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Fonds publics des Archives nationales postérieurs à la Révolution - Instruments de recherches généraux

Etat sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent :

• Tome III : Fasc. 2 : F22 à F90
  Travail et Sécurité sociale. Services extraordinaires des temps de guerre (1914-1918 et 1939-1945). Finances. Ministère d’État (Second Empire). Algérie. Postes et télégraphes. (1957), p. 239-468. 3,10 €
  > Supplément aux tomes I, II, III. (1962), 470 p. 3,10€
  > Table alphabétique (des tomes I, II, III et du supplément à ces tomes), par G. Cahen, A. Labat et G. Vilar. (1972),304 p. 3,10 €
  
• Tome IV (versements du ministère de la Justice).
  
• Fasc. 2 : BB26-34 ; BB19 supplément. (1955), p. 165-246. 1,50 €
  
• Fasc. 3 : Table alphabétique. (1956), p. 247-300. 1,50 €

Comité des recherches de l'Assemblée nationale constituante. 1789-1791
Sous-série D XXIX bis inventaire analytique, par P. Caillet.(1993), 942 p, relié (ISBN 2-86000-191-3). 20 €
Institué par l’Assemblée nationale constituante pour traiter des affaires de police générale et d'ordre public, le comité des recherches, qui précéda les comités de surveillance (Législative) et de salut public (Convention), recevait et examinait des pétitions, des plaintes et des dénonciations. Ses archives renseignent abondamment sur l'état des esprits dans la France entière, traitant tour à tour des questions de subsistances, des menées contre-révolutionnaires, des troubles de toute sorte dans les départements, de la résistance aux décrets sur la constitution civile du clergé, etc., jusqu'à la fuite de Louis XVI à Varennes, après laquelle ce comité fusionna avec celui des rapports.

• Le fonds du Comité de Sûreté générale (AF ll*, F7, D XEIII)
  par P. Caron. (1954),188p. 2 €

• Les archives des Assemblées nationales. 1787-1958
  Répertoire numérique de la série C, par J. Charon-Bordas. (1985), 224 p. (ISBN 2-86000-093-3). 5 €
  Procès-verbaux des élections à la Chambre des députés, projets de lois votés ou repoussés par les Assemblées et papiers des commissions chargées d'examiner ces projets, dossiers des enquêtes parlementaires, pétitions adressées à la Chambre, comptabilité des Assemblées nationales: tels sont les grands groupes de documents qui composent ce fond très riche et reflètent l’ensemble des activités des Assemblées nationales dans les domaines les plus variés pendant prés de deux siècles.

• Les papiers des assemblées du Directoire. Inventaire de la série C
  Conseil des Cinq-Cents (C 387 à 479), et Conseil des Anciens (C 480 à 598), par R. Anchel, H. Patry et J. Chaumié. (1976), XX-640 p. (ISBN 2-86000-007-0) 5 €
  D'octobre 1795 à novembre 1799, ces papiers embrassent toute la vie politique et administrative de la France et des territoires annexés à la République (partie ou totalité de l'Allemagne, de la Belgique, du Luxembourg, des Pays-Bas, de la Suisse) Grand intérêt aussi pour l'histoire de l'architecture.

• Les archives du Directoire exécutif. Inventaire des articles AF III 1 à 51 J
  Matériaux des procès-verbaux. Secrétariat général. Justice, conspiration de Babeuf et coup d'État du Dix-huit fructidor. Police et émigration, papiers des régiments émigrés des hussards de Choiseul et des chasseurs de Lowenstein, par Pierre-Dominique Cheynet. (1996), 640 p., relié (ISBN 2-86000-253-7). 30 €
  Aux heures difficiles et incertaines de la Révolution, l’œuvre du Directoire vient préparer l'avenir en mettant en place une administration centrale étroitement structurée, qui préfigure l'organisation future de l'Etat sous le Consulat et l'Empire. Les archives des bureaux du Directoire ont d’ailleurs été longtemps confondues avec celles de la secrétairerie d’État impériale, qui en avait recueilli toutes les attributions.Ce premier inventaire sera suivi de la publication des procès-verbaux, dont les travaux d'A. Debidour, au début du siècle, ont laissé pressentir la richesse et la diversité. L'introduction du présent volume apporte en outre aux chercheurs de précieuses indications sur les sources complémentaires et peut être considérée comme un guide des archives de la période allant de l'an IV à l'an VIII, aux origines de la France contemporaine.

• Les procès-verbaux du Directoire exécutif, an V-an VIII.
  Inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, faisant suite au Recueil des actes du Directoire exécutif d'Antonin Debidour, par Pierre-Dominique Cheynet.
  
