CHAN Centre historique des Archives nationales ParisUntitled Document

SÉRIES Z
JURIDICTIONS SPÉCIALES ET ORDINAIRES

Z^1J CHAMBRE ET GREFFIERS DES BÂTIMENTS

Z^1J 1 à 1314.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 327-332.
Z^1J 1 à 1314.	Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 24 p. [a 496, b 439.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.
Z^1J 256 à 261.	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts [1610-1643]. Greffiers des bâtiments de Paris. Procès-verbaux d'expertises. Règne de Louis XIII (1610-1643), Z^1J 256 à 261. Inventaire, par O. Krakovitch, Paris, 1980, in-8°, 362 p. (Archives nationales). Inventaire méthodique et analytique dans l'ordre alphabétique des noms de lieux de Paris, puis de la banlieue : sous chaque nom de lieu, classé sous sa forme ancienne (avec identification actuelle), sont données une brève analyse de l'expertise (nature de celle-ci, responsable des travaux, localisation précise du bâtiment, propriétaire et parties), la date et la référence de la sous-série Z^1J ; état récapitulatif des édifices et index des noms de personnes (propriétaires, locataires, architectes et entrepreneurs, maîtres et compagnons des divers corps de métiers, experts).
Z^1J 261 à 269	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1643-1649). Greffiers des bâtiments de Paris. Procès-verbaux d'expertises. Règne de Louis XIV. Z^1J 261 à 269 : années 1643-1649, par M. Bimbenet-Privat, 1987, in-8°, 348 p. (Archives nationales). Instrument de recherche présenté comme le précédent.
Z^1J 521 à 556	Greffiers des bâtiments de Paris : procès-verbaux d'experts sous la Régence (1715-1723), par M. Bimbenet-Privat, 2005. Inventaire méthodique et analytique dans l'ordre alphabétique des noms de personnes et des noms de lieux (Paris et banlieue confondus). Introduction Inventaire Index
Z^1J 857 à 883	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1760-1764). Inv. méthodique et analytique dact. dans l'ordre alphabétique des noms de personnes, des noms de lieux et des mots-matières, par M. Reynaud, s.d. Comprend en annexe un index des plans classés par ordre alphabétique des localisations.
Z^1J 884 à 975, 1260, 1273, 1304 à 1306, 1310 à 1312.	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1764-1773). Inv. méthodique et anal. dact. dans l'ordre alphabétique des noms de lieux (Paris et banlieue confondus), par M. Reynaud, 1979, 322 p. Inventaire similaire à celui de Z^1J 256 à 261, cité ci-dessus. Aux analyses des procès-verbaux d'experts de 1764 à 1773, ont été jointes celles des dossiers de mémoires et d'expertises divers de la même période, compris entre les cotes Z^1J 1260 et Z^1J 1312.
Z^1J 884 à 975.	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1764-1773). Index dact. des noms de personnes de l'inv. précédent, par M. Reynaud, 1979, 277 p.
Z^1J 976 à 1219, 1256, 1258, 1260 à 1272; 1274 à 1312.	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts [1774-1791] (Voir M. Gallet, Les architectes parisiens du XVIII^e siècle. Dictionnaire biographique et critique, Paris, Éditions Mengès, 1995, in-8°, 493 p.). Inv. méthodique et anal. ms. sur fiches dans l'ordre alphabétique des noms de lieux (Paris et banlieue confondus), par M. Reynaud, 1974 : fichier photocopié en 5 vol. et un supplément. Inventaire similaire à celui de Z^1J 256 à 261, cité ci-dessus. Aux analyse des procès-verbaux d'experts de 1774 à 1791, ont été jointes celles des dossiers de mémoires et d'expertises divers de la même période, compris entre les cotes Z^1J 1256 et Z^1J 1312 ; tome I : A-C ; tome II : D-H ; tome III : I-N ; tome IV : O-R ; tome V : S-Z ; supplément Saint-, Sainte-, Ta-Th.
Z^1J 976 à 1219.	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1774-1791). Index ms. sur fiches des noms de personnes de l'inv. précédent, par M. Reynaud; 1974 : fichier photocopié en 4 vol. Tome I : A-E ; tome II : F-L ; tome III M-Q ; tome IV ; R-Z.
Z^1J 884 à 1219.	Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1764-1791). Index dact. des noms de matières, commun à l'inv. de Z^1J 884 à 975 et à celui de Z^1J 976 à 1219, par M. Reynaud, 1979, 236 p.
Z^1J 1256 à 1312.	Mémoires, expertises, toisés et devis relatifs à diverses constructions sises à Paris ou dans sa banlieue (xvii^e-xviii^e s.) Inv. anal. dact., par O. Krakovitch, 1980, 44 p. Les index des noms de personnes et des noms de matières de cet inventaire sont inclus dans ceux des inventaires de Z^1J 884 à 975 et de Z^1J 976 à 1219.
Z^1J 1313 et 1314.	Plans divers. Rép. méthodique dact., en cours de révision par A. -M. Joly, 88 p. Documents conservés au service des Cartes et Plans (cette collection, constituée au xix^e siècle, ne représente pas la totalité des plans de la sous-série Z^1J dont beaucoup sont demeurés dans les dossiers). Répertoire méthodique dans l'ordre des arrondissements, pour Paris, et des anciens départements de la Seine, Seine-et-Marne et Seine-et-Oise, puis des communes, pour la banlieue.

