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- Inventaires et répertoires en ligne

Fonds publics postérieurs à 1789

SÉRIE B

ÉLECTIONS ET VOTES
(sous-séries B A à B III)
documents au format pdf

B A. ÉLECTIONS AUX ÉTATS GÉNÉRAUX
[L'ensemble de cette sous-série est consultable sous forme de microfilm]

>> L' État général des fonds mis à jour


Instruments de recherche généraux
A 1 à 91
et B III 1 à 174.
Élections aux États généraux de 1789. Dossiers (sous-série B/A) et registres de copies (sous-série B/III). Rép. num. et index, par P.-D. Cheynet, 2007, 28 p.

Instrument de recherche commun aux sous-séries B/A et B/III muni d’un index unique. Chaque sous-série fait l’objet d’une notice descriptive placée en tête de son répertoire. Pour la sous-série B/A, ce répertoire numérique est destiné à faciliter la compréhension de la description détaillée que l’inventaire manuscrit par H. Lot, 1863, présente dans l’ordre alphabétique approximatif que suivait l’ancien inventaire.
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A 1 à 91.

Originaux et minutes des instructions, règlements, procès-verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres et mémoires relatifs à la convocation des États généraux de 1789. Inv. anal. ms., par H. Lot, 1863, 408 p. (Caran, microfilm 546).
Pour accéder rapidement aux cotes concernant une juridiction donnée, on préférera consulter le répertoire numérique commun aux sous-séries B/A et B/III réalisé en 2007.

Reflet du fonds classé dans l'ordre alphabétique des bailliages, sénéchaussées et provinces (pour la correspondance générale qui n'a pu être classée par bailliages et sénéchaussées), il signale pour chacune de ces juridictions et suivant un ordre méthodique :
. les délibérations antérieures à la convocation ;
. la correspondance relative à la convocation ;
. les procès-verbaux et cahiers des trois ordres ;
. ceux du Clergé ;
. ceux de la Noblesse ;
. ceux du Tiers État ;
. des pièces, mémoires, lettres et réclamations concernant chaque ordre. Cet ordre théorique est cependant rompu par le rattachement des bailliages et sénéchaussées secondaires là leur bailliage ou sénéchaussée principale. De même, l'ordre numérique des cartons est lui aussi interrompu. Tantôt, en effet, on a regroupé dans les cartons les documents relatifs à une même province : c'est le cas pour la Bretagne (B A 23 et 26) où ces deux cotes vont se retrouver dans l'inventaire au hasard de l'ordre alphabétique des sénéchaussées bretonnes ; tantôt, pour la Provence par exemple, les papiers sont dispersés : Aix B A 9 et 10, Draguignan 39. Marseille 50, Toulon 81, etc. Enfin cet inventaire, terminé en 1863, est le témoin d'une division méthodique de cette série en sept parties, imaginée par A. Baillet, prédécesseur de H. Lot et dont la partie B IV, la plus importante, figure encore en tête des pages. Ces divisions ont été supprimées en 1878 et il n'en faut tenir aucun compte. Actuellement tout le fonds se présente sous la cote B A 1 à 91. Sur l'inventaire, les cotes valables sont celles situées dans la colonne " cotes en 1878 ". De même, il ne faut pas tenir compte des p. 353 à 409.


Instruments de recherche sélectifs
  • B. Hyslop, A guide to the general cahiers of 1789, with the text of unedited cahiers, New York, Columbia University Press, 1936, 1 vol. in-8°, 474 4. Index.

Cette table signale également où se trouvent les mandats des députés, de quelle nature ils sont (généraux, spéciaux ou impératifs), les procès-verbaux. Elle est suivie d'une liste alphabétique des cahiers généraux, puis d'une liste par généralités (p. 143 et 145-150), et enfin d'une liste de ceux qui ont été imprimés par généralité.
L'explication des cartes du volume, en particulier celle des districts électoraux de 1789 (p. 12), se trouve aux pages 153 à 157.
Ce guide est suivi de la publication de textes de cahiers généraux qui n'avaient pas été édités (p. 202-440) et d'une bibliographie (p. 443-463).

  • B. Hyslop, Répertoire critique des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789, Paris, Ernest Leroux, 1933, 669 p., et Supplément au répertoire critique des cahiers de doléances de 1789, Paris, P.U.F., 1952, 245 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française).

Ces deux répertoires sont des instruments de recherche indispensables pour retrouver rapidement les cahiers de doléances, généraux ou particuliers, d'un bailliage ou d'une sénéchaussée et même les procès-verbaux des assemblées, quoique le titre de l'ouvrage ne l'indique pas. De plus, ils couvrent l'ensemble des fonds relatifs aux États généraux de 1789, non seulement B A, B III et C pour les Archives nationales, mais aussi ceux d'autres services d'archives, en particulier départementaux ou municipaux, ainsi que ceux des bibliothèques. Ils indiquent les cahiers imprimés en 1789 et ceux qui ont été édités depuis.
Se présentant dans l'ordre alphabétique des bailliages et sénéchaussées principaux accompagnés de leurs secondaires, ils sont pourvus de nombreuses tables et index qui facilitent les recherches.