  > Tome I : 16 pluviôse - 10 prairial an V [4 février - 29 mai 1797] (registres AF* III 6, fol. 97 v°, à AF* III 7, fol. 186 v°; cartons AF III 431, plaquette 2465, à AF III 451, plaquette 2669 (2000), 695 p. 68,60 €
  > Tome II : 11 plairial - 5e complémentaire an V (30 mai - 21 septembre 1797) (2001). Gr. in-8°, 703 p. relié, 70 €
  > Tome III : vendémiaire-frimaire an VI (22 septembre - 20 décembre 1797) (2002). Gr. in-8°, 763 p. relié, 75   (ISBN 2-86000-298-7) 75  €
  Après les excès révolutionnaires, face à l'instabilité intérieure et à la guerre extérieure, le Directoire s'efforce d'administrer, au jour le jour, l'ensemble du pays, en veillant tout particulièrement au choix des magistrats et des fonctionnaires civils et militaires. A travers la variété des questions débattues et des décisions prises, qui touchent tous les domaines de la vie politique et économique, au plan national comme au plan local, les procès-verbaux constituent une chronique suivie des événements qui ont marqué les dernières années de la France du XVIIIe siècle dans le cadre de son expansion territoriale en Europe (Belgique, Luxembourg, Allemagne, Suisse, Italie).
  
  
• Inventaire général de la série AF. Sous-série AF IV. Secrétairerie d’État impériale. Tome I, fasc. 1 (AF IV 1 à 1089B), par P. Du Verdier, J. Favier et R. Mathieu. (1968), Vl-196 p. 2€

• Cabinet de Napoléon 1er et Secrétairerie d'État impériale
  Pièces ministérielles. An VIII-1815. Inventaire des articles AF IV 1287 à 1589, par S. de Dainville-Barbiche, G. Le Moël, et M. Pouliquen. (1994), 303 p.(ISBN 2-86000-228-6). 10 €
  Rouage principal du gouvernement napoléonien, la Secrétairerie d’État jouait un rôle essentiel de coordination entre les ministres et l'Empereur. A ce titre, elle était dépositaire des rapports, projets et mémoires émanant de tous des départements ministériels. On y trouve donc un ensemble exceptionnel de documents se rapportant à tous les aspects de la vie quotidienne des Français comme aux grandes orientations de la politique impériale dans des domaines aussi variés que la guerre, la marine et les colonies, les affaires financières et le commerce, la police générale, les élections, les cultes.
  
  
• Secrétairerie d'État impériale. Guerre (an VIII-1814)
  Inventaire des articles AF IV 1590 à 1670, par N. Gotteri (1988), 344 p., 7 illustrations dont 3 en couleurs, (ISBN 2-86000-134-4). 10 €
  Source importante pour l'étude des guerres napoléoniennes (surtout affaires d'Espagne et campagnes de Russie et d'Allemagne), mais dépassant largement le cadre des opérations militaires: les dossiers analyses ici traitent aussi de questions de police générale, de stratégie politique, de diplomatie et d'économie
  
  
• Secrétairerie d'État impériale. Rapports du ministre de la Guerre. AF IV 1090 à 1173
  Inventaire, par N. Gotteri. (1992), 96 p., 8 illustrations en couleurs (ISBN 2-86000-218-9). 5 €
  Ces documents reflètent, par la nature même des questions qu’ils traitent, le caractère propre du ministère de Guerre. Directement liés à l'exercice du pouvoir exécutif, ils sont destinés à inspirer ou à orienter les décisions du souverain pour les mouvements de troupes et les opérations, la conscription et la situation des armes (artillerie et génie notamment), le personnel des officiers généraux, gendarmerie et la police militaire, les prisonniers de guerre. Correspondance et dossiers permettent de faire le départ entre le domaine du ministre de la Guerre et celui du major général.
  
  
• Archives du Cabinet de Louis Bonaparte, roi de Hollande (1806-1810
  Inventaire des articles AF IV 1719 à 1832, par S. de Dainville-Barbiche. (1984), 204 p., carte (ISBN 2-86000-091-7). 5 €
  Conservées dans le fonds de la Secrétairerie d'État impériale, les archives du Cabinet de Louis Bonaparte, roi de Hollande du 5 juin 1806 au 1er juillet 1810, auxquelles sont joints des papiers personnels du souverain et quelques documents concernant le gouvernement de la Hollande après son rattachement à l'Empire (1810-1813), sont à la fois une source de l'histoire des Pays-Bas et l'une des sources de l'histoire de l’aventure impériale

• Archives du grand-duché de Berg (1806-1813)
  Inventaire des articles AF IV 1225, 1226, 1413B à 1413K, 1833 à 1886, AF IV* 444 à 478, par J. Charon-Bordas. (1987), 224 p. (ISBN 2-86000-127-1). 5 €
  Constitué par Napoléon 1er pour contenir la puissance prussienne et fermer l'Allemagne du Nord au commerce anglais, le grand-duché de Berg, après le court règne de Murat, fut administré depuis Paris qui réorganisa à la française l’administration, les finances, la justice, ainsi qu'en témoignent les archives conservées dans le fonds de la Secrétairerie d’État impériale

