SÉRIES Z
JURIDICTIONS SPÉCIALES ET ORDINAIRES

SÉRIE ZZ

NOTARIATS ET TABELLIONAGES
BUREAU DES SAISIES RÉELLES
BUREAU DES CONSIGNATIONS

ZZ 1. Notariats et tabellionages.
ZZ 2. Bureau des saisies réelles.
ZZ 3. Bureau des consignations.

Voir E.G.F., t. I, p; 784-796.


[Ch. Samaran et M. Dillay,] répertoire critique des anciens inventaire d'archives. Archives nationales. Séries U à ZZ 3 (Papiers judiciaires), Paris, 1938, in-8°, p. 106-129.
Description des anciens répertoires et tables conservés dans la série ZZ même.

 

ZZ 1. NOTARIATS ET TABELLIONAGES

 

ZZ 1 à 577. Rép. num. ms., par É. Campardon, 1889, 19 p. [a 509, b 453.]
ZZ 1 6 à 10, 12 à 30, 34, 44 1, 47 à 55, 57, 62 à 67, 70, 71, 83, 162 à 166, 168 à 173, 187, 273 à 281, 300 à 310, 319 à 333, 336 à 357, 361 à 363, 398 à 428, 432 à 491, 517 à 521, 530 à 566 2, 568 à 570 1. Répertoires et minutes des notariats et tabellionages de Paris et de la banlieue parisienne. Voir l'état numérique dact. des groupes de minutes [de notaires] classés dans les séries S, Z 2 et ZZ 1, par E. Coyecque et A. Cornilleau, 1946, p. 31-101 [inv. 1115.] Cet état numérique est complété par un répertoire général alphabétique des tabellionages de la banlieue parisienne, donnant pour chaque tabellionage les cotes des minutes conservées. Il est rappelé que les minutes des études CXXIII à CXLI ont été transférées aux Archives départementales de la couronne de Paris, dont elles ressortissent depuis 1968.
ZZ 1 75, 77 et 78. Châteauroux (Indre) [1573-1630]. Inv. somm. dact., par E. Hubert, 1917, 16 p.[b 455.] Inventaire sommaire par échantillonnage.

 

ZZ 2. BUREAU DES SAISIES RÉELLES

M. Langlois, Une source d'histoire parisienne : les archives du Bureau des saisies réelles, dans Paris et Ile-de-France. Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France, t. 29, 1979, p. 171-225.
ZZ 2 1 à 1085.

M. Dillay, M. Langlois et H. Gerbaud, Les archives du Bureau des saisies réelles (ZZ 2 1 à 1085). Inventaire, Paris, 1982, in-8°, 380 p. (Archives nationales).

Répertoire numérique pour les registres ; répertoire numérique détaillé pour les dossiers de gestion des biens saisis réellement (ZZ 2 835 à 1085) : pour chaque immeuble sont indiqués sa localisation précise, les noms de la partie saisie et, éventuellement, du requérant s'il s'agit d'un bien sis à Paris, la date de l'exploit. Index : 1° des maisons de Paris portant une enseigne ou un nom distinctif ; 2° des noms de personnes (parties saisies et éventuellement requérants) ; tableau géographique, par départements, des noms de lieux hors Paris, pour le répertoire des dossiers de gestion.