Répertoire :
Liste des bailliages et sénéchaussées et autres circonscriptions électorales, dans l'ordre d'apparition dans l'ouvrage (p. 22-32).
Liste alphabétique des bailliages et sénéchaussées ou autres (p. 33-43), permettant de retrouver les juridictions secondaires.
Liste des départements avec les bailliages ou sénéchaussées compris, en totalité ou en partie, dans leurs limites (p. 44-48) permettant, à partir de l'état actuel, de retrouver leur appartenance en 1789.
Index alphabétique des villes et paroisses donnant leur appartenance au bailliage ou à la sénéchaussée ou autre (p. 531-655).
Table des bailliages et sénéchaussées renvoyant aux pages (p. 659-669).

Supplément :
Index des procès-verbaux et cahiers particuliers du clergé (p. 193).
Index des procès-verbaux des corps de métiers (p. 194).
Index des cahiers de paroisses ou de communautés (p. 195).
Table générale des corrections ou additions (p. 236-244).

  • Les cahiers de dol éances ont fait l'objet de nombreuses publications, partielles ou intégrales :
    J. Madival et E. Laurent, Les Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1re série 1787-1790, Paris, 1867-1875, 7 vol., auxquelles le Guide to the general cahiers of 1789, ouvr. cit., apporte les corrections nécessaires.

Plusieurs éditions, également, dans la Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française, publiée par les soins de la Commission de recherche et de publication des documents d'archives relatifs à la vie économique de la Révolution, sous les auspices du ministère de l'Instruction publique, puis de l'Éducation nationale.
À côté de cette collection officielle, un certain nombre de cahiers ont été édités, les uns d'une manière encore semi-officielle comme : Ch. Chassin, Les élections et les cahiers de Paris, Paris, 1888-1889, 4 vol. in-8° (Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris) ; d'autres ont été édités par les soins de sociétés savantes de province ou bien par des particuliers. Toutes ces publications sont recensées jusqu'en 1936, date de parution de l'ouvrage déjà cité de B. Hyslop, dans A guide to the general cahiers..., p. 445-448.


B I. ÉLECTIONS DIVERSES
: >> L' État général des fonds mis à jour

Instruments de recherche généraux
B I 1 à 24.
Documents relatifs aux élections politiques, administratives, ecclésiastiques et judiciaires (députés, administrateurs des départements, officiers municipaux, magistrats des tribunaux civils et criminels, juges de paix, évêques et curés, etc.), à Paris et dans les départements, de 1790 à l'an VII. Inv. anal. ms., par H. Lot, 1861, 145 p. On trouve, p. 143 à 145, un répertoire numérique de la série telle, qu'elle existe réellement dans l'ordre chronologique des assemblées électorales. L'inventaire au contraire est méthodique, regroupant les documents par catégories d'élections politiques, administratives, ecclésiastiques et judiciaires. Il n'y a donc pas de suite dans le cotes et les dossiers. Pas d'index.

B II. VOTES POPULAIRES
: >> L'État général des fonds mis à jour

Instruments de recherche généraux
B II 1 à 1316
Recensements des votes sur l'acceptation des constitutions de 1793, de l'an III, sur le Consulat à vie, l'hérédité impériale, l'acte additionnel de 1815, les plébiscites de 1848, 1851, 1852 et 1870. Rép. num. ms., par H. Forgeot, 1897, 114 p. Une table par département renvoie aux pages de l'inventaire pour les différentes constitutions ou plébiscites sur lesquels ce département a dû se prononcer.
B II 1317 à 1499
Rép. num. dact., 17 p.

B III. ÉLECTIONS AUX ÉTATS GÉNÉRAUX de 1789
>> L'État général des fonds mis à jour
[L'ensemble de cette sous-série est consultable sous forme de microfilm] - Voir les ouvrages indiqués pour la sous-série B A .

Instruments de recherche généraux
B III 1 à 174
et B A 1 à 91
Élections aux États généraux de 1789. Dossiers (sous-série B/A) et registres de copies (sous-série B/III). Rép. num. et index, par P.-D. Cheynet, 2007, 28 p.
Instrument de recherche commun aux sous-séries B/A et B/III muni d’un index unique. Chaque sous-série fait l’objet d’une notice descriptive placée en tête de son répertoire. La table par registre en cours, annoncée dans l’État général des fonds imprimé en 1978, est remplacée par l’index de ce répertoire
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Instruments de recherche sélectifs :
Voir les ouvrages indiqués pour la sous-série B A .