnie du chemin de fer du Nord.
                    
FRANMT_202_AQ_1634_002_002Billet de train aller-retour perforé lors d’un contrôle (verso), 1884.
ANMT 202 AQ 1634, Compagnie du chemin de fer du Nord.

                        
 
La contrebande de marchandises (tabac, alcool, arme à feu, etc.) est aussi un fléau pour la compagnie et concerne autant les usagers, qui font de fausses déclarations sur le nombre de personnes les accompagnant ou sur la nature des bagages, que les agents eux-mêmes.
FRANMT_202_AQ_200Affiche destinée aux cheminots évoquant les sanctions en cas de vol [1943]. ANMT 202 AQ 200, Compagnie du chemin de fer du Nord.

Pour lutter contre ces actes indélicats, la compagnie s’appuie sur ses contrôleurs (règlement à l’amiable, procès-verbal voire recours aux forces de l’ordre dans les cas les plus conflictuels) mais aussi sur son matériel roulant, en imaginant par exemple de nouveaux plans de voitures de trains pour éviter la création de fausses cloisons.

FRANMT_202_AQ_1634_001Résultats de la lutte anti-fraude sur la vente de billets de train à Calais, 1883-1886. ANMT 202 AQ 1634, Compagnie du chemin de fer du Nord.
FRANMT_202_AQ_1632_001Plan d’un dispositif anti-fraude sur les banquettes des compartiments de 3e classe, 1906. ANMT 202 AQ 1632, Compagnie du chemin de fer du Nord.
 
Le fonds :

Les archives de la compagnie du chemin de fer du Nord représentent plus d’un kilomètre linéaire de documents.

Malgré son volume, ce fonds reste assez parcellaire : il est majoritairement constitué de documents sociaux, d’archives du domaine privé, du service des titres, du secrétariat, de la comptabilité pour l’entrée 48 AQ et de celles du secrétariat de l'exploitation et du service du contentieux pour l’entrée 202 AQ.

 

Pour aller plus loin :

Gersende Piernas, "La fraude dans les archives d’entreprises. Exemples septentrionaux et transfrontaliers conservés aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix)", dans Béatrice Touchelay (dir.), Fraudes, frontières et territoires (XIIIe-XXIe siècle), Paris, Institut de la gestion publique et du développement économique, 2020, p. 81-110.
books.openedition.orgDisponible sur books.openedition.org. (ouvre un autre onglet)

Béatrice Touchelay, "Le développement de la police du rail. L’exemple de la Compagnie du chemin de fer du Nord", dans Anne Conchon, Laurence Montel et Céline Regnard (dir.), Policer les mobilités. Europe-États-Unis, XVIIIe-XXIe siècle, Paris, Éd. de la Sorbonne, 2018, p. 31-51