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- Inventaires et répertoires en ligne

Fonds publics postérieurs à 1789


Séries AF IV et AF V

AF IV. SECRÉTAIRERIE D'ÉTAT IMPÉRIALE
(an VIII-1815)

- Voir l'Etat général des fonds mis à jour
Les registres AF IV* 1 à 365B, 382, 425, 426, 449, 479 et 487 sont consultables sous forme de microfilm.

Instruments de recherche généraux

AF IV 1 à 1957,
AF IV* 1 à 1708.

Secrétairerie d'État. Consulat et Empire. Rép. num. ms. par A. Prost et F. Rocquain, 1878-1879, 2 vol., 300 p. env.
À la fin du second vol., rép. num. de la sous-série AF V.

AF IV 1 à 1089B.

Inventaire général de la série AF. Sous-série AF IV (Secrétairerie d'État impériale), t. I, fasc. 1 (AF IV 1 à 1089B) par Ph. du Verdier, J. Favier et R. Mathieu, Paris, Archives nationales, 1968, in-8°, v-195 p.

Rép. num. des arrêtés consulaires et décrets impériaux, des minutes des lettres du Premier Consul puis de l'Empereur (AF IV 1 à 908), des procès-verbaux des séances des Consuls, des livrets des actes du gouvernement et décrets de l'Empereur, des actes du Corps législatif (AF IV 911 à 924), des messages des assemblées législatives et lois approuvées par elles (AF IV 991 à 1009B) ; rép. num. détaillé des dictées de l'Empereur (AF IV 909 et 910), des feuilles de travail (AF IV 925 à 990), des rapports des conseillers d'État en mission dans les divisions militaires (AF IV 1010 à 1025), de documents divers (AF IV 1026 à 1041), de rapports ministériels (AF IV 1042 à 1089B).

AF IV 1 à 1089B.
Index de l'inventaire précédent, par S. de Dainville-Barbiche, 1974, 1 vol. dact., 238 p.
AF IV 1 à 860.

Arrêtés consulaires et décrets impériaux (brumaire an VIII-juin 1815). Arrêtés de la commission de gouvernement (juin-juillet 1815). Rép. num. ms., 1880, 200 p. env.
Instrument de recherche indispensable pour retrouver des textes réglementaires dont on connaît la date. Les articles AF IV 1 à 145 sont consultables sous forme de microfilm.

AF IV 1090 à 1173

Secrétairerie d'État Impériale. Rapports du Ministre de la Guerre. An VIII-1814, par N. Gotteri, Paris, Archives nationales, 1992. 95 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

AF IV 1187 à 1219
Rapports du ministre de la Marine (an VIII-1814). Inv. anal. ms. par A. Labat, 282 p.
AF IV 1287 à 1589

Cabinet de Napoléon Ier et Secrétairerie d'État impériale. Pièces ministérielles, an VIII-1815, par S. de Dainville-Barbiche, G. Le Moël et M. Pouliquen, Paris, Archives nationales, 1994, 303 p.
En l'absence d'index, un tableau méthodique regroupant les cotes par thèmes permet d'orienter les recherches vers des groupes d'articles déterminés.
En cours de remaniement, destiné à l'impression.

AF IV 1590 à 1670.
Secrétairerie d'État impériale. Guerre (an VIII-1814). Inventaire des articles AF IV 1590 à 1670, par N. Gotteri, Paris, Archives nationales, 1988, in-8°, 343 p., ill.
Inventaire semi-analytique, avec introduction, éléments de bibliographie, sources complémentaires, table des documents figurés, index des noms géographiques, de personnes et de matières.
Les articles AF IV 1642 à 1652 sont consultables sous forme de microfilm.
AF IV 1671 à 1706F.

Relations extérieures. Inv. anal. par Ph. du Verdier. 1 vol. dact., 615 p.
Les articles AF IV 1671 à 1706F sont consultables sous forme de microfilm.

AF IV 1707 à 1718

États dépendants. Inv. anal. par Ph. du Verdier, 1 vol. dact., 224 p. (consultable à la Section du XIXe siècle).
Les articles AF IV 1707 à 1718 sont consultables sous forme de microfilm.

AF IV 1719 à 1832.

Archives du Cabinet de Louis Bonaparte, roi de Hollande (1806-1810). Inventaire des articles AF IV 1719 à 1832 par S. de Dainville-Barbiche, Paris, Archives nationales, 1984, in-8°, 203 p., carte h.-t.
Inventaire semi-analytique avec introduction, sources complémentaires, bibliographie, état sommaire du fonds, index des noms géographiques, de personnes et de matières.

AF IV 1887 à 1932.

Inventaire des archives de la légation en France du cardinal Caprara (1801-1808), par J. Charon-Bordas, Paris, Archives nationales, 1975, in-8°, 246 p.
Inventaire semi-analytique concernant également les articles F 19 1905 à 1923 qui font partie des archives de la même légation. Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières.


Instruments de recherche sélectifs
AF IV 1225, 1226, 1413B à 1413K, 1833 à 1886B, AF IV* 444 à 478.

Archives du grand-duché de Berg (1806-1813), inventaire..., par J. Charon-Bordas, Paris, Archives nationales, 1987, in-8°, 221 p., cartes.
Inventaire semi-analytique avec introduction, sources manuscrites, sources imprimées, bibliographie, état sommaire, index des noms géographiques, de personnes et de matières.

