Fonds publics de l'Ancien Régime, Marine, Affaires étrangères

Guide général d'orientation

Introduction - Bibliographie

I - LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME : L’ADMINISTRATION CENTRALE

• Trésor des Chartes
• Grands officiers de la Couronne et de la Maison du roi
• Pairie
• Conseil du Roi
  
  1. Les conseils de justice et d ’administration
     Conseil d’État et des finances (puis Conseil royal des finances)
     Conseil privé (ou des parties)
     
  2. Les conseils de gouvernement
     
  3. Bureaux et Commissions

• Grande chancellerie
• Départements ministériels
  • Département de la Guerre
    
  • Département de la Marine
  • Département des Affaires étrangères
  • Département de la Maison du roi
  • Département de la religion prétendue réformée
    • Secrétariat d’État de la RPR
      
    • Économats et régie des biens des religionnaires fugitifs
  • Contrôle général des finances
    
    • Fermes
      
  • Secrétariat d’État de Bertin
    

II - LES JURIDICTIONS

I - 1. Juridictions royales de droit commun

• Parlement de Paris
  
• Grand Conseil
  
• Châtelet de Paris
  
• Autres justices ordinaires, royales et seigneuriales

I - 2. Juridictions financières

• Chambre des comptes de Paris
  
• Cour des aides de Paris
  
• Cour des monnaies de Paris
  
• Bureau des finances de la généralité de Paris
  
• Élection de Paris
  
• Cour du trésor
  
• Grenier à sel de Paris
  

I.3. Juridictions d’exception ou d’attribution

• Connétablie et Maréchaussée
  
• Amirauté de France
  
• Eaux et forêts : table de marbre, maîtrise particulière de Paris
  
• Prévôté de l’Hôtel
  
• Requêtes de l’Hôtel
  
• Chambre des Bâtiments de Paris. Greffiers des Bâtiments de Paris.
  
• Chambre de la Marée.
  
• Bailliage de l’Arsenal.
  
• Bailliage du Palais.
  
• Chambre ecclésiastique des décimes.
  
• Bailliage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre.
  
• Tribunal des Cent-suisses de la Maison du roi.

I.4. Institutions rattachées aux juridictions

• Bureau des saisies réelles
  
• Bureau des consignations

III - ASSEMBLÉES D'ÉTAT

IV - VILLE DE PARIS
- Bureau de la Ville de Paris

V - NOTARIAT ET TABELLIONAGES
- Notaires de Paris
- Autres notariats et tabellionages

VI. ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES : ÉGLISE CATHOLIQUE

• Siège apostolique
  
• Clergé de France (en général)
  • Agence générale du clergé
    
  • Déclarations des biens et revenus du Clergé de France
    
  • Diocèse de Paris
    
  • Évêché puis archevêché de Paris
    
  • Chapitre de Notre-Dame de Paris et de Saint-Germain l’Auxerrois
    
  • Collégiales
    
  • Paroisses
    
  • Séminaires
    
  • Établissements réguliers (hors collégiales)
    
  • Hôpitaux de Paris
• Autres diocèses de France
  
• Diocèses étrangers (Italie)

VII. UNIVERSITÉS ET COLLÈGES

• Université de Paris
  
• Sorbonne
  
• Collèges séculiers de l’Université de Paris
  
• Collège Louis-le-Grand
  
• Collège royal
  
• Écoles spéciales

VIII - ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS, DE CHEVALERIE

• Ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem, dit de Malte
  
• Ordre de Saint-Lazare et ordres réunis : Saint-Esprit de Montpellier et Notre-Dame du Mont-Carmel
  
• Autres ordres de chevalerie

IX - RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE : CONSISTOIRES

X - ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES. PRINCIPAUTÉS. SEIGNEURIES

• Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française
  
• Archives personnelles et familiales séquestrées à la Révolution française
  
• Archives personnelles, familiales et d’entreprises entrées postérieurement à la Révolution française

XI. COLLECTIONS DOCUMENTAIRES SUR L’ANCIEN RÉGIME

• Sources législatives et réglementaires imprimées
  
• Actes royaux (hors actes imprimés)
  
• Moulages de sceaux
  
• Cartes et plan