J. Charon-Bordas, Les archives des Assemblées nationales 1787-1958. Répertoire numérique de la série C, Paris, 1985, in-8°, 220 p. (Archives nationales).

Introductions, sources complémentaires, index des noms géographiques, de personnes et de matières. Une partie des dossiers et registres des commissions des Cinq-Cents se trouve aujourd'hui dans la sous-série AF III Directoire. Ces documents semblent avoir été transférés des archives du Corps législatif à celles du secrétariat général des Consuls en l'an VIII comme affaires en instance après le coup d'État du Dix-Huit Brumaire. Un relevé succinct en est donné dans Les Archives du Directoire exécutif. Inventaire des articles AF III 1 à 51 J, Paris, Archives nationales, 1996, pages 20-22 et 48.

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A. Tuetey, Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Constituante, Législative, Convention), Paris, 1908, in-8°, 299 p. (Société de l'Histoire de la Révolution française).

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Assemblées de la Révolution, du Consulat et de l'Empire, 1787-1807. Rép. num. détaillé ms., par Ed. Dupont. 1859, 300 p. env. en 2 vol.

C*I à 737 (procès-verbaux des Assemblées nationales, 1789-1988) ; CC 972 à 1045 (procès-verbaux du Sénat conservateur, de la Chambre des pairs et du Sénat de la IIIe République, an VII-1886) ; C*II 1 à 74 (inscriptions des députés aux législatures, 1791-an VII ; procès-verbaux des bureaux des assemblées, 1789-an VII ; Commissions, an IV-an VII ; enregistrement, dépôt de pièces, 1789-1807 ; procès-verbaux des séances de la section du Tribunat pour le Code civil, an XI-1807).

R. Anchel et II. Patry. J. Chaumié, Les papiers des Assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens), Paris, 1976, in-8°, 635 p. (Secrétariat d'État à la Culture, Direction des Archives de France).

Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières et tableau de répartition des noms géographiques figurant dans l'index. En appendice : inventaire des dossiers versés par la Chambre des députés en 1920, concernant les assemblées du Directoire, cotés C 663 à 686 et C 2438 à 2500.

Assemblées du Consulat et de l'Empire (Tribunat : C 599 à 634 ; Corps législatif : C 635 à 653). Inv. semi-anal. ms., par S. Olivier, 1963, 94 p. [Caran, microfilm 566].

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Versement de la Chambre des députés de 1920. Papiers des assemblées de l'époque révolutionnaire et sessions (dossiers des séances) pour la période 1814-1870. Rép. num. détaillé ms., par P. de Vaissière (1924), revu par J. Charon-Bordas (1975-1980), 374 p. en 2 vol.

Index des noms de personnes ; index des noms géographiques : index des noms de matières.

Versement de la Chambre des députés de 1920. Élections (1815-1848). Rép. num. ms., par P. de Vaissière, 1924, 328 p.

Index des noms de personnes ; index des noms géographiques.

Versement de la Chambre des députés de 1920. Procès-verbaux de recensement général des élections (1848-1870). Rép. num. ms., par P. de Vaissière, 1924, 160 p.

Index commun à ce groupe et au groupe d'articles suivant, C 1379 à 2024.

Versement de la Chambre des députés de 1920. Procès-verbaux des élections générales et partielles par cantons et communes, et votes militaires (1848-1870). Rép. num. ms., par P. de Vaissière, 1924, 181 p.

Index des noms de personnes ; index des noms géographiques, portant sur les inventaires des articles C 1325 à 2024.

Versement de la Chambre des députés de 1920. Rép. num. ms., par P. de Vaissière, 1924, 131 p.

C 2025 à 2431 2, Pétitions (an VIII-1851). C 2432 1 à 2432 21. Lois et résolutions [vélins] (1848-1851). C 2433 1 à 2701 2. Comptabilité (1788-1869). C 2702 à 2791. Divers (1790-1889). La correspondance des comités des inspecteurs de la Salle et de la Commission administrative (C 2703 1 à 2704) a été reversée à l'Assemblée nationale pour les années an IV-an X, et est conservée aux Archives nationales en microfilm sous la cote 180 Mi.

Versement de la Chambre des députés de 1932. Inv. semi-anal. ms., par H. Patry (1938), revu et augmenté par J. Charon-Bordas (1975-1980), et rép. num. ms. des registres par M. Delafosse (1938).

