Layettes du Trésor des Chartes
ancienne série des "Sacs" (dite "Supplément")
J 736 à J 1053

Inventaire analytique par Henri de Curzon, 1911-1917 ;
dactylographié par Alain Ganeval, agent administratif
revu et mis en forme par Jean-Pierre Brunterc’h, Bruno Galland, Jean-Marc Roger, conservateurs en chef ; Olivier Poncet, conservateur ; Michèle Bonnot, secrétaire de documentation ; 2001-2003.

 

Avertissement   

Introduction

Index des noms de personnes et de lieux

 

L’index indique la ou les cotes des documents concernés. Après consultation de l’index, revenir à l’écran d’accueil et consulter le Sommaire pour accéder à l’inventaire correspondant à la cote recherchée. 

 

 

A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X Y Z

 

Sommaire

Gouvernements

J 736 à J 741

 Île-de-France

J 742 à J 758

 Orléanais

J 759 à J 773

 Champagne

J 774 à J 785

 Normandie

J 786 à J 817

 Picardie

J 818 à J 820

 Bretagne

J 821 à J 829

 Bourgogne

J 830 à J 840

 Lyonnais, Auvergne

J 841 à J 845

 Dauphiné

J 846 à J 853

 Provence

J 854 à J 876

 Guyenne

J 877 à J 903

 Languedoc

 

 

Mélanges 

J 904 à J 923

 

 

J 904 à 905B. Droit de régale de l’Église du Mans. 1214-1532.

            Exercice de la régale à l’égard de l’archidiaconé de Laval : dossiers d’un procès.

 

J 906 et 907.Testaments : Louis XII ; divers. 1329-1647.

 

J 908 et 909. Différend entre Philippe le Bel et Boniface VIII. 1300-1325.

 

J 910. Milan. 1510-1526.

 

J 911 à 914. Duché de Bar. 1206-1608.

            Titres produits pour prouver la souveraineté du roi de France sur les dépendances du Barrois mouvant.

 

J 915 à 917. Espagne et Portugal. 1266-1614.

 

J 918 à 923. Angleterre : traités de Louis XII et de François Ier. 1514-1537.

J 924 à 931.

Paix et traités (règne de Louis xiv). 1647-1788.

            J 924 à J 929. Paix de Westphalie : traité de Munster.

            J 930. Traité des Pyrénées.

            J 931. Renonciation de Philippe V au trône de France.

J 932 à J 940.

 

 

J 932 et 933. Duché de Lorraine. 1248-1625.

 

J 934. Mariages. 1491-1736.

            En particulier : procès en dissolution du mariage de Henri IV et de Marguerite de Valois. Mariages de Charles VIII et Louis XII avec Anne de Bretagne.

 

J 935. Suisse : traités. 1485-1538.

 

J 936. Droit de régale. 1137-xvie s.

 

J 937. Orient. 1270 – xviiie s.

 

J 938 et J 939. Décimes et impôts sur le Clergé. 1249-1363.

 

J 939 (suite. Ordre de Malte, xivexvie s. Domaines, xivexvie s.

 

J 940. Bulles en faveur des rois de France. Canonisation de saint Louis. 1236-1332.

J 941 à J 945.

Affaires ecclésiastiques

 

J 941 et 942. Pragmatique sanction de Charles VII et concordat entre le pape Léon X et François Ier. 1438-1533.

 

J 943 et 944. Procédures ecclésiastiques.

            J 943. Édits et pièces concernant les protestants (1526-1685) ; poursuites contre des ecclésiastiques (1521-1538) ; juifs (xiiie s. et 1764).

 

            J 944. Condamnation des propositions de Jansénius, 1664-1665.

 

J 945. Libertés de l'Église gallicane ; appels comme d'abus, [1287] 1438-1633

J 946 à J 950.

 

 

J 946. Universités de Paris et d'Orléans, xive s.-1532.

 

J 947. Joyaux de la Couronne : inventaires. [1364] 1530-1575.

 

J 948. Traité entre Charles VI et Jean sans Peur, duc de Bourgogne. 1415.

            Serments prêtés par des officiers royaux, des communautés d'habitants et des vassaux laïques et ecclésiastiques.

 

J 949. Procès criminels contre Jean II, duc d'Alençon, et René d'Alençon, comte du Perche, 1460-1483.

 

J 950. Papiers de Tristan Lermite, prévôt des maréchaux, et de Pierre Lermite, panetier du roi : procédures criminelles, 1467-1479.

