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F 19
CULTES

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La sous-série des Cultes est divisée en « fonds ancien » constitué par des documents dont certains remontent à l'époque révolutionnaire et des versements du ministère de l'Intérieur opérés entre 1814 et 1847 ; les éléments du « fonds nouveau » proviennent de trois versements effectués entre 1912 et 1920. Des versements opérés entre 1933 et 1958 ont complété la sous-série.
Voir l'Etat général des fonds mis à jour

État sommaire des versements faits aux Archives nationales (série F), t. III, p. 76-172 ; Supplément, p. 442-453.

G. Bourgin, Les sources manuscrites de l'histoire religieuse de la France moderne... Paris, 1925, in-8°, 143 p. (Bibliothèque d'histoire ecclésiastique de la France).

N. Gastaldi :
 « Sources et instruments de recherche pour l'histoire religieuse aux Archives nationales : Section moderne », dans La Gazette des Archives, 1994, n° 165, 2e trimestre, p. 144-158.
 « l’État et les Églises à travers la sous-série F19 (Cultes, 1789-1958) du Centre historique des Archives nationales », dans le Bulletin de l’association des Archivistes de l’Église de France, n° 58, automne 2002 et n° 59, 1er semestre 2003.
- « Les archives des Cultes après la loi de Séparation de 1905 », dans Le budget des Cultes, J.-M. Leniaud dir., Paris, 2007, p.31-46.

J.-M. Leniaud, L'administration des Cultes pendant la période concordataire. Paris 1988, in-8°, 428 p.

Pour l’histoire des bâtiments cultuels, on consultera :

- J. Charon-Bordas, Les sources de l’histoire de l’architecture religieuse aux Archives nationales. De la Révolution à la Séparation. 178-1905. Paris, Archives nationales, 1994, 196 p.
- N. Gastaldi, « Les Archives nationales (Paris-Fontainebleau) : sources pour la connaissance du patrimoine religieux, XIXe-XXe s. », revue électronique In situ, n° 11, 22 juillet 2009, 37 p.

Instruments de recherche généraux

F 19* 1 à 135, F 19 301 à 1849 2.

Cultes catholique, protestant et israélite. xixe s. Rép. num. détaillé dact., par G. Daumet et L. Celier, 1905-1912, 411 p.

Index sur fiches ms. des noms géographiques, de personnes et de matières : environ 8.000 fiches (Caran, microfiches 6001-6013). À noter : le conditionnement des liasses comprises sous les cotes F 19 1479 à 1756 a entraîné leur recotation. La nouvelle cote est indiquée en rouge sur l'ancien inventaire. Les cotes F 19 1713 à 1756 sont devenues vacantes. Les cotes relevées à partir de l'index sur fiches doivent être vérifiées dans l'inventaire si elles sont comprises entre F 19 1479 et 1756.

F 19* 136 à 275.

Registres (an XI-1830) rattachés au fonds nouveau de la sous-série. Rép. num. détaillé ms., par L. Celier, 1913, 40 p.

Étude sur les séries de registres de l'administration des Cultes indiquant, outre l'objet, le contenu des registres (analyses ou copies de lettres, etc.) ; index des noms de matières.

F 19* 136 à 1699, F 19 1850 à 8011.

Rép. num. ms. des registres et rép. num. détaillé des liasses, par G. Bourgin, 1921. 234 p. en 2 vol.

Cet instrument de recherche, repris par le suivant, n'a d'intérêt que par la large introduction historique de G. Bourgin sur l'administration des Cultes.

F 19* 276 à 1859, F 19 1850 à 8053, 12000 à 15622, 20001 à 20051.

Registres et liasses du fonds nouveau, augmentés d'articles concernant les dons et legs (F 19 12000 à 15622, an XIII-1929) et d'un versement du bureau des Cultes au ministère de l'Intérieur. Rép. num. détaillé dact., par G. Bourgin (1921-1927), poursuivi par P. Caillet et S. Olivier (1947), 586 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Les registres versés en 1919 et 1920, cotés F 19* 276 à 1859, concernent le culte catholique et également les cultes protestant et israélite.
A noter : le versement coté F 19 20001 à 20051 dépend aujourd’hui de la Section du XXe siècle (voir État général des fonds, t. V, pp. 103-104).

