Voir l'Etat général des fonds mis à jour (fichier au format Pdf)

A. Brette, Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789, Paris, Impr. nat., 1894-1915, 4 vol. gr. in-8° (Collection de documents inédits sur l'histoire de France).

L'introduction, t. I, p. cxxix-cxxxv, contient la liste sommaire, par ordre numérique de cartons, des originaux et des minutes concernant la convocation des États généraux, conservés aux Archives nationales sous les cotes B ^A 1 à 90. Cette liste peut servir de répertoire numérique à la sous-série. S'y trouvent également :
- La liste sommaire, dans l'ordre numérique des registres, conservés aux Archives nationales sous les cotes B III 1 à 174 (p. cxxxv-cxl.), de transcriptions de pièces concernant la convocation ;
- La liste, par ordre numérique de cartons, des documents provenant de l'Assemblée constituante et concernant, par parties, la convocation des États généraux, conservés aux Archives nationales sous les cotes C 14 à 134 (p. cxli-cxlvii) ;
- La liste sommaire, par ordre alphabétique de bailliages, villes ou pays des documents concernant la convocation des États généraux, conservés aux Archives nationales sous les cotes B ^A 1 à 90, B III 1 à 174 et C 14 à 134 (p.°cxlviii-clvii).
Cette dernière liste permet de savoir immédiatement, pour un bailliage ou une sénéchaussée donnés, où se trouvent les documents le concernant, mais sans autre référence que le numéro du carton ou du registre dans ces trois séries de cotes.
Le t. II consacré aux élus de la nation contient des notices sur ceux-ci avec leurs adresses et leurs signatures ; des listes de ceux qui ont siégé ou pas ; des listes par ressorts, etc.
Les t. III et IV donnent les documents concernant les élections dans seize généralités, la mort ayant interrompu Brette pour les autres généralités.

Ce recueil est accompagné d'un atlas :
A. Brette, Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux. Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé une unité électorale en 1789, dressé d'après les actes de convocation conservés aux Archives nationales, Paris, Impr. nat., 1904, in-folio, xxx-17 p.

Cet atlas comprend 33 cartes de bailliages et juridictions diverses, dont une carte générale. Voir également A. Brette, Les limites et les divisions territoriales de la France en 1789, Paris, 1907.

La publication de Brette a été reprise pour les documents relatifs non plus à la convocation mais aux séances des États généraux : G. Lefebvre et A. Terroine, Recueil de documents relatifs aux séances des États généraux, mai-juin 1789, Paris, édit. du C.N.R.S., 2 vol. in-8° :

Tome premier, vol. 1. Les préliminaires. La séance du 5 mai, préparé par l'Institut d'histoire de la Révolution française de la Faculté des Lettres de Paris, sous la direction de Georges Lefebvre et Anne Terroine (1953), 380 p.
Tome premier, vol. 2. La séance du 23 juin, préparée par l'Institut d'histoire de la Révolution française..., sous la direction de Georges Lefebvre (1962), 400 p.

O. Ilovaïsky, Recueil de documents relatifs aux séances des États généraux. Tome II. Les séances de la noblesse : 6 mai-16 juillet 1789, Paris, C.N.R.S. :

1^re partie*. 6-27 mai, par Olga Ilovaïsky, assistante de recherche au C.N.R.S., attachée à l'Institut d'histoire de la Révolution française (1974), 1 vol. in-8°, ccxx-678 p.
1^re partie**. 6-27 mai (1983), 1 vol. in-8°, 679-1049 p.
(Le premier volume du t. II recouvre les séances du 6 au 15 mai, le deuxième les séances du 16 au 20 mai.)]

Instrument de recherche général

B A 1 à 91 et BIII 1 à 174

Élections aux États généraux de 1789. Dossiers (sous-série B/A) et registres de copies (sous-série B/III). Rép. num. et index, par P.-D. Cheynet, 2007, 28 p. Instrument de recherche commun aux sous-séries B/A et B/III muni d’un index unique. Chaque sous-série fait l’objet d’une notice descriptive placée en tête de son répertoire. Pour la sous-série B/A, ce répertoire numérique est destiné à faciliter la compréhension de la description détaillée que l’inventaire manuscrit par H. Lot, 1863, présente dans l’ordre alphabétique approximatif que suivait l’ancien inventaire. voir le fichier (297ko)

B A 1 à 91.