p Des répertoires anciens (ZZ 2 764 à 834), dressés par le personnel même du Bureau des saisies réelles et se présentant sous forme de tables des noms de lieux pour les immeubles (noms de rues pour les immeubles parisiens, lieux-dits pour les immeubles — rotures ou seigneuries — sis hors des limites de la capitale aux xviie et viiie siècles), de noms de personnes pour les rentes (noms de familles ou de personnes morales) ou de noms d'offices, facilitent les recherches dans les registres de procès-verbaux et de commissions des saisies réelles. On en trouvera une description détaillée dans le Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales. Séries U à ZZ 3 (Papiers judiciaires), p. 110-124. Pour plus de commodité, les répertoires des registres de procès-verbaux des saisies réelles (ZZ 2 764 à 796) ont été disposés ici en tableaux méthodiques par juridictions, avec l'indication des cotes anciennes et modernes des registres auxquels ils correspondent. Il n'a pas été jugé nécessaire d'établir des tableaux similaires pour les répertoires des registres de commissions (ZZ 2 797 à 834), en raison de leur plus grande difficulté d'utilisation : ces répertoires ne relèvent, en effet, que les commissions en cours au moment de leur rédaction, à l'exclusion des commissions terminées. On se reportera donc de préférence aux tables figurant en tête de chaque registre de commissions.
Juridictions
Maisons de Paris (tables)
Seigneuries hors Paris (tables)
Rotures hors Paris (tables)
Rentes (tables)
Offices (tables)
Registres des procès-verbaux des saisies réelles
Cotes anciennes
Cotes modernes
Dates (1)
Parlement (2)
ZZ 2 764 P 4-14 ZZ 2 4-14 1633-1651
ZZ 2 765 P 15-55 ZZ 2 15-55 1651-1689
ZZ 2 766 P 51-PR 1 ZZ 2 51-ZZ 2 113 1686-1776
ZZ 2 767 ZZ 2 767 P 4-24 ZZ 2 4-24 1633-1663
ZZ 2 768 ZZ 2 768 P 15-24 ZZ 2 15-24 1651-1663
ZZ 2 769 P 24-54 ZZ 2 24-54 1663-1688
ZZ 2 770 P 24-54 ZZ 2 24-54 1663-1688
ZZ 2 771 P 50-81 ZZ 2 50-81 1685-1720
ZZ 2 772 P 50-81 ZZ 2 50-81 1685-1720
ZZ 2 773 P 81-PR 1 ZZ 2 81-113 1721-1776
ZZ 2 774 P 81-PR 1 ZZ 2 81-113 1721-1776
ZZ 2 775 P 15-PR 1 ZZ 2 15-113 1651-1776
ZZ 2 776 P 15-PR 1 ZZ 2 15-113 1651-1776
(1) Les dates mentionnées sont les dates extrêmes des actes dépouillés par les répertoires et non celles des registres de procès-verbaux des saisies réelles eux-mêmes. (2) Les procès-verbaux des saisies réelles de la Cour des Aides, du Grand Conseil et des Requêtes du Palais n'ont fait l'objet de registres spéciaux, respectivement qu'à partir des années 1652, 1671 et 1755 ; antérieurement à ces dates, les procès-verbaux des saisies réelles de ces trois juridictions sont donc à rechercher dans les registres correspondants du Parlement.    

    

 