Z^1K. GRENIER À SEL DE PARIS

Instruments de recherche généraux

Z^1K 1 à 83.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 333-337.
Z^1K 1 à 83.	Rép. num multigraphié, par É. Berger, 1889, 4 p. [a 497, b 440.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.

Instrument de recherche sélectif

Z^1K 74 à 80.

Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées au Grenier à sel (1715-1790). Voir Fr. Bluche, Les officiers du Grenier à sel de Paris au XVIII^e siècle, dans Paris et Ile-de-France. Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France, t. 21, 1970, p. 293-336. P. 298-321 : répertoire biographique des officiers du Grenier à sel de Paris, de 1715 à 1790, établi notamment à l'aide de Z^1K 9 et 10, Z^1K 71 et 72, et des minutes de lettres de provisions et de réceptions conservées dans Z^1K 74 à 80.

Z^1L. CHAMBRE DE LA MARÉE

Z^1L 1.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 339-342 Il est rappelé que les règlements et les jugements de la Chambre de la Marée sont transcrits dans les registres et les minutes de la Grand Chambre du Parlement de Paris (sous-séries X^1A et X^1B).
Z^1L 1.	Rép. Num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 2 p. [a 498, b 441.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Zⁱ.

Z^1M. BAILLIAGE DE L'ARSENAL

Z^1M 1 à 47.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 343-348.
Z^1M 1 à 47.	Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 4 p. [a 499, b 442.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.
Z^1M 34 à 39.	Scellés et inventaires après décès (1628-1768). Index ms. des noms de personnes, par H Jassemin, 1933, 156 p. (volume commun aux scellés et inventaires après décès des sous-séries V³, Z^1M et Z²). Cet instrument de recherche est une transcription partielle de l'index manuscrit sur fiches des scellés et inventaires après décès, commun aux séries et sous-séries Y (Châtelet), V³ (Prévôté de l'Hôtel), Z^1M et Z². Il est exhaustif pour la sous-série Z^1M.

Z^1N. COMMISSIONS EXTRAORDINAIRES DU CONSEIL POUR LES AFFAIRES CONCERNANT HÔPITAUX ET MALADRERIES

Instruments de recherche généraux

Z^1N 1 à 33.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 349-353. Voir notamment les sources complémentaires dans les sous-séries M, MM, V⁶ et V⁷.
Z^1N 1 à 33.	Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 4 p. [a 500, b 444.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.

Instrument de recherche sélectif

Z^1N 11 à 31.

Chambre royale siégeant à l'Arsenal : arrêts définitifs (1673-1690). Voir la « Table des arrêts définitifs rendus en la Chambre de 1673 à 1690 » cotée Z^1N 3 [a 501, b 445.] Cet instrument de recherche est, en fait, un inventaire méthodique et analytique des arrêts définitifs (à l'exclusion, donc, des arrêts avant dire droit) de 1673 à 1690, dans l'ordre des diocèses regroupés eux-mêmes en circonscriptions ou départements territoriaux attribués à des commissaires chargés de rechercher les maladreries et les hôpitaux susceptibles d'être réclamée par l'Ordre de Saint-Lazare : une table alphabétique des diocèses placée en tête du registre facilite les recherches. La mention de la date des arrêts permet, à l'aide du répertoire numérique, d'identifier aisément leurs cotes parmi les minutes Z^1N 11 à 31, classées chronologiquement.

Z^1O. OFFICIALITÉS DE PARIS

Z^1O 1 à 243.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 355-362
Z^1O 1 à 243.	Rép. num. mutigraphié, par É Berger, 1889, 10 p. [a 502, b 446.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.
Z^1O 26.	Officialité diocésaine de Paris : registre des causes civiles (1384-1387). Édition par J. Petit et P. Marichal, Registre des causes civiles de l'officialité épiscopale de Paris, 1384-1387, Paris, 1919, in-4°, xxx-620 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire de France). Index des noms géographiques et de personnes, et de quelques matières.

