Fonds publics de l'Ancien Régime, Marine, Affaires étrangères

Organisation des documents - Introduction

Comment chercher dans les Archives ?
Le chercheur qui se présente aux Archives nationales pour conduire une recherche intéressant l’Ancien Régime y vient généralement avec une question qu’il souhaite résoudre : recherche de renseignements sur une personne donnée, sur un lieu, sur un événement, interrogation plus large sur un problème historique. Ce chercheur sait que les documents conservés aux Archives nationales, de par leur importance – près de 30 kilomètres de documents pour la période qui va du VIIe au XVIIIe s. – comprennent certainement des informations intéressantes pour lui. Mais il s’attend souvent à trouver, soit des dossiers déjà constitués sur la question qui le préoccupe, soit au moins des catalogues ou des bases de données très finement remplis qui permettent, comme lorsqu’on cherche un livre de bibliothèque, de mettre rapidement la main sur quelques dossiers bien identifiés. Malheureusement, la nature même des documents d’archives ne permet pas de donner satisfaction à une telle demande. En effet, les documents d’archives – à la différence des ouvrages de bibliothèque – n’ont pas été conçus pour un usage a posteriori sur le long ou le très long terme. Ce sont des documents de travail, élaborés par des personnes ou des institutions en fonction de leurs besoins du moment, à des fins généralement de gestion, et conservés pour la justification éventuelle de droits. Un même document intéresse donc des problématiques extrêmement variées – ce qui interdit de le ranger sous une rubrique plutôt que sous une autre – et ne peut bien souvent être compris que s’il est rapproché des autres documents produits parallèlement par la même institution : il doit être replacé dans son contexte. Dans de telles conditions, le chercheur qui se présente aux Archives doit reformuler sa question en se demandant quelles institutions, ou quelles personnes, ont été susceptibles de s’intéresser au problème qui aujourd’hui le préoccupe. S’il s’intéresse à un peintre, il devra se demander, par exemple, si celui-ci a reçu des commandes pour la décoration des résidences royales : il pourra, alors, dans les inventaires du mobilier ou dans les comptes royaux, retrouver trace de ces commandes-là. Mais s’il veut en savoir plus sur la vie privée de ce personnage, il devra se demander si ce dernier n’aurait pas passé des actes devant notaire, et chercher, dans les archives du notaire considéré (s’il est connu) ou des notaires susceptibles d’avoir été sollicités, d’éventuels contrats. S’intéresse-t-il à un problème de société tel que, par exemple, l’assistance des mendiants dans le Paris du XVIIIe siècle, il devra rechercher les institutions, publiques ou privées, qui s’occupaient directement de cette assistance, celles aussi qui en assuraient le contrôle, celles enfin qui, pour diverses raisons (d’ordre public, de finances, etc.), ont pu intervenir sur ce sujet. Certes, parfois, fort heureusement, les inventaires et les bases de données élaborés par les archivistes sont suffisamment précis pour que des tables alphabétiques par noms de personnes, de matières ou de lieux, permettent de chercher directement les termes intéressant la recherche et de contourner cette démarche un peu contraignante. Encore faudra-t-il toujours, pour être exhaustif, accepter d’y revenir. Et de tels inventaires, qui sont très longs à rédiger, ne couvrent qu’une très faible partie de la documentation conservée. Pour effectuer une recherche dans les Archives, il faut donc d’abord dresser la liste des personnes et des institutions dont les archives sont susceptibles d’être utilisées pour la recherche. C’est la raison pour laquelle, depuis plus d’un siècle maintenant, les archivistes regroupent les documents qu’ils classent par producteur : c’est ce que l’on appelle le « principe de provenance » (les documents sont classés en fonction de leur provenance), principal élément d’un autre principe plus large, celui du « respect des fonds ». Le fonds d’archives est l’ensemble des documents produits ou reçus par une personne ou une institution dans le cadre de son activité.

