• Ville de Paris
    www.paris.fr/portail

    Pages “Culture” de la ville de Paris : archives, bibliothèque, Commission du vieux Paris
    Langue : français
    Producteur : Ville de Paris
    Date de mise à jour : Mise à jour régulière
    Site payant : N

    Contenu : A partir de la rubrique “CULTURE” du portail Ville de Paris, on accède aux pages des Archives départementales et communales qui fournissent des informations concernant les fonds d'archives fiscales, judiciaires et privées, les collections spécialisées de cartes et plans et les dossiers de permis de construire.
    Dans la rubrique “bibliothèques”, le catalogue des bibliothèques spécialisées de la ville de Paris répertorie et localise 700 000 documents conservés dans l'une des bibliothèques de recherche de la ville. Des notices descriptives de fonds conservés dans les bibliothèques spécialisées alimentent le catalogue,
    La Commission du vieux Paris publie en ligne ses comptes-rendus de séances.
    SO
    [13/06/2008]

     

 

 

  • Actualités de l'Internet public
    www.internet.gouv.fr/Internet public

    Thème(s) : société de l'information – TIC
    Langue : français

    Producteur: Service d’information du Gouvernement (S.I.G.), service du Premier ministre
    Mise à jour: irrégulière selon les rubriques,
    Conditions d'accès : gratuit

    Contenu : Mis en oeuvre dans le cadre du développement de la société de l'information numérique, ce portail d'information du Gouvernement français, relaie les programmes et les évènements liés aux nouvelles technologies appliquées aux domaines de la vie civile et administrative

    A signaler : Les rubriques d'actualité présentent la législation, la règlementation et les rapports au Gouvernement.
    S.O. [16/06/2008]

 

 

 

 

  • Bulletion officiel de l'Education nationale
    www.education.gouv.fr

    Langue : français
    Producteur : Ministère de l'éducation nationale.
    Mise à jour : irrégulière.
    Conditions d'accès gratuit.

    Contenu :Le Bulletin officiel de l' éducation nationale est téléchargeable à partir de 1998.
    L'application “Mentor” permet de rechercher les références de textes parus depuis 1987 et d'afficher les textes parus depuis 1989

    A signaler : Il est possible de s'abonner pour recevoir des articles grâce à une alerte de messagerie.
    [16/06/2008]

 

 

 

 

  • Documentation française
    http://www.ladocumentationfrancaise.fr

    Langue : français
    Producteur : La Documentation française.
    Conditions d'accès : site payant.

    Contenu : le site présente les publications administratives d''actualité en matière politique, économique, sociale et internationale et diffuse le catalogue des ouvrages, revues et rapports publics de la librairie de La Documentation française. Les “dossiers d'actualité” affichent un choix documentaire, constamment renouvelé, en rapport avec l'actualité immédiate. Divers accès en ligne sont proposés : le Guide de la photographie permet les recherches par fonds, institutions et organismes spécialisés, la cartothèque offre un accès en ligne à 515 cartes géopolitiques du monde contemporain et le MEDIASIG en ligne permet d'effectuer des recherches dans "l'Annuaire des médias et de l'information gouvernementale et administrative."
    A signaler : la rubrique photographie particulièrement développée, en matière de publication concernant les techniques et le droit d'auteur.
    [16/06/2008]

 

 

 

 

  • Journaux Officiels
    www.journal-officiel.gouv.fr

    Langue : français
    Producteur : Ministère de l'éducation nationale.
    Mise à jour : irrégulière.
    Conditions d'accès gratuit.

    Contenxxxxxxxxxxxxxxxxale est téléchargeable à partir de 1998.
    L'apxxxxxxxxxxxxxxxxes parus depuis 1987 et d'afficher les textes parus depuis 1989

    A sixxxxxxxxxxxxxdes articles grâce à une alerte de messagerie.
    [16/06/2008]

 

 

 

 

  • Legifrance
    http://www.legifrance.gouv.fr

    Thème(s) : Législation et information juridique.
    Langues : français, anglais
    Producteur : Secrétariat général du Gouvernement.
    Mise à jour : actualisation permanente, site non historique.

    Conditions d'accès : Abonnement aux licences d'exploitation de données et aux flux payants.
    Contenu : Le Service de documentation du Secrétariat général du Gouvernement assure la veille permanente de l'actualité juridique, diffusée en rubriques : le droit français comprenant le Journal officiel et les dossiers législatifs en cours, la législation européenne, la législation et les traités internationaux, incluant une rubrique européenne.
    L'intérêt de ce site réside dans l'actualisation des textes publiés ou en préparation : le Journal officiel ne dépasse pas deux mois, les lois récentes sont publiées depuis le début de la 12° législature (août 2002), à l'exception des lois de l'article 53 de la Constitution, avec des liens vers les travaux parlementaires sur les sites des assemblées, vers le texte des décrets d'application, et l'échéancier des décrets d'application.

    La recherche : Par une liste de descripteurs juridiques, on accède au fichier des textes législatifs et réglementaires de droit national en vigueur : ce sont les textes publiés dans l'édition " Lois et décrets " du Journal officiel, aux Bulletins officiels diffusés par la Direction des Journaux officiels (B.O. des services du Premier ministre, des ministères chargés des affaires sociales et de la santé, de la justice, de l'intérieur, des affaires étrangères, de l'aménagement du territoire et de l'environnement, de l'équipement, des transports et du logement, de l'industrie et de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes). accompagnés d'un commentaire, à l'exception des dispositions nominatives. Les données juridiques contenant des informations nominatives dont la diffusion électronique pourrait porter préjudice aux intéressés sont retirées, notamment les références des décrets portant naturalisation, réintégration ou changement de nom.

    Des liens hypertextes permettent d'obtenir le texte intégral des documents référencés, des liens directs sont établis vers les pages du JO et depuis 1990, un lien établi sur le NOR (code normatif des textes officiels publics) pointe vers la version texte.

    A partir des références d'articles de code, des liens directs s'opèrent vers le texte à jour de ces articles sur le module " Les codes en vigueur " de Légifrance.
    Les références aux textes publiés aux Bulletins BO sont données à titre informatif sans lien vers le texte.
    Pour les textes récents, il est conseillé de consulter la rubrique " Bulletins officiels " de Légifrance.
    A signaler : la publication de textes récents et de jurisprudence communautaires, un choix de documents internationaux ayant des incidences juridiques notables, qu'il s'agisse d'organisations internationales ou des tribunaux internationaux.
    [06.02.2009]