<< Instruments de recherche - Inventaires et répertoires en ligne Fonds publics postérieurs à 1789 SÉRIE D |
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J. Godechot, Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, Paris, Presses universitaires, 4e édit. 1989, 793 p. in-8°. |
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Instruments de recherche généraux |
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D § 1 | ||
D § 1 |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D § 1 1 à 46 |
Missions des représentants envoyés dans les départements et près les armées, 1792-an VI. Inv. semi-anal. ms., par L. Gautier, 1860, 85 p. |
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D § 2 | ||
D § 2 |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D § 2 1 à 3 |
Papiers de Danton, Camus, Gossuin et Delacroix, envoyés en mission auprès de l'armée du Nord (Belgique) à la demande du général Dumouriez, 1792-1793. Inv. anal., par A. de Font-Réaulx, 1964, 61 p. |
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D § 3 | ||
D § 3 |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D § 3 1 à 117 |
Papiers des 35 représentants en mission aux armées du Nord, de Sambre-et-Meuse, et opérant dans le Nord de la France, en Belgique et en Hollande, 1793-an IV. Inv. semi-anal., par A. de Saint-Léger, 1918, 170 p. env. |
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D I § 1. COMITÉ DES DÉCRETS, PROCÈS-VERBAUX ET ARCHIVES Instruments de recherche généraux |
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D I § 1 |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D I § 1 1 à 39 |
Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1898, 40 p. |
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D I § 2. DONS ET HOMMAGES FAITS AUX ASSEMBLÉES Instrument de recherche généraux |
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D I § 2 |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D I § 2 1 à 3 |
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1898, 9 p. |
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D III |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D III 1 à 391 |
Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon et G. Bourgin, 1897-1908, 2 vol., 500 p. Vol. I, D III 1 à 131A ; vol. II, D III 131B à 391, Index des noms géographiques, de personnes et de matières. |
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D IV |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D IV 1 à 72. D* IV 1 et 2 |
Inv. semi-anal. d'après J. Guiffrey (1883) et index, par P.-D. Cheynet, 2009, 245 p. |
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D IV bis. COMITÉ DE DIVISION DU TERRITOIRE |
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D IV bis |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D IV bis 1 à 110 |
Inv. semi-anal. ms., par G. Daumet, 1889, 186 p. |
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D V. COMITÉ DES LETTRES DE CACHET Instruments de recherche généraux |
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D V
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D V 1 à 8 |
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1884, 21 p. |
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D VI. COMITÉ DES FINANCES Instruments de recherche généraux |
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D VI |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D VI 1 à 64 |
Inv. semi-anal. ms., G. Daumet, 1903, 112 p. Inventaire relié avec celui de D V en un seul volume de 134 p. |
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D VII. COMITÉ DE L'EXTRAORDINAIRE DES FINANCES Instruments de recherche généraux |
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D VII |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D VII 1 |
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 9 p. Les procès-verbaux de ce comité se trouvent dans D VI 5, dossier 34 bis et sont inventoriés dans cette sous-série. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. L'inventaire de D VII fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-série D VII à D XIII, 42 p. |
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D VIII. COMITÉ DES ASSIGNATS ET DES MONNAIES Instruments de recherche généraux |
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D VIII |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D VIII 1 à 3
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Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 13 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942,2 vol., 450 p. |
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D IX. COMITÉ DES IMPOSITIONS ET CONTRIBUTIONS PUBLIQUES Instruments de recherche généraux |
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D IX
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D IX 1
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Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 1 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p. Voir C. Bloch, Les contributions directes. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1915, 1178 p. |
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D X. COMITÉ DES PENSIONS Instruments de recherche généraux |
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D X
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D X 1 à 3 |
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 12 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. |
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D XI. COMITÉ DE LIQUIDATION Instruments de recherche généraux |
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D XI
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XI 1 et 2 |
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par H. Stein, 1895-1912, 7 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. |
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D XI 2, d. 14
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Direction générale de la Liquidation. Epaves (5 cahiers) des cahiers de décharge de provisions d'office et de maîtrise dressés pour remboursement par la Nation. (XVe s.), 1790-an VI, par Pierre-Dominique Cheynet, inv. anal., Paris, 1994, dact., 6 p. D XI 2, dossier 14, documents entrés par achat aux Archives nationales en 1993. Inv. détaillé par Pierre-D. Cheynet, 1994, 6 pages dactyl. |
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D XII. COMITÉ CENTRAL DE LIQUIDATION ET DIRECTION GÉNÉRALE DE LA LIQUIDATION Instruments de recherche généraux |
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D XII
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XII 1
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Inv. semi-anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 4 p. Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p. | |