Juridictions
Maisons de Paris (tables)
Seigneuries hors Paris (tables)
Rotures hors Paris (tables)
Rentes (tables)
Offices (tables)
Registres des procès-verbaux des saisies réelles
Cotes anciennes
Cotes modernes
Dates (1)
Parlement (suite)
ZZ 2 794 (2) PB 5-PC 2 ZZ 2 111-117 1769-1790
ZZ 2 795 (2) PB 5-PC 2 ZZ 2 111-117 1769-1790
ZZ 2 796 (2) ZZ 2 796 PB 5-PC 2 ZZ 2 111-117 1769-1790
Requêtes du Palais
ZZ 2 766 RDPNN 1-RDPR 6 ZZ 2 118-127 1755-1776
ZZ 2 773 RDPNN 1-RDPR 6 ZZ 2 118-127 1755-1776
ZZ 2 774 RDPNN 1-RDPR 6 ZZ 2 118-127 1755-1776
ZZ 2 775 RDPNN 1-RDPR 6 ZZ 2 118-127 1755-1776
ZZ 2 776 RDPNN 1-RDPR 6 ZZ 2 118-127 1755-1776
ZZ 2 794 RDPB 5-RDPR 6 ZZ 2 126-127 1769-1790
ZZ 2 796 RDPB 5-RDPR 6 ZZ 2 126-127 1769-1790
ZZ 2 796 ZZ 2 796 RDPB 5-RDPR 6 ZZ 2 126-127 1769-1790
Cour des Aides
ZZ 2 765 A 1-6 ZZ 2 316-321 1652-1689
ZZ 2 766 A 7-ANN 1 ZZ 2 322-326 1690-1766
ZZ 2 767 ZZ 2 767 A 1 ZZ 2 316 1652-1663
ZZ 2 768 ZZ 2 768 A 1 ZZ 2 316 1652-1663
ZZ 2 769 A 1-6 ZZ 2 316-321 1663-1688
ZZ 2 770 A 1-6 ZZ 2 316-321 1663-1688
ZZ 2 771 A 5-9 ZZ 2 320-324 1685-1720
ZZ 2 772 A 5-9 ZZ 2 320-324 1685-1720
ZZ 2 773 A 9-ANN 1 ZZ 2 324-326 1721-1776
ZZ 2 774 A 9-ANN 1 ZZ 2 324-326 1721-1776
ZZ 2 775 A 1-ANN 1 ZZ 2 316-326 1652-1776
ZZ 2 776 A 1-ANN 1 ZZ 2 316-326 1652-1776
ZZ 2 794 ANN 1-A 11 ZZ 2 326-327 1769-1790
ZZ 2 795 ANN 1-A 11 ZZ 2 326-327 1769-1790
ZZ 2 796 ZZ 2 796 ANN 1-A 11 ZZ 2 326-327 1769-1790
Grand Conseil
ZZ 2 766 GC 1-3 ZZ 2 342-344 1686-1776
ZZ 2 771 GC 1-2 ZZ 2 342-343 1685-1720
ZZ 2 772 GC 1-2 ZZ 2 342-343 1685-1720
ZZ 2 775 GC 1-3 ZZ 2 342-344 1671-1776
ZZ 2 776 GC 1-3 ZZ 2 342-344 1671-1776
Châtelet
ZZ 2 778 C 38-71 ZZ 2 384-417 1671-1699
ZZ 2 779 C 71-CR 2 ZZ 2 417-504 1699-1778
ZZ 2 780 (3) C 7-71 ZZ 2 354-417 1632-1699
ZZ 2 781(3) C 71-CR 2 ZZ 2 417-504 1699-1778
ZZ 2 782 (4) C 19-CR 2 ZZ 2 366-504 1652-1778
ZZ 2 783 (5) C 19-CR 2 ZZ 2 366-504 1652-1778
ZZ 2 784 ZZ 2 784 C 19-31 ZZ 2 366-377 1652-1667
ZZ 2 785 ZZ 2 785 C 19-31 ZZ 2 366-377 1652-1667
ZZ 2 786 C 32-45 ZZ 2 378-391 1667-1678
ZZ 2 787 C 46-71 ZZ 2 392-417 1678-1699
(1) Les dates mentionnées sont les dates extrêmes des actes dépouillés par les répertoires et non celles des registres de procès-verbaux des saisies réelles eux-mêmes. (2) Les répertoires cotés ZZ 2 794, 795 et 796 contiennent également le dépouillement des registres de procès-verbaux des saisies réelles de la période révolutionnaire cotés anciennement RN 1 à 3 et aujourd'hui perdus. (3) Faubourg Saint-Germain exclusivement. (4) Faubourg Saint-Jacques exclusivement. (5) Faubourg saint-Antoine exclusivement.      
  
Juridictions
Maisons de Paris (tables)
Seigneuries hors Paris (tables)
Rotures hors Paris (tables)
Rentes (tables)
Offices (tables)
Registres des procès-verbaux des saisies réelles
Cotes anciennes
Cotes modernes
Dates (1)
châtelet (suite)
ZZ 2 788 ZZ 2 788 C 46-71 ZZ 2 392-417 1678-1700
ZZ 2 789 ZZ 2 789 C 71-CR 1 ZZ 2 417-503 1700-1776
ZZ 2 790 CNN 12-CR 1 ZZ 2 480-503 1759-1776
ZZ 2 791 C 19-CR 1 ZZ 2 366-503 1652-1776
ZZ 2 792 C 19-CR 1 ZZ 2 366-503 1652-1776
ZZ 2 794 CB 14-CC 12 ZZ 2 495-527 1769-1793
ZZ 2 795 CB 14-CC 12 ZZ 2 495-527 1769-1793
ZZ 2 796 ZZ 2 796 CB 14-CC 12 ZZ 2 495-527 1769-1793
(1) Les dates mentionnées sont les dates extrêmes des actes dépouillés par les répertoires et non celles des registres de procès-verbaux des saisies réelles eux-mêmes.