Direction scientifique de Paris - Minutier central des notaires de Paris

Dépouillements généraux de minutes notariales

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  - Réserve : 850 documents originaux extraits des liasses en raison de leur intérêt particulier, classés à part et consultables en microfilm. Inventaire dactylographié et index, par A. Chauleur et M. Durand.
• XVe siècle
  - XVe siècle, minutes de l'étude XIX : Cl. Béchu, Fl. Greffe, I. Pébay, Minutes du xve  siècle de l'étude XIX. Inventaire analytique, tome 1, Paris, 1993, 893p.
  Tome 2 (études VIII, XX et LXI), en préparation. Environ 4 000 fiches.
• XVIe siècle
  - XVIe siècle, minutes : inventaire analytique sur fiches, manuscrites ou dactylographiées dans l'ordre des noms géographiques, de personnes, de professions et de matières, en cours. Environ 60 000 fiches.
  Dépouillement exhaustif des études I (1577-1599), III (1509-1589), IV (1576-1577), VIII (1471-1518 et 1539-1547), LXVIII (1542-1546), XCIX (1564-1571) et CXXII (1500-1527). Dépouillement sélectif (actes ayant un intérêt pour l'histoire politique, économique, sociale, religieuse et de l'art ; contrats de mariage, testaments, inventaires après décès) de l'étude XIX (1465-1489, 1500, 1530-1549).
  
  - ARNO 1551 : dépouillement informatique exhaustif des minutes de l'année 1551 du Minutier central des notaires de Paris en voie d'achèvement, soit environ 22 000 actes, sous la direction de R. Tournebise. Base multi-critères.
  Informations retenues : numéro d'étude, cote d'archive, date, numéro d'ordre de l'acte sur la journée ; nature juridique ; objet et localisation de l'acte ; intervenants : noms, prénoms, titres, professions, lieux de profession, état civil, niveau de l'intervention, relations avec les autres intervenants.
  
  - 1559-1577, minutes de l'étude XXXVI : E. Caron, A travers les minutes des notaires parisiens, 1559-1577, Paris, 1900, in-8°, 243 p.
  Analyse de 963 actes qui, pour certains d'entre eux, ont disparu avant leur dépôt au Minutier central
• XVIIe siècle
  - Minutes des XVIIe [et XVIIIe siècles] (principalement première moitié du XVIIe siècle) : inventaire analytique sur fiches, manuscrites ou dactylographiées dans l'ordre des noms de lieu, de personnes, de professions et de matières, en cours. Environ 170 000 fiches.
  Dépouillement sélectif (actes ayant un intérêt pour l'histoire politique, économique, sociale et religieuse ; contrats de mariage, testaments, inventaires après décès) des études I à XXXVI, XXXIX, XLI, XLII, XLV, XLIX, LII, LIV, LXVIII, LXXIII, CV et CXXII.
  
  - 1633-1647, minutes de l'étude LII : inventaire analytique sur fiches des minutes de 1633 à 1647. Environ 600 fiches dans l'ordre alphabétique des noms.
  
  - RENO (1650), minutes des études I à XXXI  : dépouillement informatique des répertoires des études I à XXXI pour l'année 1650 qui concerne 14 000 actes (interrompu).
  Seul est utilisable le tirage papier pour les études I à XIII qui indique chronologiquement le nom des parties, la nature des actes et parfois les professions.
  
  - Année 1700 : dépouillement analytique des répertoires de l'année 1700 des études II, IX, XII à XVI, XVIII, XIX, XXIII, XXV, XXVIII, XXX à XXXIII et XXXVII par le cercle généalogique d'Ile-de-France, en vue de la constitution d'une base informatique.
  Environ 11 000 actes, avec idication de leur nature et du nom des parties.
• XVIIIe siècle
  - [XVIIe] et XVIIIe siècles, minutes (principalement première moitié du xviie siècle) : inventaire analytique sur fiches, manuscrites ou dactylographiées dans l'ordre des noms de lieu, de personnes, de professions et de matières, en cours. Environ 170 000 fiches.
  Dépouillement sélectif (actes ayant un intérêt pour l'histoire politique, économique, sociale et religieuse ; contrats de mariage, testaments, inventaires après décès) des études I à XXXVI, XXXIX, XLI, XLII, XLV, XLIX, LII, LIV, LXVIII, LXXIII, CV et CXXII.
  