D XIII. COMITÉ D'AGRICULTURE ET DE COMMERCE Des documents de ce Comité sont conservés dans d'autres séries, ainsi AF III 103 4, dossier 460 : feuilles de travail du Comité d'agriculture et de commerce sur les foires et marchés, 1790-1791 ; F 4 303*-305* : comptabilité des commissions d'agriculture et de commerce, an II-an IV ; F 1a 82-83 : arrêtés du Comité d'agriculture et des arts, an III. Dans F 4, voir notamment l'article 2152 : comptabilité et arrêtés, an II-an III ; dans F 10, les registres 2 à 9 et les cartons 212 b : pétitions et mémoires reçus par le Comité, 1789-an III, 223 à 241, 324, 327-328 : pétitions sur les biens communaux, 1792-an IV, 341 et 347. Instruments de recherche généraux |
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D XIII
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XIII 1
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Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par J. Guiffrey, 1894-1912, 5 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. |
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D XIII 1 à 14
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La plus grande partie des papiers du comité se trouve dans les sous-séries AF I. AF II, F 4 F 10, F 11 et F 12. Les procès-verbaux des séances de ce comité ont été publiés : F. Gerbaux et Ch. Schmidt, Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la, Convention, Paris, 1906-1910, 5 vol. in-8° (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française). Index des noms géographiques, de personnes et de matières dans le dernier volume. Voir également l'article de J. Guiffrey, Les comités d'agriculture et de commerce, Revue historique, 1876, t. I, p. 438 et suiv. [C. Bourgin], L'agriculture. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1908, 252 p. in-8°, sur l'administration et la législation rurale et forestière de 1788 à l'an VIII, avec notes sur les sources de l'histoire de l'économie rurale aux Archives nationales (p. 235-239). [P. Caron], Le commerce de céréales. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1907, 207 p. in-8°, sur la législation et l'administration du commerce des céréales de 1788 à l'an V, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce des céréales pendant cette période (p. 191-207). [Ch. Schmidt], Le commerce. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1912, 342 p. in-8°, sur la législation et l'administration du commerce de 1788 à l'an XI, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce de 1788 à l'an XI (p. 338-342). [Ch. Schmidt], L'industrie. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1910, 252 p. in-8°, sur la législation et l'administration de l'industrie de 1788 à l'an XI, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire de l'industrie de 1788 à l'an XI (p. 244-252). [P. Caron], Le maximum général. Instruction, recueil de textes notes, Paris, Impr. nat., 1930, 183 p. in-8°, sur la législation et l'administration du maximum général, avec notes sur les sources de cette histoire aux Archives nationales (p. 177-182). |
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D XIV. COMITÉ DES DROITS FÉODAUX |
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D XIV
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XIV 1 à 13
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Inv. anal. ms., par H. Lot et J. Guiffrey, 1887, 235 p. Index des noms géographiques et de matières. | |
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D XV
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XV 1 à 6
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Inv. anal., par P. Caron, Les papiers des comités militaires de la Constituante de la Législative et de la Convention (1789-an IV), Paris, 1912, in-8°, xlv-146 p. (Société de l'histoire de la Révolution française). |
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D XVI. COMITÉ DE LA MARINE Instruments de recherche généraux |
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D XVI
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XVI 1 à 15
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Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 27 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. Inventaire relié avec ceux de D XVII et D XVIII, 72 p. | |
D* XVI 1 à 16 |
Les registres D* XVI 1 à 6 sont consultables sous forme de microfilm. | |
D XVII. COMITÉ DE JUDICATURE Instruments de recherche généraux |
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D XVII
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XVII 1 à 9
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Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1909, 41 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. Inventaire relié avec ceux de D XVI et D XVIII, 72 p. | |
D XVIII. COMITÉ DES DOMAINES PUIS COMITÉ DES DOMAINES ET D'ALIÉNATION Instruments de recherche généraux |
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D XVIII
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XVIII 1
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Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 3 p. |
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D XIX. COMITÉ ECCLÉSIASTIQUE Instruments de recherche généraux |
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D XIX
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XIX 1 à 103
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Rép. num. détaillé ms., par G. Daumet et L. Célier, 1909, 94 p. |
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D XIX 1 à 103
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Inv. anal. ms., sur fiches, par G. Le Moël, env. 30.000 fiches [Caran, microfiches 697-782]. |
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D * XIX 1 à 12
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L. Célier donne d'utiles explications sur l'utilisation des registres D* XIX 2 à 7 et 9 et 10, dans l'introduction du répertoire de la sous-série D XIX. Cette introduction a été publiée dans La Revue des questions historiques, 1912, t. XCII, p. 472-477. | |
D XX. GARDE-MEUBLE rappel : les archives ayant été dispersées dans les séries C, K et KK. D XXI. COMITÉ DES DÎMES Voir au Comité ecclésiastique [D XIX] : on trouve dans le carton D XIX 103 les quelques pièces qui figuraient sous la rubrique Comité des dîmes, dans l' État général des fonds de 1891. D XXII. COMITÉ D'ALIÉNATION DES DOMAINES NATIONAUX Instruments de recherche généraux |
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D XXII
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XXII 1 et 2
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Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1895, 4 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. |
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D XXIII
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Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p. | |
D XXIII 1 et 2
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Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par H. Stein, 1895-1913, 16 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. |