Originaux et minutes des instructions, règlements, procès-verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres et mémoires relatifs à la convocation des États généraux de 1789. Inv. anal. ms., par H. Lot, 1863, 408 p. (Caran, microfilm 546). Pour accéder rapidement aux cotes concernant une juridiction donnée, on préférera consulter le répertoire numérique commun aux sous-séries B/A et B/III réalisé en 2007. Reflet du fonds classé dans l'ordre alphabétique des bailliages, sénéchaussées et provinces (pour la correspondance générale qui n'a pu être classée par bailliages et sénéchaussées), il signale pour chacune de ces juridictions et suivant un ordre méthodique : . les délibérations antérieures à la convocation ; . la correspondance relative à la convocation ; . les procès-verbaux et cahiers des trois ordres ; . ceux du Clergé ; . ceux de la Noblesse ; . ceux du Tiers État ; . des pièces, mémoires, lettres et réclamations concernant chaque ordre. Cet ordre théorique est cependant rompu par le rattachement des bailliages et sénéchaussées secondaires là leur bailliage ou sénéchaussée principale. De même, l'ordre numérique des cartons est lui aussi interrompu. Tantôt, en effet, on a regroupé dans les cartons les documents relatifs à une même province : c'est le cas pour la Bretagne (B A 23 et 26) où ces deux cotes vont se retrouver dans l'inventaire au hasard de l'ordre alphabétique des sénéchaussées bretonnes ; tantôt, pour la Provence par exemple, les papiers sont dispersés : Aix B A 9 et 10, Draguignan 39. Marseille 50, Toulon 81, etc. Enfin cet inventaire, terminé en 1863, est le témoin d'une division méthodique de cette série en sept parties, imaginée par A. Baillet, prédécesseur de H. Lot et dont la partie B IV, la plus importante, figure encore en tête des pages. Ces divisions ont été supprimées en 1878 et il n'en faut tenir aucun compte. Actuellement tout le fonds se présente sous la cote B A 1 à 91. Sur l'inventaire, les cotes valables sont celles situées dans la colonne " cotes en 1878 ". De même, il ne faut pas tenir compte des p. 353 à 409.

Instruments de recherche sélectifs

B. Hyslop, A guide to the general cahiers of 1789, with the text of unedited cahiers, New York, Columbia University Press, 1936, 1 vol. in-8°, 474 4. Index.

Cette table signale également où se trouvent les mandats des députés, de quelle nature ils sont (généraux, spéciaux ou impératifs), les procès-verbaux. Elle est suivie d'une liste alphabétique des cahiers généraux, puis d'une liste par généralités (p. 143 et 145-150), et enfin d'une liste de ceux qui ont été imprimés par généralité.
L'explication des cartes du volume, en particulier celle des districts électoraux de 1789 (p. 12), se trouve aux pages 153 à 157.
Ce guide est suivi de la publication de textes de cahiers généraux qui n'avaient pas été édités (p. 202-440) et d'une bibliographie (p. 443-463).

B. Hyslop, Répertoire critique des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789, Paris, Ernest Leroux, 1933, 669 p., et Supplément au répertoire critique des cahiers de doléances de 1789, Paris, P.U.F., 1952, 245 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française).

Ces deux répertoires sont des instruments de recherche indispensables pour retrouver rapidement les cahiers de doléances, généraux ou particuliers, d'un bailliage ou d'une sénéchaussée et même les procès-verbaux des assemblées, quoique le titre de l'ouvrage ne l'indique pas. De plus, ils couvrent l'ensemble des fonds relatifs aux États généraux de 1789, non seulement B ^A, B III et C pour les Archives nationales, mais aussi ceux d'autres services d'archives, en particulier départementaux ou municipaux, ainsi que ceux des bibliothèques. Ils indiquent les cahiers imprimés en 1789 et ceux qui ont été édités depuis.
Se présentant dans l'ordre alphabétique des bailliages et sénéchaussées principaux accompagnés de leurs secondaires, ils sont pourvus de nombreuses tables et index qui facilitent les recherches.