• Inventaire des archives de la légation en France du cardinal Caprara (1801-1808)
  par J. Charon-Bordas. (1975), 246 p. (ISBN 2-86000-005-4). 2 €
  D'un grand intérêt pour l'histoire politico-religieuse de la France révolutionnaire et impériale (mise en application du concordat de 1801) et de l'Europe (surtout l’Italie et les pays annexés à la France), comme pour l'histoire des mentalités (6000 pétitions d'ecclésiastiques désireux de régulariser leur situation vis-à-vis de Rome)

• La légation en France du cardinal Caprara (1801-1808). Répertoire des demandes de réconciliation avec l'Eglise,
  par J. Charon-Bordas. (1979), 316 p. (ISBN 2-86000-034-8). 3 €
  Près de 6000 rubriques (ordre alphabétique des petitionnaires) donnant toutes précisions sur la situation des prêtres et religieux et sur l'objet de leur supplique.

• Maison de l'Empereur. Grands officiers de la Couronne. An VIII-1815
  Inventaire des articles O2 1 à 149, par N. Gotteri. (1993), 138 p. (ISBN 2-86000-223-5). 3 €
  Reflétant l'activité des grands officiers de la Couronne, les archives de la Maison de l'Empereur constituent une source de premier ordre pour la connaissance de la vie de Cour sous le Premier Empire, qu'il s'agisse des grandes heures du règne (couronnement et sacre, manages de l'Empereur et des princes) ou des événements ordinaires comme les réceptions de souverains étrangers, les spectacles, l'organisation des chasses, ou encore de la vie quotidienne des souverains. De nombreux dossiers concernent le théâtre, la danse, l’artisanat de luxe, la mode et le costume. On y trouve aussi de nombreux renseignements sur l'ensemble du personnel des différents services de la Cour

• Maison de l'Empereur. Administration de l'intendance générale, an X-1815
  Inventaire des articles O2 150 à 223, par N. Gotteri. (2000), 144 p. 10 €
  Le fonds de l'administration de l'Intendance générale de la Maison de l'Empereur complète utilement les archives des Grands Officiers et apporte de nombreux renseignements sur la gestion du personnel des différents services, l'établissement des budgets et l'administration du domaine de la Couronne. On y trouve aussi les dossiers des grands travaux du Louvre, de l'aménagement des bâtiments et de la vie quotidienne de la Cour ainsi que des cérémonies organisées lors des grands événements du règne. Enfin, figurent également dans cet ensemble de nombreux dossiers concernant les pensions et secours.

• Maison de l'Empereur. Domaine étranger. Italie, Belgique, Hollande
  Inventaire des articles O2 940 à 1122, par N. Gotteri. (1989), 100 p. (ISBN 2-86000-159-X). 3 €
  La Couronne impériale possédait des biens importants à l'étranger, notamment en Italie (Piémont, anciens États de Parme et Plaisance, Toscane, Etats romains) et en Hollande, après l’annexion des Etats du roi Louis Bonaparte. Ces biens (palais, domaines ruraux, établissements scientifiques ou artistiques, etc.) étaient administrés par la Maison de l'Empereur, dont les dossiers permettent d'étudier la politique de mise en valeur d'un patrimoine situé dans des pays européens alors soumis à l'influence française.

• Le Sénat et les sénatoreries de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consultat et le Premier Empire
  Inventaire des articles O2 1336 à 1430B, 1506 à 1522, 1461, 1538,1540 à 1542, 1441, 1448, 1449, 1453, 1459, 1460, 1462, 1463, 1466 à 1468, 1475 et 1505, par Nadine Gastaldi. Paris, Centre historique des Archives nationales, 2002. Un vol. gr. in-8° de 277 pages, 12 planches h.-t. (ISBN 2-86000-280-4). 30 € 
  Intéressant un grand nombre de départements français et certains territoires étrangers annexés à la France, les documents inventoriés apportent de nombreux renseignements en grande partie inédits sur la constitution, l'administration et la gestion des grands domaines constitués en sénatoreries. L'inventaire des dossiers est complété par un catalogue détaillé des nombreux plans accompagnant ces dossiers. Par leur richesse, les deux fonds du Sénat et des sénatoreries constituent pour les historiens une source de premier ordre dans tous les domaines de la recherche

• Commission de la liberté individuelle (1802-1814)
  Inventaire des articles O2 1430 à 1436 et CC 60 à 63, par J. Charon-Bordas. (1989), 68 p. (ISBN 2-86000-157-3). 2 €
  Créée par le sénatus-consulte du 28 floréal an XII, la Commission sénatoriale de la liberté individuelle était chargée de la sauvegarde des droits des individus arrêtés arbitrairement sous le Premier Empire. Ses archives témoignent de la diversité des affaires qui lui furent soumises : conspirations, délits de conscription, libelles et pamphlets, affaires de droit commun (vols, brigandages) ou de droit privé.