Z^1P. CHAMBRE ECCLÉSIASTIQUE DES DÉCIMES

Z^1P 1 à 20.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 363-367.
Z^1P 1 à 20.	Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 2 p. [a 503, b 447.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.

Z^1Q. BAILLIAGE ET CAPITAINERIE ROYALE DE LA VARENNE DU LOUVRE

Z^1Q 1 à 98.	Présentation détaillée par S Clémencet, dans Guide des recherches, dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 369-373
Z^1Q 1 à 98.	Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 6 p. [a 504, b 448.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.

Z^1R. CENT-SUISSES DE LA MAISON DU ROI

Z^1E 1 à 7.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 375-378
Z^1R 1 à 7.	Rép. num. multigraphié, par E. Berger, 1889, 2 p. [a 505, b 449.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z¹.
Z^1R 1 à 7.	Dossiers d'affaires classées dans l'ordre alphabétique des noms de famille (xvii^e-xviii^e s.). Rép. num. détaillé ms., par S. Clémencet, 10 p. [a 506, b 450.] Cet instrument de recherche dressé d'après « l'Inventaire sommaire des minutes du greffe du Tribunal de la Compagnie des cent-Suisses... fait par Antoine Flamion » en 1792, se présente sous forme d'une liste des noms de parties.

Z². JURIDICTIONS ORDINAIRES ROYALES ET SEIGNEURIALES

Instruments de recherche généraux

Z² 1 à 4942.	Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 379-390.Pour les fragments de fonds d'enregistrement conservés dans la sous-série Z², voir G. Vilar-Berrogain, Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime, Paris, 1958, in-8°, p. 104-105. P. 384-390 : « État, par ordre alphabétique des départements, des justices ordinaires dont les archives constituent la série Z¹ ».
Z² 1 à 4942.	Rép. num. dactyl., par H. Furgeot, 1892, complété par M. Bimbenet-Privat et B. Galland, 2003-2004, 273 p. [ce répertoire remplace l'ancien répertoire manuscrit, 148 p. : a 508, b 451.]
Z² 3393 à 3395 et Z² 3318	Justice de Saint-Germain-des-Prés. Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVI^e siècle. Inventaire analytique des registres Z² 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579), par M. Bimbenet-Privat, Paris, 1996, in-8°, 288 p. (Archives nationales).
Z² 4340, 4418, 4643.	Répertoires et minutes des tabellionages de Thias (Val-de-Marne), Vanves (Hauts-de-Seine) et Villejuif (Val-de-Marne). Voir l'état numérique dact. des groupes de minutes [de notaires] classés dans les séries S, Z² et ZZ¹, par E. Coyecque et A. Cornilleau, 1946, p. 27-30. [inv. 1115.] La présence de minutes notariales dans la sous-série Z¹ est due au fait que de nombreux greffiers des justices seigneuriales de la banlieue parisienne étaient en même temps tabellions. On trouvera de même des documents judiciaires au Minutier central des notaires de Paris (Archives nationales) dans l'étude XXXVII (ancien notariat de Belleville).. L'état numérique cité ci-dessus est complété par un répertoire général alphabétique des tabellionages de banlieue, donnant pour chaque tabellionage les cotes des minutes conservées. Il est rappelé que les minutes des études CXXIII à CXLI ont été transférées aux Archives départementales de la couronne de Paris, dont elles ressortissent depuis 1968.

Instrument de recherche sélectif

Z² 547 à 554, 1236 et 1237, 2449 à 2454, 2655, 3119 à 3133, 3622 à 3627, 3675, 3701, 3729 à 3732, 3752 et 3753, 3802 à 3808, 3884 à 3886, 4692 et 4693¹.

Scellés et inventaires après décès conservés dans la sous-série Z². Index ms. des noms de personnes de tous les scellés et inventaires après décès contenus dans les archives des juridictions seigneuriales siégeant à Paris, et des principaux scellés et inventaires après décès provenant des juridictions de Chaillot, Issy, Vaugirard, Montmartre, Neuilly-sur-Seine, Passy et la Villette-Saint-Lazare, par H. Jassemin, 1932, 156 p. [inv. 927.] Cet instrument de recherche est une transcription partielle de l'index manuscrit sur fiches des scellés et inventaires après décès, commun aux séries et sous-séries Y (Châtelet), V³ (Prévôté de l'Hôtel), Z^1M (Bailliage de l'Arsenal) et Z¹.