<< Instruments de recherche - Inventaires et répertoires en ligne Fonds publics postérieurs à 1789 |
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Instruments de recherche généraux |
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B A 1 à 91 et B III 1 à 174. |
Élections aux États généraux de 1789. Dossiers (sous-série B/A) et registres de copies (sous-série B/III). Rép. num. et index, par P.-D. Cheynet, 2007, 28 p. Instrument de recherche commun aux sous-séries B/A et B/III muni d’un index unique. Chaque sous-série fait l’objet d’une notice descriptive placée en tête de son répertoire. Pour la sous-série B/A, ce répertoire numérique est destiné à faciliter la compréhension de la description détaillée que l’inventaire manuscrit par H. Lot, 1863, présente dans l’ordre alphabétique approximatif que suivait l’ancien inventaire. >> fichier |
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B A 1 à 91. |
Originaux et minutes des instructions, règlements, procès-verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres et mémoires relatifs à la convocation des États généraux de 1789. Inv. anal. ms., par H. Lot, 1863, 408 p. (Caran, microfilm 546). |
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Instruments de recherche sélectifs |
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Cette table signale également où se trouvent les mandats des députés, de quelle nature ils sont (généraux, spéciaux ou impératifs), les procès-verbaux. Elle est suivie d'une liste alphabétique des cahiers généraux, puis d'une liste par généralités (p. 143 et 145-150), et enfin d'une liste de ceux qui ont été imprimés par généralité.
Ces deux répertoires sont des instruments de recherche indispensables pour retrouver rapidement les cahiers de doléances, généraux ou particuliers, d'un bailliage ou d'une sénéchaussée et même les procès-verbaux des assemblées, quoique le titre de l'ouvrage ne l'indique pas. De plus, ils couvrent l'ensemble des fonds relatifs aux États généraux de 1789, non seulement B A, B III et C pour les Archives nationales, mais aussi ceux d'autres services d'archives, en particulier départementaux ou municipaux, ainsi que ceux des bibliothèques. Ils indiquent les cahiers imprimés en 1789 et ceux qui ont été édités depuis.
Plusieurs éditions, également, dans la Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française, publiée par les soins de la Commission de recherche et de publication des documents d'archives relatifs à la vie économique de la Révolution, sous les auspices du ministère de l'Instruction publique, puis de l'Éducation nationale. |
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B I. ÉLECTIONS DIVERSES : >> L' État général des fonds mis à jour |
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Instruments de recherche généraux |
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B I 1 à 24. |
Documents relatifs aux élections politiques, administratives, ecclésiastiques et judiciaires (députés, administrateurs des départements, officiers municipaux, magistrats des tribunaux civils et criminels, juges de paix, évêques et curés, etc.), à Paris et dans les départements, de 1790 à l'an VII. Inv. anal. ms., par H. Lot, 1861, 145 p. On trouve, p. 143 à 145, un répertoire numérique de la série telle, qu'elle existe réellement dans l'ordre chronologique des assemblées électorales. L'inventaire au contraire est méthodique, regroupant les documents par catégories d'élections politiques, administratives, ecclésiastiques et judiciaires. Il n'y a donc pas de suite dans le cotes et les dossiers. Pas d'index. |
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B II. VOTES POPULAIRES : >> L'État général des fonds mis à jour |
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Instruments de recherche généraux |
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B II 1 à 1316 |
Recensements des votes sur l'acceptation des constitutions de 1793, de l'an III, sur le Consulat à vie, l'hérédité impériale, l'acte additionnel de 1815, les plébiscites de 1848, 1851, 1852 et 1870. Rép. num. ms., par H. Forgeot, 1897, 114 p. Une table par département renvoie aux pages de l'inventaire pour les différentes constitutions ou plébiscites sur lesquels ce département a dû se prononcer. | |
B II 1317 à 1499 |
Rép. num. dact., 17 p. |
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B III. ÉLECTIONS AUX ÉTATS GÉNÉRAUX de 1789 >> L'État général des fonds mis à jour [L'ensemble de cette sous-série est consultable sous forme de microfilm] - Voir les ouvrages indiqués pour la sous-série B A . |
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Instruments de recherche généraux |
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B III 1 à 174 et B A 1 à 91 |
Élections aux États généraux de 1789. Dossiers (sous-série B/A) et registres de copies (sous-série B/III). Rép. num. et index, par P.-D. Cheynet, 2007, 28 p. Instrument de recherche commun aux sous-séries B/A et B/III muni d’un index unique. Chaque sous-série fait l’objet d’une notice descriptive placée en tête de son répertoire. La table par registre en cours, annoncée dans l’État général des fonds imprimé en 1978, est remplacée par l’index de ce répertoire >> fichier |
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Instruments de recherche sélectifs : Voir les ouvrages indiqués pour la sous-série B A . |
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