• Énergie et subsistances. Enquêtes sur les moulins à blé, an II-1809
  Inventaire des articles F20 290 à 296, F10 226 et 310, par M. Illaire.Paris, Centre historique des Archives nationales. (1998), 646 p. relié, 8 planches h.-t. (ISBN 2-86000-260-X). 30 €
  Portant sur trois enquêtes réalisées respectivement en 1794, 1801 et 1809-1810 pour permettre au gouvernement d’évaluer les moyens de production des farines, l'inventaire présente, dans l'ordre alphabétique unique des communes citées, tous les moulins recensés à l'époque (plus de 20000 mentions différentes, avec des précisons sur l'énergie utilisée). Une table de répartition par départements des communes et des lieux-dits permet de s'orienter dans l'inventaire. De plus, l'enquête de 1801 a permis de constituer une liste de meuniers de la région parisienne faisant apparaître clairement les réseaux familiaux.
  Les documents eux-mêmes donnent des précisions sur les capacités techniques, les moyens d’accès et les débouchés des différents moulins ; ils intéressent l'histoire rurale, l'histoire économique et l'histoire sociale mais aussi l'histoire des techniques. Ils apportent également une contribution significative aux études de toponymie. Surtout, l'ensemble de la documentation ainsi réunie donne un état des sites hydrauliques qui seront, pour la plupart, parfois après transformation, utilisés dans le cadre de la première industrialisation de la France pendant le premier tiers du XIXe siècle.

• Équipement hydraulique de la France pré-industrielle. 1802-1865
  Inventaire des travaux sur cours d'eau (F2 I 901 à 962) par S Giraud, avec la collaboration d'A. Lejeune et D. Pierre (1993), 258 p., relié, 3 planches h.-t. (ISBN 2 -86000-219 -7). 10 €
  Cet instrument de recherche analyse les dossiers du service de l’Administration départementale et communale du ministère de l'Intérieur relatifs essentiellement aux cours d'eau, naturels et artificiels, aux usines et aux moulins, de la Révolution au Second Empire. Ce recensement fait apparaître l'utilisation croissante de la force hydraulique à des fins industrielles dans la France de la première moitié du XIXe siècle, souligne l'existence d'une réglementation très stricte en la matière et fournit des données toponymiques précieuses pour une étude de la campagne française à cette époque.

• Cour des Pairs. Procès politiques
  Inventaire, par J. Charon-Bordas
  
  - Tome I : La Restauration (CC 499 à 545).
  (1982), 112 p., 16 planches (ISBN 2-86000-083-6). 5 €
  Présente les sept procès jugés de 1815 à 1826: celui, retentissant, du maréchal Ney, les affaires Saint-Morys, Seves, celle du Journal Le Drapeau Blanc, celle des marchés de Bayonne (contre le spéculateur Ouvrard, munitionnaire de l'armée d'Espagne en 1823) et surtout les grandes affaires politiques de 1820 (assassinat du duc de Berry; complot du 19 août dont les dossiers représentent la majeure partie des archives analysées ici).
  
  - Tome II : La Monarchie de Juillet. 1830-1835. (CC 546 à 670)
  (1983),264 p., 23 planches dont 3 en couleurs (ISBN 2-86000-090-9) 5 €
  Cinq procès furent jugés entre 1830 et 1835: deux affaires mineures, les affaires Kergolay, d'une part, et Montalembert, de Coux et Lacordaire, de l'autre, et deux affaires considérables, le procès des ex-ministres de Charles X et surtout celui des accusés des insurrections d'avril 1834 (qui marquent 1'irruption du monde ouvrier sur la scène politique), auquel est étroitement liée l'affaire de l’"Adresse aux prisonniers d'avril" publiée par la "Tribune" et par" Le Réformateur."
  
  - Tome III : La Monarchie de Juillet. 1835-1848. (CC 671 à 852)
  (1984), 252 p., 31 planches dont 1 en couleurs (ISBN 2-86000-095-X) . 5 €
  Les procès concernent sept des attentats contre la personne du roi Louis-Philippe (affaire du 28 juillet 1835, affaires Alibaud, Meunier, Darmès, Quenisset, Lecomte Henry), le réveil des prétentions dynastiques de la famille Bonaparte (affaire Laity, attentat du 6 août 1840, date du débarquement à Boulogne-sur-Mer du prince Louis-Napoléon), les journées insurrectionnelles des 12 et 13 mai 1839 (à l'instigation de Blanqui, Barbès et Martin-Bernard), l'affaire des mines de Gouhenans (concussion) et l'assassinat de la duchesse de Praslin.

