>>Instruments de recherche - Inventaires et répertoires en ligne Fonds publics postérieurs à 1789 |
|
SÉRIES AK, AL, AM et AV. SÉRIE AK > État général des fonds mis à jour |
|
AK 1 à 19 |
Inv. semi-anal. ms., par L. Le Grand,1926, 14 p. |
> Etat général des fonds mis à jour Instruments de recherche généraux |
|
AL 1 à2519 |
Conseil dÉtat. - Dossiers d'affaires administratives (1830-1865), (1872-1904), minutes de la section du contentieux (1870-1905), procès-verbaux des assemblées générales de la commission provisoire et du Conseil d'État : discussions. (1871-1904)., énumération des affaires appelées. (1871-1892). |
AL 2520 à 5277 |
Conseil d'État. Dossiers d'affaires administratives (1915-1945). Minutes de la section du contentieux (1906-1958). Procès-verbaux des assemblées générales (1905-1940). Concours de l'auditorat (1872-1946). Rép. num. dact., par K.-A. Osseux et M. Langlois, sous la dire. De Y. Lebrigand et P.-R. Bazin, 1999, 50 p. |
AL 5278 à 5334 |
Fonds du jury d'honneur (1945-1957). Rép. Num. dact. Par D. Bonnaud, 2000, 22 p. Voir le fichier |
AL 5335 à 5512 |
Conseil d'État. Registres de procès-verbaux d'affaires administratives (1870-1939),de la section des Finances, de la Guerre, de la Marine et des Colonies, etc. (années 1872-1911). Répertoire numérique, par D. Habib, 2008, 8 p. Les procés verbaux cotés AL 5335-5407 constituent l'index des dossiers cotés AL /1 à 1201, 1425 à 1569, 1595 à 2348, 2520 à 4572. |
AL 5513 à 5710 |
Conseil d'État. Fichier théâmatique des affaires administratives du secrétariat général ("enregistrement général") (1904-1921), fichier des affaires administratives de la section de l'intérieur (1871-1939). Rép. num., 22 p. Voir le fichier |
AL 5711 à 6978 |
Conseil d'État. Dossiers de la commission de cassation de pension (1935-1953). Rép. num., 41 p.. Voir le fichier |
AL 6979 à7179 |
Conseil d'État. Dossiers de la commission de cassation de pension (1935-1953). Rép. num., 25 p. Voir le fichier |
AL7180 à 7246 |
Conseil d'État. Dossiers d'assistance judiciaire (1938-1952). Rép. num., 2 p. Voir le fichier |
AL 7247 à 7274 |
Conseil d'État. Dossiers de la section du contentieux (1947-1949). Rép. num. par A. Romont, 2013, 7 p. Voir le fichier |
AL 7275 à 7284. |
Conseil d'État. Dossiers des affaires administratives (Bordeaux) (septembre-décembre 1914). Rép. num. par B. Lozza, 2012, 8 p. Voir le fichier |
AL 7285 à 7351. |
Conseil d'État. Dossiers des affaires administratives (1865-1872), Rp. num. par B. Lozza, 2012, 15 p. Voir le fichier |
SÉRIE AM COUR DE CASSATION Les articles cotés AM/1 à 9040* (essentiellement des arrêts) sont maintenant conservés au Centre des archives contemporaines à Fontainebleau. Seuls sont restés aux Archives nationales site de Paris, les articles cotés AM 10001 à 10006. |
|
AM 1 à 3871 |
Chambre civile, 1803-1899. Chambre des requêtes, 1862-1934. Chambre criminelle, 1847-1919. Chambre sociale, 1850-1939. Rép. num. dact., par J. Chaumié, 1952, 86 p. Répertoire relié, au Caran, avec le suivant. |
AM 3872 à 5375. |
Chambre civile, 1900-1906. Chambre des requêtes, 1935-1941. Chambre criminelle, 1920-1939. Chambre sociale, 1939-1949. Rép. num. dact., par J. Chaumié, 1959, 47 p. Répertoire relié au Caran, avec le prédent. |
AM 5376 7601* |
Chambre civile. 1907-1959. Chambre des requêtes, 1942-1947. Chambre criminelle, 1940-1959. Chambre commerciale, 1947-1959. Chambre sociale, 1938-1959. Réquisitoires, 1824-1930. Désistements, 1833-1836 et 1935-1959. Chambre provisoire siégeant à Alger, 1943-1944. Rép. num. dact., par J. Chaumié, 1968. 86 p.(consultable à la section du XIXe siècle) |
AM 7602 à 9040* |
Chambre criminelle, 1959-1968. Chambre civile, 1966-1968. Chambre commerciale, 1966-1968. Chambre sociale, 1966-1968. Désistements, 1959-1970. Assistance judiciaire, 1950-1966. Rép. num. dact., par C. Lamoussière, 1974, 47 p. (consultable à la section du XIXe siècle) |
AM 10001 à 10006. |
Dossiers d'instruction, an XI-1811 et 1834-1866. Inv. semi-anal. dact., par M.-C. Moine et A. Poinsot, sous la direction de S. Barbiche, 1989, 16 p. Dossiers retrouvés en 1988 à la bibliothèque de la Cour de cassation. Index des noms géographiques et de personnes. |
|
Instrument de recherche complémentaire |
|
|
|
1 AV 1 14 AV 1 |
Table des collections audiovisuelles, par A. Callu, 1997, 35 p. 1 AV : cassettes de communication. 2 AV : bandes de 13 cm. 3 AV : bandes de 15 et 18 cm. 4 AV : bandes de 25 et 27 cm. 5 AV : disques. 6 AV : cassettes. 7 AV : disques compacts de communication 8 AV : vidéocassettes VHS. 9 AV : vidéocassettes Umatic. 10 AV : vidéocassettes Bétacam SP. 11 AV : cassettes numériques DAT. 12 AV : disques compacts master. 13 AV : cédéroms. 14 AV : vidéodisques. |
1 AV 1 14 AV 1 |
Rép. num., en cours, par B. Blanc, A. Callu, S. Malavieille et C. de Tourtier-Bonazzi, [275 p.]. |
1 AV (divers) |
Les témoignages oraux sur Georges Pompidou, par P. Geneste et C. Noulet, juillet 2006. |
2 AV partir de 1 (en accroissement) |
Témoignages recueillis par les conservateurs de la Section du XXème siècle sur bandes 13 cm. Relevés chrono-thématiques, en cours, par B. Blanc, A. Callu, S. Malavieille, Y. Poulle et C. de Tourtier-Bonazzi. |
2 AV 570 1097 et 3 AV 171 206 |
Les archives audiovisuelles relatives à Valéry Giscard d’Estaing (1974-1981), inventaire sommaire établi par A. Calluet P. Geneste, assistés de C. Common, juillet 2005, 31 p. dact. |
11 AV 1-3 |
Témoignages recueillis par les conservateurs de la Section du XXème siècle sur cassettes DAT. Inventaires repères, par A. Callu, 1997-1998, 9 p. |