J 951 à J 962.

Affaires relatives au règne de François Ier

 

J 951. Mariage de Claude de France avec François, duc de Valois, comte d'Angoulême. 1500-1515.

 

J 952. Candidature de François Ier à l'Empire : notamment lettres adressées par le roi ou à lui. 1517-1520.

 

J 953 à 957. Succession de la duchesse Suzanne de Bourbon. [1167] 1307-xviie s.

            Procès entre Louise de Savoie, duchesse d'Angoulême, et le connétable Charles de Bourbon.

 

J 958. Finances. 1512-1537.

            Procès contre des officiers de finances : Semblançay, Jean Morelet, Jean Ruzé, Jean Prévost, René Gentils, Jean de Poncher et Gaillard Spifame ; édits et règlements pour l'administration des finances. 1512-1537.

 

J 959. Lettres de François Ier sur le salpêtre et procès-verbaux de leur réception dans divers bailliages et villes. 1528-1539 [1572].

 

J 960 à 962. Acquits sur l'Épargne de François Ier. 1530-1539.

            Dons, gratifications, pensions, gages, avec des confirmations de privilèges, des exemptions d'impôts, des naturalisations, etc.

J 963 à 968.

«Coffres des chanceliers» : papiers saisis chez le chancelier Guillaume Poyet en 1542. 1277-1580.

J 969 à J 977.

Mélanges.

 

            969. Mélanges, notamment : guerre de religion (1562) ; donation faite par le duc de Montpensier au duc d'Orléans (1606-1608).

 

            970. Parlements de Toulouse et de Paris et Grand Conseil, 1497-1573.

 

            971. Monnaies : notamment publication de l'édit du 13 juin 1577 et mémoires divers, [1350] 1577-fin xvie s.

 

            972. Sel et gabelles : procès de François Alamant, chargé de la régie des gabelles du royaume, 1527-1570.

 

            973. Hommages et services dus au roi (1214-1359 : copies du xvie s.) ; croisades ; pièces diverses (1265-1294) et analyses de bulles (xviie s.).

 

            974. Cote vacante [pièces réintégrées dans J 354].

 

            975. Apanages : surtout copies, 1225-1546.

 

            976. Domaine, notamment : enquêtes sur les aliénations du domaine royal dans plusieurs sénéchaussées et bailliages (xive s.) ; saisies de fiefs opérées par les commissaires à la réunion du Domaine [à rapprocher de J 892] (xvie s.). xiiie s.-1560.

 

            977. Comté de Neuchâtel et de Valengin : possession contestée entre les duchesses de Longueville et de Nemours (factums imprimés) et jugement arbitral de Louis XIV. 1674.

J 978 à J 989.

Chambre de Réunion de Metz et “coffres de Lorraine”. 687-1683.

J 990 à J 997.

Pays étrangers.

 

            990-992. Italie. 1224-1564.

 

            993. Savoie et Piémont. [1526] 1536-1538 [1539].

 

            994. Espagne : actes diplomatiques. 1395 et 1515-1561.

 

            995A. Allemagne : traités et autres actes diplomatiques, notamment entre François Ier et divers princes, 1300-1398 et 1516-1552.

 

            995B. Danemark (1518-1541) et villes hanséatiques (1536-1538) : actes diplomatiques.

 

            996. Suède et Hollande : traités et autres actes diplomatiques. 1633-1643.

 

            997. Flandre : occupation française (1325-1329) ; Gueldre (1379-1535) et Frise (1517) : traités et autres actes diplomatiques.

J 998 à J 1019.

Mouvance féodale du comté de Saint-Pol. 1204-1569 [1603].

            Pièces produites par le procureur de l'archiduc pour prouver que le comté relève de celui d'Artois (nombreuses copies et un certain nombre d'originaux).

J 1020 à J 1027.

Affaires diverses.

 

J 1020. Chartes cancellées. 1227-1465.

            Lettres de grâce de Louis IX, Philippe III, Philippe IV, Charles IV, Jean II et Charles V (1227-1378) ; en outre (dans J 1020B) : pièces annexes, actes non cancellés de Philippe VI et pièces diverses.

 

J 1021. Guerre du Bien public. [1388] 1465.

 

J 1022. Obligations, reconnaissances. 1205-1537.

 

J 1023 à J 1026. Provinces. 1200-1577.

 

J 1027. Enquête contre les opposants au concordat de François Ier avec Léon X. 1518.

J 1028 à 1034.