• Police générale. Objets généraux des affaires politiques. F7 6678-6784 (1815-1838)
  Inventaire et table, par J. Chaumié. (1954), 484 p. 4,60 €

• Deux grands procès politiques de la Seconde République. Archives des Hautes Cours de Bourges et de Versailles. W 568 à 586
  Inventaire, par J. Charon-Bordas, avec la collaboration de C. Bertho-Lavenir. (1992), 104 p. (ISBN 2-86000-1 82-4). 6,10 €
  Les archives des Hautes Cours de Bourges et de Versailles apportent une contribution intéressante à l'histoire des journées insurrectionnelles du 15 mai 1848 et du 13 juin 1849, qui ont marqué l'effondrement de la " Montagne" et l'arrestation des chefs républicains et socialistes de ce mouvement.

• Procès-verbaux du Gouvernement provisoire et de la Commission du pouvoir exécutif (24 février-22 juin 1848). (1950), XX-432 p. 9,20 €

• La Troisième République et la mémoire du coup d’État de Louis-Napoléon Bonaparte
  La loi de réparation nationale du 30 juillet 1881 en faveur des victimes du 2 décembre 1851 et des victimes de la loi de sûreté générale du 27 février 1858. F15 3964 à 4223, par D. Devos. (1992), LXX-602 p., relié (ISBN 2-86000-184-0) . 20 €
  Une introduction très fournie et un relevé minutieux des sources complémentaires à consulter sur le sujet précédent un répertoire alphabétique par département des victimes de 1851 et 1858. Ce travail est le fruit du dépouillement de 30000 dossiers qui, par la grande diversité des renseignements qu'ils renferment, sont intéressants aussi bien pour l'étude des mouvements populaires que de la sociologie du XIXe siècle.

• Inventaire des papiers de la Division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous-série F17).
  - Tome I : par M.-E. Antoine et S. Olivier. (1975), X-376 p. (ISBN 2-86000-008-9). 5 €
  - Tome II : par M.-E. Antoine. (1981), p. 377-976.(ISBN 2-86000-048-8). 5 €
  Papiers du Comité des Travaux historiques et du Service des voyages et missions ; gestion ministérielle des grands établissements scientifiques et littéraires: archives utiles à l'historien des sciences comme à ceux qu'intéresse l'histoire de la culture et de la recherche, de la Révolution à 1940.

• Les pièces de théâtre soumises à la censure (1800-1830)
  Inventaire des manuscrits des pièces (F18 581à 668) et des procès-verbaux des censeurs (F21 966 à 995), par O. Krakovitch. (1982), 336 p. (ISBN 2-86000-068-2). 5 €
  L’information que donne ce fonds éclaire l'historien sur l'évolution des notions politiques qui sous-tendent l'existence de la censure: une certaine idée de l'ordre public et de la morale, une certaine idée du droit de l'État. Une histoire du goût se laisse aussi entrevoir à travers les ouvrages (près de 2600 pièces) soumis à la censure.

• Censure des répertoires des grands théâtres parisiens (1835-1906)
  Inventaire des manuscrits des pièces F18 669 à 1016) et des procès-verbaux des censeurs (F21 966 à 995), par O. Krakovitch. Paris, Centre historique des Archives nationales, 2003. Un vol. gr. in-8° relié de 895 pages (ISBN 2-86000-299-5). 75  €
  Ce nouvel instrument de recherche sur le théâtre à Paris recense huit mille pièces environ qui sont ainsi répertoriées, décrites et classées sous les divers aspects envisagés, correspondant aux différents index qui constituent l'inventaire : listes alphabétiques des pièces et des auteurs, ainsi que des musiciens ; index des genres des pièces ; nomenclature des théâtres avec leurs répertoires respectifs. L'ensemble constitue une source de premier ordre pour l'histoire littéraire, sociale et politique de la France au XIXe siècle

• Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire. 1852-1870
  Inventaire des articles F18 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345, par P. Laharie. (1995), 701 p., relié (ISBN 2-86000-247-2). 30 €
  Constitué pour l'essentiel d’analyses des dossiers personnels du Bureau de la presse et des rapports du Bureau et de la Commission du colportage, l'ensemble de l'inventaire regroupe une somme de renseignements tant sur les éditeurs, les imprimeurs et les colporteurs que sur les œuvres (journaux, almanachs, brochures diverses). Ces dossiers concernent l’ensemble de la France ; ils permettent de mieux connaître la politique du Second Empire dans le domaine de la surveillance de la diffusion des idées et de l'information et de la censure de l'écrit.