Répertoire :
Liste des bailliages et sénéchaussées et autres circonscriptions électorales, dans l'ordre d'apparition dans l'ouvrage (p. 22-32).
Liste alphabétique des bailliages et sénéchaussées ou autres (p. 33-43), permettant de retrouver les juridictions secondaires.
Liste des départements avec les bailliages ou sénéchaussées compris, en totalité ou en partie, dans leurs limites (p. 44-48) permettant, à partir de l'état actuel, de retrouver leur appartenance en 1789.
Index alphabétique des villes et paroisses donnant leur appartenance au bailliage ou à la sénéchaussée ou autre (p. 531-655).
Table des bailliages et sénéchaussées renvoyant aux pages (p. 659-669).
Supplément
Index des procès-verbaux et cahiers particuliers du clergé (p. 193).
Index des procès-verbaux des corps de métiers (p. 194).
Index des cahiers de paroisses ou de communautés (p. 195).
Table générale des corrections ou additions (p. 236-244).

Les cahiers de doléances ont fait l'objet de nombreuses publications, partielles ou intégrales :
J. Madival et E. Laurent, Les Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1^re série 1787-1790, Paris, 1867-1875, 7 vol., auxquelles le Guide to the general cahiers of 1789, ouvr. cit., apporte les corrections nécessaires.

Plusieurs éditions, également, dans la Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française, publiée par les soins de la Commission de recherche et de publication des documents d'archives relatifs à la vie économique de la Révolution, sous les auspices du ministère de l'Instruction publique, puis de l'Éducation nationale.

À côté de cette collection officielle, un certain nombre de cahiers ont été édités, les uns d'une manière encore semi-officielle comme : Ch. Chassin, Les élections et les cahiers de Paris, Paris, 1888-1889, 4 vol. in-8° (Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris) ; d'autres ont été édités par les soins de sociétés savantes de province ou bien par des particuliers. Toutes ces publications sont recensées jusqu'en 1936, date de parution de l'ouvrage déjà cité de B. Hyslop, dans A guide to the general cahiers..., p. 445-448.

Voir E.G.F., t. II, p. 18. (fichier au format Pdf)

Instrument de recherche général

Voir l'Etat général des fonds mis à jour (fichier au format Pdf)
Voir les ouvrages indiqués pour la sous-série B ^A.

Instruments de recherche généraux

B III 1 à 174 et B A 1 à 91

Élections aux États généraux de 1789. Dossiers (sous-série B/A) et registres de copies (sous-série B/III). Rép. num. et index, par P.-D. Cheynet, 2007, 28 p. Instrument de recherche commun aux sous-séries B/A et B/III muni d’un index unique. Chaque sous-série fait l’objet d’une notice descriptive placée en tête de son répertoire. La table par registre en cours, annoncée dans l’État général des fonds imprimé en 1978, est remplacée par l’index de ce répertoire. voir le fichier (297ko)

B III 1 à 174.

Collection générale des procès-verbaux, mémoires et autres pièces concernant les députations à l'Assemblée nationale de 1789, formée à partir de 1790, par la transcription sur registres, suivant l'ordre des bailliages et sénéchaussées et dans l'ordre chronologique des pièces, des documents conservés au dépôt de la Grande Chancellerie (actuellement sous-série B A et aux Archives nationales de l'Assemblée (actuellement série C.). Table alphabétique des bailliages et sénéchaussées qui ont envoyé des députés aux États généraux de 1789, par A. Baillet, 1859, 61 p. ms. (Caran, microfilm 547). Contient l'indication des listes de comparution et des membres des trois ordres dans chaque assemblée électorale ; renvoie au numéro du registre et aux pages correspondantes de ce registre.

Instruments de recherche sélectifs

Voir ce qui est indiqué pour la sous-série B ^A.