Historique de la conservation : l’ignorance du respect des fonds
Malheureusement, la pertinence de ce principe, appliqué peu ou prou dans tous les services d’archives départementales, grâce à la diffusion d’un unique cadre de classement, n’était pas encore reconnue en France lorsqu’éclata la Révolution française et que, en quelques années, les milliers de sacs, de caisses, de registres de documents produits depuis des siècles par toutes les institutions publiques de l’Ancien Régime se trouvèrent concentrés entre les mains des quelques archivistes qui formaient l’embryon de ce que l’on appelait déjà les Archives nationales [1]. Il est vrai que ces premiers archivistes avaient fort à faire, puisque sous l’Ancien Régime, il n’existait aucun système centralisé de conservation des archives administratives : chaque institution s’organisait à sa manière, ce qui entraînait des lacunes et aussi des recouvrements. Ces archivistes, réunis au sein du « Bureau du triage des titres », n’ignoraient pas l’intérêt que les historiens pourraient tirer de ces documents, mais leur première préoccupation, d’ailleurs dictée par la loi [2] était tout autre. Il leur fallait discerner les documents utiles pour l’administration des autres documents, que l’on pouvait détruire ; et les documents utiles devaient eux-mêmes être organisés en fonction du motif de leur conservation. Servaient-ils à fonder la propriété publique sur des bâtiments ou des terres ? il s’agissait alors d’ « archives domaniales » ; pouvaient-ils être utilisés pour retrouver les traces d’un procès pendant ? il s’agissait alors d’ « archives judiciaires » ; fourniraient-ils quelques lumières sur les principes à définir pour la politique économique ? il s’agissait alors d’« archives administratives ». Sans doute avait-on prévu de conserver quelques « documents historiques », mais pour en constituer des collections factices, comme celles d’un musée, collections que l’on pensait d’ailleurs confier plutôt à la Bibliothèque nationale – dans la continuité des usages du XVIIIe s., qui ne voyait dans les « archives » que les documents d’utilité courante, et réservait aux bibliothèques les mémoires et collections historiques. Ce travail de tri devait de surcroît être mené dans des délais très brefs qui n’autorisaient pas une véritable réflexion méthodologique.
En quelques années, les fonds d’archives des institutions de l’Ancien Régime se trouvèrent ainsi déclassés, mélangés, démembrés, écartelés, regroupés et redistribués selon des logiques incompréhensibles pour la recherche. Lorsqu’en 1808 les Archives nationales furent installées à l’Hôtel de Soubise par Napoléon Ier et qu’on se préoccupa de fixer l’organisation de ces documents de manière définitive, il n’était plus possible de revenir sur un pareil gâchis. On bricola donc un cadre de classement, dont chaque série était désignée par une lettre de l’alphabet, qui reflétait les principes mis en œuvre depuis quinze ans : les documents « législatifs » vinrent en tête (séries A à D), c’est-à-dire ceux des assemblées révolutionnaires principalement ; puis les documents « administratifs » (séries E à H), les documents « domaniaux » (séries P à T) et les documents « judiciaires » (séries V à Z, auxquelles on ajouta, ultérieurement, une série U), au sein desquels on inséra encore les documents « historiques » qui n’étaient ni détruits ni transférés à la Bibliothèque nationale (séries J à M) et les documents « topographiques », c’est-à-dire les cartes et plans (séries N et O, celle-ci ayant ensuite été réservée pour les archives des maisons des rois et des empereurs) [3]. C’est ainsi, par exemple, que le très riche chartrier de l’abbaye de Saint-Denis vit ses comptes classés dans la série H, ses privilèges et ses délibérations dans la série L, ses titres domaniaux dans la série S et ses archives judiciaires dans la sous-série Z 2, sans compter quelques liasses relatives à la foire du Lendit intégrées dans la collection factice des « monuments historiques » (série K) sous la rubrique relative aux finances, au commerce et à l’agriculture, et sans compter, bien sûr, tous les manuscrits transférés à la Bibliothèque nationale. Les intitulés retenus pour chacune des séries ne pouvaient être satisfaisants et prêtent, encore aujourd’hui, à confusion : comment deviner, au premier regard, que la série H (« Administrations locales ») comprend les comptes des établissements ecclésiastiques, de l’Université et des collèges ? ou encore, que la sous-série G 7 (« contrôle général des finances ») ne comprend qu’une faible partie des archives de ce département ministériel, l’essentiel devant être recherché, précisément, dans la série H ?

