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AK, AL, AM, AV

SÉRIE AK
COUR DES COMPTES
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La Cour des comptes, sous la direction d'A. Crépey et J. Élie, Paris, CNRS, 1984, 1208 p. (Histoire de l'Administration française).

Instrument de recherche général
AK 1 à 19. Inv. semi-anal. ms., par L. Le Grand, 1926, 14 p.

SÉRIE AL
CONSEIL D'ÉTAT
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Le Conseil d'État, son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974, sous la direction de L. Fougère, Paris, CNRS, 1974, xvi-1012 p. (Histoire de l'Administration française).
AL 1 à 2519. Conseil d'État- Dossiers d’affaires administratives (1830-1865), (1872-1904), minutes de la section du contentieux (1870-1905), procès-verbaux des assemblées générales de la commission provisoire et du Conseil d’État : discussions. (1871-1904)., énumération des affaires appelées. (1871-1892).
Rép. num. dact., par D. Chatelus, sous la dir. de A. Labat et S. Barbiche, 1996, 46 p.

Les procès verbaux cotés AL 5335-5407 constituent l’index des dossiers cotés AL /1 à 1201, 1425 à 1569, 1595 à 2348, 2520 à 4572 :
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AL 2520 à 5277 Conseil d'État. Dossiers d’affaires administratives (1915-1945). Minutes de la section du contentieux (1906-1958). Procès-verbaux des assemblées générales (1905-1940). Concours de l’auditorat (1872-1946). Rép. num. dact., par K.-A. Osseux et M. Langlois, sous la dire. De Y. Lebrigand et P.-R. Bazin, 1999, 50 p.
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AL 5278-5334 Fonds du jury d’honneur (1945-1957). Rép. Num. dact. Par D. Bonnaud, 2000, 22 p.
AL 5335 à 5512 Conseil d’État.- Registres de procès-verbaux d’affaires administratives (1870-1939),de la section des Finances, de la Guerre, de la Marine et des Colonies, etc. (années 1872-1911). Répertoire numérique, par D. Habib, 2008, 8 p.
Les procès verbaux cotés AL 5335-5407 constituent l’index des dossiers cotés AL /1 à 1201, 1425 à 1569, 1595 à 2348, 2520 à 4572.
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SÉRIE AM
COUR DE CASSATION
Voir E.G.F., t. II, p. 586-587, et t. V, p. 399 [sauf pour AM 7522 à 9040 et 10001 à 10006, versés et inventoriés postérieurement à la publication de l'État général des fonds].

Les articles cotés AM 1 à 9040* (essentiellement des arrêts) sont maintenant conservés au Centre des archives contemporaines à Fontainebleau. Seuls sont restés au Centre historique des Archives nationales, les articles cotés AM 10001 à 10006.

Instruments de recherche généraux
AM 1 à 3871. Chambre civile, 1803-1899. Chambre des requêtes, 1862-1934. Chambre criminelle, 1847-1919. Chambre sociale, 1850-1939. Rép. num. dact., par J. Chaumié, 1952, 86 p. Répertoire relié, au Caran, avec le suivant.
AM 3872 à 5375. Chambre civile, 1900-1906. Chambre des requêtes, 1935-1941. Chambre criminelle, 1920-1939. Chambre sociale, 1939-1949. Rép. num. dact., par J. Chaumié, 1959, 47 p. Répertoire relié au Caran, avec le précédent.
AM 5376 à 7601*. Chambre civile. 1907-1959. Chambre des requêtes, 1942-1947. Chambre criminelle, 1940-1959. Chambre commerciale, 1947-1959. Chambre sociale, 1938-1959. Réquisitoires, 1824-1930. Désistements, 1833-1836 et 1935-1959. Chambre provisoire siégeant à Alger, 1943-1944. Rép. num. dact., par J. Chaumié, 1968. 86 p.(consultable à la section du 19e siècle)
AM 7602 à 9040*. Chambre criminelle, 1959-1968. Chambre civile, 1966-1968. Chambre commerciale, 1966-1968. Chambre sociale, 1966-1968. Désistements, 1959-1970. Assistance judiciaire, 1950-1966. Rép. num. dact., par C. Lamoussière, 1974, 47 p.
(consultable à la section du 19e siècle)
AM 10001 à 10006. Dossiers d'instruction, an XI-1811 et 1834-1866. Inv. semi-anal. dact., par M.-C. Moine et A. Poinsot, sous la direction de S. Barbiche, 1989, 16 p. Dossiers retrouvés en 1988 à la bibliothèque de la Cour de cassation. Index des noms géographiques et de personnes.

 

Instrument de recherche complémentaire

Cour de cassation. État des versements effectués au Centre des archives contemporaines de 1977 à 2002, par [Élisabeth Olive], 2002, 52 p. dactylogr.


AV
TÉMOIGNAGES ORAUX ET ARCHIVES AUDIOVISUELLES

Voir l'Etat général des fonds, t V, p. 3222-330 ( format Pdfpdf)

1 AV 1 à 14 AV 1

Table des collections audiovisuelles, par A. Callu, 1997, 35 p. 1 AV : cassettes de communication. 2 AV : bandes de 13 cm. 3 AV : bandes de 15 et 18 cm. 4 AV : bandes de 25 et 27 cm. 5 AV : disques. 6 AV : cassettes. 7 AV : disques compacts de communication 8 AV : vidéocassettes VHS. 9 AV : vidéocassettes Umatic. 10 AV : vidéocassettes Bétacam SP. 11 AV : cassettes numériques DAT. 12 AV : disques compacts master. 13 AV : cédéroms. 14 AV : vidéodisques.

1 AV 1 à 14 AV 1 Rép. num., en cours, par B. Blanc, A. Callu, S. Malavieille et C. de Tourtier-Bonazzi, [275 p.].

1 AV (divers)

 Les témoignages oraux sur Georges Pompidou, par P. Geneste et C. Noulet, juillet 2006.
Répertoire numérique en XML
2 AV à partir de 1 (en accroissement) Témoignages recueillis par les conservateurs de la Section du XXème siècle sur bandes 13 cm. Relevés chrono-thématiques, en cours, par B. Blanc, A. Callu, S. Malavieille, Y. Poulle et C. de Tourtier-Bonazzi.

2 AV 570 à 1097 et 3 AV 171 à 206

 

Les archives audiovisuelles relatives à Valéry Giscard d’Estaing (1974-1981), inventaire sommaire établi par A. Calluet P. Geneste, assistés de C. Common, juillet 2005, 31 p. dact.

11 AV 1-3

Témoignages recueillis par les conservateurs de la Section du XXème siècle sur cassettes DAT. Inventaires repères, par A. Callu, 1997-1998, 9 p.