• Administration des tontines et Caisse Lafarge (1791-XlXe siècle)
  Répertoire numérique des articles F22 685 à F22 1037, par O. Cottarel. (1992), 24 p. (ISBN 2-86000-203-0). 1 €
  Source importante à la fois pour l'histoire de l'épargne en France et pour la généalogie, les documents fournissant de précieuses informations sur l'état civil des quelque 116 000 actionnaires nés sous l'Ancien Régime

• Archives du Théâtre national de l'Opéra (AJ13 1 à 1466)
  Inventaire par B. Labat-Poussin. (1977), XXX-680 p., 10 planches dont 2 en couleurs (ISBN 2-86000-016-X). 10 €
  Ces archives retracent, du XVIIIe au XXe siècle, la vie administrative et artistique de l'Opéra de Paris et, partiellement, des théâtres annexes (Théâtre-Italien, Opéra-Comique, etc.)

• Inventaire de la série AJ37. Tome I (AJ37 1 à 375)
  par E. Dunan. (1971), LIV-198 p., 1 illustration, 12 planches. 2 €
  Archives de l'École royale de chant, de l'École royale dramatique, de l'École royale de musique et de déclamation, des Conservatoires impériaux, nationaux ou royaux de musique, ou de musique ou de déclamation, à Paris (1784-1925).

• Archives de l'École nationale supérieure des beaux-arts (AJ52 1 à 1415)
  Inventaire par B. Labat-Poussin, avec la collaboration de C. Obert. (1998), 578 p., relié (ISBN 2-86000-259-6) . 40 €
  Couvrant la période 1793-1968, la sous-série AJ52 des Archives nationales concerne à la fois l’administration et l'enseignement de l’École nationale supérieure des Beaux-Arts, dont le rayonnement a été aussi grand à l'étranger qu'en France. On trouve dans cet ensemble la correspondance générale, qui touche à l'organisation de l’École, à la gestion de son riche patrimoine (bibliothèque, musée, collections diverses), à la réglementation et aux programmes des concours et de l’enseignement, ainsi que les dossiers du personne} et des élèves. L'importance matérielle du fonds, très bien conservé depuis l'origine, et sa richesse permettent d'étudier tant le fonctionnement de l’École que l'évolution et le contenu des enseignements et leur place dans l'histoire de l'art contemporain sous ses différents aspects et à travers ses différentes disciplines (peinture, sculpture, gravure, architecture), en lien avec les établissements extérieurs, comme les écoles régionales d'architecture ou l'Académie de France à Rome.
  Une table générale des dossiers du personnel et des élèves permet d'aborder aussi l'ensemble de la documentation d'un point de vue individuel ou collectif. Enfin, un index complète cet instrument de recherche indispensable pour tout historien de l'art des XIXe et XXe siècles.

• Archives de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts et de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ( AJ52 et AJ53)
  Inventaire par B. Labat-Poussin (1978), in-quarto, 146 p. (ISBN 2-86000-032-1). 1 €
  Instrument de recherche rendu en partie caduc par la publication en 1998 de l'inventaire des Archives de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts. A consulter seulement pour l'Ecole des arts décoratifs (1767-1952), dont le fonds, beaucoup plus lacunaire, est cependant riche de renseignements sur l'évolution de l'enseignement de l'Ecole et permet de retrouver certains artistes y ayant fait leurs études.

• Pour une histoire de l'École normale supérieure. Sources d'archives (1794-1993)
  par P. Hummel, A. Lejeune et D. Peyceré. (1995), 213 p. (ISBN 2-86000-243-X) . 22,90 €
  Les deux siècles d'histoire de l'École normale supérieure trouvent ici leur guide. Le regroupement en un seul volume des différents inventaires couvrant les divers fonds d'archives intéressant l'École (sous-série 61 AJ, à Paris, et versement CAC 930595, à Fontainebleau ; sous-séries F17 AJ16 et compléments divers F13, F21, N et Va) offre aux chercheurs une vue d’ensemble. Les orientations complémentaires apportent des précisions sur les études et les carrières des normaliens, sur leurs papiers personnes conservés dans les bibliothèques publiques ; s'y ajoutent une bibliographie et un état des principaux textes législatifs et réglementaires relatifs à l’École normale supérieure, ainsi que la liste des directeurs et sous-directeurs.

• Archives de l'Agence d'architecture du Louvre et des Tuileries, XIXe-XXe siècles (sous-série 64 AJ)
  Inventaire par Emmanuel Jacquin, Cécile Souchon, Nicole Felkay, Geneviève Brès-Bautier, Paris, Centre historique des Archives nationales, 2006. 304 p. Réf. : 9782110051691 (ISBN 2-11-005169-8), 59 €
  Les archives de l'Agence d'architecture du Louvre et des Tuileries constituent un fonds exceptionnel, consacré à l'un des domaines les plus prestigieux du patrimoine français. Le présent travail recense l'ensemble des documents émanant de l'Agence d'architecture constituée en décembre 1848. Versés en plusieurs fois aux Archives nationales de 1971 à 1977, ils couvrent une période s'étendant de 1848 à 1968 environ.