C 2792 à 3395. Sessions (1871-1885). C 3396 à 3448. Lois et résolutions [vélins] (1871-1886). C 3348 à 4100. Élections (1871-1885). C 4101 à 4398. Pétitions (1870-1885). C 4399 à 4443. Comptabilité (1871-1885). Les articles C 3517 à 4100 (procès-verbaux des élections par cantons et communes) ont fait l'objet d'un reclassement et d'une refonte de l'inventaire par J. Charon-Bordas.

Versement de l'Assemblée nationale de 1965. Un vol. dact., 1966-1984, 504 p. C 6011 à 7179. Élections (procès-verbaux par cantons et communes). 1902-1919. Rép. num. dact., par E. Chardon et A. Imbert. C 7180 à 7254. Synthèse des résultats électoraux (1902-1918). Rép. num., par A. Imbert. C 7255 à 8271. Sessions (1902-1919) ; pétitions (1902-1919) ; comptabilité (1886-1920) ; lois et résolutions (1885-1919). Rép. num. détaillé dact., par S. Olivier, revu et augmenté par J. Charon-Bordas.

Versement résiduel de 1984. Rép. num. détaillé dact., par J. Charon-Bordas, 1985, 28 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Versement de 1919. Élections législatives (1919-1958). C 10001 à 10103. Synthèses des résultats électoraux. Rép. num. dact., par A. Lagrange et S. Woelfing sous le contrôle de H. L'Huillier, 1979, 9 p. C 10104 à 14628. Procès-verbaux des élections par communes (1919-1958). Rép. num. dact., par A. Lagrange et S. Woelfing sous le contrôle de H. L'Huillier, 1979, 22 p.

Pour la période 1958-1962, on ne trouve que la proclamation des résultats électoraux, qui ne peuvent être considérés comme la continuation réelle des groupes des élections.

Versement de 1999. Assemblée consultative provisoire (1943-1945). Rép. num. dact. par A.-M. Gouriou, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 138 p.

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- Annexe : assemblée consultative provisoire d’Alger (1944-1945), 22 p. pdf
- Annexe : assemblée consultative provisoire de Paris (1944-1945), 38 p. pdf
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Versement de 1999. I^re et II ^e Assemblées nationales constituantes et Quatrième République (1945-1958). Rép. num. dact. par par S. Jandin, M. Langlois, M. Sarter, H. Servant, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 82 p.

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Commissions d'enquête parlementaires pour la période 1832-1870. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1983, 104 p.

C 752 d. 86 : sur le déficit Kessner. C 782 à 786 : sur les élections de Langres, Carpentras et Embrun. C 929A à 942 : sur les journées du 15 mai et du 23 juin 1848. Pour l'enquête sur la journée du 15 mai 1848, voir : Procès-verbaux du gouvernement provisoire et de la Commission du Pouvoir exécutif (24 février-22 juin 1948), Paris, 1950, in-8°, xix-432 p. (Comité national du Centenaire de 1848). C 943 à 969 : sur le travail agricole et industriel. C 1005 à 1012 : sur la Marine. C 1013 : sur les boissons. C 1014 à 1024 : sur la production et la consommation de la viande de boucherie. C 1025 à 1026 : sur les sels. C 1142 à 1162 : sur le régime économique de la France. Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Commission d'enquête parlementaire sur le régime économique de la Marine marchande. 1870. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon Bordas, 1988, 17 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Affaires financières diverses. Révolution-Premier Empire. Inv. semi-anal. dact., par S. Olivier (1965) et J. Charon-Bordas (1988), 9 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Mémoires et pétitions imprimés adressés à la Chambre des députés de 1815 à 1889. Inv. anal. ms., par G. Vilar, 1940, 268 p. en 2 vol.
Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Commissions d'enquête parlementaires après 1871. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1988, 71 p. numérotées 1-53 et 1-18.

C 2806 à 2817 : commission chargée d'examiner le projet de loi sur le recrutement des armées de terre et de mer (1871-1875). C 2818 à 2838 : commission de révision des grades (1871-1872). C 2874 et 2875 : enquête sur la situation de la France en 1871. C 2992 à 3004 : commission des départements envahis (1871). C 3005 à 3007 : enquête sur les transports par mer et par eau (1871-1875). C 3008 à 3017 : enquête sur le régime des établissements pénitentiaires (1872-1875). Deux index des noms géographiques, de personnes et de matières, pour les articles C 2806 à 3004, d'une part, et pour les articles C 3005 à 3017, d'autre part.