Présentation du contenu : nature des fonds conservés et non conservés
A cette difficulté pour retrouver les archives des différentes institutions à partir du cadre de classement aujourd’hui en vigueur, s’ajoute le fait que les « Archives nationales », en dépit de leur nom, ne conservent pas, tant s’en faut, toutes les archives des institutions « nationales » de l’Ancien Régime. A l’inverse, elles conservent de nombreux fonds d’archives qui devraient, en toute logique, être conservés dans d’autres institutions.
La belle organisation théorique des services français d’archives — archives « nationales » pour les institutions centrales, archives « départementales » pour les institutions provinciales et archives « communales » pour les villes — n’ayant été mise en place que progressivement, ne put être appliquée à Paris dans les premières années de la Révolution. On concentra donc dans les mains du « Bureau du triage des titres » tous les documents trouvés sur la place de Paris, qu’ils provinssent d’institutions centrales (départements ministériels, cours souveraines dont le ressort s’était, au moins à leur origine, confondu avec tout le royaume), d’institutions locales (juridictions spécifiquement parisiennes), de la ville de Paris ou des établissements ecclésiastiques du diocèse de Paris — archevêché, chapitre cathédral, abbayes et prieurés. Ainsi s’explique que les « archives de Paris » (qui ont, comme la ville elle-même aujourd’hui, la double fonction d’archives départementales et communales) ne conservent guère de fonds d’Ancien Régime. Par ailleurs, on envoya aux Archives nationales (comme ailleurs en France, aux archives des départements) les dossiers saisis chez les particuliers arrêtés ou ayant émigré. Cependant, comme nombre de maisons nobles du royaume avaient un hôtel à Paris, on trouve aux Archives nationales des fonds que l’on pourrait s’attendre à trouver plutôt dans les archives départementales.
A l’inverse, quelques ensembles majeurs restèrent, à l’origine ou durablement, à l’écart des Archives nationales. Il s’agit d’abord des archives des deux départements ministériels des Affaires étrangères et de la Guerre. Comme ces deux « ministères » continuèrent de fonctionner sans véritable solution de continuité entre l’Ancien Régime et la période révolutionnaire et que leurs archives étaient depuis le XVIIIe s. fort bien organisées, le bureau du triage des titres n’eut pas à s’en occuper. Au demeurant, l’importance politique de ces archives encourageait une gestion autonome. Aussi bien, aujourd’hui encore, le ministère des Affaires étrangères et le ministère de la Défense assurent-ils eux-mêmes la collecte, la conservation et la communication de leurs archives. Les archives du département de la Marine auraient dû connaître la même situation, mais le manque de locaux conduisit ce ministère, à la fin du XIXe s., à solliciter un transfert de ces fonds anciens, puis d’une partie de ses dossiers plus contemporains, aux Archives nationales. Aujourd’hui, les archives de la Marine postérieures à la Révolution sont toutes retournées au ministère de la Défense, mais les archives de l’Ancien Régime demeurent aux Archives nationales.
Pour de tout autres raisons, les archives des hôpitaux parisiens furent concentrées à l’Hôtel-Dieu et leur conservation fut ensuite confiée à l’Assistance publique. Quant aux archives des prisons parisiennes, elles demeurent en les mains de la préfecture de police de Paris. Enfin, on l’a déjà signalé, compte tenu des errements de la législation révolutionnaire, mais aussi de la pratique de l’Ancien Régime, des ensembles considérables, étroitement complémentaires des dossiers conservés aux Archives nationales, sont aujourd’hui parmi les manuscrits de la Bibliothèque nationale et – dans une moindre mesure – des autres grandes bibliothèques parisiennes (Mazarine, Sainte-Geneviève).
Un autre fonds était demeuré à l’écart de la collecte révolutionnaire : c’était les archives des études notariales. Il fallut attendre le début du XXe s. pour qu’une loi stipulât le dépôt des minutes centenaires dans les archives départementales ; mais à Paris, compte tenu de l’ancien privilège des notaires au Châtelet d’instrumenter dans tout le royaume, de la richesse exceptionnelle des archives des notaires de Paris pour toute l’histoire de France, et aussi de la masse considérable de ces archives par rapport aux possibilités des archives de Paris, c’est aux Archives nationales que fut établi le « minutier central des notaires de Paris ». Il constitue un ensemble bien individualisé – parfaite application, cette fois, du principe du respect des fonds – mais dont la consultation s’impose pour toute recherche historique sur l’Ancien Régime.
De nombreux dossiers de l’Ancien Régime étaient demeurés dans les bureaux des administrations au moment de la Révolution, ou avaient été récupérés par celles-ci directement auprès du Bureau du triage des titres. Ces dossiers, que l’on continua parfois d’alimenter au XIXe s., furent versés aux Archives nationales en même temps que d’autres plus récents, et se trouvent donc aujourd’hui conservés parmi les archives ministérielles de la période contemporaine qui constituent la série « F » du cadre de classement des Archives nationales. On trouve même encore quelques pièces de l’Ancien Régime parmi les versements effectués sous la Ve République et qui sont aujourd’hui aux Archives nationales site de Fontainebleau…[4]
Enfin, la documentation historique sur l’Ancien Régime ne saurait être réduite aux seuls documents produits par les institutions. La consultation des archives des familles et des particuliers s’impose tout autant. Bien des fonds de ce genre entrèrent aux Archives nationales dès la Révolution, du fait de la saisie des papiers des personnes arrêtées ou émigrées. Puis, à la fin du XIXe s., les archivistes entreprirent de convaincre les familles ou les descendants des personnages les plus importants de l’histoire de France de confier, à titre révocable ou définitif, leurs documents aux Archives nationales. Ainsi naquit l’importante collection des fonds d’origine privée, qui s’accroît toujours aujourd’hui.
Mais après la Seconde Guerre mondiale, la saturation des locaux des Archives nationales ne permit plus de conserver dans les locaux de Paris – même étendus après l’affectation, en 1927, de l’hôtel de Rohan, et l’acquisition progressive des différents hôtels contigus à l’hôtel de Soubise – toutes les archives qui devaient s’y trouver. A l’issue du vaste mouvement de décolonisation, il fut décidé que les archives des anciennes colonies et protectorats français seraient transférées non pas à Paris, mais à Aix-en-Provence. En 1994, on y transféra également les archives des bureaux du secrétariat de la Marine qui, sous l’Ancien Régime, étaient chargés des colonies.