• Archives et œuvres d'art. Commandes, acquisitions et affectation des œuvres d'art par l'État
  Système descriptif, par A. Jacquard. (1991), 124 p. in-quarto, 14 illustrations dont 5 cartes en couleurs (ISBN 2-86000-172-7). 10 €
  Grâce à l'adoption d'un vocabulaire d'analyse très homogène, le système descriptif mis au point par les Archives nationales a permis la collecte du contenu de 40000 documents.
  Base de données ARCADE : achat d’œuvres d’art par l’État, 1800-1969.
  

• Correspondance de la division criminelle du ministère de la Justice. " Dossiers banaux ". Première série. 1890-1940
  Répertoire numérique détaillé des articles BB18 60011 à 6870, par G. Le Moël. (1993), 347 p., relié (ISBN 2-86000-222-7). 10 €
  Ne concerne pas seulement le fonctionnement de la justice mais, en raison de la diversité des affaires traitées par la Division criminelle du ministère de la Justice, tous les secteurs de la vie politique, administrative, économique, religieuse, sociale, etc. de la Troisième République.

• Les scellés de l'affaire Dreyfus. Inventaire des papiers saisis en 1894 au domicile de Dreyfus (BB19 188 à 196 et BB19 71
  dossier 2, pièces 11-21, 30-38, BB19 101, dossier 4, pièces 41-83), par S. de Dainville-Barbiche. (1997), 56 p., (ISBN 2-86000-258-8). 3 €
  A l'occasion des différents centenaires de " Affaire", les Archives nationales publient l'inventaire des papiers saisis le 5 octobre 1894 au domicile parisien d'Alfred Dreyfus.
  Ces documents, qui concernent principalement la scolarité du capitaine à l’École de guerre, complètent de façon personnelle les dossiers provenant du ministère de la Guerre et de la Cour de cassation. Ils mettent aussi en lumière des aspects inédits de l'Affaire: au fameux bordereau se sont ajoutées, en effet, des fuites relatives au cours de fortification de l’École de guerre, qui impliqua l'énigmatique comte d'Arco, collègue de Schwartzkoppen à l'ambassade d'Allemagne. Le lecteur d'aujourd'hui ne manquera pas d'être impressionné par l'obsession de la frontière de l'est qui marquait le haut enseignement militaire des années 1890.

• - Conseil national économique. 1925-1939
  Répertoire numérique détaillé des articles CE 1 à 172, par Y. Poulle. (1992), 80 p. et 3 planches (ISBN 2-86000-199-9). 3 €
  Toutes les grandes questions économiques, financières et sociales sont à l'ordre du jour des travaux du Conseil national économique entre les deux guerres mondiales : enquêtes sur l'outillage national et les principales branches de l’économie française ; application des lois sociales de 1936 ; formation de la main-d'œuvre qualifiée; chômage ; démographie ; organisation industrielle et technique; marchés agricoles ; crédit bancaire ; transports.

• Archives du Commissariat général aux questions juives et du service de restitution des biens spoliés (AJ38)Inventaire rédigé par M.-T. Chabord et J. Pouësse (1998), XXXIV-326 p. (ISBN 2-86000-268-5). 30 €
  Librement communicables depuis le mois de mai 199S, les archives du Commissariat général aux questions juives, chargé par le gouvernement de Vichy de mettre en œuvre " l'aryanisation" des biens juifs et d'élaborer le cadre législatif concernant l'ensemble de la population juive, et celles du service créé après guerre pour la restitution de ces biens constituent un élément particulièrement important de la mémoire nationale et sont au cœur de nombreuses recherches actuelles sur la Seconde Guerre mondiale. C'est dire que l’ensemble de la sous-série AJ mis ainsi à la disposition du public sera utile tant aux historiens de la France contemporaine qu'à tous les citoyens et aux différentes institutions concernés directement ou indirectement par les événements tragiques de la période considérée. Aux uns comme aux autres, l'inventaire permettra un accès plus facile aux documents. Quant à l'introduction, elle présente le cadre législatif et institutionnel ainsi que l'organisation des différents services constituant le C.G.Q.J.

• La France et la Belgique sous l'occupation allemande, 1940-1944. Les fonds allemands conservés aux Archives nationales site de Paris
  Inventaire de la sous-série AJ 40. Paris, Centre historique des Archives nationales, 2002. Un volume gr. in-8° relié de 664 p., 7 dépliants h.-t. (ISBN 2-86000-294-4) 75 €
  Publié parallèlement au volume édité sous la direction de l'Institut historique allemand de Paris et portabt sur la partie des mêmes fonds conservés en Allemagne (Frankreich und Belgien under Deutscher Besatzung, 1940-1944. Die Bestände des Bundesarchiv-Lilitärarchivs Freiburg..., Stuttgart, Jan Thorbecke Verlag, 2002), l'inventaire de la sous-série AJ 40 facilitera l'accès des chercheurs à un vaste ensemble de documents particulièrement précieux pour l'histoire de la Seconde guerre mondiale

