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Fonds publics postérieurs à 1789

Documents au format pdf

SÉRIE CE

CONSEIL ÉCONOMIQUE

Instruments de recherche généraux

Voir l'EGF , t V, p. 3222-330
CE 1 à 172.

Conseil national économique : organisation, sessions de l'assemblée générale, séances de la commission permanente, commissions diverses, travaux, documentation économique. 1925-1939. Conseil national économique. CE 1 à 172 Répertoire numérique détaillé, par Y. Poulle, Paris, sous presse (Archives nationales, 1992).

Article CE 173, issu d'un versement ultérieur du Conseil qui contient un dossier sur la politique économique des transports avec la consultation des associations, de la documentation, des rapports et un projet de loi, 1933-1934.
Voir le fichier
CE 174 à 648.

Le conseil économique et social 1946-1960. Répertoire numérique détaillé par L. Kadlec et P. Raimbault, sous la dir. De A. Chatriot et C. Oppetit, 2009, 233 p.

SÉRIE LH

GRANDE CHANCELLERIE DE LA LÉGION D'HONNEUR

État général des fonds

Instruments de recherche généraux

Voir l'EGF mis à jour

LH 1 à 3376.

Archives de la grande chancellerie de la Légion d’honneur (1784-1954). Rép. num. par D. Habib avec la collab. d’O. Maugé et C. Sainrimat, 2009, 128 p.
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LH 1 à 2794.
 Dossiers des légionnaires, Premier Empire-1953. Ces dossiers ont fait l'objet d'un traitement informatique (base de données Léonore) permettant une interrogation en mode conversationnel.
La base de données Léonore comporte les nom, prénoms, éventuellement surnom (pour les femmes mariées un renvoi est fait du nom marital au nom patronymique), le sexe, la date et le lieu de naissance et les cotes des dossiers. La sélection peut se faire sur un seul critère (nom, date ou lieu de naissance, par exemple) ou sur une combinaison logique de plusieurs critères.
  Fastes de la Légion d’Honneur : biographie de tous les décorés, accompagné de l’histoire législative et règlementaire de l’ordre, t. I, II, III, par Mme Lievyns, M Verdot, M , Bégat, Paris 1842
LH 3185 à 3267.

Grande chancellerie de la Légion d’honneur. Dossiers de proposition pour la Légion d’honneur (1865-1930). Répertoire-index par Danis Habib : lettres A à C, 2009, 119 p. ; lettres D à G, 2009, 102 p., lettres H à M, 2010, 107 p. lettres N à Z, 2010, 115 p.

lettres A à C, 2009, 119 p. Voir fichier
lettres D à G, 2009, 102 p. Voir fichier
lettres H à M, 2010, 107 p. Voir fichier
lettres N à Z, 2010, 115 p. Voir fichier
  Fichier dictionnaire- annuaire des Légionnaires du Premier Empire et de la Première Restauration (1803-1815), par Joël Beauvais, 2009, 4 vol.
LH 3271 à 3282.

Grande chancellerie de la Légion d’honneur. Secours et pensions aux légionnaires, aux anciens militaires de l'Empire et à leurs familles. Répertoire numérique et inventaire-index par C. Sainrimat, 2010, 161 p.
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