Commissions d'enquête chargée d'étudier la situation des classes ouvrières en France (1872-1875). Commission d'enquête sur la situation des ouvriers en France (1884-1885). Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1984, 50 p.
Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Commission d'enquête parlementaire sur les marchés passés pendant la guerre de 1870 (1870-1875). Rép. num. détaillé dact., par M. Du Pouget, revu par J. Charon-Bordas, 1987, 66 p.
Introduction, bibliographie, index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Commission d’enquête sur l’exploitation du monopole des tabacs et des poudres (1873-1876). Rép. num. dact. par M. Illaire et C. Beaudet, 2003, 4 p

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Commission des grâces de la Commune (1871-1876). Index alph. dact. des noms de personnes, par J. Charon-Bordas, 1981, 99 p.
Introduction, index des noms des condamnés figurant dans un dossier collectif, des sobriquets et des noms des femmes mariées.

Procès-verbaux des élections générales et partielles par cantons et communes et votes militaires (1871-1885). Rép. num. dact., par J. Charon-Bordas, 1981, 32 p.

Commission des associations et congrégations religieuses (1902-1905). Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1985, 100 p.
Introduction, listes des associations ou congrégations d'hommes et de femmes, index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Secondes minutes des procès-verbaux des Assemblées nationales (1789-1988). Rép. Num. ms. commencé par E. Dupont (1859), poursuivi actuellement par Ch. Lamoussière, pour la période 1789-1988 (registre ouvert).
- Ce répertoire numérique figure à la suite du répertoire numérique établi en 1859 pour les articles C 1 à 653.
- Le début de la sous-série, C*I 1 à 95 est analysé dans l'inventaire établi par A. Tuetey, Les papiers des Assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Constituante, Législative, Convention)... Paris, 1908, p. 201 à 204 ; mais il est préférable de se reporter à l'inventaire manuscrit de E. Dupont.

Secondes minutes des procès-verbaux des séances des assemblées nationales (1789-2007).
Rép. num dact. par J. Charon-Bordas, revu et complété par M. Illaire et R. Salmon, 2008, 104 p.

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Questure des assemblées nationales : enregistrements (1789- 1949). Rép. num. dact., par J. Charon-Bordas, revu et mis à jour par M Illaire, 2008, 69 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières.
Ce répertoire remplace les précédents ensembles de registres analysés dans les inventaires imprimés (A. Tuetey, J. Charon-Bordas) ou manuscrits (M. Delafosse pour les registres C*II 376 à 794).

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COMPLÉMENT :

la sous-série AD XVIII renferme les archives imprimés du pouvoir législatif depuis la Révolution :
- AD XVIII°A (rapports, discours et opinions des députés) ;
- AD XVIII°B (procès-verbaux des assemblées) ;
- AD XVIII°C (impressions des Assemblées) ;
- AD XVIII°D (feuilletons et projets de lois des Assemblées) ;
- AD XVIII°E (recueils de lois, décrets et arrêtés) ;
- AD XVIII°F (textes budgétaires). Voir : P. Géraudel. Inventaire des Archives imprimées (partie antérieure à 1945) : série AD. Tome I, AD + à AD XVIII. Paris, 1958, in-8°, 178 p. (Ministère de l'Éducation nationale, Archives nationales).
Un supplémentact. a été établi par Y. Lanhers et C. Gras en 1977. O. Krakovitch. Les impressions de la Convention nationale, 1792-an IV : inventaire analytique des articles AD XVIIIC 208 à 357, Paris, Archives nationales, 1997, 552 p.

- Une publication, fondée par J. Madival et E. Laurent, a entrepris à partir de 1862 de reproduire les débats :
Archives parlementaires. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1787 à 1860, faisant suite à la réimpression de l'ancien Moniteur. Cette publication comporte deux séries : 1^re série, 1787-1799, 101 tomes parus ; elle s'arrête actuellement à la date du 30 brumaire an III (20 novembre 1794) et sa parution se poursuit sous l'égide de l'Institut de la Révolution française. Paris I. La 2^e série, prévue à l'origine jusqu'à la date de 1860, est interrompue après l'année 1839 : 112 tomes sont parus.