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SÉRIE F
VERSEMENTS DES MINISTÈRES
ET DES ADMINISTRATIONS QUI EN DÉPENDENT

 

Cette série n'inclut pas les archives :


– du ministère de la Justice, dont les versements ont formé la série BB
– des ministères dotés d'un service d'archives particulier et ouvert au public :

– Affaires étrangères,
– Défense (Armée de Terre, Marine, Armée de l'Air),
– Économie et Finances (service d'archives constitué en 1971).


Voir E.G.F., p. 93-415.

Instruments de recherche généraux

État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent (séries F, BB Justice et AD XIX), Paris, 1924-1962, 5 vol. in-8° (Direction des Archives de France) :


Tome premier (Paris, 1924, cxii-389 p.) : sous-séries F à F 9, avec une importante introduction, par Ch.-V. Langlois, consacrée à l'histoire du versement et du classement des archives des ministères.
Les archives présentées dans ce tome proviennent toutes de versements effectués par le ministère de l'Intérieur :


F Enregistrement (p. 1-138),
F 1 (Administration générale, p. 139-200),
F 2 (Administration départementale, p. 201-219),
F 3 (Administration communale, p. 220-238),
F 4 (Comptabilité générale, p. 239-253),
F 5 (Comptabilité départementale, p. 254-271),
F 6 (Comptabilité communale, p. 273-286),
F 7 (Police générale, p. 287-370),
F 8 (Police sanitaire, p. 371-375),
F 9 (Affaires militaires, p. 376-388).


Tome II (Paris, 1935, viii-533 p.) :
sous-séries F 10 à F 17 et supplément aux sous-séries F 1, F 2, F 7, F 10, F 11, F 12 et F 14 (ce dernier reproduit dans le volume intitulé " Supplément " décrit ci-dessous).


F 10 (Agriculture, p. 1-25),
F 11 (Subsistances, p. 26-56),
F 12 (Commerce et industrie, p. 57-112),
F 13 (Bâtiments civils, p. 113-153),
F 14 (Travaux publics, p. 154-270),
F 15 (Hospices et secours, p. 271-339),
F 16 (Prisons, p. 340-355),
F 17 (Instruction publique, p. 356-492),
supplément au tome premier (p. 493-532).



Tome III (Paris, 1957, 467 p.) :
sous-séries F 18 à F 90.


F 18 (Imprimerie, librairie, presse, censure, p. 1-69),
F 19 (Cultes, p. 71-172),
F 20 (Statistique, p. 173-196),
F 21 (Beaux-Arts, p. 197-238),
F 22 (Travail et sécurité sociale, p. 239-259),
F 23 (Services extraordinaires des temps de guerre, p. 261-267),
F 30 à F 36 (Finances, p. 269-390 ; seules ont fait l'objet d'un état sommaire les sous-séries F 30, Administration centrale du ministère des Finances, F 31, Contributions directes et F 33, Enregistrement, Domaine et Timbre),
F 70 (Ministère d'État [Second Empire], p. 391-405),
F 80 (Algérie, p. 407-438 : sous-série citée ici pour mémoire, le fonds ayant été transféré au Centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence),
F 90 (Postes et télégraphes, p. 439-467).



Les trois premiers tomes de l'État sommaire des versements... sont constitués de plusieurs fascicules qui peuvent ne pas avoir été systématiquement réunis à l'issue de leur publication. Le tome premier en comporte quatre (parus en 1919, 1920, 1922 et 1923), le tome II en comporte deux (1927 et 1935) de même que le tome III (1933 et 1957). Le tomes I et II et le premier fascicule du tome III, épuisés, ont fait l'objet en 1976 d'une réimpression anastatique, exécutée par les soins de Kraus Reprint, devenu Kraus-Thomson.

Supplément aux tomes I, II et III
(Paris, 1962, 469 p.), concernant les sous-séries F 1a à F 21 (sauf F 6 et F 13), F 31, F 70 et F 90.

Table alphabétique,
par G. Cahen, A. Labat et G. Vilar (Paris, 1972, 300 p.).


Ce volume est l'index des noms géographiques, de personnes et de matières des quatre volumes précédents. La consultation de l'État sommaire des versements..., et spécialement de son index, s'impose au début de toute recherche dans la série F et, compte tenu de l'ampleur du champ documentaire couvert par cette série, au début de la plupart des recherches portant sur la période 1789-1940.




Le tome IV de l'État sommaire des versements...
concerne les versements du ministère de la Justice (série BB) ; il est présenté avec cette série. L'état sommaire de la sous-série AD XIX n'a pas été publié.



Sous-séries F 1 à F 6. Rép. num. sur fiches, par P. Bonnassieux et divers, xixe siècle, révisé par J. Chaissaing de Borredon, env. 7.000 fiches. Ce répertoire représente la seule partie encore utile d'un répertoire général de la série F décrit sous le n° 620 dans l'État des inventaires... de 1937. Après révision et mise à jour par A. Labat, il été transposé sur registre et mis à la disposition du public au Caran.



Instruments de recherche sélectifs


Documents antérieurs à 1790. Rép. num. détaillé ms., par P. Marichal, 1893-1902, 192 p. (au Caran, microfilm 565).

En grande partie périmé, ce répertoire doit être utilisé avec précaution, en raison des changements de cotes intervenus depuis sa rédaction, notamment pour les anciennes sous-séries F 40, F 50 et F 60 qui ont été supprimées. Voir les indications données en regard sur les nouvelles cotes des documents.


Documents de la période révolutionnaire (1790-an VIII). Rép. num. détaillé ms. sur fiches, par P. de Vaissière, 1895, env. 2.000 fiches.

Consultable à la Section du XIXe siècle, ce répertoire, qui couvrait à l'origine les sous-séries F à F 3, a été réduit à sa seule partie encore utile, c'est-à-dire aux fiches correspondant aux sous-séries F 2 II (env. 150 fiches) et F 3 III (env. 1.850 fiches).


Documents relatifs à la Belgique. Rép. num. détaillé, par E. Hélin, Relevé de documents pouvant intéresser l'histoire de la Belgique et plus spécialement le département de l'Ourthe conservés aux Archives nationales à Paris (série F), dans Bulletin de la Commission royale d'histoire, t. CXXIX, 1963, p. xviii-xxxii.

Ce relevé complète, en ce qui concerne la série F, celui qu'a publié dans le même périodique (t. CXXVI, 1960, p. cxcvi-cxcvi) M.-J. Tits-Dieuaide sous le titres Les Archives nationales à Paris et l'histoire de notre pays sous le régime français (1789-1815).