<< Instruments de recherche - Inventaires et répertoires en ligne Fonds publics postérieurs à 1789 SÉRIE W > État général des fonds mis à jour H. Wallon, Histoire du Tribunal révolutionnaire de Paris... Paris, Hachette, 1880-1882, 6 volumes : |
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W 1 à 154 |
Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (pièces réunies contre les accusés et remises au Parquet entre les mains de l'accusateur public, instructions d'affaires, procès non suivis ; papiers de l'accusateur public). Inv. somm. ms. par E. Campardon et G. Daumet, index par L. Célier, 1867-1911, 642 p. en 3 vol. |
W 1 à 109 |
Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet. Table alphabétique ms. des noms des personnes traduites au Parquet, par E. Campardon, 1867, 305 p. |
W 111 à 154 |
Tribunal révolutionnaire. Papiers de l'accusateur public. Inventaire analytique par Danis Habib, 1999. |
W 155 à 267 bis |
Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (suite et fin). Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792, papiers du Greffe. Inv. somm. ms., par C. Bourgin, 1928, 135 p. |
W 242 à 252 |
Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792, papiers du Greffe. Table alphabétique ms. des noms des personnes qui y furent traduites, par E. Campardon, 1868, 38 p. |
W 268 à 499 |
Tribunal révolutionnaire (1793-an III). Répertoire numérique des affaires jugées d’après la table alphabétique dressée par E. Campardon, suivi d’un index par D. Habib avec la collaboration de P.-D. Cheynet, 1886-2009, 164 p. |
W 495 à 567 |
Tribunaux révolutionnaires et commissions militaires divers ; Haute Cour de Vendôme. Inv. somm. ms., par C. Bourgin, 1925, 91 p. |
W 546 à 548, |
Diverses commissions militaires et Haute Cour de Vendôme (an III-an V). Table alphabétique ms. des noms des personnes traduites devant ces juridictions, par E. Campardon, 1868, 137 p. |
W 568 à 586 |
Deux grands procès politiques de la Seconde République. Archives des Hautes Cours de Bourges et Versailles, inventaire. par Jeannine Charon-Bordas, avec la collaboration de Catherine Bertho-Lavenir, Paris, Archives nationales, 1992. 99 p. |
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W 22 |
Parquet du Tribunal révolutionnaire, pièces réunies contre les accusés et remises entre les mains de l'accusateur public et concernant essentiellement des Vendéens. Carton reclassé en février 2003 avec essai de reconstitution des huit dossiers décrits dans l’inventaire de Daumet d’après les numéros de cote et paraphe originels des documents aux archives du Tribunal révolutionnaire (numéros à l’encre noire sur paraphe). Les pièces ne portaient pas mention du dossier auquel elles appartenaient: certaines peuvent ne pas se trouver classées et cotées dans le dossier primitif dont elles faisaient partie. Le nombre de pièces de chaque dossier donné par Daumet paraît parfois provenir de la lecture du numéro de paraphe de la dernière pièce visible du dossier au moment de son travail; il donne un total de 479 pièces alors que le carton W 22 compte en février 2003 502 pièces en tout. |
W, T |
Tribunal révolutionnaire. Condamnés à mort par le tribunal révolutionnaire (1793-1795). Inventaire-index par nom de personnes de Monique Rabourdin, Ed. Saint Alban, 1998, 326 p., Ia-XVc. |
2 W JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES - COUR SUPRÊME DE JUSTICE(PROCÈS DE RIOM) > État général des fonds |
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2 W 1 à 89 |
Répertoire numérique détaillé manuscrit par G. Beaujouan, P. Cézard, P. Durye et M. Gébelin, 1945-1950, 246 p. ms. Table alphabétique des témoins. |
3 W JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES - HAUTE COUR DE JUSTICE > État général des fonds |
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3 W 1 à 360 |
Répertoire numérique détaillé dact., par Marie-Thérèse Chabord, 1982, 11 volumes, 2420 p. dact. Table-index (noms des inculpés et mots matières correspondant à leur domaine d’activité), par Françoise Adnès, 2012, 16 p. dact. |
4 W JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES - TRIBUNAL D'ÉTAT, SECTION DE PARIS > État général des fonds |
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4 W 1 à 27 |
Répertoire numérique détaillé par Brigitte Blanc, 1987, 53 pages dact. ; fichier alphabétique des inculpés incluant les dossiers en déficit du fonds, par Françoise Adnès, 1987. |
5 W JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES - COUR DE SÛRETÉ DE L'ÉTAT > État général des fonds |
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5 W 1 à 1174 et suivants |
Fichier alphabétique des inculpés établi par Jean Pouëssel, 1989. Inventaire des affiches conservées au Service des Cartes et plans, sans date, (3 pages dac). Inventaire analytique détaillé des pièces à conviction des procès de l’OAS versées par la Cour de sûreté de l’État conservées par le Département de l’action culturelle et éducative des Archives nationales (Paris), par Guy Putfin, juin 1975, (7 pages dac). |