Enquêtes et informations (quelques comptes et états). 1085-1587.

J 1035 à 1040.

Titres retirés des sacs du Trésor des chartes entre 1703 et 1720 par Rousseau, auditeur des comptes. 1186-1719.

            Notamment : paiements pour la levée et la solde des reîtres (1570-1572) ; Dominique de Vic, abbé du Bec-Hellouin, puis archevêque d’Auch, et son frère Merri de Vic, abbé de Saramon (1598-1630).

J 1041 à 1046.

Mélanges. 1188-1724.

 

            1042. Notamment : Fouras et Saint-Laurent-de-la-Prée (1701-1724) ; extraits des registres Liber principum de Champagne et Feoda Campanie (1200-1268).

            1043. Pièces relatives à des contrats de mariage et à leur exécution : Louis, duc d'Anjou (1380-1383) ; Louis, duc d'Orléans (1404-1558) ; mariages de Bertrand de la Tour et Isabelle de Lévis (1295-1366), dans la famille de Chauvigny (1290-1350), etc.

            1045. Notamment : arrêts du Parlement relatifs au Domaine (1724-1743).

            1046. Notamment : différend entre le chapitre de Brioude et les habitants de Nonette (1188-1291) ; réhabilitation de Henri du Puy, médecin de Philippe le Bel (1304-1305).

J 1047 à 1049.

Mouvance féodale du comté de Saint-Pol. 1364-1603.

            Pièces produites par le procureur général du roi de France pour prouver que le comté relève de celui de Boulogne [à rapprocher de J 787 à 811 et de J 998 à 1019].

J 1050.

Mélanges.

            Pièces diverses (y compris des enquêtes, des comptes et des états) concernant plusieurs régions ; résidu des papiers de Guillaume de Nogaret (début xive s.) xiie-xvie s.

J 1051 à 1053.

Cotes vacantes.

 

 

 

 

 Introduction

 

  Qu’est-ce que le « Supplément » du Trésor des chartes ?

 

            Le Trésor des chartes constitue, on le sait, le dépôt des archives centrales de la royauté. Établi sans doute dès Philippe Auguste, il est mentionné dans les textes à partir de 1231. Il fut établi dès la seconde moitié du XIIIe siècle dans un dépôt annexe de la Sainte-Chapelle du Palais où il resta jusqu’en 1783.  

            « Le Trésor des Chartes était avant tout un arsenal de titres destinés à servir les intérêts domaniaux et diplomatiques de la Couronne » (J. Guerout). Gérard de Montaigu, qui avait été chargé par Charles V de le réorganiser, y avait établi deux grandes divisions fondées sur l’état matériel des documents : les Layettes, autrement dit les chartes, les lettres, etc., conservées dans des boites ou des coffres, et les Registres. Mais dans la pratique une troisième section s’y était ajoutée : c’était celle formée par les pièces extraites des Layettes et non réintégrées, ou par les versements les plus récents, que l’on n’avait pas pris la peine d’inventorier et de classer et qui se trouvaient encore dans des Sacs.  

La négligence dans laquelle fut très généralement tenu le Trésor des Chartes au XVIIe et au XVIIIe siècle, ne permit jamais de rétablir l’unité entre les Layettes et les Sacs. En 1615, Mathieu Molé, nommé garde des archives royales, confia l’inventaire du Trésor des chartes à deux savants, Pierre Dupuy et Charles Godefroy ; ceux-ci établirent un précieux inventaire des Layettes, encore utilisé de nos jours, mais ne s’occupèrent pas des Sacs, qui continuèrent de s’accroître. Une proposition de fusion fut faite vers 1760-1770 mais resta sans effet. Aussi, lorsqu’après la Révolution française, le Bureau des triages dut assurer le classement du Trésor des Chartes, il ne put revenir sur cette ancienne distinction. Il s’efforça d’abord, en effet, de remettre en ordre les Layettes conformément à l’inventaire de 1615 : c’était, compte tenu du désordre dans lequel se trouvaient alors les documents, ce qu’il y avait de mieux à faire. Du même coup, les Sacs, que l’on prit l’habitude de désigner sous le nom de Supplément, furent maintenus séparés.  

            Les Layettes et les Sacs du Trésor des Chartes constituent la série J du cadre de classement des Archives nationales ; les registres forment une série parallèle, cotée JJ. Les Layettes occupent les cotes J 148 à J 735 (les cotes J 1 à J 147 sont vacantes ; elles étaient affectées à des registres désormais en série JJ). Le Supplément occupe les cotes J 736 à J 1168.  