F 19* 1860 à 1933

Plans d’édifices diocésains (1816-1910). Catalogue dact., par N. Gastaldi et Fr. Laurendeau, 2006, 158 p.

Comporte trois index, par noms d’architectes, par titres ou par fonctions et par type d’édifices.
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F 19* 1940 et 1941 Atlas des Inspecteurs généraux des édifices diocésains en 1853. Rép. num. et catalogue des plans, dact., par M. Convers et N. Gastaldi, 2004, 35 p.
Index des architectes et des éléments d’architecture et de mobilier.
Voir le fichier

F 19 301 à 314.

Ancien fonds des Cultes. Inv. semi-anal. dact., par N. Gastaldi, 1994, 52 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Tableaux méthodiques de répartition des toponymes français et étrangers et des noms de congrégations.

F 19 583 1 à 588 2. Congrégations religieuses dans les départements étrangers (Belgique, Hollande, Italie, rive gauche du Rhin). Béguinages. Confréries. Premier Empire. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1978, 42 p. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.
F 19 597 à 611 5.

Inventaires de biens meubles et immeubles appartenant aux communautés religieuses d'hommes et de femmes, dressés par les municipalités et destinés au Comité ecclésiastique. 1790. Inv. anal. sur fiches ms., par G. Le Moël, 1970 : env. 2.100 fiches (Caran, microfiches 1480 à 1484).

Complète le fonds du Comité ecclésiastique (D XIX) et le groupe d'articles F 17 1168 à 1179B (catalogues des bibliothèques des maisons religieuses).

F 19 644 à 669. Secours et subventions pour la construction et la réparation des églises et presbytères. Premier Empire-Restauration. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1981, 248 p. Introduction ; index des noms géographiques.
F 19 872 à 893.

Lettres de prêtrise classées par ordre alphabétique des titulaires, et démissions données devant diverses administrations. 1777-an II. Rép. num. dact., par J. Charon-Bordas, 15 p.

Tableau de répartition des noms géographiques par départements.

F 19 872 à 893. Lettres de prêtrise classées par ordre alphabétique des titulaires, et démissions données devant diverses administrations. 1777-an II. Index des noms géographiques et de personnes, sur fiches dact., par J. Charon-Bordas, 1970 : env. 8 000 fiches (consultable à la Section du XIXe siècle)
Ce fichier est un complément de l’inventaire précédent et non son index
F 19 905 à 910. Vicaires généraux et chanoines : dossiers personnels (par diocèses). An XI-1830. Inv. dact. sous forme d'index alphabétique des noms géographiques et de personnes, par J. Charon-Bordas, 1971, 100 p.
F 19 1005 à 1017. Correspondance relative aux prêtres réfractaires. An IV-an V (classement par départements). Inv. semi-anal. dact., par Y. Isselin, 1993, III-261 p. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.
F 19 2479 à 2596.

Archevêques et évêques : dossiers personnels (par diocèses). xixe-xxe s. Inv. semi-anal. dact., par G. Bourgin (1924), revu et augmenté par J. Charon-Bordas (1988), 300 p.

Introduction ; inventaire établi au nom de chaque évêque et de chaque siège épiscopal ; en annexes : répertoire numérique des articles F 19 2479 à 2596, liste des évêques nommés au cours de la période concordataire et index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 19 2611 à 2646. Dossiers de candidature à l'épiscopat, xixe-xxe s. Inv. dact. sous forme d'index alphabétique des noms géographiques et de personnes, par J. Charon-Bordas, 1981, 115 p.
F 19 2790 à 2813. Vicaires généraux et vicaires capitulaires : dossiers personnels (par diocèses). 1830-1905. Inv. dact. sous forme d'index des noms géographiques et de personnes, par J. Charon-Bordas, 1985, 135 p.
F 19 2814 à 2856. Chanoines : dossiers personnels (par diocèses). 1830-1905. Inv. dact. sous forme d'index des noms géographiques et de personnes, par J. Charon-Bordas, 1982, 280 p.
F 19 2861 à 3064. Curés : dossiers personnels (par diocèses). 1830-1905. Inv. dact. sous forme d'index alphabétique des noms de personnes classés par diocèses, par M. Mayeur, 1979, 400 p. en 2 vol.
F 19 3065 à 3085. Personnats (cures de première classe) : dossiers personnels des titulaires. An XII-1905. Inv. dact. sous forme d'index alphabétique des noms géographiques et de personnes, par J. Charon-Bordas, 1983, 116 p.
F 19 3743 à 4094. Établissements ecclésiastiques diocésains. xixe-xxe s. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1986, 309 p. Introduction ; index des noms géographiques, de personnes et de matières.
F 19 4536 à 4676. Édifices cultuels diocésains. xixe-xxe s. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1984, 85 p. Introduction ; index des noms géographiques, de personnes et de matières.
F 19 4544. Commission des arts et édifices religieux. 1848-1853. Inv. dact. sous forme d'index des noms géographiques, de personnes et de matières figurant dans les procès-verbaux de la Commission, par J. Charon-Bordas, 1983, 266 p.
F 19 4681 Réponse des architectes diocésains à la circulaire du ministre des Cultes du 15 novembre 1853 leur demandant la réalisation de plans types pour les églises, les presbytères et les écoles de village : correspondance, devis et plans (1853-1855). Rép. num. et catalogue des plans, dact., par M. Convers et N. Gastaldi, 2004, 36 p.
Index des architectes et index des éléments d’architecture et de mobilier.
Voir le fichier

F 19 4677 à 4684. Édifices cultuels paroissiaux. Généralités. xixe s. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1988, 35 p. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.
F 19 4685 à 5433. Édifices cultuels paroissiaux : demandes de secours et de subventions pour réparations ou constructions d'églises et de presbytères, et également de temples protestants et d'édifices du culte israélite. xixe-xxe s. Index des noms géographiques sur fiches ms. par M. Noël et A. Imbert (1966), revu et corrigé par J. Charon-Bordas (1988) : env. 60.000 fiches (Caran, microfiches 6633-6680).
F 19 5523 à 5529 Refus de sépulture, XIXe siècle. Inv. dact. sous forme d’index alphabétique des noms de personnes, par L. Le Bour et Cl. Deleuze, 1999, 395 notices (consultable à la Section du XIXe siècle ; édition en cours).
F 19 5659 à 5767. Police des Cultes. Premier Empire-1850. Index des noms géographiques, de personnes et de matières sur fiches, ms., par M. Dillay, L. Le Grand, P. Caillet, P. Durye, O. Helleu et Cl. Hohl, 1930-1962 : env. 15.000 fiches (fichier consultable à la Section du XIXe siècle).
F 19 6071 à 6087. Exécution des décrets de 1880 et de 1902 sur les congrégations religieuses (par départements). Rép. num. détaillé dact., par J. Charon-Bordas, 1970, 15 p.
F 19 6071 à 6087.

Exécution des décrets de 1880 et de 1902 sur les congrégations religieuses (par départements). Index dact. sur fiches des noms géographiques et de personnes, par J. Charon-Bordas, 1970 : env. 600 fiches (consultable à la Section du XIXe siècle).

Ce fichier est un complément à l'inventaire précédent et ne lui sert pas d'index.

F 19 6088 à 6101.

Appels comme d'abus (archevêques et évêques). xixe-xxe s. Inv. semi-anal. dact., par R. Cleyet-Michaud (1971), revu par J. Charon-Bordas (1989), 87 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 19 6244 à 6427.

Congrégations religieuses. 1789-1911. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1969, 563 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 19 7575 et 7576.

Secours accordés aux églises et aux presbytères après la Séparation. Rép. num. détaillé dact., par J. Charon-Bordas, 1984, 21 p.

Index des noms géographiques.

F 19 7577 et 7926.

Travaux exécutés dans les cathédrales au cours de la période concordataire. Rép. num. détaillé dact., par J. Charon-Bordas, 1984, 149 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 19 7927 à 8010.

Dossiers relatifs aux concrégations et établissements religieux précédemment autorisés, supprimés en application de la loi du 1er juillet 1901 ou de la loi du 7 juillet 1904. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1977, 420 p.

Liste des congrégations, associations, communautés citées dans l'inventaire ; index des noms géographiques et de personnes.

F 19 10000 à 10935, 11000 à 11160.

Culte protestant (réformés et luthériens), dissidences protestantes, église orthodoxe, culte musulman. xixe-xxe s Rép. num. ms., par Ch. Schmidt, 1922, 100 p. Culte israélite xixe-xxe s. Rép. num. ms., par R. Anchel, 1927, 49 p.

Le répertoire du fonds protestant comporte en annexes un tableau des pasteurs réformés du département du Bas-Rhin non salariés par le gouvernement, une table des matières, un index des noms géographiques, de personnes, et de matières, un Tableau des circonscriptions des églises protestantes conformément au décret du 10 novembre 1852 et aux modifications postérieures (1883). Les répertoires des cultes protestant et israélite ont été repris largement dans l'État sommaire des versements... auquel ils ont servi de base ; ils gardent cependant un certain intérêt pour des séries alphabétiques de dossiers bloqués dans l'État sommaire des versements... Pour ce qui touche les cultes protestant et israélite, il ne faut pas négliger les groupes documentaires conservés dans l'ancien fonds de la sous-série, et qui datent en général du Premier Empire. Enfin des dossiers relatifs à ces deux cultes peuvent se trouver mêlés aux liasses du culte catholique, notamment pour ce qui a trait aux édifices du culte.

F 19 10621. Plans de temples protestants. XIXe s. Catalogue dact., par N. Gastaldi, 32 p. (inventaire terminé ; introduction, index et annexes en cours).
F 19 11000 à 11160. Voir ci-dessus F19 10000 à 10935.
F 19 11123 à 11142.

Administration des Cultes. Dons et legs au titre du culte israélite (1813-1908). Inventaire-index, par J-P. Chaumont, 2009, 167 p.

Voir le fichier

F 19 11056 à 11067.

Dossiers de carrière des grands rabbins, rabbins et ministres officiants du culte israélite, 1804-1906. Rép. num. détaillé dact., par J.-Ph. Chaumont, 23 p. (consultable à la section du XIXe siècle).

Ce répertoire numérique a été dressé à l'occasion de la rédaction du répertoire nominatif et territorial consacré au rabbinat français annoncé ci-dessous dans la rubrique " instruments de recherche sélectifs ". Ce répertoire nominatif et territorial complète les informations données par le répertoire numérique et lui sert d'index géographique.

F 19 12000 à 15622. Dons et legs. An xiii-1929. Rép. num. ms., par G. Bourgin (1927) poursuivi par M. Robinet (1950), 109 p.
F 19 15623 à 15641. Dons et legs aux congrégations féminines (1935-1961). Legs aux associations diocésaines (1947-1961). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 23 p.
F 19 20001 à 20211. Anciens cultes concordataires, dont réparations aux édifices cultuels (1941-1968). Rép. num. détaillé dact., par F. Adnès, E. Dunan, Y. Poulle et Ch. Reydellet, s.d. Voir aussi pour F 19 20001 à 20072, Etat sommaire des versements faits aux Archives nationales... (Série F), Supplément, Paris, 1962, p. 452-453. (Moins précis.)
F 19 20212 à 20225. Bureau des Cultes : anciens cultes concordataires concordataires (versements 1953-1971). Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 32 p.
F 19 20226 à 20313. Associations et fondations, anciens cultes concordataires, Alsace-Lorraine. Rép. num. détaillé dact., auteur inconnu, s.d., 87 p.
F 19 20314 à 20358.

Versement du ministère de l'Intérieur (bureau des Cultes) de 1994 : politique générale des cultes, congrégations, dons et legs, édifices cultuels, Alsace-Lorraine (dont affaires non relatives aux cultes) et enseignement privé, (princ. 1900-1960). Rép. num. détaillé ms, par N. Gastaldi, 20 p. (rép. num. détaillé dact. en cours, env. 100 p., consultable à la Section du XIXe siècle)

Versement non décrit dans le tome V de l'E.G.F.


Instruments de recherche sélectifs

Pour les sources de l'histoire des missions, voir :

B. Mahieu. Les Archives nationales de Paris, source de l'Histoire des missions (Neue Zeitschrift für Missionswissenschaft - Nouvelle Revue d'histoire missionnaire), 1951, septième année, fasc. 2, ainsi que l'inventaire qui fait suite à cet article : inventaire des documents concernant les missions catholiques, dact., par A. Mirot, s.d. (inventaire commun aux séries de la Section ancienne et de la Section du XIXe siècle).

Pour l'histoire des bâtiments cultuels, on consultera :

Les sources de l'histoire de l'architecture religieuse aux Archives nationales, de la Révolution à la Séparation. 1789-1905, par J. Charon-Bordas, Paris, 1994, in-8°, 196 p. (Archives nationales).

Ce guide étudie successivement les commissions et comités chargés des monuments religieux, les édifices diocésains, les édifices paroissiaux catholiques, les temples protestants, les synagogues, les abbayes, couvents, chapelles, lieux de culte particuliers, le décor intérieur des édifices cultuels et les architectes et inspecteurs des édifices diocésains. Il répertorie, souvent de façon détaillée, les sources conservées, principalement dans les sous-séries F 19, F 13 et F 21, mais aussi dans les séries et sous-séries C, CC, D, F 4, F 14, F 15, F 16, F 17, F 33, O, Q 2 et S des Archives nationales. Index des noms géographiques, des personnes et de matières.

Pour l'histoire du clergé parisien, voir :

Ségolène de Dainville-Barbiche, Le Clergé paroissial de Paris de 1789 à janvier 1791. Répertoire biographique, Paris, C. Klincksieck. 1992.

F 19 322 à 1765.

Personnel ecclésiastique et police des cultes dans les départements étrangers (Belgique, rive gauche du Rhin, Italie), les provinces illyriennes et les pays conquis. Premier Empire. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1991, 277 p. en 2 vol.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Ont été dépouillées, pour cet instrument de recherche, les liasses F 19 322 à 328, 338 à 357, 870, 894 à 900, 931 1, 932 2, 967 à 973B, 975, 1005 à 1017, 1019 à 1027B, 1031 à 1039B, 1044 et 1045A, 1050A à 1052A, 1055B, 1059 à 1063, 1071 à 1083, 1135, 1261, 1360 à 1366, 1368A, 1368B, 1386A, 1387A, 1388B, 1390 à 1392, 1396, 1398 à 1403, 1407 à 1415, 1420 à 1423, 1425 à 1432, 1438 à 1449, 1456 à 1460, 1462 à 1470, 1477 à 1481, 1483 à 1491, 1498 à 1502, 1504 à 1511, 1513, 1517 à 1519, 1521 à 1525, 1527 à 1534, 1536 et 1537, 1540 à 1542, 1544 à 1546, 1548, 1550 à 1554, 1556 à 1560, 1563 et 1564, 1567 à 1569, 1571, 1573 à 1577, 1579 à 1583, 1762 à 1765.

F 19 1905 à 1923.

Inventaire des archives de la légation en France du cardinal Caprara (1801-1808). Par J. Charon-Bordas, Paris, 1975, in-8°, 246 p. (Ministère des Affaires culturelles, Direction des Archives de France. Archives nationales. Inventaires et documents).

Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières, tableau de répartition des noms géographiques figurant dans l'index. Inventaire en commun avec AF IV 1887 à 1932. Le chercheur consultera également, sur le sujet, La légation en France du cardinal Caprara. 1801-1808. Répertoire des demandes de réconciliation avec l'Église, par J. Charon-Bordas, Paris, 1979, in-8°, 315 p. (répertoire alphabétique des ecclésiastiques ayant présenté des suppliques résultant du dépouillement des liasses AF IV 1895 à 1916, 1919 et 1920).

F 19 2367 et 2368, 2370 à 2380, 4699 à 4702, 5562 à 5565, 5590.

Lieux de culte particuliers. Pèlerinages. Cultes non reconnus, dissidents. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas, 1991, 67 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 19 2475 à 2478, 2597 à 2608, 3090 à 3092, 3112 et 3113, 3123 à 3128, 6068 et 6069, 6176 à 6188, 6200 à 6209.

Personnel ecclésiastique divers. xixe-xxe s. Inv. dact. sous forme d'index alphabétiques des noms de personnes des groupes suivants : coadjuteurs, évêques in partibus, évêques auxiliaires ; cardinaux, archevêques et évêques (bulles et brefs), aumôniers civils, supérieurs des petits séminaires (Monarchie de juillet), prêtres étrangers ou d'origine étrangère, prêtres ayant renoncé à l'état ecclésiastique et prêtres politiciens, chanoines de Saint-Denis du premier et du second ordre et candidats, clergé colonial, par J. Charon-Bordas, 1969-1983, 231 p.

Introduction et index général des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 19 10347 à 10428, 10429 à 10431, 10432 à 10434, 10435 à 10449, 10731 à 10755, 10756 à 10758, 10906 à 10908, 10911.

Dossiers personnels des pasteurs (dossiers des pasteurs du culte réformé, élections sans suite, dossiers réservés en raison de leur intérêt doctrinal, nominations en instance au moment de la Séparation, pasteurs révoqués, plaintes contre les pasteurs, dossiers des pasteurs du culte luthérien, plaintes contre ces pasteurs, dossiers des pasteurs nommés en Algérie et plaintes contre ces pasteurs). Inv. dact. sous forme d'index alphabétiques des noms de personnes, par J. Charon-Bordas, 1979-1980, 225 p.

Index des noms des pasteurs dont les dossiers ne figurent pas dans les trois groupes alphabétiques : F 19 10347 à 10428, 10731 à 10755 et 10906 à 10908.

F 1911000, 11018, 11023, 11033, 11038, 11053, 11056 à 11089, 11094 à 11096, 11147, 11152 à 11554.

Dictionnaire biographique des rabbins et autres ministres du culte israélite, France et Algérie, du Grand Sanhédrin (1807) à la loi de Séparation (1905), par J.-Ph. Chaumont et Monique Lévy dir., Paris : Berg International Éditeurs, 2007, 1003 p., introduction, répertoire géographique, 4 cartes.

Ce dictionnaire est constitué à partir des renseignements donnés, entre autres dossiers des Archives nationales, par les dossiers conservés sous les cotes citées ci-contre, inventoriées totalement ou partiellement, ainsi que par des informations réunies dans toute la France par la Commission française des Archives juives auprès des services d’archives, des bibliothèques et des centres de documentation. Bien que ne concernant que les rabbinats établis sur l'actuel territoire français, plus l'Algérie, ce répertoire intéresse aussi nombre de pays étrangers d'où sont originaires une grande partie des rabbins français du XIXe siècle (notamment, Europe de l'Est et Russie).

F 19. Documents figurés.

F 19 Cultes. Catalogue de plans et documents figurés isolés et index dact., à partir de 1997, par N. Gastaldi, non paginé, env. 20 p.

Inventaire complété au fur et à mesure des relevés faits dans la sous-série F 19, hors articles ne comportant que des documents figurés.

F 19. 10934-10935b.

Culte musulman. 1839-1905. Rép. num. détaillé, par N. Gastaldi, 2006, 29 p.
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