  - 1720-1737, minutes de l'étude XXIX : index informatique des minutes du 4 mars 1720 au 29 octobre 1737 (en raison de l'absence de répertoires), par Th. Boudignon. Tirage papier.
  Informations retenues : noms, lieux, professions, nature des actes, dates.
  
  - ARNO 1751 et ARNO 1761 : dépouillement informatique exhaustif des minutes des notaires au châtelet de Paris des années 1751 (près de 60 000 actes) et 1761 (près de 75 000 actes) du Minutier central des notaires de Paris, exception faite des tabellionages de banlieue : études XXXVII (Belleville), LXXIV (Batignolles-Monceau), CIII (Vaugirard), CIV (La Chapelle-Saint-Denis), CXIV (Neuilly et Montmartre), CXX (Gentilly), sous la direction de R. Tournebise. Base multi-critères.
  Informations retenues : numéro d'étude, cote d'archive, date, numéro d'ordre de l'acte sur la journée ; nature juridique ; objet et localisation de l'acte ; intervenants : noms, prénoms, domiciles, titres, professions, lieux de profession, état civil, niveau de l'intervention, relations avec les autres intervenants.
  
  De plus, pour Arno 1751, quatre “sorties” sont disponibles sous forme de microfiches :
  - Une sortie chronologique, qui constitue l'inventaire proprement dit :
  - Une sortie alphabétique par natures d'actes : numéro d'étude, cote d'archive, date ; nature juridique ; objet et localisation de l'acte.
  - Une sortie alphabétique par noms de personnes : numéro d'étude, cote d'archive, date ; noms, prénoms, titre, niveau d'intervention ; nature juridique de l'acte.
  - Une sortie alphabétique par professions : numéro d'étude, cote d'archive, date et numéro d'ordre de l'acte sur la journée .

- Études LII (1788-1791), LIX (1789-1791), LXV (1780-1793), LXXIV (1789), CIII (1789), CIV (1789), et CXV (1789), minutes : index informatique des minutes en raison de l'absence de répertoires, par Th. Boudignon. Tirage papier par noms de personnes et de lieux et par métiers. Informations retenues : noms, lieux, professions, nature des actes, dates.

• XVIIIe-XIXe siècle
  - Révolution et Premier Empire, minutes des études I à XXVII : inventaire analytique sur fiches manuscrites dans l'ordre des noms de personnes ; environ 1 350 000 fiches, en cours.
  Dépouillement exhaustif des études I à XXVII (pour les études I à XXI, ce sont les dates extrêmes des répertoires chronologiques des notaires ayant exercé pendant la Révolution et le Premier Empire, qui ont été retenues ; or, ces répertoires peuvent commencer avant 1789 et s'achever après 1815 ; un tableau dactylographié récapitulatif, par Th. Boudignon, indique, pour chacune de ces études, les limites chronologiques précises des dépouillements ; pour les études XXII à XXVII, seules les dates extrêmes -1789 et 1815- ont été (ou seront) prises en compte.
  
  - ARNO 1851 : dépouillement informatique exhaustif des minutes de l'année 1851 du Minutier central des notaires de Paris (environ 60 000 actes), sous la direction de R. Tournebise.
  Informations retenues : numéro d'étude, cote d'archive, date, numéro d'ordre de l'acte sur la journée ; nature juridique ; objet et localisation de l'acte ; intervenants : noms, prénoms, adresses, titres, professions, adresses, lieux de profession, état civil, niveau de l'intervention, relations avec les autres intervenants.
  
  - 1883-1886, minutes de l'étude VII : reconstitution du répertoire des minutes de 1883 à 1886 (en déficit), par J. Jouy.