            Les Layettes avaient été divisées par Dupuy et Godefroy en deux sections : les Gouvernements (pièces relatives aux différents gouvernements du Royaume, c’est-à-dire aux différentes provinces) et les Mélanges (dossiers intéressant les différents aspects de la politique intérieure et extérieure de la France, hors affaires intéressant une seule province). Lors du récolement effectué sous la Révolution, un classement analogue fut adopté pour les Sacs : aux Gouvernements (J 736 à J 903) succèdent ainsi des Mélanges (J 904 à) J 1053) dont les rubriques, très variées, se succèdent sans plan d’ensemble. A ces deux divisions s’ajoutent trois fonds distincts : le chartrier de Mercurol (J 1054 à J 1145), le chartrier de Puy-Paulin (J 1146 à J 1164) et d’anciens inventaires (J 1165 à J 1167). On a placé à la fin de la série J les tablettes de cire des comptes de l’Hôtel de Saint-Louis (J 1168) désormais conservées au Musée de l’Histoire de France.  

            Pour en savoir plus : Henri-François Delaborde, « Étude sur la constitution du Trésor des Chartes et sur les origines de la série des Sacs dite aujourd’hui Supplément du Trésor des Chartes », introduction à : Archives nationales. Layettes du Trésor des Chartes. Tome V : Ancienne série des sacs dite aujourd’hui Supplément, Paris, 1909, p. i-ccxxiv.

 

 

Nature et limites du présent instrument de recherche

 

            Le présent instrument de recherche couvre les cotes J 736 à J 1053, c’est-à-dire la première partie du Supplément (« Gouvernements » et « Mélanges »). Il ne rend compte ni du Chartrier de Mercurol, ni du Chartrier de Puy-Paulin. 

            Pour connaître le contenu des autres parties du Trésor des chartes, il faut consulter les instruments de recherche manuscrits ou imprimés disponibles en salle des inventaires. Voir la liste de ces instruments de recherche dans l’Etat des inventaires des Archives nationales consultable en ligne.

 

            A peine les Archives nationales étaient-elles organisées qu’il apparut que la richesse et la variété des informations contenues dans les documents du Trésor des Chartes impliquait d’en établir un inventaire analytique – c’est-à-dire « pièce à pièce ».  

Pour la première partie on pouvait utiliser l’inventaire de Dupuy et Godefroy ; ses imperfections incitèrent cependant la Section historique des Archives nationales à entreprendre un nouvel inventaire des documents les plus anciens, plus précis, dans lequel les pièces seraient présentées dans l’ordre chronologique. Le terme fut fixé à la mort de Saint Louis (1270) ; le premier volume était publié en 1863, le quatrième et dernier en 1902. Ce projet fut poursuivi par un cinquième volume, publié en 1909, relatif aux actes antérieurs à 1270 contenus dans le Supplément. Après 1270 en revanche, on a continué jusqu’à nos jours d’utiliser le répertoire de Dupuy et Godefroy, à partir duquel a été constitué un fichier chronologique.

Le Supplément en revanche n’avait pas bénéficié d’un inventaire sous l’Ancien Régime. Dom Joubert en avait entrepris l’inventaire en 1805 et 1806, mais son travail était très incomplet et en 1832 déjà on le jugeait « tout entier à refaire ». Ce travail ne put cependant être entrepris qu’au début du XXe siècle ; il fut confié à Henri de Curzon, qui le mena à bien en quelque six années seulement (1911-1917).  

Dans un délai aussi court, Henri de Curzon n’a pu évidemment mener un travail aussi précis et rigoureux qu’on pourrait le souhaiter. Son but était de rendre compte, dans les meilleurs délais, des différentes pièces ou dossiers du Supplément. Aussi bien son travail est-il demeuré manuscrit ; le style en est vieilli, les analyses ne sont pas établies toujours de manière homogène, il y demeure de nombreuses imprécisions et des lacunes. Celles-ci sont plus visibles encore dans l’index. Cependant, la reprise selon les exigences actuelles de la recherche historique de cet inventaire constitue une entreprise de très longue haleine, qui ne saurait aujourd’hui être entreprise alors que tant de fonds sont encore en attente d’un instrument de recherche même provisoire.  