Objet et structure du guide
Le lecteur qui a suivi cette introduction peut éprouver un sentiment de découragement bien compréhensible. Des fonds mélangés de manière irrémédiable, à rebours de la démarche qui doit normalement conduire une recherche dans les archives ; un cadre de classement inadapté et trompeur ; des Archives « nationales » qui ne comprennent qu’une partie des fonds nationaux, mais conservent, en revanche, quelques ensembles qui ne devraient pas y être… comment espérer s’y retrouver ? C’est pour répondre à cette question que ce guide a été conçu [5]. Pour chacun des organismes ou des groupes d’organismes de l’Ancien Régime dont les archives sont ou auraient dû être conservées aux Archives nationales, il propose une notice ainsi structurée [6].
Intitulé du fonds ou du groupe de fonds, c’est-à-dire du producteur ou de la catégorie de producteur des archives décrites.
Dates : période couverte par les archives conservées.
Importance matérielle : compte tenu de l’éclatement des fonds entre de multiples séries, du dédoublement de certains cartons au fil du temps et des reclassements successifs, cette évaluation est extrêmement approximative et ne constitue qu’un ordre de grandeur. Selon les cas d’ailleurs, on a indiqué le nombre d’ « articles » — cartons et registres — ou le métrage occupé sur les rayonnages.

Ce guide ne constitue donc qu’un point de départ, une porte d’entrée pour permettre au chercheur qui commence sa recherche de savoir où trouver les archives des différentes institutions de l’Ancien Régime. En aucun cas ce guide ne permet d’identifier précisément les documents à consulter : le recours à des inventaires plus détaillés, disponibles sur le site Internet du Centre historique des Archives nationales ou en salle de lecture, est indispensable. Le chercheur pourra, en particulier, prolonger sa recherche avec l’État général des fonds des Archives nationales, dont le tome Ier, L’Ancien Régime, publié en 1978, aujourd’hui consultable en ligne, présente, pour chaque série du cadre de classement, une description dans l’ordre des cotes bien plus précise que celle des présentes notices. Il pourra également encore consulter avec intérêt l’État méthodique des Archives nationales publié en 1871, qui proposait déjà un regroupement des archives par provenance, et dont les descriptions sont très précises, même si elles ne sont pas accompagnées d’une introduction historique, d’une bibliographie ou d’une mention des sources complémentaires, et si les cotes signalées ont dans quelques cas été modifiées. Ce guide se veut simple d’emploi, il est donc aussi réducteur. D’une part, la présentation des institutions et organismes sur une période aussi longue est une gageure, car la situation institutionnelle du XIIIe s., lorsque commencent seulement à se détacher de la curia regis les grands organes de la monarchie, est bien différente de celle de la fin du XVIIIe s., où l’administration est extrêmement développée. D’autre part, nombre de fonds méritent d’être consultés pour nourrir un sujet de recherche, sans que les notices de ce guide permettent toujours d’en saisir l’importance. Mais au moins espère-t-on que la consultation de ce travail permettra au chercheur de repérer sans difficulté les principales routes à emprunter ; il pourra alors, progressivement, distinguer les chemins de traverse qu’il lui faudra aussi parcourir s’il veut aller jusqu’au bout de sa démarche. Les archivistes sont parfois frappés du nombre de lecteurs qui viennent travailler aux Archives nationales, alors que celles-ci ne conservent aucun document intéressant leur recherche — et, à l’inverse, du nombre de chercheurs qui effectuent des travaux historiques sans venir jusqu’aux salles de consultation, alors même qu’ils y trouveraient des informations de premier ordre pour leur recherche. Si ce guide permet de réduire un tant soit peu cet écart, il n’aura pas été rédigé en vain.