• Archives du général de Gaulle, 1940-1958. La France libre, la France combattante, le Gouvernement provisoire de la République française. Les années 1946-1958
  Inventaire établi par Brigitte Blanc, Agnès Callu, Geneviève Gille, Claude Jullien, Sophie Malavieille ; refondu et préparé pour l'impression, avec introduction, apparat critique et index, par Agnès Callu. Paris, Centre historique des Archives nationales, 2003. Un vol in-4° de 507 p., relié pleine toile ; illustrations ; jaquette illustrée. ISBN 2-86000-305-3. 70 € 
  L'ensemble des archives analysées dans cet inventaire couvre une période particulièrement cruciale de l'histoire et de la France contemporaine. Telles qu'elles ont été réunies, elles doivent leur unité à la volonté de l'homme qui a incarné la continuité et la légitimité nationale et qui a su fédérer tous les courants de la Résistance avant de redonner au pays sa place au sein des grandes démocraties occidentales. D'où l'intérêt de cette publication pour les chercheurs, qui disposent ainsi d'un instrument de premier ordre.

• Archives de la présidence de la République. IVe République. Vincent Auriol (16 janvier 1947 - 16 janvier 1954). René Coty (16 janvier 1954 - 8 janvier 1959)
  Inventaire par Françoise Adnès (2001). Un volume relié in-4° de 402 p., ill., jaquette illustrée (ISBN 2-86000-288-X). 30 €  
  Les très riches sources présentées ici renouvellent une image parfois un peu lointaine et compassée d'une institution infiniment plus active qu'on ne l'a souvent pensé et qui savait jouer sur bien des registres en France, outre-mer et à l'étranger.
  Hommes politiques à la carrière exceptionnellement longue, les présidents Vincent Auriol et René Coty nous ont transmis des papiers qui non seulement les révèlent mais éclairent l'ensemble de la société de l'époque, nous offrant un portrait de la France et de ses mutations de la Première guerre mondiale à la Ve République.

• Archives de la présidence de la République. Ve République. Georges Pompidou, (9 juin 1969-2 avril 1974)
  Inventaire par S. Bula, J. Irigoin, C. Obert (1996), 272 p., relié, jaquette illustrée, photos (ISBN 2-86000-254-5). 38,10 €
  Conservés aux Archives nationales, dans la série Ag, les archives des présidents de la Ve République représentent une source de premier ordre pour l'histoire de la France contemporaine: histoire intérieure, politique, administrative, économique et sociale, à travers les nombreux dossiers constitués par les différents services de la présidence et les collaborateurs du Président, mais aussi histoire des relations internationales, au rythme des voyages du Président, des visites des souverains étrangers et de l’accréditation des ambassadeurs.

• Archives du ministère de l'Agriculture et de la Forêt. État des versements effectués aux Archives nationales de 1976 à 1988
  par I. Richefort. (1990), in-quarto, 158 p. (ISBN 2-86000-175-1). 5 €
  Ces archives, qui proviennent de tous les services, administratifs et techniques, du ministère, se rapportent surtout aux dernières décennies, mais plusieurs groupes sont très antérieurs et remontent même au début du XIXe siècle (forêts notamment). Elles prennent la suite de celles qui ont été présentées dans les tomes II et V de l'Etat général des fonds des Archives nationales (sous-séne F10).

• Archives des établissements publics nationaux. Etat des versements effectués aux Archives nationales, 1971-1988,
  par B. Galland. (1989), in-quarto, 92 p. (ISBN 2-86000-162-X). 5 €
  Présentation sommaire des versements effectués, depuis 1971, par trente-quatre établissements publics nationaux, tels que l'Agence nationale pour l’emploi, le Centre national de la cinématographie, l’École nationale d'administration, l'institut national de la santé et de la recherche médicale, etc., dont les archives concernent essentiellement la période 1950-1980.

• Le bicentenaire de la Révolution. Répertoire numérique détaillé des archives de la Mission du Bicentenaire
  par A. Étienne-Magnien et A.-Cl. Lamur-Baudreu. (1991), 288 p., 8 planches en couleurs (ISBN 2-86000-187-5). 10 €
  Créée le 15 septembre 1986 et supprimée le 31 décembre 1989, la Mission du bicentenaire de la Révolution française fut chargée d'impulser et de coordonner l’ensemble des manifestations destinées à commémorer la Révolution de 1789. Cet instrument de recherche met en évidence la quantité - plusieurs milliers - et la diversité des projets, depuis les petites fêtes locales jusqu'aux opérations d'envergure internationale (Tuileries 89, La Marseillaise de Goude, par exemple) ; il fournit aussi un éclairage sur la gestion des affaires par une " administration en forme de commando ", constamment obligée de faire face à l'urgence.