A défaut de reprendre le travail de Curzon, il convenait pourtant de lui assurer une plus grande diffusion, car les documents qu’il décrit sont d’un très grand intérêt historique et apportent des informations intéressant des problématiques extrêmement variées. C’est la raison pour laquelle il a été décidé de laisser cet inventaire en l’état, mais de le faire dactylographier et de le rendre accessible sur le site Internet des Archives nationales. 

On demande cependant au lecteur de bien vouloir se rappeler que cet inventaire ne constitue qu’un travail « provisoire » établi à la hâte pour faciliter les recherches. On ne saurait en tenir rigueur à son auteur ; que l’on songe en effet qu’au cours de sa carrière aux Archives nationales, Henri de Curzon (1861 – 1942) a non seulement rédigé les 7 volumes manuscrits de cet inventaire, mais aussi établi les tables chronologiques de la première partie du Trésor des Chartes (environ 9000 fiches). On lui doit également l’index de l’inventaire du Chartrier de Mercurol (2000 fiches), le répertoire de la collection de moulages de sceaux dite Collection de Lorraine (plus de 2000 références), le répertoire numérique des quelque 4000 cartons et registres du secrétariat d’État de la Maison du Roi sous l’Ancien Régime (sous-série O1) et de nombreux fichiers, index ou inventaires de cette partie des Archives nationales. A cela s’ajoute une œuvre d’érudition impressionnante en particulier sur l’histoire de la musique… Le travail considérable effectué par Henri de Curzon force l’admiration et explique les inévitables lacunes de son inventaire (sur Henri de Curzon, on consultera la Bibliothèque de l’École des chartes, t. 106, 1944-1945, p. 157-162).  

            Malgré ces lacunes, l’inventaire d’Henri de Curzon permet de mettre en lumière un des ensembles les plus remarquables des Archives nationales, que nombre de chercheurs qui s’intéressent à l’Ancien Régime auront intérêt à examiner. Ils sont en effet susceptibles d’y trouver, soit des éléments fondamentaux pour le progrès de leurs recherches, soit des informations complémentaires leur permettant d’étayer telle ou telle information.

 

 

Utilisation du présent instrument de recherche

 

            On trouvera dans le présent inventaire une description, pièce à pièce, des différents documents.

 

            A la suite de chaque description sont éventuellement mentionnés :

 

la cote du document au Musée de l’histoire de France (série AE II ou AE III). Certaines pièces particulièrement remarquables ont en effet été extraites des cartons, pour l’essentiel à la fin du xixe siècle, afin d’être présentées par le musée des Archives nationales, qui les conserve encore aujourd’hui. Une description très précise des premières pièces (cotes AE II 1 à 1444) a été publiée en 1872 : Musée des Archives nationales. Documents originaux de l’histoire de France exposés dans l’hôtel Soubise, Paris, 1872. Certaines pièces ont depuis été réintégrées ; il reste utile de se référer à la description de l’inventaire du Musée (d’où l’indication : Document précédemment conservé au Musée de l’Histoire de France).

 

la référence du document dans l’inventaire imprimé des documents du Trésor des Chartes antérieur à 1270 (Archives nationales. Layettes du Trésor des Chartes. Tome V : Ancienne série des sacs dite aujourd’hui Supplément, par Henri-François Delaborde, Paris, 1909). On consultera toujours de préférence cet inventaire qui donne pour certaines pièces une transcription partielle ou totale (Indication : Layettes, t. V, suivi du numéro).

 

la référence du document dans l’inventaire suivant : Actes du Parlement de Paris. Première série : de l'an 1254 à l'an 1328. Tome premier : 1254-1299, par E. Boutaric, Paris, 1863, in-4°, cxii-cccxxxii-468 p. Tome deuxième : 1299-1328, par E. Boutaric, Paris, 1867, in-4°, 788 p. (Archives de l'Empire. Inventaires et documents). Cet inventaire analyse, dans l’ordre chronologique reconstitué, tous les actes du Parlement de Paris de 1254 à janvier 1328 ; ces actes sont issus pour l’essentiel des registres du Parlement (série X1A des Archives nationales) mais de nombreux documents du Trésor des Chartes y sont recensés (Indication : Boutaric, Actes du Parlement de Paris, suivi du numéro ou de la page).

 

            La recherche dans le présent inventaire peut s’effectuer :

 

soit à partir de l’index alphabétique des noms de personnes et de lieux 

soit en dépouillant l’inventaire dans l’ordre des cotes, en s’aidant du Sommaire qui indique les principales matières

 

            On ne saurait trop conseiller au chercheur de croiser ces deux méthodes pour retrouver toutes les informations qui l’intéressent.