Ont participé à la rédaction de ce travail 
Isabelle Aristide-Hastir, conservateur
Philippe Béchu, chargé d’études documentaires
Michèle Bimbenet-Privat, conservateur en chef, professeur associé à l’Université Paris IV
Ghislain Brunel, conservateur en chef
Jean-Pierre Brunterc’h, conservateur en chef
Isabelle Foucher, chargée d’études documentaires
Bruno Galland, conservateur en chef, responsable de la Section ancienne
Philippe Henrat, conservateur général
Françoise Hildesheimer, conservateur en chef, professeur associé à l’Université Paris I
Marie-Thérèse Lalaguë-Guilhemsans, conservateur en chef
Marie-Adélaïde Nielen, conservateur
Jean-Marc Roger, conservateur en chef 
Brigitte Schmauch, conservateur en chef

Ce travail n’a été rendu possible que grâce aux instruments de recherche patiemment élaborés, depuis la Révolution française et même au-delà, par nos prédécesseurs en charge des fonds, et notamment les collaborateurs de l’État méthodique des Archives nationales, publié en 1871, et de l’État général des fonds des Archives nationales publié sous la dir. de Jean Favier, t. I, L’Ancien Régime, sous la dir. d’Étienne Taillemite, Paris, 1978.

Les auteurs remercient également :
Marie-Paule Arnauld et Gérard Ermisse, conservateurs généraux, directeurs successifs du Centre historique des Archives nationales, qui ont encouragé l’élaboration de ce guide,
Martine Cornède, conservateur général, directeur du Centre des archives d’outre-mer, et Isabelle Dion, conservateur en chef,
Françoise Mosser, conservateur général, responsable de la section du minutier central des notaires de Paris,
Christine Nougaret, conservateur général, responsable de la section des archives privées,
Cécile Souchon, conservateur général, responsable de la section des cartes, des plans et de la photographie,
ainsi que, pour l’exercice de leur contrôle scientifique et technique,
Martine de Boisdeffre, directrice des Archives de France,
Françoise Banat-Berger, conservateur général, chef du département de l’innovation technologique et de la normalisation de la direction des Archives de France, et Claire Sibille, conservateur en chef, chef du bureau du traitement des archives.

1 - Sur l’histoire des Archives nationales, on consultera : Françoise Hildesheimer, Les archives nationales, mémoire de la France, numéro spécial de Histoire et archives, Paris, 1994 ; Lucie Favier, La mémoire de l’État, Paris, 2004. On trouvera dans ces ouvrages le tableau de la situation des archives avant la Révolution ; on comptait, dans Paris, quelque 400 dépôts différents.
2 -- Loi du 7 messidor an II (27 juillet 1794). Cette loi, qui fixait les conditions de triage des documents et établissait aussi le principe de leur libre consultation par les citoyens, demeura le seul texte législatif organisant les Archives nationales jusqu’à la loi du 3 janvier 1979.
3 - Ce cadre de classement fut ensuite complété pour accueillir les archives des administrations du XIXe et du XXe s., mais ces développements n’intéressent pas ici notre sujet.
4 - Les archives ministérielles des XIXe et XXe s. (série F) et les versements effectués depuis 1958 doivent être prochainement transférés à Pierrefitte, dans le nouveau centre des Archives nationales dont la construction a été annoncée en 2004
5 - Une première tentative avait été engagée dès le XIXe s. : elle a débouché sur la publication, en 1871, d’un premier Etat méthodique, qui est signalé dans la suite de cette introduction.
6 - La structuration des notices est conforme aux préconisations du Conseil international des Archives, organisme de collaboration internationale des archivistes, qui a publié, entre 1996 et 2004, deux modèles de description permettant de répondre aux attentes des chercheurs et de faciliter les échanges d’information entre les différents services d’archives. Plus précisément, les notices suivent la structure proposée par la norme Isad(g), norme internationale de description archivistique. Pour plus de précisions sur ces travaux, on peut consulter le site Internet du Conseil international des archives (http://www.ica.org).


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