AF IV 1454 à 1468.
Pétitions au Premier Consul et à l'Empereur (an VIII-1813). Index dact. sur fiches des noms de personnes. 3 500 fiches env. (Caran, microfiches 1853 à 1858).
AF IV 1 à 859 5, AF IV* 50 à 60, 204 à 213, 215 à 226.

Arrêtés consulaires et décrets impériaux. Renvois de pièces aux ministres et au Conseil d'État. Table alphabétique sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières.
Instrument de recherche sélectif, consultable sur microfilm (Caran, bobines 88 à 208).

AF IV 1 à 860.

Arrêtés consulaires et décrets impériaux portant radiation de la liste des émigrés. Table alphabétique sur fiches des noms de personnes.
Instrument de recherche sélectif, consultable sur microfilm (Caran, bobine 209).

AF IV 859 6 à 860.

Décrets impériaux (Cent-Jours). Table alphabétique sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières.
Consultable sur microfilm (Caran, bobines 210 à 216).

AF IV 909 et 910, 925 à 1025, 1032 et 1033, 1035 à 1224, 1227 à 1262, 1272 à 1275, 1287 à 1329, 1337, 1340, 1348 à 1358, 1383 à 1387A, 1590 à 1725B.

Documents présumés avoir composé le Cabinet de l'Empereur. Table alphabétique sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières.
Instrument de travail sélectif consultable sur microfilm (Caran, bobines 220 à 223), entièrement périmé pour les parties ayant fait l'objet d'un inventaire (voir AF IV 1 à 1098B, 1287 à 1589, 1590 à 1670, 1671 à 1706F, 1707 à 1718, 1719 à 1832).

AF IV 1490 à 1508.

E. d'Hauterive, La Police secrète du Premier Empire. Bulletins quotidiens adressés par Fouché à l'Empereur..., Paris, 1908-1964, 5 vol., in-8°.
Ouvrage dans lequel sont analysés les bulletins du second ministère Fouché (23 messidor an XII-30 mai 1810), dont les originaux et les copies destinées aux archives du ministère de la Police générale sont conservés en F 7 3711 à 3720 et 3750 à 3767. Ce sont les copies remises à l'Empereur, donc conservées dans la sous-série AF IV, que l'ouvrage de d'Hauterive mentionne de préférence.

AF IV 1508 à 1524.
et F 7 3721 à 3728, 3767 à 3777.

GOTTERI, N. La police secrète du Premier Empire : bulletins quotidiens adressés par Savary à l’empereur de janvier1810 à mars 1814, Paris, H. Champion, 1997-2004, 7 vol. (Pages d’archives).
Suite de l'ouvrage précédent pour les bulletins du ministère de Savary (1810-1812). La minute et la copie conservées dans les archives du ministère portent les cotes F 7 3721 à 3728 et 3767 à 3777.

AF IV 1895 à 1916, 1919 et 1920.

La légation en France du cardinal Caprara, 1801-1808. Répertoire des demandes de réconciliation avec l'Église, par J. Charon-Bordas..., Paris, 1979, in-8°, 315 p.
Répertoire alphabétique des noms de tous les ecclésiastiques, hommes et femmes, ayant présenté des suppliques.

Instruments de recherche microfilmés
Il s'agit uniquement, sous cette rubrique, de fichiers anciens, élaborés dans les bureaux de la Secrétairerie d'État impériale, disponibles en salle des inventaires du Caran avec des notices explicatives permettant d'effectuer les concordances pour obtenir le renvoi aux cotes actuelles.
Ne seront pas cités les fichiers que des instruments de recherche plus récents ont rendu inutiles.
AF IV* 46.

Correspondance reçue par les consuls.
Table alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières. Bobines 51 à 87.

AF IV 1272, AF IV* 96 à 98, 100 et 101, 161 à 163, 169, 180 et 181, 189 à 193.

Conseils d'administration.
Table alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières. Bobine 217. Instrument de recherche sélectif.

AF IV* 194 à 203.

Correspondance du secrétaire d'État. An VIII-1815.
Table alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières. Bobines 218 et 219.

AF IV 1287-1294A ,1292-1300A, 1301-1306, 1308-1310
Pièces ministérielles (an VIII-1813). Table alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières.
Consultable sur microfilm (Caran, bobine 224)
AF IV 1933 à 1941.

Bulletins-lettres (Cent-Jours).
Table alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières. Bobine 225.


AF V. RÉGIME ROYAL
(1814-1815)

- Voir l'Etat général des fonds mis à jour
L'ensemble de la sous-série est consultable sous forme de microfilm.

Instruments de recherche généraux

AF V 1 à 8, AF V* 1 à 7.

Rép. num. ms. par A. Prost et F. Rocquain.
On trouvera cet instrument de recherche à la fin du second volume du répertoire des articles AF IV 1 à 1957 et AF IV* 1 à 1708, cité ci-dessus, p. 190.

AF V 1 à 8, AF V* 1 à 5.

Inv. semi-anal. ms. par J. Chaumié, 1947, 1 vol., 172 p.
Table alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières.