État sommaire des versements... (série F), t. II (F ¹⁷* 1 à 3252, F ¹⁷ 1001 à 13266), p. 356-492, par P. Marichal, et Supplément (F ¹⁷* 3253 à 3555, F ¹⁷ 13268 à 14775, 20001 à 26416, 40001 à 40342), p. 369-437, par S. Olivier, M.-E. Antoine, G. Beaujouan, S. Haym et A. Imbert.

Pour l'ensemble, Table alphabétique de l'État sommaire des versements..., parue à part. Introduction de P. Marichal sur l'histoire du ministère de l'Instruction publique et de ses fonds, suivie d'une table de concordance des départements et des académies au xix^e siècle (t. II, p. 356-376). Pour les versements récents, voir la notice de S. Olivier dans le Supplément à l'État sommaire des versements..., p. 385-387. Dans ce même Supplément se trouvent développées un certain nombre de rubriques aux cotes bloquées dans le tome II de l'État sommaire des versements... : . F ¹⁷ 4511 à 4556 : personnel médical, 1803-1925 ; . F ¹⁷ 6635 à 6705 : cours publics, 1808-1878 ; . F ¹⁷ 6931 à 6981, 7320 à 7392, 8753 à 8784 : personnel des lycées et collèges, bourses, enseignement secondaire des jeunes filles, XIXe siècle ; . F ¹⁷ 8895 à 9083 : institutions et pensions, XIXe siècle (remplace l'inventaire n° 1060, de P. Marichal, désormais périmé) ; . F ¹⁷ 9138 à 11880 : différentes rubriques relatives à l'enseignement primaire, dont les circulaires du Ministre (1837-1903), la laïcisation (1853-1912), les écoles normales, les créations d'écoles et d'emplois, les cours d'adultes au xix^e siècle ; . F ¹⁷ 12818 à 12989 : minutes des procès-verbaux du Conseil de l'Université, puis Conseil supérieur de l'Instruction publique de 1808 à 1904, dont la mise au net existe dans la suite des registres F ¹⁷* 1751 à 1907 (1808-1870) et F ¹⁷* 3199 à 3221 (1873-1899), la période 1900-1939 se trouvant au Supplément à l'État sommaire des versements... sous les cotes F ¹⁷ 13641 à 13656. Le Supplément lui-même, outre les différents ordres d'enseignement primaire, secondaire et supérieur, contient des fonds nouveaux, de services ou directions non ou peu représentés jusqu'alors. Ce sont : . l'enseignement technique et les écoles professionnelles, depuis l'Empire jusqu'en 1930 (y compris les chambres de commerce et de métiers et écoles professionnelles en Alsace-Lorraine de 1871 à 1925) : F ¹⁷ 14317 à 14459, p. 419 ; . le service des bâtiments scolaires et universitaires : F ¹⁷ 14475 ¹ à 14618, p. 424 ; . les dons et legs : F ¹⁷ 14619 à 14684 (les dons et legs compris sous les cotes 13005 à 13038 concernant seulement les compagnies et sociétés savantes) ; . les fondations britanniques en France : F ¹⁷ 14691 à 14775 (au tome II F ¹⁷ 2703 à 2753) ; . les dossiers personnels des membres de l'enseignement ou d'établissements scientifiques dépendant du ministère : F ¹⁷ 20001 à 26461 ; . les dossiers individuels de Légion d'honneur et de Palmes académiques décernées par le ministre de l'Instruction publique : F ¹⁷ 40001 à 40342.

Inv. sommaire des groupes d'articles bloqués en une rubrique unique dans l'État sommaire des versements..., t. II, entre les cotes F17 2497 et 13266, par P. Marichal. J. Meurgey, J. Pellissier et P. Coutant, 1950, revu et complété par Armelle Le Goff, 2004-2011, 172 p.

Cet inventaire, principalement composé à l'aide de fiches laissées par P. Marichal, est destiné à faciliter les recherches lorsque seul l'État sommaire des versements... couvre un groupe de cotes avec une analyse non détaillée.

Voir les cotes groupées

Rép. num. ms., par P. Marichal, 1926, 39 p.

Ce répertoire, placé en tête de l'inventaire analytique de F ¹⁷ 1001 à 1480 par le même auteur (voir ci-dessous), n'est plus essentiel depuis la parution de l'État sommaire des versements. Néanmoins, il reste utile chaque fois que l'État sommaire fait apparaître des cotes bloquées. On signalera en particulier celles des archives du Musée des Monuments français, F ¹⁷* 24 ² à 24 ¹³, qui ont fait l'objet d'une publication dans l'Inventaire général des richesses d'art de la France, paru sous les auspices du ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes : Archives du Musée des Monuments français, Paris. Plon, 1883-1897, 3 vol. in-4° : T. I, Papiers de M. Albert Lenoir et documents tirés des archives de l'administration des Beaux-rts, Paris, 1883, 459 p. T. II, Documents déposés aux Archives nationales et provenant du Musée des Monuments français (1790-1800). Paris, 1886, 479 p. T. III, Documents déposés aux Archives nationales et provenant du Musée des Monuments français (1801-1820), Paris, 1897, 527 p. Table alphabétique analytique couvrant les trois volumes, p. 331-517. Cette publication n'est pas exhaustive [en plus des douze registres cités, les archives du Musée des Monuments français comprenaient quatre liasses que l'on retrouve approximativement sous les cotes F ¹⁷ 1280^A, 1280^D, 1280^E. 1280^C, dossier 266, 1280^H, dossiers 323, 340 à 345. Le premier registre coté F ¹⁷* 24 ¹ ne provient pas du Musée mais le concerne : enregistrement des tableaux transférés aux Petits-Augustins, an II.]. Les documents des tomes II et III, consacrés aux archives du Musée déposées aux Archives nationales, étant présentés dans l'ordre chronologique et sans cotes, le présent répertoire reste utile. De même, il peut encore servir pour les ordonnances du ministre de l'Instruction publique, dont il donne pour chaque article les dates extrêmes, ainsi que pour les arrêtés ministériels répertoriés article par article, avec les numéros extrêmes d'enregistrement des arrêtés.

Papiers des Comités d'Instruction publique de la Législative et de la Convention, archives de la Commission des Monuments et de la Commission temporaire des Arts, du Conseil de Conservation, des dépôts littéraires et d'objets d'art et de science, des musées et bibliothèques pendant la Révolution, de l'Institut d'Égypte, papiers intéressant l'Instruction publique pour la période révolutionnaire et le début du xix^e siècle. Inv. anal. ms., par P. Marichal. 1926. 1742 p., relié en 16 fascicules au Caran, à la suite du répertoire précédent.

Ministère de l'Instruction publique. Mélanges. État numérique détaillé, par Sandrine Bula, conservateur du patrimoine, Paris, 2001, 144 p.

Voir le fichier

Catalogues de bibliothèques des établissements religieux. Inv. semi-anal. sur fiches, par G. Le Moël (Caran, micro-fiches 1122 et 1123).

Ce fichier permet de retrouver, par ordres religieux et par localités, les inventaires de leurs bibliothèques qui, inventoriées dans l'ordre des départements et des localités par P. Marichal, n'apparaissent presque pas dans les tables de l'inventaire précédent. La sous-série F ¹⁹ (F ¹⁹ 597 à 611 ⁵) contient aussi des inventaires des biens meubles et immeubles appartenant aux communautés religieuses d'hommes et de femmes, dressés par les municipalités et destinés au Comité ecclésiastique (1790) ; un dépouillement sur fiches en a été fait. Ces deux fichiers complètent le fichier analytique, réalisé également par G. Le Moël, dépouillant la correspondance relative à l'établissement de ces inventaires, correspondance conservée dans les fonds même du comité ecclésiastique (sous-série D XIX).

Papiers du Cabinet du ministre de l'Instruction publique et des services généraux, 1790-1904. Inv. semi-anal. dact., par S. Olivier, 1962, 75 p.

Index des noms géographiques et de personnes.

Élections à l'Institut, dossiers des membres et associés étrangers, [an VII]-1811-1893. Rép. num. dact., par M.-E. Antoine et A. Imbert, 40 p.

Partie non imprimée de l'Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres..., cité plus bas p. 125. Donne l'indication des noms de personnes, de la section dans laquelle elles ont été nommées et de la date du décret d'approbation. Les dossiers sont extrêmement minces.

Le Muséum national d’histoire naturelle : répertoire méthodique des sources conservées aux Archives nationales par A.Le Goff et É. Pirio. Paris, 2007 (inventaire rédigé en EAD/XML)
Voir le répertoire

Profession de santé (médecins, officiers de santé, chirurgiens-dentistes, pharmaciens). Certificats d’aptitude aux grades universitaires (1810-1905). Rép. num. dact., par D. Chatelus, 1993, 64 p.
Voir fichier PDF

Enseignement supérieur libre : cours publics, 1808-1878. Rép. départemental et alphabétique par J. Meurgey, 1933, 4 boîtes de fiches ).(consultable au Caran , microfiches 5850-5860)

On ne trouvera pas ici le contenu des cours, mais les demandes d'autorisation de les faire, ou de prononcer des conférences (celles-ci surtout pour la période du Second Empire et pouvant émaner de journalistes et d'écrivains connus). Ces dossiers donnent le nom de l'auteur, le sujet des cours ou conférences, avec parfois des rapports justifiant l'autorisation ou le refus. En tête du fichier, un paquet de fiches classées par département donne accès, sans les dépouiller, aux cartons classés par académies (F ¹⁷ 6637 à 6645). Le dépouillement des cartons porte sur les cotes F ¹⁷ 6649 à 6705, avec une simple mention de nom, sans prénoms la plupart du temps, le département d'où est tiré le dossier, et un numéro qui est celui du carton, sans que soit jamais mentionnée la cote de sous-série F ¹⁷, qu'il faut rajouter.

Une base de données a été constituée par les soins du Service d'histoire de l'éducation (SHE) à partir du dépouillement des cartons F/17/6649 à F/17/6705 qui concernent tous les départements à l'exception de celui de la Seine. Cette base permet de faire des recherches par nom, par discipline, par année ou par département.

L'instruction publique en Algérie et aux colonies. Enseignement secondaire (1849-1890). Inventaire par Danis Habib, 2011, 13 p.

Voir le fichier

Collèges communaux : affaires générales, an VIII-1879. Rép. num. dact., par M.-E. Antoine, 1962, 32 p.

Remplace le répertoire numérique manuscrit de P. Marichal (F ¹⁷ 8137 à 8164). Concordances entre les cotes actuelles et les cotes anciennes.

Dons et legs en faveur des compagnies et sociétés savantes. Rép. num. détaillé ms., par J. Meurgey, 1934, 242 p. (Caran, microfilm 549).

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Inspection générale de l’enseignement supérieur, 1831-1912. Rép. num. détaillé dact. par Danis Habib, 2006, 10 p.

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Candidatures à des chaires de facultés, 1830-1919. Rép. alphabétique dact., par A. Imbert, sous la direction de M.-E. Antoine, 1973, 33 p.

La période couverte est essentiellement 1852-1919. Des rapports de thèses se trouvent dans un certain nombre de dossiers.

Rép. num. détaillé dactylographié, rédigé par divers auteurs, complété et révisé par I. Vernus, s.d., 281 p. (index partiel pour F ¹⁷ 13333 à 13395).

- F ¹⁷ 13333 à 13395 : Cabinet du ministre (1940-1944, 1950) ;
- F ¹⁷13396 à 13618 : Sciences et Lettres. Voir l’Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettre…, t I, p. 285-365
- F ¹⁷ 13397 à 14775 : Conseil Supérieur de l’Instruction publique. Administration académique. Enseignement supérieur. Enseignement du second degré. Enseignement du premier degré. Enseignement technique. Education physique. Comptabilité. Bâtiments. Dons et legs. Fondations britanniques en France.

Voir Etat général des fonds, t.II, p. 331-335 et Etat sommaire des versements, Supplément, p. 404-432.

- F ¹⁷ 14776 à 15000 : Haut-commissariat à la Jeunesse et aux Sports (1945-1960) [voir aussi ci-dessous] ;   F ¹⁷ 15001-15268 : cotes vacantes ;
- F ¹⁷ 15269 à 15723 : Statistiques (1948-1964)   F ¹⁷ 15724-15725 : cotes vacantes ;
- F ¹⁷ 15726 à 16053 : Cabinet du ministre (1921-1965) ;
- F ¹⁷ 16054 à 16493 : Distinctions honorifiques (1892-1963) ;   F ¹⁷ 16494-16543 : cotes vacantes ;
- F ¹⁷ 16544 à 16992 : Direction de l'administration générale (1892-1964) ; [F ¹⁷ 16941-16942, 16944-16946 : voir aussi ci-dessous.] [F ¹⁷ 15269 à 16979, par A. Chauleur : voir aussi ci-dessous] ;   F ¹⁷ 16993-17129 : cotes vacantes ;
- F ¹⁷ 17130 à 17498 : Sciences et Lettres, XIXe-XXe siècles : voir ci-dessous.]
- F ¹⁷ 17499 à 17514 : Réformes et projets de réformes (1922-1961) ; [F ¹⁷ 17499 à 17514 : voir aussi ci-dessous.]
- F ¹⁷ 17515 à 17538 : Cabinet du ministre (1941-1956) ;
- F ¹⁷ 17539 à 17544 : Commissions Philip et Boncour (1944-1951) ;
- F ¹⁷ 17545 à 17547 : Service universitaire des relations avec l'étranger et l'outre-mer (1873-1971) ;
- F ¹⁷ 17548 à 17578 : Direction de l'administration générale (1891-1959) ;
- F ¹⁷ 17579 à 17775 : Direction de l'enseignement supérieur (1846-1969) ;
- F ¹⁷ 17776 à 17837 : Direction de l'enseignement du second degré (1864-1969) ;
- F ¹⁷ 17838 à 17842 : Direction de l'enseignement primaire (1936-1959) ;
- F ¹⁷ 17843 à 17955 : Direction de l'enseignement technique (1872-1964) ;
- F ¹⁷ 17956 à 17958 : Direction de l'hygiène scolaire et universitaire (1943-1961) ;
- F ¹⁷ 17959 : Enfance inadaptée (1945-1964) ;
- F ¹⁷ 17960 à 18016 : Bibliothèques (1920-1970) ;
- F ¹⁷ 18017 à 18055 : Direction de l'enseignement supérieur; supplément (an XII-1957) ;
- F ¹⁷ 18056 à 18059 : Direction de l'enseignement technique; supplément (1937-1958) ; A noter : index partiels; table de concordance entre les cotes F ¹⁷ bis, F ¹⁷ ter ou cotes CAC.

Répertoire méthodique des dossiers relatifs à l’enseignement médical (médecins, officiers de santé, pharmaciens, dentistes, herboristes, sages-femmes) pour le XIXe siècle (1790-1914) dans les sous-séries F¹⁷ (ministère de l’Instruction publique) et AJ¹⁶ (Académie de Paris) au Centre historique des Archives Nationales, sous la direction d’Armelle Le Goff, conservateur en chef du patrimoine, juin 2005.
(inventaire rédigé en XML).
Voir le répertoire
Ce répertoire méthodique recense les dossiers se rapportant à l'enseignement médical et à la police de l'enseignement médical dans les sous-séries F¹⁷ Instruction publique et AJ¹⁶ Académie de Paris du Centre historique des Archives nationales.
En ce qui concerne la sous-série F¹⁷, les dossiers résultent d'attributions ou d'objets d'activité des différents comités et commissions de l'instruction publique, des bureaux des ministères de l'Intérieur et de l'Instruction publique ayant eu en charge l'enseignement supérieur et de la division des Sciences et Lettres.
En ce qui concerne la sous-série AJ¹⁶, les dossiers sélectionnés sont le fruit de trois producteurs : le rectorat de Paris, la faculté de médecine de Paris et la faculté de pharmacie de Paris.

Les introductions, contextes historiques, cotes des unités documentaires concernées et les conditions de consultation.

Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous-série F ¹⁷) t. I, par M.-E. Antoine et S. Olivier, Paris, Arch. nat., 1975, p. 1-374 ; t. II. par M.-E. Antoine, Paris, Arch. nat., 1981, p. 382-971.

En guise d'introduction à cet inventaire, voir l'article de M.-E. Antoine, La division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique, dans Comité des travaux historiques, bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fasc. 10, 1977, 72 p.Cet inventaire semi-analytique répertorie et analyse les papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère ou des services ayant eu les mêmes attributions : Bureau des travaux historiques, Sociétés savantes, Indemnités littéraires et scientifiques, Souscriptions et publications, Service des voyages et missions scientifiques et littéraires, fouilles, bibliothèques et archives, grands établissements scientifiques et littéraires et grandes écoles (Institut, Académie de médecine, Bureau des longitudes, Observatoires, Bureau central météorologique, Musée d'ethnographie, Musée Guimet, Collège de France, Muséum d'histoire naturelle, École pratique des hautes études, École nationale des chartes, École des langues orientales, École française d'Athènes, École française de Rome, Institut du Caire, Caisses de recherches scientifiques et Caisse nationale de la recherche scientifique, Office national des recherches et inventions...). Il recouvre les cotes suivantes : T. I : F ¹⁷ 1532 à 1562, 2754 à 4273, 6881 à 6887, 13052 à 13065, 13268 à 13317, 13396 à 13618. T. II : nouveaux versements cotés F ¹⁷ 17130 à 17498. Ils sont suivis en appendices de trois inventaires de dossiers individuels qui n'avaient pas été détaillés au tome I : Appendice I : dossiers de correspondants et membres du Comité des travaux historiques (F ¹⁷ 2836 à 2888 ²). Appendice II : dossiers de missions scientifiques et littéraires (F ¹⁷ 2933 à 3014). Appendice III : dossiers d'indemnités littéraires et scientifiques (F ¹⁷ 3110 à 3239). Fonds complémentaires : AJ ¹⁶, fonds de l'Académie de Paris, et les fonds propres de certains établissements scientifiques : AJ ¹⁵ pour le Muséum, 61 AJ pour l'École normale supérieure (Ulm), 62 AJ pour l'École des langues orientales.

Ministère de l’Instruction publique, service des missions. Missions scientifiques et littéraires en Afrique :dossiers individuels (1828-1937). Inventaire-index, par Sonia Lévin, sous la dir. d’A. Le Goff, 2009, 41 p.
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Ministère de l’Instruction publique, service des missions. Missions scientifiques et littéraires en Russie :dossiers individuels (1846-1937). Inventaire-index, par N. Klimentchenko, A. Lavrionova, K. Semenova, sous la dir. d’A. Le Goff, 2009, 25 p.
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Ministère de l’Instruction publique, service des missions. Missions scientifiques et littéraires en Grèce et en Asie Mineure (1846-1937). Inventaire thématique établi par N. Coutsinas, sous la dir. de A. Le Goff, 2009, 19 p.
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Ministère de l’Instruction publique, service des missions. Missions archéologiques au Proche-Orient. Dossiers individuels (1849-1938). Inventaire-index
par Nadia Coutsinas, sous la direction d’Armelle LE GOFF, 15 p.
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Mission Dutreuil de Rhins en Haute-Asie (1881-1906). Rép. num. détaillé, par M.-A. Domergue, sous la dir. d’A. Le Goff, 2007, 8 p.
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